Implantation bâtiment d'élévage.

Rappel du premier message :

Bonjour,

Y a t-il des normes pour installé un bâtiment d'élevage au abords d'un ruisseau.

Ce ruisseau ce tari l'été mais en plus je voudrais l'utiliser comme point de pompage tant qu'il y a de l'eau dedans, donc je voudrais pas le "pourrir" avec les lisiers qui pourrait ruisseler sous terre (sol de la stabu en terre + sable, pas de dalle béton).

marindodouce29 a écrit:La demande préalable peut être refusé je crois.
En plus tu ne va pas faire que 20m2?? Car quand tu accole 20 m2 a 20m2 c'est la surface totale qui est prise en compte

Par les infos que j'ai la déclaration peu être refusée uniquement si le terrain est classé.

Deux bâtiments de 20m² a 20cm l'un de l'autre restent deux bâtiments, non?

DIWANN a écrit:Je viens de voir dans un document de le FNSEA que si j'exploite moins de une demi SMI (ce qui est le cas) je peu pas prétendre a un Permis de Construire car l'exploitation est considèrée comme ''non-viable''.

D'autres par, dans le cas d'un batiment de mois de 20m², la demande préalable qui normalement ne peu etre refusée m'autorise a construire des murs< à 2m de hauteur.

C'est tjrs valable ça?????

Le grand syndicat qui prône l'agriculture industriel, feront tout pour te foutre en l'air. Ne les écoute pas!
Je suis cotisant de solidarité( 10 ha) j'ai fait un batiment de 450 m2 en 2011
Regarde la possibilité de monter un hangar gratuit avec  du photovoltaïque:
http://www.leboncoin.fr/materiel_agricole/732342507.htm?ca=5_s

DIWANN a écrit:

marindodouce29 a écrit:La demande préalable peut être refusé je crois.
En plus tu ne va pas faire que 20m2?? Car quand tu accole 20 m2 a 20m2 c'est la surface totale qui est prise en compte

Par les infos que j'ai la déclaration peu être refusée uniquement si le terrain est classé.

Deux bâtiments de 20m² a 20cm l'un de l'autre restent deux bâtiments, non?

non car la regle est 3m entre deux bâtiments

pour etre vraiment sur tu demande le PLU du lieu d'implantation

Titi a écrit:

DIWANN a écrit:Je viens de voir dans un document de le FNSEA que si j'exploite moins de une demi SMI (ce qui est le cas) je peu pas prétendre a un Permis de Construire car l'exploitation est considèrée comme ''non-viable''.

D'autres par, dans le cas d'un batiment de mois de 20m², la demande préalable qui normalement ne peu etre refusée m'autorise a construire des murs< à 2m de hauteur.

C'est tjrs valable ça?????

Le grand syndicat qui prône l'agriculture industriel, feront tout pour te foutre en l'air. Ne les écoute pas!
Je suis cotisant de solidarité( 10 ha) j'ai fait un batiment de 450 m2 en 2011
Regarde la possibilité de monter un hangar gratuit avec  du photovoltaïque:
http://www.leboncoin.fr/materiel_agricole/732342507.htm?ca=5_s

Le photovoltaïque m’intéresse (surtout le coté ''gratuit''), mais pas sur un terrain dont je suis que locataire. Je trouve ça trop risqué.
Je pense que demain je vais appeler la DDT mais d'abord la mairie pour avoir le numéro de parcelle.

Titi a écrit:

DIWANN a écrit:Je viens de voir dans un document de le FNSEA que si j'exploite moins de une demi SMI (ce qui est le cas) je peu pas prétendre a un Permis de Construire car l'exploitation est considèrée comme ''non-viable''.

D'autres par, dans le cas d'un batiment de mois de 20m², la demande préalable qui normalement ne peu etre refusée m'autorise a construire des murs< à 2m de hauteur.

C'est tjrs valable ça?????

Le grand syndicat qui prône l'agriculture industriel, feront tout pour te foutre en l'air. Ne les écoute pas!
Je suis cotisant de solidarité( 10 ha) j'ai fait un batiment de 450 m2 en 2011
Regarde la possibilité de monter un hangar gratuit avec  du photovoltaïque:
http://www.leboncoin.fr/materiel_agricole/732342507.htm?ca=5_s

EN tant que cotisant solidaire, il faut faire une demande d'autorisation d'exploiter ou pas?????

C'est une histoire de surface du schéma directeur...
Demande a la ddtm petite surface peut juste supposer une déclaration Celle ci permet en cas de demande d'autorisation d'exploiter d'un autre que les instances sachent que tu es la....

DIWANN a écrit:

Titi a écrit:

DIWANN a écrit:Je viens de voir dans un document de le FNSEA que si j'exploite moins de une demi SMI (ce qui est le cas) je peu pas prétendre a un Permis de Construire car l'exploitation est considèrée comme ''non-viable''.

D'autres par, dans le cas d'un batiment de mois de 20m², la demande préalable qui normalement ne peu etre refusée m'autorise a construire des murs< à 2m de hauteur.

C'est tjrs valable ça?????

Le grand syndicat qui prône l'agriculture industriel, feront tout pour te foutre en l'air. Ne les écoute pas!
Je suis cotisant de solidarité( 10 ha) j'ai fait un batiment de 450 m2 en 2011
Regarde la possibilité de monter un hangar gratuit avec  du photovoltaïque:
http://www.leboncoin.fr/materiel_agricole/732342507.htm?ca=5_s

EN tant que cotisant solidaire, il faut faire une demande d'autorisation d'exploiter ou pas?????

Moi je l'ai pas fait, mais j'exploite des terrains familiaux.Le grand syndicat voulait m'en faire déposé une, pour pas me la donner
C'est le proprio qui décide à qui il loue, donc une autorisation d'exploité n'est bien souvent que du papier c*l
Si tu est en bon terme avec ton proprio, demande lui si il peux te vendre 1/2 ha pour bâtir ton bâtiment. Attention si ton conseil municipal à les mêmes guignol qu'a la CDOA t"es mal barré pour le permis de construire.

christop a écrit:100m d'une habitation voisine

+1

DIWANN a écrit:

marindodouce29 a écrit:La demande préalable peut être refusé je crois.
En plus tu ne va pas faire que 20m2?? Car quand tu accole 20 m2 a 20m2 c'est la surface totale qui est prise en compte

Par les infos que j'ai la déclaration peu être refusée uniquement si le terrain est classé.

Deux bâtiments de 20m² a 20cm l'un de l'autre restent deux bâtiments, non?

il te faut peu etre deux parcelles avec des nrts different?

franck40 a écrit:

christop a écrit:100m d'une habitation voisine

+1

50m au RDS. Pourquoi tu parle de 100m???

DIWANN a écrit:

franck40 a écrit:

christop a écrit:100m d'une habitation voisine

+1

50m au RDS. Pourquoi tu parle de 100m???

La réglementation impose un périmètre sanitaire autour des exploitations d'élevage et de leurs annexes
: fumières
silos, etc. La distance d'installation est variable
:systématiquement de 100 mètres pour les élevages en Installation
Classée pour la Protection de l'Environnement, cette distance est moindre pour les élevages de plus petite taille.
http://www.vienne.chambagri.fr/fileadmin/publication/CA86/16_Entreprise_Agricole/Documents/CharteLesConstructionsenZoneAgricole.pdf