16ans

Un jeune de 16 ans employé pdt la moisson ,quel engin a t il le droit de conduire sur la route?
J entends de tout.

le belge a écrit:Un jeune de 16 ans employé pdt la moisson ,quel engin a t il le droit de conduire sur la route?
J entends de tout.

Il me semble bien que bibi 43 a mis un scan d'un article de la F A il y pas longtemps la dessus.

tout sauf largeur supérieure à 3 m, je crois
donc batteuse verbotten
par contre tracteur avec une 24 T au cul, no problem

J'ai retrouvé!
https://www.agri-convivial.com/t50166-agriculteur-et-prestation#1538550

pas de téléscopic non plus je crois

jack77 a écrit:tout sauf largeur supérieure à 3 m, je crois
donc batteuse verbotten
par contre tracteur avec une 24 T au cul, no problem

c'est 2,50 m et pas plus de 18 m de long

une infos :
http://www.labellifontaine.com/vehicules/agricoles-permis-ou-pas.html

une autre la :
http://www.syndicat-agricole.com/actualites/vie-pratique-reglementation-permis-de-conduire-et-machines-agricoles:RIHHPRRV.html

ou la :
http://www.bretagne.synagri.com/synagri/engins-agricoles-quels-permis-pour-les-conduire

jack77 a écrit:tout sauf largeur supérieure à 3 m, je crois
donc batteuse verbotten
par contre tracteur avec une 24 T au cul, no problem

possession du code où en cour d’acquisition ,il me semble   

pas besoin de code pour un tracteur avec outil simple non animé de 2,5m c'est ok à 16ans
à usage agricole bien sûr

un lien MSA

la_taupe a écrit:pas besoin de code pour un tracteur avec outil simple non animé de 2,5m c'est ok à 16ans
à usage agricole bien sûr

un lien MSA

cela à changé , permis obligatoire  si le jeune de 16 ans ne cotise pas à la MSA   

Comment un jeune de 16 ans peut cotiser à la MSA ???  

tu le met dehors ......t on jeune    il croise déja la marée chaussée    

ac/dc59 a écrit:

la_taupe a écrit:pas besoin de code pour un tracteur avec outil simple non animé de 2,5m c'est ok à 16ans
à usage agricole bien sûr

un lien MSA

cela à changé , permis obligatoire  si le jeune de 16 ans ne cotise pas à la MSA   

Quel permis, si il a 16 ans ???

ah ouai, fin 2013 ?

Définition de l’activité agricole ou forestière

Un conducteur peut se prévaloir d’une activité agricole ou forestière dès lors qu’il cotise, ou qu’il a cotisé, aux régimes de protection sociale des non salariés et des salariés des professions agricoles. Un conducteur cotisant à la Mutualité sociale agricole (Msa) peut donc prétendre à la dérogation de permis. Il en est de même pour un conducteur ayant cotisé au régime agricole mais qui aurait cessé son activité ou pris sa retraite, mais à condition, dans ces deux cas, d’avoir au minimum le permis B. Les cotisants ou ceux qui ont cotisé sont les chefs d’exploitation ou d’entreprise à titre principal ou temporaire, et par extension les conjoints participant aux travaux, les collaborateurs à titre principal ou secondaire et les aides familiaux mineurs (mais avoir plus de 16 ans pour conduire) et majeurs, les retraités qui cotisent pour la mise en valeur de leur parcelle de subsistance, les salariés agricoles, qu’ils soient en activité à temps plein ou en contrat à durée déterminée, temporaires, saisonniers, voire sous conditions réglementées (apprenti, stagiaire).

ouf, je cotise encore   enfin ça ne me réjouis pas tant que ça hein !   

pinocio a écrit:

ac/dc59 a écrit:

la_taupe a écrit:pas besoin de code pour un tracteur avec outil simple non animé de 2,5m c'est ok à 16ans
à usage agricole bien sûr

un lien MSA

cela à changé , permis obligatoire  si le jeune de 16 ans ne cotise pas à la MSA   

Quel permis, si il a 16 ans ???

ne peut pas circuler sur la voie publique sans permis adéquate s'il ne cotise pas à la MSA

Qu'es un collaborateur a titre principal ou secondaire. C bien flou tout ça

Titi a écrit:

le belge a écrit:Un jeune de 16 ans employé pdt la moisson ,quel engin a t il le droit de conduire sur la route?
J entends de tout.

Il me semble bien que bibi 43 a mis un scan d'un article de la F A il y pas longtemps la dessus.

oui,le belge merci titi,l'article ne vient pas de la F A

pour avoir tél a l'inspection du travail lundi la réponse est la suivante=
-fils d'agri ou jeune effectuant des etudes agri 16 ans c'est bon
mais pas de télesco batteuse et outils +2.50 m (18 ans)
- jeune autre=interdit ,verboten

grabouille a écrit:pour avoir tél a l'inspection du travail lundi la réponse est la suivante=
-fils d'agri ou jeune effectuant des etudes agri 16 ans c'est bon
mais pas de télesco batteuse et outils +2.50 m (18 ans)
- jeune autre=interdit ,verboten

C est ce que j aurai dit aussi ,et pour une remorque je crois que le bois la grave etc est interdit aussi mais ok pour céréales ensilage etc