Re: .

par **tiltou12** Sam 27 Nov 2010 - 12:08

c est beisier non?

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 12:16

yes
juste retour des choses quand on voit le nombre de personnes qui ont eu des problemes langue

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 12:20

Evitez de citer les noms, il va encore y avoir des menaces pour le forum !

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 12:23

pas de nom tout le monde aura fait le rapprochement juste des pointilles ca suffit

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 12:28

sur ce coup la il se font baiser : ha

par **laurent** Sam 27 Nov 2010 - 12:38

paskal a écrit:sur ce coup la il se font baiser

Dans les régles en plus Laughing

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 13:19

vous avez vu ca ou j'ai rien vu sur le books

par **Jes** Sam 27 Nov 2010 - 13:23

Je ne vois pas se qui pourrait le faire porter plainte!
S'est officiel et ont ne fais qu'en parler!
Sa se trouve coincé dans les petites annonces de direct affaire!

par **hades** Sam 27 Nov 2010 - 13:24

pinocio a écrit:Evitez de citer les noms, il va encore y avoir des menaces pour le forum !

pourquoi: c'est la justice qui le dit: pas nous; en tout cas bien fait pour leur gueule

par **pig** Sam 27 Nov 2010 - 13:24

page 14 en bas a gauche en tout petit

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 13:28

Vu
vous avez regarder a quoi ca correspond , il y a une bonne liste sur les articles

par **PatogaZ** Sam 27 Nov 2010 - 13:28

on ira leur dire un petit bonjour au sima , qui m' aime me suive !!!!

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 13:59

tu va te perdre sur leur stand : ha

par **tiltou12** Sam 27 Nov 2010 - 17:08

PatogaZ a écrit:on ira leur dire un petit bonjour au sima , qui m' aime me suive !!!!

ta compris !!!

par **logo55** Sam 27 Nov 2010 - 17:16

grabouille a écrit:pour pratique commerciale trompeuse...
je n'invente rien puisque c'est publié dans Direct affaires

par **PatogaZ** Sam 27 Nov 2010 - 17:25

bon , j' irai seul voir la belle nathalie lui dire ce que je pense , alors !!!!

par **logo55** Sam 27 Nov 2010 - 17:27

PatogaZ a écrit:bon , j' irai seul voir la belle nathalie lui dire ce que je pense , alors !!!!

ben non ,tu sait bien qu'il y aura du monde autour de toi !!!!

par **PatogaZ** Sam 27 Nov 2010 - 17:33

de toute façon , seul ou avec les barbares , je vais y aller !!!! je vais aller chanter ma petite chanson :

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 17:35

une chanson par pato, ça sens pas bon : ha

par **dgé** Sam 27 Nov 2010 - 17:37

si nathalie est ccomme les majorettes, je veux bien te suivre danse

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 19:29

c'est qui nath ?

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 20:36

grabouille a écrit:c'est qui nath ?

Une de ses filles .

par **catar** Sam 27 Nov 2010 - 20:39

juste retour des choses ! Laughing

par **PatogaZ** Sam 27 Nov 2010 - 20:49

catar a écrit:juste retour des choses !

t' en pense quoi ?????

par **catar** Sam 27 Nov 2010 - 20:58

hormis le faite que j'adore les petites blondes explosives !

y a toujours une justice ou plutot, faut toujours faire attention aux retours de manivelles (aie les dents !)

par Invité Sam 27 Nov 2010 - 22:19

c'est écrit en tout piti piti dans le coin à gauche en bas ,ça aurait mérité une pleine page ou alors la couleur verte qu'ils affectionnent
sinon,on sait pas trop pourquoi ils sont condamnés scratch

m'enfin,ça leur fait du bien de se faire : brice

par **Le Mecreant** Dim 28 Nov 2010 - 9:09

pat51 a écrit:c'est écrit en tout piti piti dans le coin à gauche en bas ,ça aurait mérité une pleine page ou alors la couleur verte qu'ils affectionnent
sinon,on sait pas trop pourquoi ils sont condamnés
m'enfin,ça leur fait du bien de se faire

Rien n'interdit de reprendre le communiquer et de le diffuser, c'est fait pour ça.

par Invité Dim 28 Nov 2010 - 9:15

bah non!les annonces légales ne peuvent pas être reproduites sous peine de poursuites et autres amabilités du même genre

par GL Dim 28 Nov 2010 - 10:53

pat51 a écrit:bah non!les annonces légales ne peuvent pas être reproduites sous peine de poursuites et autres amabilités du même genre

Un document public ne peut être reproduit, tu es sûr.

Pourquoi le tribunal ferait obligation de diffusion alors.

Les petits malins se débrouillent pour que ce soit dans une revue pas trop diffusée et dans des caractères qu'on ne peut lire qu'avec une loupe.

Dommage qu'on puisse faire une photocopie d'un journal.

par **logo55** Dim 28 Nov 2010 - 11:14

ça fait rien, maintenent tous le monde le sait !!!

par **ced62** Dim 28 Nov 2010 - 11:24

PatogaZ a écrit:
catar a écrit:juste retour des choses !

t' en pense quoi ?????

J'adore l'effet Kiskool : ha

par **Le Mecreant** Dim 28 Nov 2010 - 14:16

pour l'aspect juridique de la publication, ça se passe ici:
http://www.droit-technologie.org/actuality-498/la-publication-des-decisions-de-justice-sur-l-internet.html

Il n'y a dons, a mon sens, aucun problème a reproduire une décision de justice dont la publication a été ordonnée par le jugement, pour peut qu'on reprenne littéralement et integralement la publication judiciaire.
En revanche, simplement dire que X a été condamné sans publier les attendus pourrait être vu comme du dénigrement.
Je pense donc qu'en l'occurence c'est au webmmaster de prendre la décison de reproduire ou non la publication judiciaire telle qu'elle est publiée dans la presse.

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