contrôle fosse septique

j'ai un controle le 05 /02 pour la fosse individuelle !

je vais découvrir la fosse mais faut-il la vider ?

et je n'ai pas l'intention de faire d'autres trous pour trouver les regards ni découvrir le filtre à pouzzolane !

si vous avez été controlé comment ça se passe ?

si tu veux tu la vide ,sinon cherche ou est ton bac degraisseur .explique la ou est ton reseau de drainage et c'est tout .si cela a été fait par entreprise essaie de retrouver la facture

ca se passera bien si tu n'a aucun rejet direct dans le milieu !!ca ,ils ne veulent pas en voire !!
dans certaines communes certains mr propre font la moue pour accepter les diagnostiques !!
la pollution ,ce sont les paysans !!

c pas la paine de la vider pour le controle, ils vont regarder la capacité par rappoert au nombre de pieces ainsi que la surface du lit filtrant
si c'est pas bon tu auras un certain temps pour te mettre aux normes

en ce moment contrôle à tour de bras............fosse toutes eaux plus champ d'épandage !!!!!

les controleurs en sont rendu à 3 controle sur 4 pour de l' existant
, vu la baisse des constructions neuves

ici dans notre commune toutes les habitations ont été controlées. les filtres ne sont plus acceptés dans les nouvelles normes. Les parents ont du modifier leur épandage. Mais pour moi il y a quelques années lors de la renovation de l'habitation j'ai été obligé de faire un filtre à sable (plus cher). L'organisme qui controlait (pas le meme) ne voulait pas de plan d'épandage. Pourtant la nature du terrain est la meme. A n'y rien comprendre

comprendre c'est desobeir

samb22 a écrit:ici dans notre commune toutes les habitations ont été controlées. les filtres ne sont plus acceptés dans les nouvelles normes. Les parents ont du modifier leur épandage. Mais pour moi il y a quelques années lors de la renovation de l'habitation j'ai été obligé de faire un filtre à sable (plus cher). L'organisme qui controlait (pas le meme) ne voulait pas de plan d'épandage. Pourtant la nature du terrain est la meme. A n'y rien comprendre

un filtre a sable c est pas un plan d'epandage ?

JM a écrit:c pas la paine de la vider pour le controle, ils vont regarder la capacité par rappoert au nombre de pieces ainsi que la surface du lit filtrant
si c'est pas bon tu auras un certain temps pour te mettre aux normes

le lit filtrant est sous la pelouse
elle a (dame ou demoiselle )juste regardé le regard de sortie !!
deux voisins qui ont acheté leurs maisons ,qui ne connaissait rien de leurs intallation ,ont ete declare au norme !!aucun rejet n'a pu etre trouvé dans le milieu !!
cout du controle 40 e par foyer !!et chez vous?

Ils vont verifier aussi si toutes les canalisations arrivent au bon endroit avec un colorant.
Pas la peine de vider la fosse . Ils veulent juste verifier si elle est branchée.

le controle des fosses est :pour verifier si c'est accessible avec le camion de vidange .chez moi ça ne l'est pas

hermine 22 a écrit:

JM a écrit:c pas la paine de la vider pour le controle, ils vont regarder la capacité par rappoert au nombre de pieces ainsi que la surface du lit filtrant
si c'est pas bon tu auras un certain temps pour te mettre aux normes

le lit filtrant est sous la pelouse
elle a (dame ou demoiselle )juste regardé le regard de sortie !!
deux voisins qui ont acheté leurs maisons ,qui ne connaissait rien de leurs intallation ,ont ete declare au norme !!aucun rejet n'a pu etre trouvé dans le milieu !!
cout du controle 40 e par foyer !!et chez vous?

il doit y avoir deux regards un de repartition et un de bouclageet donc une distance a respecter
si tes voisin ont des tranchées d' epandage , pas rejet
ici on paye pas pour etre controlé

JM a écrit:

samb22 a écrit:ici dans notre commune toutes les habitations ont été controlées. les filtres ne sont plus acceptés dans les nouvelles normes. Les parents ont du modifier leur épandage. Mais pour moi il y a quelques années lors de la renovation de l'habitation j'ai été obligé de faire un filtre à sable (plus cher). L'organisme qui controlait (pas le meme) ne voulait pas de plan d'épandage. Pourtant la nature du terrain est la meme. A n'y rien comprendre

un filtre a sable c est pas un plan d'epandage ?

Après le filtre a sable l'eau doit s'écouler direct au fossé (normalement conforme).
Par la suite le contrôle c'est prendre un échantillon de cette eau souvent 5 ans après c'est bon mais 10 après ce n'est plus bon donc défaire le filtre a sable (le recycler dans un centre spécialisé roros ) et remettre du nouveau sable dans le filtre.

je savais pas qu ils prenait des echantillons j' ai tjrs compris qu' ils verifiaient la conformité mais pas la qualité.
en principe sa se bouche avant , surtout les filtres a flux horizontal

JM a écrit:je savais pas qu ils prenait des echantillons j' ai tjrs compris qu' ils verifiaient la conformité mais pas la qualité.
en principe sa se bouche avant , surtout les filtres a flux horizontal

C'est les dernières normes avec fosse toute eaux et filtre a sable.

Pour les anciennes installations il ne faut pas de rejet dans le fossé,plusieurs systèmes je pense.

JM a écrit:

hermine 22 a écrit:

JM a écrit:c pas la paine de la vider pour le controle, ils vont regarder la capacité par rappoert au nombre de pieces ainsi que la surface du lit filtrant
si c'est pas bon tu auras un certain temps pour te mettre aux normes

le lit filtrant est sous la pelouse
elle a (dame ou demoiselle )juste regardé le regard de sortie !!
deux voisins qui ont acheté leurs maisons ,qui ne connaissait rien de leurs intallation ,ont ete declare au norme !!aucun rejet n'a pu etre trouvé dans le milieu !!
cout du controle 40 e par foyer !!et chez vous?

il doit y avoir deux regards un de repartition et un de bouclageet donc une distance a respecter
si tes voisin ont des tranchées d' epandage , pas rejet
ici on paye pas pour etre controlé

ce sont des install qui date de plus de 30 ans
je sais comment ca a été fait !!!mais si a été declaré aux normes ,parfait pour les heureux proprietaires !!
mais bien entendu ,pour me faire parler !!peut etre qu'une une petite valise bien achalandée y aurait arriver
le charme de la controleuse n'a pas suffit !!

j imagine bien

j'ai 20 cm de terre à enlever au dessus de la fosse donc une fois ouverte autant la vider !
je vais demander à l'eta a coté de venir la vider et épandre le contenu sur mes terres !
j'ai le droit à ça ?

herve56 a écrit:j'ai 20 cm de terre à enlever au dessus de la fosse donc une fois ouverte autant la vider !
je vais demander à l'eta a coté de venir la vider et épandre le contenu sur mes terres !
j'ai le droit à ça ?

meme pas il me semble !!je pense qu'il faut une entreprise homologuée pour ce boulot !!
sur la commune une action collective vait été mise en place et ce n'etait pas tres chère !!sinon en individuel ,ca coute bonbon !!
enfin autrement ,ni vu ni connu ,ca passe aussi !!

oui !
je peux dire que je l'ai vidé moi-même

Chez moi apres le filtre a sable l eau coule ds des roseaux puis ds un bois, le con m a dit :ce n est pas reglementaire il faut rejeter soit ds les pluviales, un puit ou une mare
Je ne refais rien, je les attends !

hermine 22 a écrit:

herve56 a écrit:j'ai 20 cm de terre à enlever au dessus de la fosse donc une fois ouverte autant la vider !
je vais demander à l'eta a coté de venir la vider et épandre le contenu sur mes terres !
j'ai le droit à ça ?

meme pas il me semble !!je pense qu'il faut une entreprise homologuée pour ce boulot !!
sur la commune une action collective vait été mise en place et ce n'etait pas tres chère !!sinon en individuel ,ca coute bonbon !!
enfin autrement ,ni vu ni connu ,ca passe aussi !!

Une entrprise homologuée, j en ai pris une pour la commune, le chauffeur m a dit :vous etes paysan,vous n avez pas un coin pour vider mon camion,je lui ai montré une jachere il a vidé 3 fois son camion ds la journée!
Ca a permis de gratter un peu pour la commune
VIVE LE RECYCLAGE

vidange agrée c'est 300 a 400 roros au bas mot .

Deux questions:
1/ pourquoi un contrôle ?
--plan de zonage?
--spanc?
--vente de la maison ?
2/ qui demande et réalise le contrôle ?
Dans ces deux cas, les preuves à apporter ne sont pas les mêmes et le contrôleur ne travaille pas de la même façon.
Pour ce qui est de la suite :
plan de zonage : c'est pour faire un état des lieux avant de décider de l'opportunité et du choix de la mise aux normes (loi sur l'eau de 1992 et 2001)
Spanc: c'est le contrôle de bon fonctionnement avec obligation de résultat (pollueur / payeur)....
vente de la maison: c'est un état de l’existant qui sera porté dans l'acte de vente (obligatoire depuis plusieurs années)

Et en haut de la pyramide:

VEOLIA et LA LYONNAISE

chez moi,y'a pas de fosse.

le contrôle a eu lieu y'a 4 ou 5 ans et la proprio avait normalement 4 ans pour faire les travaux

pourquoi un controle ?

pour justifier les 40 € qu'ils prennent tous les ans !!

laurent53 a écrit:chez moi,y'a pas de fosse.

le contrôle a eu lieu y'a 4 ou 5 ans et la proprio avait normalement 4 ans pour faire les travaux

tu vas poser ta pêche derrière le talus ?

laurent53 a écrit:chez moi,y'a pas de fosse.

le contrôle a eu lieu y'a 4 ou 5 ans et la proprio avait normalement 4 ans pour faire les travaux

Demande lui le procès verbal de réception et le certificat de conformité pour la caf .... elle risque de pleurer ou de te foutre dehors de la maison !

on a quand meme l'eau au tuyau et des vécés intégrés à la maison(comme en ville si tu y'a deja été)

me foutre dehors? je viens de remastiquer les fenetres et les couvreurs sont passés la semaine derniere,je vais quand meme amortir les travaux avant de partir

refuse le contrôle,c'est des emmerdes part la suite je les ai refuse et ils ne m'ont pas chier dessus c'est un lieu priver sauf si tu veux vendre

bibi43 a écrit:refuse le contrôle,c'est des emmerdes part la suite je les ai refuse et ils ne m'ont pas chier dessus c'est un lieu priver sauf si tu veux vendre

Que tu le veuilles ou non, tu dois passer au contrôle.
Dans le cas de refus de contrôle, tu t'exposes au doublement de la redevance "spanc" . Pour ici, la première année la redevance se montait à 17 € ....
devant le nombre de refus injustifiés, cette redevance est passée à ....175€ (X2 = 350€/an) (il y en a eu une dizaine de facturées)
Devant les quelques réfractaires, ...... ça s'est fini devant un tribunal, pour atteinte à l'environnement (1500€ d'amende) .
Depuis trois ans, tout le monde à accepté les contrôles qui restaient à faire
Un conseil, il ne faut pas refuser le contrôle, mais il vaut mieux argumenter tous les ans que vous n'avez pas les moyens de faire les travaux (tout le monde se trouve couvert comme ça, sauf vous mais vous obtiendrez toujours des délais)

pas d'amende ici ,juste un voisin qui a accepté et la il a fallu qu'il face les travaux de mise au norme cela fait 3ans je crois ,si l'épandage et prive et qu'il n'y a pas de plainte que peuvent t'ils faire!je ne dit pas que c'est bien

bibi43 a écrit:pas d'amende ici ,juste un voisin qui a accepté et la il a fallu qu'il face les travaux de mise au norme cela fait 3ans je crois ,si l'épandage et prive

et qu'il n'y a pas de plainte

que peuvent t'ils faire!je ne dit pas que c'est bien

Le problème est là: ceux qui ont fait les travaux souvent vont emm....der les voisins avec la police de l'eau.
Sinon, c'est simplement la responsabilité du maire ou de la com/com qui est engagée devant l'environnement.

redevance a.n.c non collectif 30 et lutte contre la pollution 30euro aussi ,de toute facon tu paye

pinocio a écrit:Deux questions:
1/ pourquoi un contrôle ?
--plan de zonage?
--spanc?
--vente de la maison ?
2/ qui demande et réalise le contrôle ?
Dans ces deux cas, les preuves à apporter ne sont pas les mêmes et le contrôleur ne travaille pas de la même façon.
Pour ce qui est de la suite :
plan de zonage : c'est pour faire un état des lieux avant de décider de l'opportunité et du choix de la mise aux normes (loi sur l'eau de 1992 et 2001)
Spanc: c'est le contrôle de bon fonctionnement avec obligation de résultat (pollueur / payeur)....
vente de la maison: c'est un état de l’existant qui sera porté dans l'acte de vente (obligatoire depuis plusieurs années)

Quand on a acheté la ferme, les anciens proprios ont fait faire un diagnostic...rien n'est aux normes selon le papier : pas de bac à graisse, pas d'épandage...2 mois plus tard, on a fait vider la fosse, le bac à graisse (il suffisait de chercher un peu)...et l'épandage doit être enterré mais comme ces fainéants de contrôleurs ne bougent pas leur petit doigt, ils ne peuvent pas contrôler s'il existe ou pas...bref...on a 2 ans je crois pour mettre aux normes ! et bien moi je dis FUCK !

Pour ma fromagerie, j'ai appelé le SPANC. Il faut faire faire une visite de la parcelle : 350 euros leur connerie. Et comme je veux faire des filtres roseaux...je ne suis pas sure qu'ils acceptent...j'attends des nouvelles...

logiquement les roseaux sont autorisés

L'élevage de contrôleur paye mieux que l'élevage tout court.

Les contrôleurs sont privés ?

on contribue tous a financer tout les aménagements de l'assainissement collectif ! mais pour le particulier il y a aucune aide depuis que les caisses sont vide !

guy37 a écrit:on contribue tous a financer tout les aménagements de l'assainissement collectif ! mais pour le particulier il y a aucune aide depuis que les caisses sont vide !

Ça dépend des agences de bassin, ici on est en pleine réhabilitation et c'est 50% d'aide.

guy37 a écrit:on contribue tous a financer tout les aménagements de l'assainissement collectif ! mais pour le particulier il y a aucune aide depuis que les caisses sont vide !

C'est faux de dire cela puisque le budget assainissement est un budget complètement indépendant, sans relation aucune avec le budget communale. Donc, celui qui n'est pas relié à l'assainissement collectif ne paye ni l'investissement, ni le fonctionnement de l'assainissement.

drasia a écrit:

guy37 a écrit:on contribue tous a financer tout les aménagements de l'assainissement collectif ! mais pour le particulier il y a aucune aide depuis que les caisses sont vide !

C'est faux de dire cela puisque le budget assainissement est un budget complètement indépendant, sans relation aucune avec le budget communale. Donc, celui qui n'est pas relié à l'assainissement collectif ne paye ni l'investissement, ni le fonctionnement de l'assainissement.

Ce n'est qu'en partie faux.
En effet, au travers de la facture d'eau, il y a une part de la somme collectée qui va aux agences de bassins (ce n'est donc pas dans le budget communal) et qui sert à abonder un fond d'aide pour les réalisations des réseaux collectifs, ainsi qu'à la remise aux normes des ANC.
Mais ça ne va absolument pas au fonctionnement. Ce sont de toute façon deux budgets différents.

Voilà matière a digérer
http://www.spancduclunisois.fr/
j'y ai eu droit cette année,a faire un chèque de presque 200 €. En temps qu'agri bio ,j'ai trouvé le contrôleur bien formaté écolo-bobo.

perso je vient d'acheter une maison il y a six mois (donc controle de la fosse obligatoire)
la fosse avait été remis aux normes il y a trois ans et la d'un coup plus rien au normes lors de l'achat j'ai du signer un papier comme quoi je m'engageais à faire les travaux
le notaire m'a signalé que si je ne les faisais pas je pouvais avoir une amende de 48 euros qui pouvais être maxi multiplié par 2 soit au pire des cas 96 euros par ans
j'ai 27 ans et une fosse coute envrion 8000 euros donc le calcul est vite fais 8000/96= 83 ans
a part si je vis jusque cent ans je préfère payer l'amende c'est plus rentable

Martin Didier a écrit:perso je vient d'acheter une maison il y a six mois (donc controle de la fosse obligatoire)
la fosse avait été remis aux normes il y a trois ans et la d'un coup plus rien au normes lors de l'achat j'ai du signer un papier comme quoi je m'engageais à faire les travaux
le notaire m'a signalé que si je ne les faisais pas je pouvais avoir une amende de 48 euros qui pouvais être maxi multiplié par 2 soit au pire des cas 96 euros par ans
j'ai 27 ans et une fosse coute envrion 8000 euros donc le calcul est vite fais 8000/96= 83 ans
a part si je vis jusque cent ans je préfère payer l'amende c'est plus rentable

t'as raison de jouer la montre,mais les amendent risquent d'ici qq temps de devenir dissuasives.

c'est un peu pareil pour les mises aux normes des batiments d'elevage,souvent c'est moins cher de payer la redevance que de realiser les travaux,mais pour combien de temps