AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.


Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Statistiques
Nous avons 4382 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est jerome74

Nos membres ont posté un total de 3170078 messages dans 88293 sujets
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.

    Adieu mes amis
    AgrimarneIvanquoiMassey8210CamomilleJMF 79
    Guilbart 2021
    retournement de chemin Guilba10
    nouvelle offre
    larecolte
    -17%
    Le deal à ne pas rater :
    (Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular 44mm (plusieurs ...
    249 € 299 €
    Voir le deal

    retournement de chemin

    5 participants

    Aller en bas

    retournement de chemin Empty retournement de chemin

    Message par troll Sam 20 Aoû 2011, 10:32

    après divers échanges j'ai une belle parcelle dont un coin est coupée par un chemin d'environ 200m sur 4 m ,de l'autre coté donc il reste une pointe que je cultive de moins d'un ha . retournement de chemin 879622
    la suppression de ce chemin me ferait une belle parcelle rectangulaire.
    j'ai demandé au maire(et oui ,je veux être en règle :je n'ai pas forcement raison) il veut bien me le vendre ......mais:enquête publique ,commissaire , lettres ,géomètre,notaire,achat........bref plusieurs milliers d'euros. scratch
    connaissez vous un autre moyen pour que je puisse cultiver ce chemin légalement? retournement de chemin 109800

    je précise que ce chemin est devenue inutile.(au milieu de mes parcelles)
    troll
    troll
    + membre techno +

    Messages : 3003
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 70
    Localisation sud de l'oise

    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 10:35

    quelqu’un y passe ?
    soit tu le laboure, soit tu le détourne sur le bord de la parcelle

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 10:37

    Tu en a déja parlé de trop, ici oui mais le maireretournement de chemin 122422

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par tiltou12 Sam 20 Aoû 2011, 10:45

    le butté a écrit:Tu en a déja parlé de trop, ici oui mais le maireretournement de chemin 122422

    etb oui fallait fermer sa bouche au maire , et le pire si c est un gaucho , ils refuse tout : chut

    fallai en parler , j ai eu le mme cas que toi une grande parcelle de 6 ha couper en deux par un chemin , et que moi seul je le frequenter , et plus maintennant
    je l ai retourner et je l ai cree au fond de la parcelle

    et j ai demander a personne , sa ne leur regarde pas

    tiltou12
    + membre techno +

    Messages : 4567
    Date d'inscription : 23/09/2009
    Age : 37
    Localisation

    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 10:52

    Tu as une AF sur ta commune si oui le chemin appartient certainement a L AF mais pas a la mairie.

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par logo55 Sam 20 Aoû 2011, 11:00

    chemin d'AF , rurale ou d'exploitation ??? ça change tout selon !!! :réfléchi :réfléchi
    logo55
    logo55
    + membre techno +

    département : 55
    Messages : 6651
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 59
    Localisation aux 3 frontières du 55,52 et 51

    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par troll Sam 20 Aoû 2011, 11:12

    il y a une association foncière ,mais je ne crois pas qu'elle en soit propriétaire(on est juste bon à faire l'entretien ,et payer). retournement de chemin 240295
    le maire viens de vendre un chemin(que l'af avait goudronné il y a 40 ans) sans nous demander notre avis. retournement de chemin 240295
    la plupart retourne des chemins au culot :ça fait du bruit quelques années ,puis on oublie......
    je voulais faire ça dans les règles ,le chemin part de la route ,il y aura toujours quelqu'un à qui ça ne plaira pas même si personne ne l'utilise. retournement de chemin 427338
    si cultilandes était là ,il me répondrait.... retournement de chemin 378803
    une autorisation de cultiver ,sans vente possible? retournement de chemin 410485
    troll
    troll
    + membre techno +

    Messages : 3003
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 70
    Localisation sud de l'oise

    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par logo55 Sam 20 Aoû 2011, 11:18

    si il y a une AF faut voir ça avec le bureau !! a moins que celle si soit devenue caduc par manquements !!
    logo55
    logo55
    + membre techno +

    département : 55
    Messages : 6651
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 59
    Localisation aux 3 frontières du 55,52 et 51

    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par fusa 32 Sam 20 Aoû 2011, 11:53

    dans la commune (petite commune rurale) on a prit une délibération communale favorable a la suppression du chemin communal
    fusa 32
    fusa 32
    + membre techno +

    Messages : 17708
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Age : 62
    Localisation gers 15 km d AUCH

    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 11:57

    normalement un chemin rural ne peu pas être supprimé ! sauf si c'est dans le cadre d'un remembrement : victoire :réfléchi

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par le crayeux Sam 20 Aoû 2011, 15:21

    faire un échange de parcelle en le mettant en rive pour quelques plantations (tu te metteras bien avec les chasseurs, les promeneurs et cela te fera un peu de SET
    le crayeux
    le crayeux
    + membre techno +

    Messages : 662
    Date d'inscription : 15/10/2009
    Age : 54
    Localisation aube

    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Invité Sam 20 Aoû 2011, 15:52

    fusa 32 a écrit:dans la commune (petite commune rurale) on a prit une délibération communale favorable a la suppression du chemin communal
    normalement un chemin communal est inaliénable c'est se que je pense ! :réfléchi

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    retournement de chemin Empty Re: retournement de chemin

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Revenir en haut

    - Sujets similaires

     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum