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dormir ou conduire il faut choisir!
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dormir ou conduire il faut choisir!
Mon salarier en fait la triste expérience hier matin. Il est sorti de chez un ami où la fête continuait et il a décidé de cuvé son vin dans ça voiture avant de partir. Ce n'est que quelques instant plus tard dans un sommeil profond qu'il s'est fait réveiller tambour battant sur la vitre. Pensant à ces potes de soiré venu lui dire un dernier cou-cou en partant il n'est pas trop affoler. A que né-ni GENDARMERIE NATIONAL MONSIEUR..........!!!!!!!!!
la suite vous la devinée, retour au domicile 4KM plus loin avec 6 points sur le permis en moins et 6 mois de rétention avant passage au tribunal. Il était vert, et enragé, comme il ma dit si j'avais pris le volant , j'aurai joué et perdu, là non on ma pris pour un con. Il a une voiture commercial et un bordel coté passager, il aurait du selon les gendarmes du enlever ces chaussures Moi maintenant dès que j'aurai bu j’enlèverai mes chaussures et je tenterais l'aventure que de rentrée. Être honnête ne sert a rien.
la suite vous la devinée, retour au domicile 4KM plus loin avec 6 points sur le permis en moins et 6 mois de rétention avant passage au tribunal. Il était vert, et enragé, comme il ma dit si j'avais pris le volant , j'aurai joué et perdu, là non on ma pris pour un con. Il a une voiture commercial et un bordel coté passager, il aurait du selon les gendarmes du enlever ces chaussures Moi maintenant dès que j'aurai bu j’enlèverai mes chaussures et je tenterais l'aventure que de rentrée. Être honnête ne sert a rien.
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
c est une honteLE CAM a écrit:Mon salarier en fait la triste expérience hier matin. Il est sorti de chez un ami où la fête continuait et il a décidé de cuvé son vin dans ça voiture avant de partir. Ce n'est que quelques instant plus tard dans un sommeil profond qu'il s'est fait réveiller tambour battant sur la vitre. Pensant à ces potes de soiré venu lui dire un dernier cou-cou en partant il n'est pas trop affoler. A que né-ni GENDARMERIE NATIONAL MONSIEUR..........!!!!!!!!!
la suite vous la devinée, retour au domicile 4KM plus loin avec 6 points sur le permis en moins et 6 mois de rétention avant passage au tribunal. Il était vert, et enragé, comme il ma dit si j'avais pris le volant , j'aurai joué et perdu, là non on ma pris pour un con. Il a une voiture commercial et un bordel coté passager, il aurait du selon les gendarmes du enlever ces chaussures Moi maintenant dès que j'aurai bu j’enlèverai mes chaussures et je tenterais l'aventure que de rentrée. Être honnête ne sert a rien.
voila comment voulez vous que les jeunes ne fasses pas de coneries ils essayent d etre raisonable et on les plombes forcement c est pas trop dur dans ce cas la
je sais pas quand meme si au tribunal c est pas defendable un truc comme ca
on peut nous parler de prevention
polo40- + membre techno +
- Messages : 4316
Date d'inscription : 11/11/2010
Age : 45
pas loin de la montagne et de la mer
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
dormir bourré c'est un délit maintenant ?
pyros- + membre techno +
- Messages : 6552
Date d'inscription : 03/04/2010
Age : 52
à l'ouest
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
j'ai un pote à qui c'est arrivé aussi, il avait pris la route avec de l'alcool et ne se sentant pas capable de rentrer jusqu'à chez lui, il s'est "emmanché" dans un chemin pour dormir, les flics l'ont repéré et l'ont fait soufflé: bien sur positif
Il a eut beau leur expliquer sa démarche, les flics lui ont dit qu'il aurai fallu qu'il enlève la clé de sur le contact et se mette à l'arrière pour dormir
Il a eut une amende de je ne sais plus combien mais surtout 2 mois de retrait de permis
Il a eut beau leur expliquer sa démarche, les flics lui ont dit qu'il aurai fallu qu'il enlève la clé de sur le contact et se mette à l'arrière pour dormir
Il a eut une amende de je ne sais plus combien mais surtout 2 mois de retrait de permis
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
peut être faudrait il emporter avec soi un oreiller ...et s'affaler avec sur le volant
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
ou il aurait du enlever les clefs du contact au moins
lolo13430- + membre techno +
- département : Bouches du Rhône
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Age : 50
tout a fait en bas au bord de la mer ,enfin presque
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Abus de droits ,abus de pouvoir ,abus d'autorité,etc, etc ,,,.
IL est grand temps de ne plus prendre les gens honnête pour des petits garçons .
Créons ensembles et vite un contre pouvoir .Ça suffit!!!!.
Nous sommes enchaînés par des lois ridicules.
IL est grand temps de ne plus prendre les gens honnête pour des petits garçons .
Créons ensembles et vite un contre pouvoir .Ça suffit!!!!.
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elie- + membre techno +
- département : 06
Messages : 7097
Date d'inscription : 01/11/2012
Age : 85
Puget-théniers 06260
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
C'est vrais un cas comme est arriver à un collègue, quand çà se présente, il faut roupiller sur les sièges arrières.
D’après la loi, tant que vous êtes sur le siège du conducteur c'est que vous êtes censés conduire votre véhicule.
Tous con comme loi, mais qui peut vous éviter bien des sanctions quand vous vous êtes fait avoir une fois.
D’après la loi, tant que vous êtes sur le siège du conducteur c'est que vous êtes censés conduire votre véhicule.
Tous con comme loi, mais qui peut vous éviter bien des sanctions quand vous vous êtes fait avoir une fois.
Tourne-toi vers le soleil, l’ombre sera derrière toi.
(proverbe Maori)
alain- +Admin fromager+
- Messages : 23887
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Age : 62
Haute-Savoie
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
alain a écrit:C'est vrais un cas comme est arriver à un collègue, quand çà se présente, il faut roupiller sur les sièges arrières.
D’après la loi, tant que vous êtes sur le siège du conducteur c'est que vous êtes censés conduire votre véhicule.
Tous con comme loi, mais qui peut vous éviter bien des sanctions quand vous vous êtes fait avoir une fois.
Le premier qui me dit ça, je lui demande la reference du texte, et on verra bien.
Je n'ai jamais lu ça nulle part.
Dans le cas cité, il faut déjà lire que qui est écrit sur le PV, que je sache, s'il est garé, il est "a l'arrêt" et par voie de conséquence il n'est pas en train de conduire.
Il est important que sur le PV il soit ecrit qu'il dormait, et ou il etait garé sur un parking, ce n'est pas sur le bord de la route.
Ensuite, il faut écrire immediatement au procureur en demandant a passer au tribunal en urgence, et pour ceux qui ne le savent pas seul le tribunal peut decider d'une suspension de permis, la suspension administrative etant un abus de droit.
Tout ceci etant posé, avec de l'alcool, c'est quand même mal parti.
Le Mecreant- + membre techno +
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Age : 68
56 Bignan
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Il faut aussi avoir son pyjama (fluo) en plus du triangle et du ballon
tof- + membre techno +
- département : 28
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sud 28
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
j'ai bien un copain qui s'est fait allumer pour "portable au volant" alors qu'il etait garé sur une place de parcking et que sa voiture etait arreté
comme dit le mécréant c'est ce qu'il y a de marqué sur le pv qui va etre important
comme dit le mécréant c'est ce qu'il y a de marqué sur le pv qui va etre important
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Il faut surtout pas le signé, si non ça veut dire que vous avez reconnu vos tords
tf76- + membre techno +
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Re: dormir ou conduire il faut choisir!
tf76 a écrit:Il faut surtout pas le signé, si non ça veut dire que vous avez reconnu vos tords
Si tu ne reconnais pas que tu est en tort, tu signe... et surtout tu indique tes reserves clairement ou tu ecrit "sous toutes reserves"
Si tu ne signe pas cela indispose le juge et cela ne change rien puisque l'affirmation d'un flic fait foi jusqu'a preuve du contraire, et s'il est OPJ c'est jusqu'a inscription de faux.
Le mieux, selon mon experience, etant toujours de faire le simplet au moment du PV, du genre, je sais pas, j'ai rien vu etc...
Le flic est tenu de l'ecrire dans son PV, donc tu n'a pas reconnu et tu peut signer.
Après tu envoie tes commentaires au proc compétent en demandant a passer en jugement le plus vite possible.
Dans le cas présent, demander a passer en jugement en expliquant ce que tu a fait et pourquoi. après a tu des antécédents, etc.
Prend conseil d'un avocat, mais dans ton cas, il vaut sans doute mieux passer au tribunal le plus tot possible.
Il est important de savoir que si le tribunal te donne raison, il n'y a ni point enlevé ni suspension de permis. L'administration etant encore soumise au judiciaire, (mais quand tu va recupérer ton permis avec un jugement ils font vraiment la gueule )
Le Mecreant- + membre techno +
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56 Bignan
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Le Mecreant a écrit:tf76 a écrit:Il faut surtout pas le signé, si non ça veut dire que vous avez reconnu vos tords
Si tu ne reconnais pas que tu est en tort, tu signe... et surtout tu indique tes reserves clairement ou tu ecrit "sous toutes reserves"
Si tu ne signe pas cela indispose le juge et cela ne change rien puisque l'affirmation d'un flic fait foi jusqu'a preuve du contraire, et s'il est OPJ c'est jusqu'a inscription de faux.
Le mieux, selon mon experience, etant toujours de faire le simplet au moment du PV, du genre, je sais pas, j'ai rien vu etc...
Le flic est tenu de l'ecrire dans son PV, donc tu n'a pas reconnu et tu peut signer.
Après tu envoie tes commentaires au proc compétent en demandant a passer en jugement le plus vite possible.
Dans le cas présent, demander a passer en jugement en expliquant ce que tu a fait et pourquoi. après a tu des antécédents, etc.
Prend conseil d'un avocat, mais dans ton cas, il vaut sans doute mieux passer au tribunal le plus tot possible.
Il est important de savoir que si le tribunal te donne raison, il n'y a ni point enlevé ni suspension de permis. L'administration etant encore soumise au judiciaire, (mais quand tu va recupérer ton permis avec un jugement ils font vraiment la gueule )
il a signé avant qu'ils ne le ramènent à la maison 4 km plus loin et il a bien reconnu qu'il dormait dans cà voiture a la place du chauffeur.
D'après ce qu'il vient de me dire il y a bien une loi ou un article qui stipule bien qu'il est interdit de dormir alcoolisé à la place du chauffeur, cela revient à dire que tu es en position de conduire .
J'avoue moi avoir eu de la chance car quand je suis seul et que je sors du restaurant ou de chez des amis, si mon appareil me disait que je ne pouvais pas conduire, j'attendais une heure ou deux avant de partir à la place du chauffeur.
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
s'il etait dans la cour du gars, je sais pas s'ils ont le droit de faire ça si??
j'ai une gentille blague la dessus, je sais pas si je peux mettre ça là...? si c'est mal placé j'enleverai
Un gars sort du bar en titubant. Un véritable désastre !! Il lui faut 5 bonnes minutes pour retrouver sa voiture, 5 autres pour trouver la clé, non sans être tombé 2 ou 3 fois par terre.
Au bout du parking, des Gendarmes regardent la scène, médusés.
Il faut encore un bon moment pour que le gars réussisse à faire démarrer le moteur, qui s'éteint tout de suite après.
Pendant ce temps, ses amis sortent du bar, cognent à sa vitre et lui souhaitent bonne nuit.
Ça ne va pas bien pour lui, mais il chante quand même, affalé à sa portière, la fenêtre ouverte !...
Finalement, au bout d'une bonne demi-heure, il réussit à relancer le moteur, et il commence à rouler.
Immédiatement, les Gendarmes allument leur gyrophare, le bloquent avec leur fourgon, et le mettent immédiatement en état d'arrestation.
Ils lui demandent alors de souffler dans le ballon, et là, surprise :
ZÉRO ! Rien de rien... Pas une goutte d'alcool ! RIEN !!!
Alors ils sortent leurs tout nouveaux test de détection de stupéfiant…. et la re-surprise. RIEN Mais alors RIEN DU TOUT ! !
"Mais, pourquoi ça vous semblait si difficile de trouver vos clés, de monter dans la voiture et de démarrer alors ??" Lui demandent les préposés de la Maréchaussée ? ?
« Ah ça... Et bien , C'est que.. Ce soir..., C'était mon tour de faire semblant, le temps que tous les autres puissent rentrer chez eux tranquillement !
j'ai une gentille blague la dessus, je sais pas si je peux mettre ça là...? si c'est mal placé j'enleverai
Un gars sort du bar en titubant. Un véritable désastre !! Il lui faut 5 bonnes minutes pour retrouver sa voiture, 5 autres pour trouver la clé, non sans être tombé 2 ou 3 fois par terre.
Au bout du parking, des Gendarmes regardent la scène, médusés.
Il faut encore un bon moment pour que le gars réussisse à faire démarrer le moteur, qui s'éteint tout de suite après.
Pendant ce temps, ses amis sortent du bar, cognent à sa vitre et lui souhaitent bonne nuit.
Ça ne va pas bien pour lui, mais il chante quand même, affalé à sa portière, la fenêtre ouverte !...
Finalement, au bout d'une bonne demi-heure, il réussit à relancer le moteur, et il commence à rouler.
Immédiatement, les Gendarmes allument leur gyrophare, le bloquent avec leur fourgon, et le mettent immédiatement en état d'arrestation.
Ils lui demandent alors de souffler dans le ballon, et là, surprise :
ZÉRO ! Rien de rien... Pas une goutte d'alcool ! RIEN !!!
Alors ils sortent leurs tout nouveaux test de détection de stupéfiant…. et la re-surprise. RIEN Mais alors RIEN DU TOUT ! !
"Mais, pourquoi ça vous semblait si difficile de trouver vos clés, de monter dans la voiture et de démarrer alors ??" Lui demandent les préposés de la Maréchaussée ? ?
« Ah ça... Et bien , C'est que.. Ce soir..., C'était mon tour de faire semblant, le temps que tous les autres puissent rentrer chez eux tranquillement !
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
LE CAM a écrit:il a signé avant qu'ils ne le ramènent à la maison 4 km plus loin et il a bien reconnu qu'il dormait dans cà voiture a la place du chauffeur.
D'après ce qu'il vient de me dire il y a bien une loi ou un article qui stipule bien qu'il est interdit de dormir alcoolisé à la place du chauffeur, cela revient à dire que tu es en position de conduire .
J'avoue moi avoir eu de la chance car quand je suis seul et que je sors du restaurant ou de chez des amis, si mon appareil me disait que je ne pouvais pas conduire, j'attendais une heure ou deux avant de partir à la place du chauffeur.
Là, je n'en crois pas un mot, il y a peut être un texte, mais je suis quasi certain que ce n'est pas cela qu'il dit. Et en droit, chaque mot compte, pas l'interpretation qu'en font tel ou tel fonctionnaire.
Exemple : on m'a tanné pour transporter des carcasses pendue (soit disant obligatoire) j'ai demandé le texte qui dit: "ne doivent pas toucher le sol" et ce n'est absolument pas la même chose.
Donc pour ton copain, s'il est ecrit qu'il "dormais au volant", il est déjà ecrit qu'il ne circulais pas. Alors maintenant il faut sortir le texte qui punit de retrait de point et :ou d'amende le fait d'être endormis a son volant, moteur arrété donc dans un vehicule statique, correctement garé etc. Et si en plus le texte précise explicitement qu'il est interdit de dormir bourré, je voudrais les réferences.
Et je vais être clair, il n'y a absolument aucune discution, s'il n'y a pas de texte qui punit ce "delit" expressement il ne peut pas y avoir de condamnation.
Je reconnais quand même que vu la politique actuelle ce n'est pas facile a defendre, mais en l'absence de texte clair, pas de condamnation possible.
Et il n'est même pas utile de savoir si le gars est saoul ou pas.
Donc merci de me donner les references du texte (ca devrait être marqué sur le PV peut être)
Le Mecreant- + membre techno +
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Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Et si en plus il n'etait pas sur la voie publique, il n'y a aucun moyen de le verbaliser.
Le Mecreant- + membre techno +
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56 Bignan
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
il faut dormir sur un parking privé ( parking du resto, de la station service, ... )
Pour ce qui est du tél au volant, je me suis fait chopé il y a une paire d'années, ils ne m'ont pas arrêté mais j'ai reçu le pv: la date, l'heure, la rue et le n° de la maison en face de laquelle je me trouvais ... je suis repassé dans cette rue pour voir, ce n° n'existait pas dans cette rue ! J'ai donc contesté: comment le policier peut-il voir que je téléphone si il ne voit pas le num de la maison? => acquitté
Pour ce qui est du tél au volant, je me suis fait chopé il y a une paire d'années, ils ne m'ont pas arrêté mais j'ai reçu le pv: la date, l'heure, la rue et le n° de la maison en face de laquelle je me trouvais ... je suis repassé dans cette rue pour voir, ce n° n'existait pas dans cette rue ! J'ai donc contesté: comment le policier peut-il voir que je téléphone si il ne voit pas le num de la maison? => acquitté
erwin- + membre techno +
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Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Il ne faut pas oublier que même une loi peu être contester (je sait ca les fait chier)des lors que le but de la dite loi (a savoir pour la dite loi prévenir d'un danger pour autrui ou soit même)est contestable pour un article de la dite loi duquel il ne peu être prouver qu'il se rapporte a la prévention du danger voulu pars la dite loi
Cela veux dire faut qu'ils argumentent et sauf l'éculé principe de précaution (lui aussi contestable)ils en sont incapables
Cela veux dire faut qu'ils argumentent et sauf l'éculé principe de précaution (lui aussi contestable)ils en sont incapables
electron- + membre techno +
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Re: dormir ou conduire il faut choisir!
En 1973 ,je crois ont m'a pris comme un rat dans une souricière .
Je conduisais un Volvo F89 ,je roulais raisonnablement sur l'autoroute vers Sorgues .
J'allais m'engager dans la seule voie qui restée ouverte a cause de travaux.
Me voyant une voiture au cul ,sachant que la longueur des travaux était de plusieurs kilomètres ,j'ai ralenti avant les travaux pour que cette voiture me double avant la voie unique .
J'ai ralenti mon attelage a l'excès pour permettre a cette voiture qui me suivait de me doubler .
Elle ne me doubla pas .Donc je ré accélère et je met le paquet en souhaitant gêné le moins longtemps possible cette voiture qui n'avait pas voulut me doubler avant les travaux .
C'était le 12 décembre 1973 je crois ,que cette voiture .
C'était la voiture radar piège.
A hauteur de Orange au moins dix gendarmes pour m'intercepter .
La voiture piège passe et se plante devant moi .
Le chauffeur de cette voiture viens a ma hauteur .
Il me dit (Et bien c'est pas mal pour un 60 a l'heure ),j'étais en matière dangereuse et effectivement j'aurais du rouler a 60 a l'heure sans me soucier du gène que je pouvais faire subir a cette voiture .
Mené au poste ,non du père ,de la mère ,une page d'écriture quoi ,souffler dans le ballon ,Je ne bois Monsieur on m'appelle jus d'ananas ,souffler qu'en même ,Signer ici SVP .
Non Monsieur l'agent je ne signe rien du tout ,nous nous retrouverons au tribunal ,et je m'en vais .
C'était a l'époque ou j'étais le loup blanc des camionneurs.
Je t'ai torcher une lettre bien sallée sur ce que j'avais a dire .
Je vous l'a met a la suite si je l'a retrouve .
J'en ais envoyer un double a pelleton ,qui m'avez intercepter ,un double au tribunal de justice d'Avignon et et un double a la prévention routière ;
Suite tout cela ,je n'ai rien vu sauf un petit avertissement .
Voila encore sur ce cas ,mon cas ,un parfait abus de pouvoir et de droit des service de la gendarmerie ,des choses flagrantes de mauvais raisonnement des services de la gendarmerie.
Je vous quitte et je m'en vais rechercher la lettre que j'avais a l'époque affichée ,dans de nombreux relais routier .
Les autres routiers ,me disaient ,mon pauvre Elie ils vont te foutre en cabane avec une lettre pareilles.
A suivre.
Je conduisais un Volvo F89 ,je roulais raisonnablement sur l'autoroute vers Sorgues .
J'allais m'engager dans la seule voie qui restée ouverte a cause de travaux.
Me voyant une voiture au cul ,sachant que la longueur des travaux était de plusieurs kilomètres ,j'ai ralenti avant les travaux pour que cette voiture me double avant la voie unique .
J'ai ralenti mon attelage a l'excès pour permettre a cette voiture qui me suivait de me doubler .
Elle ne me doubla pas .Donc je ré accélère et je met le paquet en souhaitant gêné le moins longtemps possible cette voiture qui n'avait pas voulut me doubler avant les travaux .
C'était le 12 décembre 1973 je crois ,que cette voiture .
C'était la voiture radar piège.
A hauteur de Orange au moins dix gendarmes pour m'intercepter .
La voiture piège passe et se plante devant moi .
Le chauffeur de cette voiture viens a ma hauteur .
Il me dit (Et bien c'est pas mal pour un 60 a l'heure ),j'étais en matière dangereuse et effectivement j'aurais du rouler a 60 a l'heure sans me soucier du gène que je pouvais faire subir a cette voiture .
Mené au poste ,non du père ,de la mère ,une page d'écriture quoi ,souffler dans le ballon ,Je ne bois Monsieur on m'appelle jus d'ananas ,souffler qu'en même ,Signer ici SVP .
Non Monsieur l'agent je ne signe rien du tout ,nous nous retrouverons au tribunal ,et je m'en vais .
C'était a l'époque ou j'étais le loup blanc des camionneurs.
Je t'ai torcher une lettre bien sallée sur ce que j'avais a dire .
Je vous l'a met a la suite si je l'a retrouve .
J'en ais envoyer un double a pelleton ,qui m'avez intercepter ,un double au tribunal de justice d'Avignon et et un double a la prévention routière ;
Suite tout cela ,je n'ai rien vu sauf un petit avertissement .
Voila encore sur ce cas ,mon cas ,un parfait abus de pouvoir et de droit des service de la gendarmerie ,des choses flagrantes de mauvais raisonnement des services de la gendarmerie.
Je vous quitte et je m'en vais rechercher la lettre que j'avais a l'époque affichée ,dans de nombreux relais routier .
Les autres routiers ,me disaient ,mon pauvre Elie ils vont te foutre en cabane avec une lettre pareilles.
A suivre.
Dernière édition par elie le Ven 4 Jan 2013 - 20:28, édité 1 fois
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Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Le Mecreant a écrit:LE CAM a écrit:il a signé avant qu'ils ne le ramènent à la maison 4 km plus loin et il a bien reconnu qu'il dormait dans cà voiture a la place du chauffeur.
D'après ce qu'il vient de me dire il y a bien une loi ou un article qui stipule bien qu'il est interdit de dormir alcoolisé à la place du chauffeur, cela revient à dire que tu es en position de conduire .
J'avoue moi avoir eu de la chance car quand je suis seul et que je sors du restaurant ou de chez des amis, si mon appareil me disait que je ne pouvais pas conduire, j'attendais une heure ou deux avant de partir à la place du chauffeur.
Là, je n'en crois pas un mot, il y a peut être un texte, mais je suis quasi certain que ce n'est pas cela qu'il dit. Et en droit, chaque mot compte, pas l'interpretation qu'en font tel ou tel fonctionnaire.
Exemple : on m'a tanné pour transporter des carcasses pendue (soit disant obligatoire) j'ai demandé le texte qui dit: "ne doivent pas toucher le sol" et ce n'est absolument pas la même chose.
Donc pour ton copain, s'il est ecrit qu'il "dormais au volant", il est déjà ecrit qu'il ne circulais pas. Alors maintenant il faut sortir le texte qui punit de retrait de point et :ou d'amende le fait d'être endormis a son volant, moteur arrété donc dans un vehicule statique, correctement garé etc. Et si en plus le texte précise explicitement qu'il est interdit de dormir bourré, je voudrais les réferences.
Et je vais être clair, il n'y a absolument aucune discution, s'il n'y a pas de texte qui punit ce "delit" expressement il ne peut pas y avoir de condamnation.
Je reconnais quand même que vu la politique actuelle ce n'est pas facile a defendre, mais en l'absence de texte clair, pas de condamnation possible.
Et il n'est même pas utile de savoir si le gars est saoul ou pas.
Donc merci de me donner les references du texte (ca devrait être marqué sur le PV peut être)
http://forums.audipassion.com/topic/57704-question-sur-pv-pour-alcoolemie/
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
il était stationné en face de la maison dans la rue où il faisait la fête. Il ma dit qu'il allait prendre contact avec une de ces amie qui pourrait en savoir un peu plus sur la véracité de ce texte et de son interprétation.Le Mecreant a écrit:Et si en plus il n'etait pas sur la voie publique, il n'y a aucun moyen de le verbaliser.
Invité- Invité
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Maître Christine CERVERA-KHELIFI
34 rue Labat
75018 PARIS
Contrôles : Où ? Quand ? Comment ?
Le contrôle d'alcoolémie doit avoir lieu sur la voie publique ou dans des lieux ouverts à la circulation (ex : parking d'un restaurant, cour d'immeuble non fermée).
Il doit viser une personne au volant (ou au guidon) d'un véhicule terrestre à moteur, y compris si le moteur est arrêté et si le « conducteur » est endormi.
Par contre, on ne peut pas poursuivre un passager, donc nous vous conseillons de passer à cette place, si vous vous sentez « fatigué » et inapte à reprendre le volant
erwin- + membre techno +
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south Belgium
Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Voici la lettre de mon cas.
------------------------------------------------
Première page.
Et deuxième page .
---------------------------------------------------------------------------------------------
Je suis quand même conservateur .
Vous savez ,que cette lettre partie si loin ,si haut ,si fort a était et j'en sur sur pour moi le meilleur vaccin pour essayer a ne jamais taper du nez .
Car si j'étais venu un jour ,a avoir besoin des services compétent pour me ramasser a la petite cuillère ,sur une quelconque route de France ou de Navarre ,je craignait que les service compétent me resserve cette lettre encore tiède avant que j'arrête de rouler et le problème c'est que je roule toujours ,alors tout doux l'ami Elie.
Si mon patron me demande d'aller vite ,je commence par me dépêcher d'aller doucement .
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Première page.
Et deuxième page .
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Je suis quand même conservateur .
Vous savez ,que cette lettre partie si loin ,si haut ,si fort a était et j'en sur sur pour moi le meilleur vaccin pour essayer a ne jamais taper du nez .
Car si j'étais venu un jour ,a avoir besoin des services compétent pour me ramasser a la petite cuillère ,sur une quelconque route de France ou de Navarre ,je craignait que les service compétent me resserve cette lettre encore tiède avant que j'arrête de rouler et le problème c'est que je roule toujours ,alors tout doux l'ami Elie.
Si mon patron me demande d'aller vite ,je commence par me dépêcher d'aller doucement .
elie- + membre techno +
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Re: dormir ou conduire il faut choisir!
Dymo2 a écrit:Le Mecreant a écrit:LE CAM a écrit:il a signé avant qu'ils ne le ramènent à la maison 4 km plus loin et il a bien reconnu qu'il dormait dans cà voiture a la place du chauffeur.
D'après ce qu'il vient de me dire il y a bien une loi ou un article qui stipule bien qu'il est interdit de dormir alcoolisé à la place du chauffeur, cela revient à dire que tu es en position de conduire .
J'avoue moi avoir eu de la chance car quand je suis seul et que je sors du restaurant ou de chez des amis, si mon appareil me disait que je ne pouvais pas conduire, j'attendais une heure ou deux avant de partir à la place du chauffeur.
Là, je n'en crois pas un mot, il y a peut être un texte, mais je suis quasi certain que ce n'est pas cela qu'il dit. Et en droit, chaque mot compte, pas l'interpretation qu'en font tel ou tel fonctionnaire.
Exemple : on m'a tanné pour transporter des carcasses pendue (soit disant obligatoire) j'ai demandé le texte qui dit: "ne doivent pas toucher le sol" et ce n'est absolument pas la même chose.
Donc pour ton copain, s'il est ecrit qu'il "dormais au volant", il est déjà ecrit qu'il ne circulais pas. Alors maintenant il faut sortir le texte qui punit de retrait de point et :ou d'amende le fait d'être endormis a son volant, moteur arrété donc dans un vehicule statique, correctement garé etc. Et si en plus le texte précise explicitement qu'il est interdit de dormir bourré, je voudrais les réferences.
Et je vais être clair, il n'y a absolument aucune discution, s'il n'y a pas de texte qui punit ce "delit" expressement il ne peut pas y avoir de condamnation.
Je reconnais quand même que vu la politique actuelle ce n'est pas facile a defendre, mais en l'absence de texte clair, pas de condamnation possible.
Et il n'est même pas utile de savoir si le gars est saoul ou pas.
Donc merci de me donner les references du texte (ca devrait être marqué sur le PV peut être)
http://forums.audipassion.com/topic/57704-question-sur-pv-pour-alcoolemie/
Dymo, j'ai demandé un texte de loi ça commence par une lettre, un numero et le code dans lequel il est ecrit. Les propos de forums ne sont pas des textes de loi.
Sinon j'ai lu le fil, il s'agit d'arret de la cour de cassation, et ce ne sont toujours pas des textes de loi, tout au plus une jurisprudence susceptible de revirement, et dans tous les cas quand on sort les arrets de la cour de cass, il faut les attendus. D'autre part il faut aussi trouver les arrets de relaxe avec les attendus.
Ne pas oublier que le juge se prononce sur un cas precis et rien d'autre (enfin ça devrait être comme ça.)
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