Sujets similaires
Statistiques
Nous avons 5546 membres enregistrésL'utilisateur enregistré le plus récent est marie
Nos membres ont posté un total de 3158125 messages dans 88068 sujets
Petites annonces
Pas d'annonces disponibles.
distance Maison- Batiment
+11
Gtama
pathfinder
wild
Jardinier du 70
MF_5455
boub55
centkght
gilles
BE68
Lolo88
Pelenor
15 participants
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Machines agricoles et autres :: Constructions, bâtiments et techniques associées
Page 1 sur 1
distance Maison- Batiment
Bonjour à tous,
je souhaite construire ma maison d'habitation au village où est mon exploitation.
ma ferme est excentrée du village, mais j'ai un bâtiment de stockage de matériel et fourrages situé à l'intérieur.
le terrain où je voudrais construire (proche de ce bâtiment), n'est pas en zone inondable ni dans la carte communale.
j'ai entendu dire que jusque 100 m, je pouvais justifier que c'était une maison d'exploitation.
Qu'en pensez vous ?
merci
je souhaite construire ma maison d'habitation au village où est mon exploitation.
ma ferme est excentrée du village, mais j'ai un bâtiment de stockage de matériel et fourrages situé à l'intérieur.
le terrain où je voudrais construire (proche de ce bâtiment), n'est pas en zone inondable ni dans la carte communale.
j'ai entendu dire que jusque 100 m, je pouvais justifier que c'était une maison d'exploitation.
Qu'en pensez vous ?
merci
![Very Happy](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_biggrin.png)
![Very Happy](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_biggrin.png)
Pelenor- + Membre +
- Messages : 48
Date d'inscription : 30/05/2013
Age : 35Lorraine
Re: distance Maison- Batiment
Si ta présence sur l'exploitation est démontrée indispensable, il n'y a pas de limite pour l'éloignement de ta propre maison.
Mais pense quand même que toi ou tes descendants auront peut être besoin de vendre la maison ou le bâtiment, une distance minimum est une certaine sécurité .
Mais pense quand même que toi ou tes descendants auront peut être besoin de vendre la maison ou le bâtiment, une distance minimum est une certaine sécurité .
Invité- Invité
Re: distance Maison- Batiment
un voisin devait faire construire sa maison et il avait l'obligation de construire à 100m maximum de son chai.
Invité- Invité
Re: distance Maison- Batiment
+1pinocio a écrit:Si ta présence sur l'exploitation est démontrée indispensable, il n'y a pas de limite pour l'éloignement de ta propre maison.
Mais pense quand même que toi ou tes descendants auront peut être besoin de vendre la maison ou le bâtiment, une distance minimum est une certaine sécurité .
pense a l'avenir
a mon sens c'est soi dans les mur de l'exploitation ou completement a l'ecart
Lolo88- + membre techno +
- département : Vosges
Messages : 915
Date d'inscription : 06/04/2013
Age : 47Vosges aux pied de la montagne
Re: distance Maison- Batiment
Dans le 68, depuis quelques années, seuls les éleveurs sont autorisés par la DDT à construire en zone agricole proche de leur hangar.
Certains céréaliers se sont donc converti pour avoir le sésame.
Concernant la distance aux autres bâtiments c'est au bon vouloir de l' administration sauf si le PLU donne des infos à ce sujet.
En général, il stipule que l'habitation doit être à proximité.
Certains céréaliers se sont donc converti pour avoir le sésame.
Concernant la distance aux autres bâtiments c'est au bon vouloir de l' administration sauf si le PLU donne des infos à ce sujet.
En général, il stipule que l'habitation doit être à proximité.
BE68- + membre techno +
- Messages : 10707
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 5168 Hardt Sud
Re: distance Maison- Batiment
Déjà qu'en dit le maire ?
Le PLU est il fait sur ta commune ?
Le PLU est il fait sur ta commune ?
gilles- + membre techno +
- Messages : 5033
Date d'inscription : 18/05/2014
Age : 58puy de dome
Re: distance Maison- Batiment
Le maire est neutre ^^ (ni pour ni contre)
non pas de PLU
non pas de PLU
Pelenor- + Membre +
- Messages : 48
Date d'inscription : 30/05/2013
Age : 35Lorraine
Re: distance Maison- Batiment
Donc normalement tu peux construire un peu ou tu veux à condition de ne pas etre trop loin du jus et de l'eau et en respectant des distances avec les bâtiments d'elevage . Mais attention les PLU arrivent dans les petites communes
gilles- + membre techno +
- Messages : 5033
Date d'inscription : 18/05/2014
Age : 58puy de dome
Re: distance Maison- Batiment
A savoir. Quand un PLU débute, toutes les sorties d'exploitation en zone agricole sont bloquées.
BE68- + membre techno +
- Messages : 10707
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 5168 Hardt Sud
Re: distance Maison- Batiment
c'est à dire
![:réfléchi](/users/3911/27/80/56/smiles/660508.gif)
gilles- + membre techno +
- Messages : 5033
Date d'inscription : 18/05/2014
Age : 58puy de dome
Re: distance Maison- Batiment
si il n'y a pas d'animaux , ça va etre difficile de justifier une maison de gardiennage
apres si rien dans la commune , tentes le coup , le maire peut appuyer ton permis
apres si rien dans la commune , tentes le coup , le maire peut appuyer ton permis
centkght- + membre techno +
- département : jura
Messages : 7987
Date d'inscription : 25/02/2011
Age : 5839 région des lacs
Re: distance Maison- Batiment
moi j rallongerai le hangar et j construirai dessous , le tout en charges sur l exploitation
boub55- + membre techno +
- Messages : 1115
Date d'inscription : 18/04/2015
Age : 51meuse
Re: distance Maison- Batiment
Quand un plu est à l'étude, les nouvelles sorties d'exploit sont bloquées en attendant la fin du plu.gilles a écrit:c'est à dire![]()
Donc, si projet il y a, déposer un permis AVANT le début de l'étude.
BE68- + membre techno +
- Messages : 10707
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 5168 Hardt Sud
Re: distance Maison- Batiment
boub55 a écrit:moi j rallongerai le hangar et j construirai dessous , le tout en charges sur l exploitation
malin toi
![: rr](/users/3911/27/80/56/smiles/2909482941.gif)
MF_5455- + membre techno +
- département : 64
Messages : 4948
Date d'inscription : 12/12/2014
Age : 33Pyrénées atlantique
Re: distance Maison- Batiment
et pas d'impot foncier sur la maison ,ni taxe habitation ,teleboub55 a écrit:moi j rallongerai le hangar et j construirai dessous , le tout en charges sur l exploitation
![: rr](/users/3911/27/80/56/smiles/2909482941.gif)
gilles- + membre techno +
- Messages : 5033
Date d'inscription : 18/05/2014
Age : 58puy de dome
Re: distance Maison- Batiment
si tu est emmerdé, construit un petit hangar à fourrage ou matériel, sur cette parcelle, puis fait une demande de permis de construire pour la maison, et ensuite démonte le hangar!
c'est du vécu!!!!!!!!!!!!!!!!!
c'est du vécu!!!!!!!!!!!!!!!!!
Invité- Invité
Re: distance Maison- Batiment
L' histoire des 100m entre une maison et un hangar agricole c' est valable aussi pour un bâtiment céréalier (stockage matériel, aire remplissage pulvé …) ou c' est juste 100m entre une maison et un bâtiment d' élevage ???
La parcelle voisine de mes hangars était en pré et la commune vient de l' acheter. J' ai pas trop envie d' avoir des voisins tout près !!!
La parcelle voisine de mes hangars était en pré et la commune vient de l' acheter. J' ai pas trop envie d' avoir des voisins tout près !!!
Jardinier du 70- + membre techno +
- Messages : 3631
Date d'inscription : 20/10/2009
Age : 49Haute Saône
Re: distance Maison- Batiment
Bâtiment d'élevage, c'est 50 ou 100m suivant la taille de l'élevage
wild- + membre techno +
- Messages : 15366
Date d'inscription : 28/03/2010
Age : 6380
Re: distance Maison- Batiment
pas de distance minimale pour un batiment stockage céréales !
pathfinder- courageux du forum
- département : 80
Messages : 12729
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 48somme
Re: distance Maison- Batiment
Donc on protège que les éleveurs alors que le céréalier qui rempli son pulvé la nuit et donc fait du bruit sera emmerdé !!!
Jardinier du 70- + membre techno +
- Messages : 3631
Date d'inscription : 20/10/2009
Age : 49Haute Saône
Re: distance Maison- Batiment
wild a écrit:Bâtiment d'élevage, c'est 50 ou 100m suivant la taille de l'élevage
En fait si taille de l'élevage < au seuil d'installations classées c'est le règlement sanitaire départemental qui s'applique .
Si élevage soumis aux installations classées c'est 100 m. mini .
Gtama- + membre techno +
- département : 52
Messages : 5933
Date d'inscription : 22/07/2015
Age : 60centre 52
Re: distance Maison- Batiment
en élevage privilégier 100m , surtout si vents dominants ou sur une butte .............
et puis ça évite les emmerdes ,elles arrivent bien assez vite
et puis ça évite les emmerdes ,elles arrivent bien assez vite
centkght- + membre techno +
- département : jura
Messages : 7987
Date d'inscription : 25/02/2011
Age : 5839 région des lacs
Re: distance Maison- Batiment
il y a pas cinquante regles c est 100 m point barre . ET tu peut construire une maison si tu as une exploitation
8080- + membre techno +
- Messages : 3678
Date d'inscription : 29/05/2010
Age : 62ille et vilaine
Re: distance Maison- Batiment
sur ma commune rien a foutre ,j'ai une maison a 20 mètres d'un poulaillé de 400 m2 ,il avertisse juste par courrier le gars , s'il est d'accord ,le gars dit "oui" et au bout de 5 ans il ne supporte plus des poules ,,,alors un gars qui charge st pulvé ???bonne chance jardinier du 70Gtama a écrit:wild a écrit:Bâtiment d'élevage, c'est 50 ou 100m suivant la taille de l'élevage
En fait si taille de l'élevage < au seuil d'installations classées c'est le règlement sanitaire départemental qui s'applique .
Si élevage soumis aux installations classées c'est 100 m. mini .
bibi43- + membre techno +
- Messages : 10886
Date d'inscription : 30/05/2011
Age : 52haute loire
Re: distance Maison- Batiment
bibi43 a écrit:sur ma commune rien a foutre ,j'ai une maison a 20 mètres d'un poulaillé de 400 m2 ,il avertisse juste par courrier le gars , s'il est d'accord ,le gars dit "oui" et au bout de 5 ans il ne supporte plus des poules ,,,alors un gars qui charge st pulvé ???bonne chance jardinier du 70Gtama a écrit:wild a écrit:Bâtiment d'élevage, c'est 50 ou 100m suivant la taille de l'élevage
En fait si taille de l'élevage < au seuil d'installations classées c'est le règlement sanitaire départemental qui s'applique .
Si élevage soumis aux installations classées c'est 100 m. mini .
Tu as tout à fait raison , même si ton voisin t'écris noir sur blanc qu'il est d'accord pour un élevage ou toute autre activité par ailleurs régie par une loi ou des règlements administratifs , il peux à tout moment changer d'avis .
En droit on dit que : "Nul ne peut se départir d'un droit" , par ex. un bail signé avec une clause de renoncement au droit au renouvellement ou au droit de préemption serait balayé d'un revers de manche devant un tribunal et déclaré nul et de nul effet .
Dernière édition par Gtama le Ven 18 Oct 2019, 21:30, édité 1 fois
Gtama- + membre techno +
- département : 52
Messages : 5933
Date d'inscription : 22/07/2015
Age : 60centre 52
Re: distance Maison- Batiment
8080 a écrit:il y a pas cinquante regles c est 100 m point barre . ET tu peut construire une maison si tu as une exploitation
Oui si dans TON département c'est cette distance qui a été retenue . Mais c'est bel et bien la réglementation en terme d'installations classées au regard de l'environnement à savoir soumis ou non aux installations classées qui s'applique .
Gtama- + membre techno +
- département : 52
Messages : 5933
Date d'inscription : 22/07/2015
Age : 60centre 52
Re: distance Maison- Batiment
je suis d accord mais une installation non classer peut le devenir et meme le jour ou tu revend tu es plus tranquille a 100m donc je pensais que 100 m etais une loi francaise et pas departementale !!!
8080- + membre techno +
- Messages : 3678
Date d'inscription : 29/05/2010
Age : 62ille et vilaine
Re: distance Maison- Batiment
quand j'ai fait mes batiments la distance minimale par rapport a une maison voisine etait de 100m
par contre quand j'ai demandé un permis de construire pour ma maison il fallait OBLIGATOIREMENT quelle soit a moins de 50m des batiments d'élevage.....allez comprendre
nous sommes vraiment des sous-citoyens
par contre quand j'ai demandé un permis de construire pour ma maison il fallait OBLIGATOIREMENT quelle soit a moins de 50m des batiments d'élevage.....allez comprendre
nous sommes vraiment des sous-citoyens
marcel patulacci- + membre techno +
- Messages : 1305
Date d'inscription : 28/12/2017
Age : 4326
Re: distance Maison- Batiment
sur ma commune un agri a mis ses cellules proche du voisin ,le voisin a gagné au tribunal l'agri a été obligé de peindre ses cellules et de donner des indemnités au voisin a cause du bruit et de la poussierepathfinder a écrit:pas de distance minimale pour un batiment stockage céréales !
charpa- + membre techno +
- Messages : 1788
Date d'inscription : 24/10/2009
Age : 61yonne
Re: distance Maison- Batiment
vive la Francecharpa a écrit:sur ma commune un agri a mis ses cellules proche du voisin ,le voisin a gagné au tribunal l'agri a été obligé de peindre ses cellules et de donner des indemnités au voisin a cause du bruit et de la poussierepathfinder a écrit:pas de distance minimale pour un batiment stockage céréales !
![distance Maison- Batiment 556920499](/users/3911/27/80/56/smiles/556920499.gif)
bibi43- + membre techno +
- Messages : 10886
Date d'inscription : 30/05/2011
Age : 52haute loire
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Machines agricoles et autres :: Constructions, bâtiments et techniques associées
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|