Deux textes en soute pour mettre en place des « ZNT riverains »

Rappel du premier message :



Des zones non traitées de 5 mètres pour les « cultures basses », telles que les grandes cultures ou de 10 mètres pour les « cultures hautes » pourraient voir le jour près des habitations.


Le ministère de l’Agriculture a présenté le jeudi 27 juin 2019 à la profession deux projets de texte de mise en place de zones non traitées (ZNT) pour protéger les riverains lors de l’application de produits phytosanitaires.


Le premier projet concerne l’arrêté de 2017 relatif à l’utilisation des produits phytosanitaires. En effet, le Conseil d’État vient en partie d’annuler le texte au motif que cet arrêté ne comprend pas de dispositions concernant la protection des riverains, alors que cela est prévu par la réglementation européenne.


Le gouvernement veut donc mettre en place des ZNT de 5 mètres pour les cultures basses, telles que les grandes cultures et de 10 m pour les cultures hautes avec la possibilité de les abaisser respectivement à 3 et 5 m avec des dispositifs de limitation de la dérive (qui restent pour le moment à préciser).

mais putain qu est ce que je t es fait ???

et le sparthakus qui regle ses comptes contre la cr !

je suis pas MR cr moi bandes de cons !

salut

un ptit réumé soft :
<<
Comment éviter l'exposition des riverains des parcelles agricoles aux traitements phytosanitaires ? Le sujet fâche depuis des années. Tant du côté des agriculteurs que du côté des associations de protection de l'environnement et des citoyens. Lors des débats sur la loi sur l'agriculture (Egalim), le gouvernement a refusé de mettre en place des mesures trop restrictives, préférant se fier aux bonnes pratiques des agriculteurs. Celles-ci devraient être formalisées,
à compter du 1^er janvier 2020,


nota: dans l'industrie pour travailler en zone dangereuse (gaz) il y a les permis de feu, vous aurez le même systeme pour aller traiter près des zones à population sensible, vous aurez intérêt à bien maitriser votre planning et avoir des infos directes avec le bon dieu pour la meteo, autrement vous serez coincés,



dans des chartes d'engagements rédigées à l'échelle départementale, en concertation avec les citoyens ou leurs représentants. Un groupe de travail a été mis en place pour définir les modalités de mise en oeuvre de ces chartes.
Mais le 27 juin dernier, lors d'une réunion de ce groupe de travail, le gouvernement a présenté des projets de décret et d'arrêté bien plus ambitieux : il envisage désormais de mettre en place des "zones non traitées" (ZNT), de 5 à 10 mètres de large, et de les combiner avec d'autres mesures de réduction des dérives. Cette mesure avait déjà été envisagée en 2016 par le précédent gouvernement. Mais devant la levée de bouclier d'une partie du monde agricole, elle avait finalement été enterrée.
 
Les mesures réglementaires envisagées Le gouvernement propose une meilleure information des riverains. Les utilisateurs de produits phytosanitaires devront les avertir, au plus tard 12 heures avant, de l'application d'un traitement phytosanitaire. De plus, des ZNT riverains devront être mises en place : de 5 m pour les cultures basses et de 10 m pour les cultures hautes (vigne…). En cas d'utilisation de dispositifs anti-dérive, les ZNT pourront être réduites respectivement à 3 m et 5 m. Les chartes devront également prévoir le recours à des dispositifs anti-dérives et définir des dates et horaires de traitement adaptés. En revanche, les modalités de concertation autour de ces chartes ne sont pas encore connues : qui les initie ? Qui y participe ? Réponse mi-juillet.
 
Qu'est-ce qui a fait changer d'avis le gouvernement? Celui-ci s'appuie sur deux rapports d'expertise commandés à l'Agence de sécurité sanitaire (Anses) et aux inspections des ministères de l'Agriculture, de l'Ecologie et de la Santé. Ces deux rapports préconisent la mise en place de distances minimales pour protéger les populations à proximité des zones de traitement. De plus, le Conseil d'Etat a, il y a une semaine, partiellement annulé l'arrêté du 4 mai 2017 réglementant l'utilisation des pesticides , "au motif que ces dispositions ne protégeaient pas suffisamment la santé publique et l'environnement". La haute juridiction enjoint le gouvernement à prendre les mesures réglementaires nécessaires dans un délai de six mois. Le contexte est donc favorable. Une phase de concertation a été lancée, avant de soumettre les projets de décret et d'arrêté à consultation publique mi-juillet.
Pourquoi imposer des distances de sécurité minimales ?
Les expositions aux produits phytopharmaceutiques lors des applications et a posteriori sont de deux ordres, rappelle l'Anses : par voie cutanée et par inhalation. De nombreuses études sont en cours pour évaluer ces expositions et l'efficacité des dispositifs de protection.
Sans attendre les résultats, l'Anses et les missions d'inspection recommandent la mise en place de mesures de précaution combinées : distances d'éloignement minimales entre la zone traitée et les zones à protéger, réduction de la dérive (buses antidérive et/ou matériel ou techniques d'application appropriés)...
Pourquoi imposer ? Jusque-là, les mesures mises en place n'ont pas permis d'assurer une protection suffisante. Depuis 2016 et la publication d'une instruction de la direction générale de l'alimentation (DGAL), les préfets doivent prendre des arrêtés fixant des mesures de protection à proximité d'établissements accueillant des personnes vulnérables (écoles, établissements de santé…).
"Hormis les Landes et les DOM, tous les départements ont publié un arrêté préfectoral ou sont sur le point de le faire, note la mission d'inspection. (...) Sur le fond, les arrêtés ne s'écartent pas sensiblement de la note de service de la DGAL. Mais ils en font une interprétation minimaliste, sans combiner les mesures de protection", regrette-t-elle.
Selon elle, il faut donc aller plus loin en demandant aux préfets de revoir ces arrêtés, en y intégrant des distances minimales de non traitement, "dont une ZNT systématique d'au moins 5 mètres sans dérogation, la combinaison des mesures de protection, un élargissement de la liste des établissements sensibles et des obligations d'information du public". Elle préconise également un délai minimal de 6 heures entre la fin du traitement et la présence éventuelle des personnes vulnérables.
Par ailleurs, elle recommande la mise en place de critères de validation des chartes départementales de protection des riverains : mesures allant au-delà de la réglementation, présence de dispositifs de pilotage et de suivi, d'information et de règlement des différends. Si les chartes ne sont pas signées sous un an, la mission estime que les préfets devraient élargir les arrêtés relatifs aux personnes vulnérables à l'ensemble des riverains.
Le contrôle et les sanctions devraient par ailleurs être renforcés, selon elle : utilisation obligatoire du GPS lors des traitements jouxtant les zones sensibles pour permettre un contrôle a posteriori, suspension des Certiphyto "pour une durée significative", renforcement des inspections… Un dispositif de signalement devrait également être mis en place.
Les mesures réglementaires envisagées par le gouvernement respectent, dans l'esprit, ces recommandations. Mais toutes n'ont pas été retenues...

Sophie Fabrégat, journaliste
Rédactrice en chef adjointe Tous droits réservés Actu-Environnement Reproduction interdite sauf accord de l'Éditeur ou établissement d'un lien préformaté [33716] / utilisation du flux d'actualité.

Reste zen Carlos, ils te font marché et tu cours.   Je sais plus qui écrivait sur un post " ce sont les minorités actives qui font avancé le système"  

Rendre son tablier : signification et origine de l'expression - L'Internaute

www.linternaute.fr/expression/langue-francaise/6801/rendre-son-tablier/

1. En cache
   

Cette expression date du XIXe siècle. Autrefois, les domestiques portaient un tablier. Lorsqu'ils souhaitaient démissionner, ils le quittaient et le rendaient à leur ...


la seul solution pour ne plus subir .
Tout le reste  n'est que pleurnicheries sans aucun résultat ......vous n'êtes plus des patrons mais des domestiques ....... mépriser et corvéables ....ouvrez les yeux ..... "rendre son tablier " est la seul solution   

Comme dit Sparta ,vous êtes trop gentil pour ne pas dire trop c..

au prix actuel des reprises et des locations en baux cessibles on va bientôt penser à investir dans le forestier

On pourrait mettre des peupliers dans ces "ZNT riverains" , c'est bien pour les allergies.

pinocio a écrit:

carlo s a écrit:

pinocio a écrit:

carlo s a écrit:les journaleux en rajoute !

https://www.lavoixdunord.fr/607739/article/2019-07-02/sambre-avesnois-le-sous-prefet-demande-aux-maires-de-retirer-leur-arrete-anti?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR0ATYA25mS0ush96AtfPCV8VLJU4jXFzDasQOmi9eex46Q6i3MHejmB01k#Echobox=1562070013

Ils n'en rajoutent pas,   ils ne font que rappeler que le préfet reste le seul décideur du bien fondé d'un arrêté municipal.

depuis quand :

« la pulvérisation et le traitement des sols sont soumis à déclaration préalable de l’agriculteur auprès du maire, au-moins 48 heures avant le traitement » rappelle l’édile.

tu deviens un ronchon sur nous c est pénible pour un admin !

Ce qui devient pénible c'est que vous soyez totalement incapables de comprendre du français dans un texte
Le préfet à retoqué cet arrêté !!
un admin n'a jamais fait voeux de chasteté ni prêté allégeance à votre syndicat !!!!!

En réalité tu restes buté sur tes idées. Carlo's parle des mensonges écrits et il n'a jamais dit que le préfet laissé faire 

vulpin a écrit:On pourrait mettre des peupliers dans ces "ZNT riverains" , c'est bien pour les allergies.

Ici ça va se couvrir d'ambroisie tout naturellement...la dissémination se fait surtout par les bords de parcelles
Si certains cherchent de la semence 

et celles déja en place, c'est géré comment ??

sevi a écrit:

tof a écrit:la bande de 5 m il faudra y passer la tondeuse toutes les semaines sinon le riverain gueulera encore...

et respecter les horaires

et pourquoi pas une tondeuse à 4 pattes avec une cloche ? ding ding dong .....toute la nuit .... y a pas d'horaires ...ok c'est un peu chiant pour un céréalier(boisson ,cloture) .....les vaches il ne peut plus les voir en couleur mis à part dans l'assiette  mais je pense que ça pourrait être efficace et pas interdit .
La société veut jouer au con .....c'est à vous de savoir être les plus cons   ,créer la polémique ,faire du buzz ,ne plus être "gentil" comme dirait Spartakus .....la campagne c'est une ZAA (zone d'activité agricole ) ou il faut savoir accepter les inconvénients et c'est aussi pour vous le moyen d'expliquer les conséquences des interdits aux maires ,préfets et autres décideurs .La ZNT de coquelicots agréable au regard OK mais ça doit payer au minimum le tarif qu'un paysagiste demanderait au M2  .Votre métier c'est nourrir la population et si c'est devenu "contribuer à la biodiversité" il faut que ça paye .

cow boy a écrit:

Rendre son tablier : signification et origine de l'expression - L'Internaute

www.linternaute.fr/expression/langue-francaise/6801/rendre-son-tablier/

1. En cache
   

Cette expression date du XIXe siècle. Autrefois, les domestiques portaient un tablier. Lorsqu'ils souhaitaient démissionner, ils le quittaient et le rendaient à leur ...


la seul solution pour ne plus subir .
Tout le reste  n'est que pleurnicheries sans aucun résultat ......vous n'êtes plus des patrons mais des domestiques ....... mépriser et corvéables ....ouvrez les yeux ..... "rendre son tablier " est la seul solution   

Comme dit Sparta ,vous êtes trop gentil pour ne pas dire trop c..

oui la profession (si on peut appeler ça comme ça) me fout la gerbe; mm les prof qui ne veulent pas corriger les copies, les ecolos qui racontent n'importe quoi et tous les fainéants sont plus malins...  .

Tu sais le problème des profs c'est que leur putain de syndicats ont laissé passer la reforme du bac.

Aujourd'hui ils viennent de comprendre que le bac versus Macron c'est un bac au rabais. Son grand oral n'a que de grand son nom...

Mais je crois que c'est le problème de tous les syndicats aujourd'hui. Il ne faut pas faire de vague faut écouter et constructif... Et une fois que le truc est bien avancé on leur présente la vaseline. A la base ca couine, ca essaye de petite action suicidaire....

EtienneCH4 a écrit:et celles déja en place, c'est géré comment ??

Il y deux poids deux mesures...
Je suis riverain d'une ferme expérimentale, eux font ce qu'ils veulent en  toute impunité.
Et le paysan lambda, il casque 
 
https://www.lejsl.com/edition-macon/2016/10/21/une-journee-pour-soutenir-hugues-berger-un-maraicher-condamne

pinocio a écrit:

carlo s a écrit:les journaleux en rajoute !

https://www.lavoixdunord.fr/607739/article/2019-07-02/sambre-avesnois-le-sous-prefet-demande-aux-maires-de-retirer-leur-arrete-anti?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR0ATYA25mS0ush96AtfPCV8VLJU4jXFzDasQOmi9eex46Q6i3MHejmB01k#Echobox=1562070013

Ils n'en rajoutent pas,   ils ne font que rappeler que le préfet reste le seul décideur du bien fondé d'un arrêté municipal.

Je ne vois pas en quoi ce journaliste en rajoute, l'article est neutre.

sibalo a écrit:Tu sais le problème des profs c'est que leur putain de syndicats ont laissé passer la reforme du bac.

Aujourd'hui ils viennent de comprendre que le bac versus Macron c'est un bac au rabais. Son grand oral n'a que de grand son nom...

Je ne sais pas ce que le gouvernement propose pour le bac mais cela fait très longtemps que le nivellement se fait par le bas.

jojogo a écrit:

pinocio a écrit:

carlo s a écrit:les journaleux en rajoute !

https://www.lavoixdunord.fr/607739/article/2019-07-02/sambre-avesnois-le-sous-prefet-demande-aux-maires-de-retirer-leur-arrete-anti?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR0ATYA25mS0ush96AtfPCV8VLJU4jXFzDasQOmi9eex46Q6i3MHejmB01k#Echobox=1562070013

Ils n'en rajoutent pas,   ils ne font que rappeler que le préfet reste le seul décideur du bien fondé d'un arrêté municipal.

Je ne vois pas en quoi ce journaliste en rajoute, l'article est neutre.

ben oui, mais certains comprennent que ce qui va dans le sens de leur idéologie .
la démonstration X 2

jojogo a écrit:

sibalo a écrit:Tu sais le problème des profs c'est que leur putain de syndicats ont laissé passer la reforme du bac.

Aujourd'hui ils viennent de comprendre que le bac versus Macron c'est un bac au rabais. Son grand oral n'a que de grand son nom...

Je ne sais pas ce que le gouvernement propose pour le bac mais cela fait très longtemps que le nivellement se fait par le bas.

Oui. La ca va a nouveau descendre. Et le contrôle continu d'un établissement à l'autre ne sera pas le même. Donc en gros si tu sors d'un lycée privée réputé tu vas aller dans les grandes écoles sans problème. Par contre si tu sors d'un lycée public de banlieue c'est mort. Alors qu'avant, ceux qui étaient excellent dans un lycée de banlieue et qui avait une mention B ou TB au bac allaient dans les grandes écoles.
Demain le contrôle continue dans ce genre d'établissement va être très bas pour s'adapter à la population, donc le bac dans ce genre d'établissement sera mal coté

sibalo a écrit:

jojogo a écrit:

sibalo a écrit:Tu sais le problème des profs c'est que leur putain de syndicats ont laissé passer la reforme du bac.

Aujourd'hui ils viennent de comprendre que le bac versus Macron c'est un bac au rabais. Son grand oral n'a que de grand son nom...

Je ne sais pas ce que le gouvernement propose pour le bac mais cela fait très longtemps que le nivellement se fait par le bas.

Oui. La ca va a nouveau descendre. Et le contrôle continu d'un établissement à l'autre ne sera pas le même. Donc en gros si tu sors d'un lycée privée réputé tu vas aller dans les grandes écoles sans problème. Par contre si tu sors d'un lycée public de banlieue c'est mort. Alors qu'avant, ceux qui étaient excellent dans un lycée de banlieue et qui avait une mention B ou TB au bac allaient dans les grandes écoles.
Demain le contrôle continue dans ce genre d'établissement va être très bas pour s'adapter à la population, donc le bac dans ce genre d'établissement sera mal coté

Quand tu avais 4 à Henri IV tu aurais eu entre 18 et 20 ailleurs, mais au bac tu avais une mention. Depuis 1995, si tu n'as pas de mention dans une section générale du bac (voire même que de la section S), c'est qu'il y a un problème.

jojogo a écrit:

pinocio a écrit:

carlo s a écrit:les journaleux en rajoute !

https://www.lavoixdunord.fr/607739/article/2019-07-02/sambre-avesnois-le-sous-prefet-demande-aux-maires-de-retirer-leur-arrete-anti?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR0ATYA25mS0ush96AtfPCV8VLJU4jXFzDasQOmi9eex46Q6i3MHejmB01k#Echobox=1562070013

Ils n'en rajoutent pas,   ils ne font que rappeler que le préfet reste le seul décideur du bien fondé d'un arrêté municipal.

Je ne vois pas en quoi ce journaliste en rajoute, l'article est neutre.

là pour moi ils cherchent à en rajouter ....

https://www.lavoixdunord.fr/609245/article/2019-07-04/agriculture-les-hauts-de-france-deuxieme-plus-grande-acheteuse-de-pesticides?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR05iwepd13mD4WuOl1EVmZ3YQu6TLeI05DTLlgkfZqCa2eUBKiT4IGacxs#Echobox=1562266455

pour participer :

https://www.generations-futures.fr/actualites/chartes/

En gros on est des gros enculés d'assassins

ddditsch59 a écrit:

jojogo a écrit:

pinocio a écrit:

carlo s a écrit:les journaleux en rajoute !

https://www.lavoixdunord.fr/607739/article/2019-07-02/sambre-avesnois-le-sous-prefet-demande-aux-maires-de-retirer-leur-arrete-anti?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR0ATYA25mS0ush96AtfPCV8VLJU4jXFzDasQOmi9eex46Q6i3MHejmB01k#Echobox=1562070013

Ils n'en rajoutent pas,   ils ne font que rappeler que le préfet reste le seul décideur du bien fondé d'un arrêté municipal.

Je ne vois pas en quoi ce journaliste en rajoute, l'article est neutre.

là pour moi ils cherchent à en rajouter ....

https://www.lavoixdunord.fr/609245/article/2019-07-04/agriculture-les-hauts-de-france-deuxieme-plus-grande-acheteuse-de-pesticides?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR05iwepd13mD4WuOl1EVmZ3YQu6TLeI05DTLlgkfZqCa2eUBKiT4IGacxs#Echobox=1562266455

Oui le journaliste est dans la mouvance les phytos c'est pas bien, il a fait l'effort de communiquer la consommation à l'hectare, mais en fonction des productions les besoins changent.

Et puis en France les produits les plus dangereux et persistants ont été retirés, mais la très grande majorité des journalistes n'évoquent pas ce point.

et les hauts de france sont des gros producteurs !

Il faudrait ramener ca aux tonnes produites 

sibalo a écrit:Il faudrait ramener ca aux tonnes produites 

Et surtout aux cultures produites

sibalo a écrit:

jojogo a écrit:

sibalo a écrit:Tu sais le problème des profs c'est que leur putain de syndicats ont laissé passer la reforme du bac.

Aujourd'hui ils viennent de comprendre que le bac versus Macron c'est un bac au rabais. Son grand oral n'a que de grand son nom...

Je ne sais pas ce que le gouvernement propose pour le bac mais cela fait très longtemps que le nivellement se fait par le bas.

Oui. La ca va a nouveau descendre. Et le contrôle continu d'un établissement à l'autre ne sera pas le même. Donc en gros si tu sors d'un lycée privée réputé tu vas aller dans les grandes écoles sans problème. Par contre si tu sors d'un lycée public de banlieue c'est mort. Alors qu'avant, ceux qui étaient excellent dans un lycée de banlieue et qui avait une mention B ou TB au bac allaient dans les grandes écoles.
Demain le contrôle continue dans ce genre d'établissement va être très bas pour s'adapter à la population, donc le bac dans ce genre d'établissement sera mal coté

Pour une fois je vais positiver sur une situation effectivement négative au demeurant.
pour moi il y aura un juste retour des choses.
si je continue ton raisonnement pour moi ça donne: donc ceux qui n'auront pas le bac mais qui voudront bosser et savent déjà bosser vaudront de l'or tandis que tous ces pingouins qui auront leur bac avec une mention qui ne veut plus rien dire+fac (sauf dauphine) ou école de m.  personne n'en voudra sauf à la poste peut etre par exemple pour vendre des assurances ou aiguiller ds la bonne file d'attente... ds l'informatique en plein essor en dehors des très bons ingé on recrute aussi sans le bac des jeunes qui ont surtout la niac pour faire du développement en évitant surtout les diplômés faussement intelligents.

ceux qui n'ont pas le bac ne sont surement pas tous intelligents mais bon nb de ceux qui ont le bac actuellement lorsqu'il ne s'agira plus de recracher comme des singes ce que les profs ont dit et à force de répéter des exercices, il va y avoir des désillusions car le niveau des écoles supérieures ne va s'adapter et désormais la marche risque de faire très mal en cours de route. il y aura tjrs une "justice sociale" mais effectivement je suis d'accord avec toi sur le fait que ça ne va pas aider ceux qui en ont le plus besoin pour s'en sortir mm en buchant car ils sont noyés ds la masse.

ceci dit il ne faut pas tout mettre sur le dos du lycée car il y a de bonnes choses mais en revanche sur le dos du collège ou l'enseignement y est à chier: collège unique niveau pipi caca jusqu'en troisième et quand ils arrivent en seconde à moi la peur.

moi je dis qu'il faut en effet faire une réforme mais en introduisant ds les pgm de la vraie pratique de base élémentaire pour apprendre la rigueur et pas de la découverte à la noix pour faire genre...