Chez nous les pompes à frics sont en route, les SPANC

Rappel du premier message :

23 € visite chez un docteur généraliste

91 € voir plus, visite d'un contrôleur de fosse septique.

Chercher l'erreur.

Titi a écrit:En tapant sur gogol on trouve ça:  
http://www.sidesa.fr/component/content/article/885

merci titi .....bien utile ce lien...!!

1 ° Il faudrait mettre de la micro méthanisation comme le font des pays d'Asie

2 ° les subventions à l'investissement ont un avantage, faire le montant du devis de l'entreprise qui intervient car elle doit être accréditée. Avec 60 % de subvention, çà donne des idées.
On a eu le même phénomène sur les prime d'économie d'énergie. Faut bien faire marcher le commerce.

3 ° il se trouve que ma com com me vend de l'eau non potable depuis 15 ans et que jusque là je règle ma facture alors que je ne suis pas obliger.

le furet a écrit:

pinocio a écrit:

le furet a écrit:je remonte ce post.....apres avoir toujours refuser les contrôles spanc depuis au moins 4 ans(je tolere pas de payer quelqu'un qui viens m emmerder....qq1 paye pour un contrôle dsv un audit...ect??....surtout que j'ai rien demander..!!)
ils me petent une amende.......si je paye je reconnais les faits......donc je refléchie...!!
pinocio....tu as l'air d'étre au fait....

.l'amende c'est une fois/an???

Non, tous les ans jusqu'à mise en conformité

donc c'est une fois par an?toujours le meme montant? parceque 120€/an de penalité je serais a la retraite avant de mettre 8 ou 10000 dans une fosse.....surtout qu'ils seraient bien capable de passer le tout a l egout d'ici 5 ans

Je me suis mal exprimé:
l'amende c'est deux fois le tarif spanc, la première fois, ensuite ça double tous les ans, fais tes comptes
De plus, ne pas oublier (titi l'a rappelé dans son lien) pas de moyen d'épuration c'est classé comme atteinte à l'environnement, il peut y avoir d'autres organismes que les com/com qui s'intéressent aux effets de la non conformité, ça se fini au pénal .
Mais le service gestionnaire du spanc (com/com ou commune) peut avoir décidé d'un autre système de calcul pour les amendes.

j' avais senti venir le coup et donc j' avais mis nos trois maisons (le général Bowl , Sylvestre et moi ) très largement aux normes , en fait ça n' a pas coûté cher , 8000 € pour les trois plus quelques heures avec mon tracto-pelle
Lors de la visite contrôle Spanc le contrôleur m' a demandé qui l' avait fait tellement les rejets sortie fosse sont propres , il y a quelques petits trucs à connaitre comme l' induction de drains dans le dégraisseur qui permettent d' avoir une sortie de fosse très propre

PatogaZ a écrit:j' avais senti venir le coup et donc j' avais mis nos trois maisons (le général Bowl , Sylvestre et moi ) très largement aux normes , en fait ça n' a pas coûté cher , 8000 € pour les trois plus quelques heures avec mon tracto-pelle
Lors de la visite contrôle Spanc le contrôleur m' a demandé qui l' avait fait tellement les rejets sortie fosse sont propres , il y a quelques petits trucs à connaitre comme l' induction de drains dans le dégraisseur qui permettent d' avoir une sortie de fosse très propre

C'est ce que GL n'a pas compris, on peut très bien se mettre en conformité sans investir des sommes folles, il suffit juste de se renseigner sur les règles en vigueur.
Pour mon cas, toutes mes maisons louées, plus la mienne sont aux normes depuis 2001, avec un investissement total de moins de 3000€ par maison .

bon je travaille dans un syndicat des eaux et je m'occupe de stations d'epurations, on a un service anc qui fait ces controles... je ne suis pas au courant de tout concernant l'anc mais je sais que la périodicité du controle c'est entre 4 et 10 ans.... je sais qu'on est tres competitif concernant les prix: une soixantaine d'euro comparé à d'autres dans le voisinage jusqu'a 130 euro....
le probleme c'est la périodicité, si c'est 4 ans c'est exagéré si c'est 9 ou 10 ans c'est pas la mer à boire....
sinon si vous avez des questions je peux les poser à mes collegues pour comparer
ensuite concernant les tarifs en collectif quand je vois du 8.1€/m3 l'abonnemnent est compté dedans
nous c'est un peu plus d'un euro pour l'eau idem pour la partie assainissement faut compter bien sur l'abonnement en plus;
sinon je sais que des taxes on fortement augmenté ces dernieres années pour l'agence adour garonne ; cela doit etre marqué sur votre facture!

PatogaZ a écrit:j' avais senti venir le coup et donc j' avais mis nos trois maisons (le général Bowl , Sylvestre et moi ) très largement aux normes , en fait ça n' a pas coûté cher , 8000 € pour les trois plus quelques heures avec mon tracto-pelle
Lors de la visite contrôle Spanc le contrôleur m' a demandé qui l' avait fait tellement les rejets sortie fosse sont propres , il y a quelques petits trucs à connaitre comme l' induction de drains dans le dégraisseur qui permettent d' avoir une sortie de fosse très propre

ca prouve bien que personne n'est venu controler quand tu as fait les travaux ....
ils se font pas chier quand meme .... parce qu' ils jouent avec le feu, s'il y a un probleme tu peux te retourner contre eux....

fab403 a écrit:bon je travaille dans un syndicat des eaux  et je m'occupe de stations d'epurations, on a un service anc qui fait ces controles... je ne suis pas au courant de tout concernant l'anc mais je sais que la périodicité du controle c'est entre 4 et 10 ans.... je sais qu'on est tres competitif   concernant les prix: une soixantaine d'euro comparé à d'autres dans le voisinage jusqu'a 130 euro....
le probleme c'est la périodicité, si c'est 4 ans c'est exagéré si c'est 9 ou 10 ans c'est pas la mer à boire....
sinon si vous avez des questions je peux les poser à mes collegues pour comparer
ensuite concernant les tarifs en collectif  quand je vois du 8.1€/m3 l'abonnemnent est compté dedans
nous c'est un peu plus d'un euro pour l'eau idem pour la partie assainissement faut compter bien sur l'abonnement en plus;
sinon je sais que des taxes on fortement augmenté ces dernieres années pour l'agence adour garonne ; cela doit etre marqué sur votre facture!

Le montant des redevances spanc est instauré par la communauté en charge de la compétence "eau-assainissement" ce sont les élus qui fixent le montant, souvent il est calculé sur le coût de fonctionnement du service, c'est donc un choix d'élus.
Pour ma com/com on a calé la redevance à 20€ annuelle avec contrôle périodique de six ans. En deux ans (2011/2012) on a remis plus de 2500 installations aux normes pour un coût moyen de 6000€/ installation anc, là dessus il faut déduire 60% de subvention des agences Seine-Normandie et Rhône -Méditerranée-Corse.

Le regroupements des com com donne lieu à beau bor..l par chez moi.

On y trouve des conflits de chefaillons, des arrangements de couloirs. La dernière est pas mal. 2 jours après le vote de regroupements des 5 com com du coin du département, le préfet a soumis une nouvelle carte qui désigne un découpage différent.
Elle a été approuvée désavouant le vote encore tout chaud.

Comme les coûts des Spanc ne sont pas les mêmes sur les différentes structures pour l'harmonisation, c'est pas gagné.

GL a écrit:Le regroupements des com com donne lieu à beau bor..l par chez moi.

On y trouve des conflits de chefaillons, des arrangements de couloirs. La dernière est pas mal. 2 jours après le vote de regroupements des 5 com com du coin du département, le préfet a soumis une nouvelle carte qui désigne un découpage différent.
Elle a été approuvée désavouant le vote encore tout chaud.

Comme les coûts des Spanc ne sont pas les mêmes sur les différentes structures pour l'harmonisation, c'est pas gagné.

C'est du hs ça Georges
Mais je vais quand même te répondre et tu trouveras la même explication sur un autre post...
Le regroupement de com/com est acté depuis 2013, si aujourd'hui des com/com se retrouvent fusionnées de force par les préfets, ce sont les élus de ces com/com qui sont les seuls responsables, c'était à eux de prévoir le coup avant .
Pour ce qui est des tarifs spanc, ça ne va pas bouleverser les choses, puisque après fusion tout est remis à plat.
Le plus difficile après fusion (volontaire ou non) c'est de réécrire les nouveaux statuts et surtout de choisir les compétences obligatoires et optionnelles , c'est là que ça se complique.
Mais quand on est comme toi, toujours à donner un avis mais à ne pas prendre de responsabilités, on subit les décisions

pinocio a écrit:

Le regroupement de com/com est acté depuis 2013, si aujourd'hui des com/com se retrouvent fusionnées de force par les préfets, ce sont les élus de ces com/com qui sont les seuls responsables, c'était à eux de prévoir le coup avant .
Pour ce qui est des tarifs spanc, ça ne va pas bouleverser les choses, puisque après fusion tout est remis à plat.
Le plus difficile après fusion (volontaire ou non) c'est de réécrire les nouveaux statuts et surtout de choisir les compétences obligatoires et optionnelles , c'est là que ça se complique.
Mais quand on est comme toi, toujours à donner un avis mais à ne pas prendre de responsabilités, on subit les décisions  

On a très peu d'informations sur ce qui se décide dans ces structures. Les informations auquel je faisais référence étaient celle dont le maire nous à fait état.

"Mais quand on est comme toi, toujours à donner un avis mais à ne pas prendre de responsabilités, on subit les décisions".
On est plusieurs dans ce cas. Les lignes de se forum en regorge.

Mais plus largement, je n'en est pas le profil. La vie m'ayant réserver quelques croche pieds dont elle a le secret, je ne suis pas trop presser de retrouver des souvenirs encore bien brulants.

Je voulais remettre en perspective cette drôle d'année 2015.

A deux reprise cette année sur notre sol, on a vu des attentats comme on l'avait jamais connu depuis très longtemps. Pourtant à l'heure ou on a autant besoin de savoir ou on habite, de quelle entité on fait parti, ou s'arrête le chez nous de chez l'autre, notre encadrement s'ai amuser avec les ciseaux et la colle.

La carte de France du début 2015 avait une cohérence, celle de la fin de l'année n'en a plu.

Sans que cela fasse de plus de vague que cela nos élus ont laisser faire.

C'est cette réflexion sur les com com qui me faisais penser à çà. On a changer les cantons, les régions, on veut regrouper les communes.
Quand je pense aux régions, la mienne tient du grand n'importe quoi. Je suis à 400 km de Strasbourg, cette capitale est à 50 km de Baden Baden.
Elle ne repose sur aucun lien historique, culturel, économique.

Nos élus n'ont rien dit.

Pourtant, je le répète, on a jamais eu autant besoin de savoir quel "pays" on est.

+1 pour la passivité des élus !!

peut être qu ils n ont rien dit car ce découpage n a pas encore remis en cause leurs places !!

fab403 a écrit:

PatogaZ a écrit:j' avais senti venir le coup et donc j' avais mis nos trois maisons (le général Bowl , Sylvestre et moi ) très largement aux normes , en fait ça n' a pas coûté cher , 8000 € pour les trois plus quelques heures avec mon tracto-pelle
Lors de la visite contrôle Spanc le contrôleur m' a demandé qui l' avait fait tellement les rejets sortie fosse sont propres , il y a quelques petits trucs à connaitre comme l' induction de drains dans le dégraisseur qui permettent d' avoir une sortie de fosse très propre

ca prouve bien que personne n'est venu controler quand tu as fait les travaux ....
ils se font pas chier quand meme .... parce qu' ils jouent avec le feu, s'il y a un probleme tu peux te retourner contre eux....

Mais quand on fait des travaux avant de les laisser passer ,on n'est pas tenu de les prévenir il me semble
Il faut seulement les prévenir en cas de construction neuve ou renovation avec permis ou apres un contrôle spanc avec reparation obligatoire

Nous savons tous que la politique est un milieu puant, mais là , vous la plongez dans un merdier inextricable, comme HS il n'y a pas mieux

est il vrai que l on ne peut plus vendre une maison qui n est pas aux normes ( aucun système de récupération ) ?

gilles a écrit:
Mais quand on fait des travaux avant de les laisser passer ,on n'est pas tenu de les prévenir il me semble
Il faut seulement les prévenir en cas de construction neuve ou renovation avec permis ou apres un contrôle spanc avec reparation obligatoire

Non, la règle est simple:
soit la maison dispose d'un assainissement aux normes et dans ce cas elle dispose d'un certificat de conformité délivré soit par la mairie ou la com/com (ou un prestataire délégué) ou si l'installation est plus ancienne , un certificat délivré par l'ex DDASS.
Dans tous les autres cas, le fait de faire des travaux annule de fait le certificat de conformité.
@ Marie:
on peut toujours vendre une maison qui n'est pas aux normes, mais l'acheteur est prévenu par le notaire (ce qui par ricochet fait tomber le prix du bien).

merci ,  on entends tellement de  choses  la  dessus !!
en  fait , en campagne , il y a peu de maisons aux normes actuelles  !

pinocio a écrit:

gilles a écrit:
Mais quand on fait des travaux avant de les laisser passer ,on n'est pas tenu de les prévenir il me semble
Il faut seulement les prévenir en cas de construction neuve ou renovation avec permis ou apres un contrôle spanc avec reparation obligatoire

Non, la règle est simple:
soit la maison dispose d'un assainissement aux normes et dans ce cas elle dispose d'un certificat de conformité délivré soit par la mairie ou la com/com (ou un prestataire délégué) ou si l'installation est plus ancienne , un certificat délivré par l'ex DDASS.
Dans tous les autres cas, le fait de faire des travaux annule de fait le certificat de conformité.
@ Marie:
on peut toujours vendre une maison qui n'est pas aux normes, mais l'acheteur est prévenu par le notaire (ce qui par ricochet fait tomber le prix du bien).

tu fais les travaux et au bout de 6 mois , bien malin celui qui dira si ils sont faits depuis 6 mois , 6ans , bon six siècles ça va pas marcher !!!!

le gars du spanc est passé il a tout passé en revue et il a dit "bravo monsieur"

PatogaZ a écrit:

pinocio a écrit:

gilles a écrit:
Mais quand on fait des travaux avant de les laisser passer ,on n'est pas tenu de les prévenir il me semble
Il faut seulement les prévenir en cas de construction neuve ou renovation avec permis ou apres un contrôle spanc avec reparation obligatoire

Non, la règle est simple:
soit la maison dispose d'un assainissement aux normes et dans ce cas elle dispose d'un certificat de conformité délivré soit par la mairie ou la com/com (ou un prestataire délégué) ou si l'installation est plus ancienne , un certificat délivré par l'ex DDASS.
Dans tous les autres cas, le fait de faire des travaux annule de fait le certificat de conformité.
@ Marie:
on peut toujours vendre une maison qui n'est pas aux normes, mais l'acheteur est prévenu par le notaire (ce qui par ricochet fait tomber le prix du bien).

tu fais les travaux et au bout de 6 mois , bien malin celui qui dira si ils sont faits depuis 6 mois , 6ans  

,

si le contrôleur est là pour voir l'état et la conformité, il va savoir à 6 mois un an près de quand ont été faits les travaux ...
Si il ne fait qu'un contrôle de bon fonctionnement, là il se contentera de regarder l'état de sortie des eaux , le niveau des boues dans la fosse et l'état de sortie du plateau drainant( ou du filtre).

pinocio a écrit:

PatogaZ a écrit:j' avais senti venir le coup et donc j' avais mis nos trois maisons (le général Bowl , Sylvestre et moi ) très largement aux normes , en fait ça n' a pas coûté cher , 8000 € pour les trois plus quelques heures avec mon tracto-pelle
Lors de la visite contrôle Spanc le contrôleur m' a demandé qui l' avait fait tellement les rejets sortie fosse sont propres , il y a quelques petits trucs à connaitre comme l' induction de drains dans le dégraisseur qui permettent d' avoir une sortie de fosse très propre

C'est ce que GL n'a pas compris, on peut très bien se mettre en conformité sans investir des sommes folles, il suffit juste de se renseigner sur les règles en vigueur.
Pour mon cas, toutes mes maisons louées, plus la mienne sont aux normes depuis 2001, avec un investissement total de moins de 3000€ par maison .

@pinocio tu as quoi comme assainissement : filtre a sable
micro station d'épuration
filtre compact

purée ça marche droit ici , moi y a que la boite au lettre qui est aux normes
j'ai même eu les félicitations de ma factrice

mandie a écrit:purée ça marche droit ici , moi y a que la boite au lettre qui est aux normes
j'ai même eu les félicitations de ma factrice

tout est aux normes partout pour nous
enfin ,je pense
ca peut changer tout les matins ces histoires la
bienvenue au pays des 400000 normes
la maisons ,c'est moyen par contre
veau ,vaches ,cochons ,couvées d'abord ont proclamé les législateurs
sinon ,c'est la faillite orchestrée par l'administration et les pastèques
cocorico

charpa a écrit:

Spoiler:

@pinocio tu as quoi comme assainissement : filtre a sable
                                                               micro station d'épuration
                                                               filtre compact

Fosse 6000l + filtre à sable drainé de 45m²

le truc aux normes écolo c' est ça

pinocio a écrit:

PatogaZ a écrit:

pinocio a écrit:

gilles a écrit:
Mais quand on fait des travaux avant de les laisser passer ,on n'est pas tenu de les prévenir il me semble
Il faut seulement les prévenir en cas de construction neuve ou renovation avec permis ou apres un contrôle spanc avec reparation obligatoire

Non, la règle est simple:
soit la maison dispose d'un assainissement aux normes et dans ce cas elle dispose d'un certificat de conformité délivré soit par la mairie ou la com/com (ou un prestataire délégué) ou si l'installation est plus ancienne , un certificat délivré par l'ex DDASS.
Dans tous les autres cas, le fait de faire des travaux annule de fait le certificat de conformité.
@ Marie:
on peut toujours vendre une maison qui n'est pas aux normes, mais l'acheteur est prévenu par le notaire (ce qui par ricochet fait tomber le prix du bien).

tu fais les travaux et au bout de 6 mois , bien malin celui qui dira si ils sont faits depuis 6 mois , 6ans  

,

 si le contrôleur est là pour voir l'état et la conformité, il va savoir à 6 mois un an près de quand ont été faits les travaux ...
Si il ne fait qu'un contrôle de bon fonctionnement, là il se contentera de regarder l'état de sortie des eaux , le niveau des boues dans la fosse et l'état de sortie du plateau drainant( ou du filtre).

Chez nous les points controlés dépendent de l'age de la construction ou de l'installation des sanitaires pour les plus anciennes ,il n'est aucunement question de mettre aux "normes du jour" pour les maisons non vendues
Comme la mienne a été construite juste avant les filtres à sable ,je n'en aurais jamais besoin ,mais si je la vends ,l'acheteur sera contraint de la mettre aux nouvelles normes
Et du coup je peux mettre un equipement dernier cri sans rien demander au spanc puis la vendre et ce sera OK sans contrôle pendant travaux ,comme dit Pato ,juste un contrôle de fonctionnement

PatogaZ a écrit:le truc aux normes écolo c' est ça

Spoiler:

si ça m'est adressé j'te signale chef que mes pissotières sont un peu plus évoluées que ta cabane au fond du jardin
et suis même persuadée que mes vieilles installations sont autant si n'est plus aux normes que vos travaux à x milles euros
et puis celui qui trouve que les peintures sont  pas assez rafraîchies y a toujours l'étable en option

gilles a écrit:

Spoiler:

Chez nous les points controlés dépendent de l'age de la construction ou de l'installation des sanitaires pour les plus anciennes ,il n'est aucunement question de mettre aux "normes du jour" pour les maisons non vendues
Comme la mienne a été construite juste avant les filtres à sable ,je n'en aurais jamais besoin ,mais si je la vends ,l'acheteur sera contraint de la mettre aux nouvelles normes
Et du coup je peux mettre un equipement dernier cri sans rien demander au spanc puis la vendre et ce sera OK sans contrôle pendant travaux ,comme dit Pato ,juste un contrôle de fonctionnement

Je n'ai jamais entendu parler de la république autonome du Massif Central
Les règles du spanc sont les mêmes partout et depuis la modification de la loi sur l'eau ( D Voinet en 1999) modifiée en 2006
Nous agris ne pouvons pas continuer à pleurnicher sur les effets de cette loi pour notre métier et penser qu'elle ne touche personne d'autre.
Cette loi a été pondue pour améliorer et protéger la ressource en eau du pays France , pas de quelques communes que ce soit une bonne ou une mauvaise loi c'est un autre débat .
Si tu veux un lien qui résume parfaitement ce à quoi sert un spanc, clique sur ce qui suit.
Le spanc pour les nuls et les autres ...
Pour ce qui est de vendre une maison sans assainissement:
ma maison et les normes
des documents pour tous.