cession reprise

par **pistile19** Mer 10 Nov 2010 - 11:31

a coté de chez moi il y a un agri qui pourrait prendre sa retraite a la fin de l'année, mais avec ses engagements pac de 5ans il doit faire 2 ans de plus pour ne pas rembourser ce qui lui a été versé durant 3ans.

d'ou ma question, est ce qu'en faisant une cession reprise avec lui , il pourrait prendre sa retraite tranquil et moi reprendre ses engagements??? :réfléchi

et pour recuperer tous ses quotas, je dois lui acheter toutes ses vaches??? :réfléchi

par **laurent** Mer 10 Nov 2010 - 11:55

En cession reprise il faut que tu reprenne toutes ses references avec cheptel pour ne pas predre de droits etc... pendant un an minimun ensuite les droits et refernces sont acquis et tu peux te separer des betes en trop.

A moins que les règles aient changées,c'est l'explication que m'as donné un bureaucrate de la ddt il y a deux ans.

En fesant comme ça je ne vois pas de raisons que le cédant puisse prendre sa retraite sans déboursser quoi que ce soit.

par Invité Mer 10 Nov 2010 - 13:02

il faut reprendre l'intégralité du cheptel et de la surface, je crois même qu'il faut reprendre les batiments (sous reserve) et comme ça, c'est toi qui poursuit les engagements qu'il a pris plus tôt

par **pistile19** Mer 10 Nov 2010 - 13:56

apparement oui faut reprendre les batiments.

bon bé va falloir aller voir the banquier puis si lui ok(c'est loin d'etre gagné et ca va pas etre facile) apres le plus dur sera de faire signer tous les proprietaires rame

et d'avoir les autorisation d'exploiter rame

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