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PV sur véhicule vendu ??
3 participants
PV sur véhicule vendu ??
j'ai reçu une image pour excès de vitesse sur une voiture que j'ai vendu , il y a un mois ! qu'est ce que je dois faire ?? payer et ensuite faire une demande d'exonération ? ou contester tout ?
Invité- Invité
Re: PV sur véhicule vendu ??
je pense que la dâte de vente est marquée sur tes papiers donc ça te dédouane.
Invité- Invité
Re: PV sur véhicule vendu ??
ça m'est arrivé, tu vas à la gendarmerie et et tu conteste l'amende
Invité- Invité
Re: PV sur véhicule vendu ??
envoie a rennes une copie de l'acte de cession et tout devrait rentrer dans l'ordre
apparemment ton acheteur n'a pas changer la carte grise et toi , tu n'a pas renvoyé a la prefecture , ce que tu devais renvoyé ....
apparemment ton acheteur n'a pas changer la carte grise et toi , tu n'a pas renvoyé a la prefecture , ce que tu devais renvoyé ....
centkght- + membre techno +
- département : jura
Messages : 8037
Date d'inscription : 25/02/2011
Age : 58
39 région des lacs
Re: PV sur véhicule vendu ??
+1
important en cas de litige de mettre la date et l'heure de la vente sur la carte grise et bien renvoyer l'exemplaire du certificat de vente destiné à la pref .
important en cas de litige de mettre la date et l'heure de la vente sur la carte grise et bien renvoyer l'exemplaire du certificat de vente destiné à la pref .
Invité- Invité
Re: PV sur véhicule vendu ??
Pour moi, quelqu'un avait dupliqué mes plaques et les utiliser sur une Renault Clio à Toulouse, j'avais reçu trois amendes pour non-paiement de stationnement et une amende pour excès de vitesse.. Ce qu'il faut surtout ne pas faire c'est payé l'amende. Tu conteste l'amende sans la payer, c'est écrit sur le PV tout en bas et tout petit mais c'est assez compliqué à comprendre.
Dans mon cas, il a fallu que je porte plainte plusieurs fois, envoyer des lettres recommandées et contester les amendes chaque fois, au bout de six mois j'ai pu aller à la préfecture et changer ma carte grise et mes plaques d'immatriculation à mes frais bien sûr. Au moins j'étais tranquille.
Dans mon cas, il a fallu que je porte plainte plusieurs fois, envoyer des lettres recommandées et contester les amendes chaque fois, au bout de six mois j'ai pu aller à la préfecture et changer ma carte grise et mes plaques d'immatriculation à mes frais bien sûr. Au moins j'étais tranquille.
Anthony37140- + membre techno +
- département : Indre et loire
Messages : 835
Date d'inscription : 09/06/2013
Age : 36
Saint nicolas de bourgueil
Re: PV sur véhicule vendu ??
Surtout ne pas payé.
Si tu connait personnellement l'acheteur tu peu lui demander le payement et d'assumé également les points.
Et de faire sont changement rapidement sinon.
Sinon tu fait ce qui est écrie plus haut.
Si tu connait personnellement l'acheteur tu peu lui demander le payement et d'assumé également les points.
Et de faire sont changement rapidement sinon.
Sinon tu fait ce qui est écrie plus haut.
Invité- Invité
Re: PV sur véhicule vendu ??
centkght a écrit:envoie a rennes une copie de l'acte de cession et tout devrait rentrer dans l'ordre
apparemment ton acheteur n'a pas changer la carte grise et toi , tu n'a pas renvoyé a la prefecture , ce que tu devais renvoyé ....
meme si tu as renvoyé la carte grise , si l'acheteur n'a pas fait le changement , le centre de Rennes ne connait que toi , donc il t'envoie les PV
surtout ne paie pas , les flics connaissent bien le problème et disent de ne pas payer
rassures toi je viens de recevoir 13 PV , l'acheteur n'a aucune raison de se gêner puisque le vehicule n'est pas enregistré à son nom
MAY- + membre techno +
- Messages : 737
Date d'inscription : 29/08/2010
Age : 66
aube
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