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Re: .
par Invité 2010-11-27, 12:16
yes
juste retour des choses quand on voit le nombre de personnes qui ont eu des problemes
juste retour des choses quand on voit le nombre de personnes qui ont eu des problemes
Invité- Invité
Re: .
par Invité 2010-11-27, 12:20
Evitez de citer les noms, il va encore y avoir des menaces pour le forum !
Invité- Invité
Re: .
par Invité 2010-11-27, 12:23
pas de nom tout le monde aura fait le rapprochement juste des pointilles ca suffit
Invité- Invité
Re: .
par laurent 2010-11-27, 12:38
paskal a écrit:sur ce coup la il se font baiser
Dans les régles en plus
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Re: .
par Jes 2010-11-27, 13:23
Je ne vois pas se qui pourrait le faire porter plainte!
S'est officiel et ont ne fais qu'en parler!
Sa se trouve coincé dans les petites annonces de direct affaire!
S'est officiel et ont ne fais qu'en parler!
Sa se trouve coincé dans les petites annonces de direct affaire!
Jes- + membre techno +
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Re: .
par hades 2010-11-27, 13:24
pinocio a écrit:Evitez de citer les noms, il va encore y avoir des menaces pour le forum !
pourquoi: c'est la justice qui le dit: pas nous; en tout cas bien fait pour leur gueule
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Re: .
par Invité 2010-11-27, 13:28
Vu
vous avez regarder a quoi ca correspond , il y a une bonne liste sur les articles
vous avez regarder a quoi ca correspond , il y a une bonne liste sur les articles
Invité- Invité
Re: .
par PatogaZ 2010-11-27, 13:28
on ira leur dire un petit bonjour au sima , qui m' aime me suive !!!!
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
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Re: .
par tiltou12 2010-11-27, 17:08
PatogaZ a écrit:on ira leur dire un petit bonjour au sima , qui m' aime me suive !!!!
ta compris !!!
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par logo55 2010-11-27, 17:16
grabouille a écrit:pour pratique commerciale trompeuse...
je n'invente rien puisque c'est publié dans Direct affaires
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Re: .
par PatogaZ 2010-11-27, 17:25
bon , j' irai seul voir la belle nathalie lui dire ce que je pense , alors !!!!
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
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par logo55 2010-11-27, 17:27
ben non ,tu sait bien qu'il y aura du monde autour de toi !!!!PatogaZ a écrit:bon , j' irai seul voir la belle nathalie lui dire ce que je pense , alors !!!!
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par PatogaZ 2010-11-27, 17:33
de toute façon , seul ou avec les barbares , je vais y aller !!!! je vais aller chanter ma petite chanson :
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
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dgé- schtroumpf grognon du forum
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Re: .
par PatogaZ 2010-11-27, 20:49
catar a écrit:juste retour des choses !
t' en pense quoi ?????
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
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Re: .
par catar 2010-11-27, 20:58
hormis le faite que j'adore les petites blondes explosives !
y a toujours une justice ou plutot, faut toujours faire attention aux retours de manivelles (aie les dents !)
y a toujours une justice ou plutot, faut toujours faire attention aux retours de manivelles (aie les dents !)
catar- + membre techno +
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Age : 46 la ou le madon passe du 88 au 54
Re: .
par Invité 2010-11-27, 22:19
c'est écrit en tout piti piti dans le coin à gauche en bas ,ça aurait mérité une pleine page ou alors la couleur verte qu'ils affectionnent
sinon,on sait pas trop pourquoi ils sont condamnés
m'enfin,ça leur fait du bien de se faire
sinon,on sait pas trop pourquoi ils sont condamnés
m'enfin,ça leur fait du bien de se faire
Invité- Invité
Re: .
par Le Mecreant 2010-11-28, 09:09
pat51 a écrit:c'est écrit en tout piti piti dans le coin à gauche en bas ,ça aurait mérité une pleine page ou alors la couleur verte qu'ils affectionnent
sinon,on sait pas trop pourquoi ils sont condamnés
m'enfin,ça leur fait du bien de se faire
Rien n'interdit de reprendre le communiquer et de le diffuser, c'est fait pour ça.
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Re: .
par Invité 2010-11-28, 09:15
bah non!les annonces légales ne peuvent pas être reproduites sous peine de poursuites et autres amabilités du même genre
Invité- Invité
Re: .
par GL 2010-11-28, 10:53
pat51 a écrit:bah non!les annonces légales ne peuvent pas être reproduites sous peine de poursuites et autres amabilités du même genre
Un document public ne peut être reproduit, tu es sûr.
Pourquoi le tribunal ferait obligation de diffusion alors.
Les petits malins se débrouillent pour que ce soit dans une revue pas trop diffusée et dans des caractères qu'on ne peut lire qu'avec une loupe.
Dommage qu'on puisse faire une photocopie d'un journal.
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Re: .
par ced62 2010-11-28, 11:24
PatogaZ a écrit:catar a écrit:juste retour des choses !
t' en pense quoi ?????
J'adore l'effet Kiskool
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par Le Mecreant 2010-11-28, 14:16
pour l'aspect juridique de la publication, ça se passe ici:
http://www.droit-technologie.org/actuality-498/la-publication-des-decisions-de-justice-sur-l-internet.html
Il n'y a dons, a mon sens, aucun problème a reproduire une décision de justice dont la publication a été ordonnée par le jugement, pour peut qu'on reprenne littéralement et integralement la publication judiciaire.
En revanche, simplement dire que X a été condamné sans publier les attendus pourrait être vu comme du dénigrement.
Je pense donc qu'en l'occurence c'est au webmmaster de prendre la décison de reproduire ou non la publication judiciaire telle qu'elle est publiée dans la presse.
http://www.droit-technologie.org/actuality-498/la-publication-des-decisions-de-justice-sur-l-internet.html
Il n'y a dons, a mon sens, aucun problème a reproduire une décision de justice dont la publication a été ordonnée par le jugement, pour peut qu'on reprenne littéralement et integralement la publication judiciaire.
En revanche, simplement dire que X a été condamné sans publier les attendus pourrait être vu comme du dénigrement.
Je pense donc qu'en l'occurence c'est au webmmaster de prendre la décison de reproduire ou non la publication judiciaire telle qu'elle est publiée dans la presse.
Le Mecreant- + membre techno +
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