Sujets similaires
Statistiques
Nous avons 4382 membres enregistrésL'utilisateur enregistré le plus récent est jerome74
Nos membres ont posté un total de 3169953 messages dans 88290 sujets
Petites annonces
Pas d'annonces disponibles.
les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
+12
yaya
seguim
gaston02
GRUMPY
Pierre89
korigann
PatogaZ
nonord
magnum
M 201
mccain
dgé
16 participants
Page 1 sur 1
les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
tous est dans la question du sujet, ont il le droit de pénétrer dans les parcelles d'agriculteurs, sans leurs demander leurs avis
j'ai reçu un beau courrier de connerie de leurs part, de 1, ils disent qu'ils ont le droit de pénétrer, et de 2, le busards, ça ne bouffe que des mulots, comme les milans, alors que j'ai vu une buse marron foncée chopper 3 petit lièvres dans la même parcelle de 6 ha seulement
ras le bol des mensonges, celui sur leurs droit de penetrer n'en est pas un?
j'ai reçu un beau courrier de connerie de leurs part, de 1, ils disent qu'ils ont le droit de pénétrer, et de 2, le busards, ça ne bouffe que des mulots, comme les milans, alors que j'ai vu une buse marron foncée chopper 3 petit lièvres dans la même parcelle de 6 ha seulement
ras le bol des mensonges, celui sur leurs droit de penetrer n'en est pas un?
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Parle leur des délais de rentrer après traitements qu'ils prennent des risques
mccain- + membre techno +
- Messages : 2706
Date d'inscription : 10/01/2011
Age : 45
marne
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
ouais mais ils pourront dire, bin on attend 48 h et on y vas
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Tu leurs dit que tu fait un traitement a chaque fois
mccain- + membre techno +
- Messages : 2706
Date d'inscription : 10/01/2011
Age : 45
marne
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
pas envi de répéter 36 fois la même chose, ont ils ou non le droit de pénétrer sur terrain privé?
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
va chercher INTERCEPTOR !!!!!!!!!!!!!!!!!!
M 201- + membre techno +
- Messages : 10744
Date d'inscription : 04/04/2015
Age : 54
I & l
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
non, je veux pas les voir, c'est tout
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
sauf assermentés, une propriété, c'est privé, champ ou pas
magnum- + membre techno +
- Messages : 2801
Date d'inscription : 07/03/2015
Age : 42
sud de la loire
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
magnum a écrit:sauf assermentés, une propriété, c'est privé, champ ou pas
accompagnés de l onc ?
Invité- Invité
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
je peux les attaquer, et demander du fric pour mensonge sur une lettre?
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
déjà eu ces zozos,tous les arguments sont bons...
c'est pas clôturé,voir clôture insuffisante... peut pas les blairer non plus
sans parler de ceux qui observent tout ce qui se passe à la jumelle
c'est pas clôturé,voir clôture insuffisante... peut pas les blairer non plus
sans parler de ceux qui observent tout ce qui se passe à la jumelle
nonord- + membre techno +
- Messages : 27009
Date d'inscription : 11/09/2009
dunkerque est
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
la jumelle, je m'e, fou, ces improductifs, je m'e, fou, tant qu'ils ne m'emmerde pas chez moi à mettre du grillage pour protéger des rapaces
je veux etre sur de moi quand je vais appeler le president, et lui dire que j'accepte pas les rapaces chez moi, à 2 pattes, quand aux buses lâchées, je les tolère par force et celle sauvage, je les tolère tout court
je veux etre sur de moi quand je vais appeler le president, et lui dire que j'accepte pas les rapaces chez moi, à 2 pattes, quand aux buses lâchées, je les tolère par force et celle sauvage, je les tolère tout court
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
il n' y a pas d' ornithorynque en France dgé !!!! sauf parc zoologique
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
- Messages : 96289
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 65
au bout de la baie de Somme
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Il me semble que le code rural precise que nul ne peut penetrer dans une parcelle "ensemencée".
A verifier quand meme.
A verifier quand meme.
korigann- + membre techno +
- département : Finistere
Messages : 1869
Date d'inscription : 15/01/2015
Age : 53
plein centre du Finistere
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
sauf les contrôleurs, l'onema, les chasseurs, les gardes fédéraux, et tout le reste... donc c'est le reste qui m'interesse
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
J'en ai déjà fichu dehors, ils étaient même rentrés dans le champ avec leur voiture.
Par contre, quand j'ai demandé qui ils étaient, ils ont refusé de me répondre car ils viennent lâcher des buses chez moi.
ça fait un moment que je ne les vois plus et je crois qu'en plus leur refuge a eu de grosses misères avec les inondations au printemps
Par contre, quand j'ai demandé qui ils étaient, ils ont refusé de me répondre car ils viennent lâcher des buses chez moi.
ça fait un moment que je ne les vois plus et je crois qu'en plus leur refuge a eu de grosses misères avec les inondations au printemps
Pierre89- + membre techno +
- Messages : 7494
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 75
Nord 89 ( Yonne )
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
dgé à la chasse à l' ornitho :
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
- Messages : 96289
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 65
au bout de la baie de Somme
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
chez moi aussi des voitures entre dans les champs semés, au début on pensait à des course au lièvres, mais vu les traces, c'est pas ça, c'est surement eux
allez svp une certification de leurs non droit de pénétrer sur un terrain sans le demander, pour que je me défoule sur un président contreproductif
@pato: dgé voudrait bien niquer celles qui sortent de l'ecole et qui font ça, pour moi ces femmes ne sont bonne qu'à ça, pour le moment présent
allez svp une certification de leurs non droit de pénétrer sur un terrain sans le demander, pour que je me défoule sur un président contreproductif
@pato: dgé voudrait bien niquer celles qui sortent de l'ecole et qui font ça, pour moi ces femmes ne sont bonne qu'à ça, pour le moment présent
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
up personne n'a la réponse affirmative?
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
dgé a écrit:
@pato: dgé voudrait bien niquer celles qui sortent de l'ecole et qui font ça, pour moi ces femmes ne sont bonne qu'à ça, pour le moment présent
Dgé et Donald Trump: même combat.
GRUMPY- + membre techno +
- Messages : 4746
Date d'inscription : 09/01/2012
Age : 67
IDF sud
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Ils n'ont jamais eu de plomb dans la carosserie?
Ils ne faut pas qu'ils essayent par chez moi...
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
pas la peine de leurs tirer dessus, je veux juste leurs interdire de rentrer chez moi
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
GRUMPY a écrit:dgé a écrit:
@pato: dgé voudrait bien niquer celles qui sortent de l'ecole et qui font ça, pour moi ces femmes ne sont bonne qu'à ça, pour le moment présent
Dgé et Donald Trump: même combat.
sauf que trump n'habite pas à faillitaire land ....................
M 201- + membre techno +
- Messages : 10744
Date d'inscription : 04/04/2015
Age : 54
I & l
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
:dgé a écrit:chez moi aussi des voitures entre dans les champs semés, au début on pensait à des course au lièvres, mais vu les traces, c'est pas ça, c'est surement eux
allez svp une certification de leurs non droit de pénétrer sur un terrain sans le demander, pour que je me défoule sur un président contreproductif
@pato: dgé voudrait bien niquer celles qui sortent de l'ecole et qui font ça, pour moi ces femmes ne sont bonne qu'à ça, pour le moment présent
Ah le fantasme de la petite ecolo sauvagement démontée par le macho agricole sur le capot de sa grosse voiture polluante
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
- Messages : 96289
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 65
au bout de la baie de Somme
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
mon pére met et a tjs mis des panneaux "chasse et passage interdit" à une quinzaine de métres des limites de champs
au moins, au cas ou y'a des aventuriers, y'a matiére à discuter
au moins, au cas ou y'a des aventuriers, y'a matiére à discuter
seguim- + membre techno +
- Messages : 12287
Date d'inscription : 04/01/2011
Age : 56
entre la boulette d'avesnes et le maroilles
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Sauf à me contredire :
Que la propriété soit ou non close, il est interdit d'y pénétrer sans l'accord du propriétaire ou de l'exploitant .
Le droit de pénétrer sur les propriétés non closes peut être donné par arrêté préfectoral dans le but de mener des études d'intérêt public.
Que la propriété soit ou non close, il est interdit d'y pénétrer sans l'accord du propriétaire ou de l'exploitant .
Le droit de pénétrer sur les propriétés non closes peut être donné par arrêté préfectoral dans le but de mener des études d'intérêt public.
yaya- + membre techno +
- Messages : 8322
Date d'inscription : 20/09/2010
Age : 61
Ostland
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
si mes renseignements sont bons , même sans clôtures , un panneau propriété privée , défense d'entrer suffit
centkght- + membre techno +
- département : jura
Messages : 8037
Date d'inscription : 25/02/2011
Age : 58
39 région des lacs
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
des contrôleurs sont bien assermenter pour y pénétrer, l'onema aussi...
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
paradoxe , les gendarmes ont besoin d'une autorisation , sauf peut etre en état d'urgence ...........
centkght- + membre techno +
- département : jura
Messages : 8037
Date d'inscription : 25/02/2011
Age : 58
39 région des lacs
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
dgé a écrit:des contrôleurs sont bien assermenter pour y pénétrer, l'onema aussi...
Si je me souviens bien, les controleurs PAC n'ont le droit d'y pénétrer qu'en notre présence, contrairement à la police de l'eau.
Les gardes de la fédé de chasse ne doivent en aucun cas entrer sur une propriété privée.
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Les gendarmes qui contrôlent les chasseurs pour leur permis ne les font ils pas venir en bordure de parcelles ?
Pierre89- + membre techno +
- Messages : 7494
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 75
Nord 89 ( Yonne )
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
gaston02 a écrit:dgé a écrit:des contrôleurs sont bien assermenter pour y pénétrer, l'onema aussi...
Si je me souviens bien, les controleurs PAC n'ont le droit d'y pénétrer qu'en notre présence, contrairement à la police de l'eau.
Les gardes de la fédé de chasse ne doivent en aucun cas entrer sur une propriété privée.
La DSV a également tous les droits pour pénétrer dans les pâtures et bâtiments.
Pierre89- + membre techno +
- Messages : 7494
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 75
Nord 89 ( Yonne )
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
et encore !!yaya a écrit:Sauf à me contredire :
Que la propriété soit ou non close, il est interdit d'y pénétrer sans l'accord du propriétaire ou de l'exploitant .
Le droit de pénétrer sur les propriétés non closes peut être donné par arrêté préfectoral dans le but de mener des études d'intérêt public.
pour l'avant-projet (histoire de la boucle ferroviaire dont j'avais parlé), la prefecture avait pris un arrete pour autoriser les scientifiques à pénétrer sur tous les terrains privés (y compris les pelouses des particuliers) du périmétre d'étude,
malgré cela, les gars ne sont jamais entrés dans les champs
seguim- + membre techno +
- Messages : 12287
Date d'inscription : 04/01/2011
Age : 56
entre la boulette d'avesnes et le maroilles
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
merci, je vais pouvoir de défouler
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Un huissier ne pénètrera jamais sur une propriété sans autorisation, sous peine de la nullité de son procès verbal .
Idem pour un expert foncier .
Idem pour un expert foncier .
yaya- + membre techno +
- Messages : 8322
Date d'inscription : 20/09/2010
Age : 61
Ostland
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Exact je viens d'en faire faire un, et il s'arrange pour que les photos prises depuis la voie publique ne soit pas contestable.yaya a écrit:Un huissier ne pénètrera jamais sur une propriété sans autorisation, sous peine de la nullité de son procès verbal .
Idem pour un expert foncier .
Titi- + membre techno +
- Messages : 5831
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 61
Saône et Loire
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
C'est bien là le drame aujourd'hui , le mot propriété privée ne veux plus rien dire aux yeux de certains tout comme les droits qui s'y rattachent alors dès que l'on fait valoir ces droits c'est nous qui passons pour de mauvais coucheurs ;
En tout cas chez moi , qu'il s'agisse de cueilleurs de champignons ou autres bipèdes emplumés , aucun droit de cité comme cela pas de mauvaises habitudes .
En tout cas chez moi , qu'il s'agisse de cueilleurs de champignons ou autres bipèdes emplumés , aucun droit de cité comme cela pas de mauvaises habitudes .
Gtama- + membre techno +
- département : 52
Messages : 6118
Date d'inscription : 22/07/2015
Age : 60
centre 52
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
Pierre89 a écrit:gaston02 a écrit:dgé a écrit:des contrôleurs sont bien assermenter pour y pénétrer, l'onema aussi...
Si je me souviens bien, les controleurs PAC n'ont le droit d'y pénétrer qu'en notre présence, contrairement à la police de l'eau.
Les gardes de la fédé de chasse ne doivent en aucun cas entrer sur une propriété privée.
La DSV a également tous les droits pour pénétrer dans les pâtures et bâtiments.
non , la dsv doit avoir l'autorisation du propriétaire sinon la procédure est nulle
kerfanch- + membre techno +
- Messages : 3664
Date d'inscription : 11/09/2009
Re: les ornitos ont ils le droit de penetrer librement dans champ?
comment font les contrôleurs pour prendre une dose du traitement pour l'analyser? comment font ceux qui vérifient les compteurs des irrigants? ...
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43696
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Sujets similaires
» t'as pas le droit, c'est tout... Mais on est dans la rue....oui mais t'as pas le droit...
» l'abus d'alcool est dangereux ...et voici le resultat
» Champ photovoltaique dans le 28
» l'abus d'alcool est dangereux ...et voici le resultat
» Champ photovoltaique dans le 28
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum