qu'en pensez vous .

Salut à tous ,me revoila ,ma saison de réceptions se termine et j'ai un peu plus de temps et surtout d'envie à revenir discuter avec vous .

Je ne sais comment s'est passé la saison pour vous ,vu que je me suis totalement désinterréssé de l'actualité cette été .

J'ai un petit problème qui vient de me tomber sur la tête ,les fées (feyel)de ma propriété ne me protège plus ele ont du prendre leur vacance ele aussi j'aimerais votre avis sur cette affaire.

Beaucoup connaisse à peu prés mon profil ,je suis cette ex éleveur laitier qui a vendu sa ferme pour racheter une propriété sur laquelle je loue une salle de réception .

Voila le probléme

j'ai repris cette salle en 2008 à la suite d'une association qui l'avait construit en 1999 avec permis de construire .Postérieurement à mes installation un "cow-boy" un vrai celui la est venu s'intaller pour construire un manége,centre équestre,loueur de chevaux entraineur dans une spécialité westerne le "cutting" .Il a construit une écurie de 25 chevaux environ à pile 50m de mon batiment puis progressivement dans l'intervalle de ces 50m et en limite latéral et surplombante de ma salle(0à 3m)

,une carriere non couverte,un couloir de contention ou séjourne des vaches camargaises ,un manége couvert pour lequelle il a obtenu un permis de construire .Au yeux de la DDTE toute ses installations complémentaires aux écuries ne sont pas des annexes ou batiments agricole seul l'écurie a 50 m est pris en compte !!!!!

En sept 2011 j'ai pour ma part demandé un permis de construire instruit par un architec (obligatoire)pour construire un auvent baché afin de couvrir la terrasse de ma salle de réception et une scéne estrade pour le DJ .Le probléme est que ce auvent réduit la distance maintenant à 47 m ......et crac !!!! avis défavorable de la DDTE malgré l'avis favorable du maire qui ne signera pas cet avis défavorable mais dont la prise en compte risque de ne pas aboutir .

J'ai contacté aussitot tout les agents instructeurs de ce dossier (DDTE et Ch d'agriculture)malgré des textes de loi qui confirme mes droits je m'oppose à ce qui me semble à une coalition corporative administrative ,on sent bien qu'ils sont pas bien dans leurs basquettes quand il me réponde au tél mais malgré tout confirme leur décision.

En résumé j'ai à la suite des ex propriétaires une antériorité de construction et d'exploitation de la salle sur l'ensemble des batiments de mon voisin qui à insidieusement a profité des changement de propriété pour construire postérieurement à tout va dans ce rayon de 50 m invoqué aujourd'hui et c'est à moi à qui la DDTE fait barrage à un droit de développement que je revendique .

De plus toute les installation de mon voisin n'ont aucune gestion des eaux de ruissellement et je subis des inondations chargé d'effluents d'élevages à chaque gros orages ou période trés pluvieuse .Demandé à mes clients ou au traiteur de venir avec ses bottes pour aller aux WC ou dans les cuisines s'est pas terrible pour l'image de marque ,c'est ce qui a failli m'arriver au 1er Mai ou je recevais la CGT départemental pour un repas de la fête du travail .

A titre d'info depuis que je suis arrivé sur ce site je fournissais l'électricité à mon voisin depuis mon batiment il ne me payait plus les factures ,me balance des pierres quand je lui ai fait une remarque sur ses nombreuses incivilité ,bref c'est un cow boy qui tire aussi vite qu'il transpire ,aucun dialogue possible c'est un con mais c'est pas ça le plus grave c'est la position des agents administratifs dont celui de la C.A qui a eu le culot d'invoqué dans son rapport le risque des animaux de mon voisin pour mes clients et le dérangement de la musique pour les chevaux ,alors que lui même recoit du public.Il est venu chez mon voisin pour prendre des mesures mais pas chez moi

Je comprend les lois qui ont eu pour but de protéger les exploitations de constructions invasive ,mais la c'est quand même un peu fort ,je crois que l'administration fait une lecture à géométrie variable ,sort les parapluies de façon intempéstive ou pratique la collusion avec mon voisin .Je râppel que j'ai l'antériorité de construction sur tout les batiments de mon voisin

Pour ma part mes "colt" étant un peu rouillé j'ai sorti le "bazooka" et je met tout en oeuvre pour me défendre (politique,presse,et tribunal administratif)Ma défense est préte ,parer à toute éventualité ubuesque .Vu que ma terrasse baché est amovible et démontable si besoin cela ne me géne pas trop ,de plus j'ai l'accord écrit de la commission de sécurité ,heureusement car je fait mes contrat 1 à 2 ans avant les réceptions .Pensant que mon projet passerais comme une lettre à la poste ,j'avais anticipé l'offre de mes prestations et il ne m'était plus possible de reculer mis à part d'annuler et 'indemniser mes clients.

Etant moi même ex paysan je n'ai pas l'état d'esprit d'empéché l'activité de mon voisin ,par contre gelé mon développement,ma propriété à cause de sa présence postérieur à la mienne ,ce n'est pas l'esprit de la loi ,y a qq chose qui cloche .

Voila le probléme

j'ai repris cette salle en 2008 à la suite d'une association qui l'avait construit en 1999 avec permis de construire .Postérieurement à mes installation un "cow-boy" un vrai celui la est venu s'intaller pour construire un manége,centre équestre,loueur de chevaux entraineur dans une spécialité westerne le "cutting" .Il a construit une écurie de 25 chevaux environ à pile 50m de mon batiment puis progressivement dans l'intervalle de ces 50m et en limite latéral et surplombante de ma salle(0à 3m)

,une carriere non couverte,un couloir de contention ou séjourne des vaches camargaises ,un manége couvert pour lequelle il a obtenu un permis de construire .Au yeux de la DDTE toute ses installations complémentaires aux écuries ne sont pas des annexes ou batiments agricole seul l'écurie a 50 m est pris en compte !!!!!


Je croyais que la distance entre un batiment d'élevage et une habitation ou autre était de 100 mètres . Ici en bretagne c'est en tout cas ce qui est imposé lorsque l'on veut construire ou rénover une habitation. Lorsque l'on veut construire ou agrandir un élevage à moins de 100 mètres des tiers il faut leur autorisation. Donc essaye de te renseigner pour voir si les anciens propriétaires avaient accepté cette construction. Quand on a affaire à des cons il faut jouer plus con qu'eux