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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par Invité Dim 05 Mai 2013, 19:00

    BONJOUR A TOUS ET A TOUTES JE ME PRÉSENTE (Andre spedo isola )je voudrait savoir la réglementation au sujet de l'utilisation de quad (agricole ) utilitaire je dois emprunter un chemin dit,de muletier pour arriver a ma propriétée agricole constituer d'une grange sur terrain de 5000 m2 la question : ai je le droit de passage ou non ! faut! il autorisation de la mairie...Merci de vos réponses et bravo pour le site!

    Invité
    Invité


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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par wild Dim 05 Mai 2013, 19:09

    si ton quad est homologué tu peux rouler sur n'importe quel chemin
    wild
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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par Invité Dim 05 Mai 2013, 19:25

    Le principal est de savoir si la voie d'accès, est la seule possible, servitude de passage ou chemin rural, etc...que ce ne soit pas une voie privée.
    Après, tu peux même y aller sur les mains ou en sous marin, ça n'a aucune importance. Very Happy

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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par Invité Lun 06 Mai 2013, 13:46

    BONJOUR merci a wild et a pinocio pour leur réponse en fait il s'agit d'un chemin communal de randonnée qui passe par deux grange et qui mène sur un parcourt arrivant sur des chutes de cascade (accessible a tous public a pieds )merci je pense me renseigner a la mairie au moins je serais fixe a plus

    Invité
    Invité


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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par Invité Mar 07 Mai 2013, 07:12

    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Images?q=tbn:ANd9GcQ6nmGiTOIiAZsdLSOklvfXk5I5jxMvg8UqeIWtqCZ2MXM77nQusJ61ZQ

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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par nico58 Mar 07 Mai 2013, 08:14

    bienvenue
    nico58
    nico58
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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par poun47 Mer 15 Mai 2013, 07:44

    Bienvenu parmi nous.
    poun47
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    département : 47
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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par Invité Mer 15 Mai 2013, 11:40

    bienvenue

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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par poitou.fabrice Mer 15 Mai 2013, 11:47

    bienvenue sur ace : victoire

    poitou.fabrice
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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par bastien Mer 15 Mai 2013, 13:13

    ola!!!!!!!! : victoire
    bastien
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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par lolo13430 Mer 15 Mai 2013, 15:21

    bienvenue
    lolo13430
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    Localisation tout a fait en bas au bord de la mer ,enfin presque

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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

    Message par carlo s Mer 15 Mai 2013, 20:25

    bienvenu : victoire

    ici on a un parc pour promenade à bobos dans les champs don interdit à la circulation sauf engins agricole
    l autre jours avec le land cruiser je me suis fait alpaguer par des promeneurs ....
    je leur ai dit mais je suis un engins agricoles !!!! moque
    carlo s
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    utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces) Empty Re: utilisation a usage utilitaire de quad agricole 'voie d'acces)

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