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calcul pour amelioration fonciere
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calcul pour amelioration fonciere
par 8080 Mer 26 Fév - 23:13
j ais un collegue qui loue des terres depuis une 15 d annee et son proprio veut lui vendre et il est ok mais il a fait des améliorations dans ces parcelles ( chaulage ,drainage ,arrasement de talus )le tous a sa charges y a t il un calcul ou bareme pour evaluer ces améliorations
8080- + membre techno +
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Re: calcul pour amelioration fonciere
par bruce 17 Jeu 27 Fév - 8:27
c'est au cas par cas...en principe c'est la valeur du terrain en l'etat qu'il a pris...mais bon !!! cela va dependre du proprio....
bruce 17- + membre techno +
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