Chez nous les pompes à frics sont en route, les SPANC

23 € visite chez un docteur généraliste

91 € voir plus, visite d'un contrôleur de fosse septique.

Chercher l'erreur.

comme tu dis gl ,ouste dehors tous ces démarcheurs qui ont une vue sur notre porte monnaie

Sauf que ceux là dispose de ton adresse grâce à ton fournisseur d'eau.

De plus TOUS les élus savent que c'est une escroquerie.

"oui mais c'est la loi"
Est c qu'on est moins courageux que des bretons avec les portiques, là aussi c'était la loi.

c'est arrivé a un de mes oncle à montpellier il les a envoyé chier ,il leur a dit qu'il chiait pas comme un éléphant !!!! au final ces démarcheur ont laissé tombé

on a eu ça ici aussi, obligation de laisser faire le contrôle sous peine d'amende, 100€ la plaisanterie, je n’étais pas concerné a l’époque, mais il sont venus "voir mon assainissement, je leur ai montré ma fosse de 700 cubes, en leur disant, "je vais avoir assez de place au moins" bizarre sont jamais revenus bandes de cons, mais ils ont enfumé quelques vieux, c'est le syndicats des eaux ou je ne sais quel voleur qui a commandité cette "étude"....c'est bien un besoin vital de nous faire chier sachant qu'une fosse pour 4 personnes mets 25 ou 30 ans a se remplir ....

a la réunion d'info chez nous 400 personnes était présente ,sans trop savoir ce qui allait les attendre
voila déjà 5 ans de cela ,des subventions devait arriver pour lettre tout le monde au normne
rien n'arrivera et depuis silence radio
si lors des controles aucun rejet dans le milieu n'est décelé ,ils s'en vont bredouille
l'eau et l'environnement sont bien devenu les deux mammelles de la France
pour les initiés ,les copains et les coquins et personne d'autres
dans les couloirs du ministère de l'environnement , il doit y avoir la foule en permanence pour peser sur les décisions et normes a venir
un nid de rapace cet endroit ,avide d'argent facile

Tu fais un peu (même fortement) dans la désinformation Georges ....
Tu devrais commencer par expliquer que ce contrôle "spanc" est la résultante de la loi sur l'eau du 30/12 /2006.
Il y a déjà pas mal de sujets ouverts ici traitant des inepties de cette loi quand elle s'attaque à l'agriculture, pour que , lorsqu'elle s'applique dans son intégralité et de ce fait touche les particuliers, on aille lui trouver un air de dictature.
De plus, un contrôle spanc ne va pas forcément déclarer ta maison insalubre, ni même hors norme, si lors de travaux d'aménagements, cette maison a reçu son certificat d'agrément, ce certificat est toujours valable si il n'y a pas eu de modifications "sauvages" (ou de sauvage ...).
Les normes actuelles sont toujours celles qui prévalaient en 1970 .
Pour ma com/com, le spanc est effectif depuis 2009, on a refait environ 85% des anc non conformes aidés par les agences de bassin (on a la chance d'en avoir trois, ligne de partage des eaux oblige ...), l'agence de bassin aidant le plus étant Seine Normandie pour un montant de 60% du coût total des travaux.
Tu as le droit de refuser la visite d'un contrôle spanc, tu ne t'exposes qu'à une amende totale du double de son coût initial.
De plus, tu devrais aussi préciser si ce coût que tu annonce est annuel ou non, car bien souvent il est appelé pour 4 années (ça ne donne pas tout à fait les mêmes résultats...).
Il y a gros à dire sur ce système de spanc, mais de grâce Georges, toi qui souvent nous chante la vie des petits oiseaux près de chez toi, va jusqu'au bout de tes convictions, les toilettes sèches sont reconnues par le spanc !!

pinocio a écrit:Tu fais un peu (même fortement) dans la désinformation Georges ....
Tu devrais commencer par expliquer que ce contrôle "spanc" est la résultante de la loi sur l'eau du 30/12 /2006.
Il y a déjà pas mal de sujets ouverts ici traitant des inepties de cette loi quand elle s'attaque à l'agriculture, pour que , lorsqu'elle s'applique dans son intégralité et de ce fait touche les particuliers, on aille lui trouver un air de dictature.
De plus, un contrôle spanc ne va pas forcément déclarer ta maison insalubre, ni même hors norme, si lors de travaux d'aménagements, cette maison a reçu son certificat d'agrément, ce certificat est toujours valable si il n'y a pas eu de modifications "sauvages" (ou de sauvage ...).
Les normes actuelles sont toujours celles qui prévalaient en 1970 .
Pour ma com/com, le spanc est effectif depuis 2009, on a refait environ 85% des anc non conformes aidés par les agences de bassin (on a la chance d'en avoir trois, ligne de partage des eaux oblige ...), l'agence de bassin aidant le plus étant Seine Normandie pour un montant de 60% du coût total des travaux.
Tu as le droit de refuser la visite d'un contrôle spanc, tu ne t'exposes qu'à une amende totale du double de son coût initial.
De plus, tu devrais aussi préciser si ce coût que tu annonce est annuel ou non, car bien souvent il est appelé pour 4 années (ça ne donne pas tout à fait les mêmes résultats...).
Il y a gros à dire sur ce système de spanc, mais de grâce Georges, toi qui souvent nous chante la vie des petits oiseaux près de chez toi, va jusqu'au bout de tes convictions, les toilettes sèches sont reconnues par le spanc !!

- les inepties de la loi, pourquoi les élus se couchent'ils devant.
- quand tu reçois une subvention, tu la paye, c'est dommage que tu néglige ce point.
- on a affaire à des escrocs, OUI OU NON.

GL a écrit:
- les inepties de la loi, pourquoi les élus se couchent'ils devant.
- quand tu reçois une subvention, tu la paye, c'est dommage que tu néglige ce point.
- on a affaire à des escrocs, OUI OU NON.

NON !!
Le fait de mettre en musique une loi votée n'est pas de l'escroquerie, c'est de la démocratie.
Une loi est bonne ou mauvaise suivant là où l'on se place, mais elle se négocie avant son application, pas 8 ans après quand on s’aperçoit qu'on est touché personnellement au portefeuille, même quand on veut défendre à longueur de lignes une position sur la tangente, entre écologie appliquée et démagogie ...

Ils sont passé il y a 7-8ans ici. Déjà la réunion a la salle des fêtes c'est très mal passé a l'époque Ils sont passé, mais un grand nombre les a envoyaient bouler
Depuis ils sont jamais repassé !

Par contre,comment ça se passe au moment de la vente du bien immobilier si le diagnostic n'est pas fait?

bein il faut le faire , ça aide à la vente

j'ai refusé que le contrôleur rentre chez moi !

kerfanch a écrit:j'ai refusé que le contrôleur rentre chez moi !

Il ne faut pas refuser mais trouver d'autres stratagèmes.
Tu les invitent à faire
- un vêlage
- à participer à des travaux urgents et bien crades

Et puis, on a toujours un peu de lisier de disponible, celui de cette année serra un millésime.
- sur un pare brise, les essuies glaces ont du mal à en venir à bout, quelques fois les supports cassent.

On est très joueur à la campagne...

Pourquoi laisser le lisier à la FNSEA et aux préfectures.

pinocio a écrit:

GL a écrit:
- les inepties de la loi, pourquoi les élus se couchent'ils devant.
- quand tu reçois une subvention, tu la paye, c'est dommage que tu néglige ce point.
- on a affaire à des escrocs, OUI OU NON.

NON !!
Le fait de mettre en musique une loi votée n'est pas de l'escroquerie, c'est de la démocratie.
Une loi est bonne ou mauvaise suivant là où l'on se place, mais elle se négocie avant son application, pas 8 ans après quand on s’aperçoit qu'on est touché personnellement au portefeuille, même quand on veut défendre à longueur de lignes une position sur la tangente, entre écologie appliquée et démagogie ...

Alors pourquoi elle a été votée 3 fois.

La dernière loi date de 2014, çà ne fait pas 8 ans.

Ma question était simple et tu es bien placé pour y répondre

- on a affaire à des escrocs, OUI OU NON.

GL a écrit:Ma question était simple et tu es bien placé pour y répondre

- on a affaire à des escrocs, OUI OU NON.

Ma réponse est on ne peut plus simple!!!! elle est juste au dessus de ta dernière question !

l escroquerie est encore plus dans le cout de mise aux normes , c est effarant
cela concerne souvent des retraités peu fortunés en plus

d apres ce que l on entend par ici , personne n a fait les travaux de mise en conformité
a part ceux qui avait vraiment rien et ou les eaux usées allaient directement au fossé !

pour anecdote un "technicien" est passé aussi chez moi
voici qu'elle a ete ma reponse
comme dans la pub z'ai un 'zanibroyeur azeffa" au pire je fait caca dans la parcelle de mais

vous aller rire voici sa reponse :effectivement ,c'est une solution!!!
si bien qu'indirectement j'ai fait pipi sur son petit cucu

du sac oui!!!!est ce qu'on va mendier chez les gens nous!!!

Un exemple
des voisins veulent sortir la fosse septique de leur grange
Devis 1
9000 € par la société accréditée par la com com avec subvention
6000 € par un voisin habilité pour ce genre d'installation mais pas reconnue de nos élus.

Elle est pas belle la vie.

GL a écrit:Un exemple
des voisins veulent sortir la fosse septique de leur grange
Devis 1
9000 € par la société accréditée par la com com avec subvention
6000 € par un voisin habilité pour ce genre d'installation mais pas reconnue de nos élus.

Elle est pas belle la vie.

Georges, arrêtes d'écrire des trucs sans apporter la moindre preuve !!
Mets nous un scan des devis de ton copain avec l'ensemble de la prestation, ainsi que le détail de ce qui est payé à ton spanc.
On ne peut comparer que ce qui est comparable et vérifié .
Il ne suffit pas de s'auto-baptiser "agréé" ou "habilité" pour avoir la compétence de la rénovation d'un anc, il faut respecter un cahier des charges et savoir de quoi on parle.

dans notre sivom , au début obligation de travaux, aujourd'hui travaux lors de la vente de maison. mises aux normes obligatoire.

En effet beaucoup de personnes n'avaient pas les moyens de faire les travaux

Est ce qu'on peut faire soit meme la mise au normes ?
Ou se renseigner ?

pinocio a écrit:

GL a écrit:Un exemple
des voisins veulent sortir la fosse septique de leur grange
Devis 1
9000 € par la société accréditée par la com com avec subvention
6000 € par un voisin habilité pour ce genre d'installation mais pas reconnue de nos élus.

Elle est pas belle la vie.

Georges, arrêtes d'écrire des trucs sans apporter la moindre preuve !!
Mets nous un scan des devis de ton copain avec l'ensemble de la prestation, ainsi que le détail de ce qui est payé à ton spanc.
On ne peut comparer que ce qui est comparable et vérifié .
Il ne suffit pas de s'auto-baptiser "agréé" ou "habilité" pour avoir la compétence de la rénovation d'un anc, il faut respecter un cahier des charges et savoir de quoi on parle.

Je vais apporter les éléments.

snif a écrit:Est ce qu'on peut faire soit meme la mise au normes ?
Ou se renseigner ?

Tu peux tout à fait faire toi même les travaux, il faut te tourner:
vers la com/com si c'est elle qui a pris la compétence anc
vers la mairie dans le cas où elle n'aurait pas délégué à la com/com.

suite a l'achat, j'ai été controlé pour l'assainissement
mise au norme obligatoire avant 1 an, sauf qu'il faut que je casse toute la maison et la cour
je pense pas que je vais me laisser faire comme ça
au village d'a coté l'assainissement collectif est fini et il n'y a pas la moitié des habitants qui se raccorde et personne ne dit rien
il reste une solution, installer des broyeurs sur les chiottes

wild a écrit:bein il faut le faire , ça aide à la vente

et le mettre au norme

Vous vous plaigniez du coûtdes entreprises pas de la loi la...

Je rejoint pinocio, quand j'avais ma maison en Normandie c'était au programme local. J'ai demandé un délai au controleur, rencontrer le spanc avec sa liste d'agréés, dans le coin, ce qui les avait eécouté avait mis des tertres car les sols étaient trop hydromorphe... Je n'en voulais pas.
J'ai depose mon permis de construire avec toilette sèche et filtre ''roseau'' en autoconstruction, étudié par un bureau de mon choix ça a été accepté...

Les normes c'est la capacité, l'aération et la superficie dd'épandage... Pas plus...
Bien pour ça que les stations d'épurations des communes sont aux normes. Nulle question d'efficacité

bibi43 a écrit:

wild a écrit:bein il faut le faire , ça aide à la vente

et le mettre au norme

L'acheteur a 1 an... Ça vient dans la negob

wild a écrit:bein il faut le faire , ça aide à la vente

Tu donnes une enveloppe au gars qui vient contrôler dans ce cas et il ne sera pas trop regardant si ca fonctionne a peut prêt

leponge a écrit:

suite a l'achat, j'ai été controlé pour l'assainissement
mise au norme obligatoire avant 1 an,

sauf qu'il faut que je casse toute la maison et la cour
je pense pas que je vais me laisser faire comme ça
au village d'a coté l'assainissement collectif est fini et il n'y a pas la moitié des habitants qui se raccorde et personne ne dit rien
il reste une solution, installer des broyeurs sur les chiottes

Il faut te renseigner sur les sanctions encourues si tu dépasses le délai d'un an, tu vas être surpris
Pour ton village voisin, quand un système collectif est réceptionné, il y a obligation de se raccorder, mais les délais sont extensibles et décidés par le maitre d'oeuvre.
Dans tous les cas, lorsque le délai est passé, la redevance " assainissement collectif" est facturée.
Il faut quand même bien avoir à l'esprit que une installation non conforme est juridiquement classée "atteinte à l'environnement", en cas de plainte par le voisinage, c'est risqué de se retrouver devant un juge plus écolo qu'un khmer vert ...

g l sur mon post facture d eau tu m as dit qu il fallait prendre de l argent ou il y en avait

je crois que tu as parlé top fort

Chez moi, pour faire le lit de sable pour l'épandage, on doit mettre du sable de Loire. C'est à 200 Km. C'est la loi. Il vient de Sully sur Loire. Pour draguer, ce fleuve, il faut mieux bien vendre le sable.

Pour mémoire, quand la VNF ( voie navigable de France ) à fait draguer le barrage derrière mon silo, ils ont donner de l'argent aux sablières pour recevoir ce sable.

A 5 à 20 Km de chez moi, il sort 2500 camions de sable par jour pour Paris mais celui là ne conviens pas.

Elle pas belle la vie.

parlez moi du SPANC !!!!! j ai été obliger de faire un nouvel assainissement il y a 4 ans l'ancien fonctionnait nikel

j'ai reçu un appel du spanc ils viennent demain vidanger donc prevoir 200 et qq roros j'ai rien demandé mais je dois les recevoir

vive la liberté

Tu n'est pas obliger d'être là, tu peux avoir une urgence.

pinocio a écrit:
Il faut quand même bien avoir à l'esprit que une installation non conforme est juridiquement classée "atteinte à l'environnement", en cas de plainte par le voisinage, c'est risqué de se retrouver devant un juge plus écolo qu'un khmer vert ...

1 - les plaintes par le voisinages sont rares.
2 - pour rentrer chez toi, il faut ton accord
3 - c'est au bout de 3 refus que les "autorités" peuvent faire appel à un huissier et au gendarme pour visiter votre fosse septique. Comme leur humour est très limité, des photos sur des réseaux sociaux seraient les bien venus.

au final quelle est le difference de cout entre un tout a l'egout ( frais de raccordement , tarif de l'eau superieur) et un assainissement non collectif : filtre +fosse etc...( filtre qui dans certain cas est a refaire sous 10ans, donc decapage et reprise des dechets par qq un d'agréé) , analyse de sol, cout de vidange de fosse ( et je ne compte pas le risque d'une pollution auquel cas on peut pas etre confronté sur un tout a l'egout quid des sanctions) ?

sur notre secteur aucune mise en conformité, meme si ca ne convient pas , la mise en conformité n intervient qu'en cas d achat ( j'avais pensé que la logique etait soit tu pollues et tu te met en conformité soit tu ne pollue pas) en tout cas c'est un moyen comme un autre et assez typique de relancer l'emploi ( des controleurs, des officines de conseil , et du travail pour le tp et quand j'ai vu des devis de 5000 a 16 euros pour la meme chose j'ai été ebahi)

GL a écrit:

pinocio a écrit:
Il faut quand même bien avoir à l'esprit que une installation non conforme est juridiquement classée "atteinte à l'environnement", en cas de plainte par le voisinage, c'est risqué de se retrouver devant un juge plus écolo qu'un khmer vert ...

1 - les plaintes par le voisinages sont rares.
2 - pour rentrer chez toi, il faut ton accord
3 - c'est au bout de 3 refus que les "autorités" peuvent faire appel à un huissier et au gendarme pour visiter votre fosse septique. Comme leur humour est très limité, des photos sur des réseaux sociaux seraient les bien venus.

Surtout pour un fosse septique

cdric22 a écrit: j'ai vu des devis de 5000 a 16 euros pour la meme chose j'ai été ebahi)

Vérifie tes chiffres.

GL tu as le texte de la loi sur le sable ???

Je ne l'ai pas mais je dois pouvoir le trouver si je me fâche.

Dans un premier temps, je souhaite démontrer à nos élus qu'il n'y a pas que les bonnets rouges par des actions brutales qui sont capables de leurs faire revoir leurs copies.

GL a écrit:Je ne l'ai pas mais je dois pouvoir le trouver si je me fâche.

Dans un premier temps, je souhaite démontrer à nos élus qu'il n'y a pas que les bonnets rouges par des actions brutales qui sont capables de leurs faire revoir leurs copies.

Tu ne trouveras rien pour prouver tes écrits pour la simple raison, que la seule chose imposée en qualité de sable, c'est qu'il ne soit pas calcaire afin de ne pas se prendre en masse dans le temps. (de plus il existe plus de 30 solutions différentes de réaliser un assainissement autonome agréer).
Il est possible d'utiliser tous les autres sables, notamment le granit broyé qui juste avant cette histoire de remise aux normes ne trouvait pas preneur pour une quelconque utilisation...
Sinon, tu peux tenter d'exploser toutes les chiottes publiques que tu trouveras sur ton chemin, ça ne changera rien à ton problème, qui n'est rien de plus qu'un problème de salubrité publique.
Je le répète encore une fois: on ne peut pas hurler en permanence que les agris sont traités de pollueurs et que dans le même temps on s'insurge contre le fait que la même loi oblige les particuliers à se mettre eux aussi en conformité, il est juste dommage qu'on soit des deux côtés à la fois pour ceux qui sont concernés par un spanc. (on va voir arriver la même chose avec la loi sur l'utilisation des phytos par les collectivités et les particuliers).
Sur ce forum, on entend très peu ceux qui sont sur des réseaux collectifs, leur assainissement leur coute bien plus et depuis très longtemps, plus que ce que gl nous annonce ici.
De plus, Georges, donne sur ce forum, le détail de ce que tu vas payer au travers de ta redevance spanc et surtout sa périodicité .

GL a écrit:Tu n'est pas obliger d'être là, tu peux avoir une urgence.

je suis trop con pour vous mettre l avertissement sous les yeux mais il est dit que si je ne suis pas present pour les recevoir il me sera facturé 30 euros supplémentaires

Est ce qu'on peut faire un spanc definitif, sans entretien futur ?

snif a écrit:Est ce qu'on peut faire un spanc definitif, sans entretien futur ?

chez nous non !!!!! en plus tu n'as meme pas la liberté de choisir le vidangeur

j 'en connais des homologués qui sont 50% - cher

snif a écrit:Est ce qu'on peut faire un spanc definitif, sans entretien futur ?

On ne fait pas de spanc : le spanc, c'est le Service Public d'Assainissement Non Collectif.
On fait un anc : Assainissement Non Collectif .
Pour ce qui est d'un anc sans entretien, je n'en connais aucun dans la liste de tous les systèmes agréés, mais ce sont des choses qui évoluent, je pense qu'il faut regarder du côté des filtres à roseaux et des ryzo-composteurs.

Pour les nouvelles construction, obligation de visites de l'organisme très pointilleux sur la profondeur, hauteur de sable...
Attention à avoir des regards d'assainissement visibles et accessibles, si non c'est installation incomplète.
Si votre terrain n'est pas accessible, les voisins doivent pallier à ce manquement, c'est à dire qu'ils ouvrent la cloture et vous n'avez rien à redire.
Dans le village, 80% des maisons ne sont pas aux normes.. La belle affaire des entreprises de BTP..

je ne suis pas "aux normes ".
leur devis était de 16000 € .    
je consomme - de 40 metres cubes d'eau par an (je suis seul) ,mais voilà :j'ai déclaré 4 chambres = mini station .              
j'ai fais un courrier pour expliquer mon désaccord ,pas de nouvelles ......

les gens qui sont ric rac a la fin du mois et ils sont de plus en plus nombreux....ils font comment?

collectif : 3000 euros de borne + 3500 de branchement ( travaux chez moi ) et le m3 a 8,10 euros pour l instant