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retournement de chemin
5 participants
retournement de chemin
après divers échanges j'ai une belle parcelle dont un coin est coupée par un chemin d'environ 200m sur 4 m ,de l'autre coté donc il reste une pointe que je cultive de moins d'un ha .
la suppression de ce chemin me ferait une belle parcelle rectangulaire.
j'ai demandé au maire(et oui ,je veux être en règle :je n'ai pas forcement raison) il veut bien me le vendre ......mais:enquête publique ,commissaire , lettres ,géomètre,notaire,achat........bref plusieurs milliers d'euros.
connaissez vous un autre moyen pour que je puisse cultiver ce chemin légalement?
je précise que ce chemin est devenue inutile.(au milieu de mes parcelles)
la suppression de ce chemin me ferait une belle parcelle rectangulaire.
j'ai demandé au maire(et oui ,je veux être en règle :je n'ai pas forcement raison) il veut bien me le vendre ......mais:enquête publique ,commissaire , lettres ,géomètre,notaire,achat........bref plusieurs milliers d'euros.
connaissez vous un autre moyen pour que je puisse cultiver ce chemin légalement?
je précise que ce chemin est devenue inutile.(au milieu de mes parcelles)
troll- + membre techno +
- Messages : 3003
Date d'inscription : 12/09/2009
Age : 70
sud de l'oise
Re: retournement de chemin
quelqu’un y passe ?
soit tu le laboure, soit tu le détourne sur le bord de la parcelle
soit tu le laboure, soit tu le détourne sur le bord de la parcelle
Invité- Invité
Re: retournement de chemin
le butté a écrit:Tu en a déja parlé de trop, ici oui mais le maire
etb oui fallait fermer sa bouche au maire , et le pire si c est un gaucho , ils refuse tout
fallai en parler , j ai eu le mme cas que toi une grande parcelle de 6 ha couper en deux par un chemin , et que moi seul je le frequenter , et plus maintennant
je l ai retourner et je l ai cree au fond de la parcelle
et j ai demander a personne , sa ne leur regarde pas
tiltou12- + membre techno +
- Messages : 4567
Date d'inscription : 23/09/2009
Age : 37
Re: retournement de chemin
Tu as une AF sur ta commune si oui le chemin appartient certainement a L AF mais pas a la mairie.
Invité- Invité
Re: retournement de chemin
chemin d'AF , rurale ou d'exploitation ??? ça change tout selon !!!
logo55- + membre techno +
- département : 55
Messages : 6651
Date d'inscription : 12/09/2009
Age : 59
aux 3 frontières du 55,52 et 51
Re: retournement de chemin
il y a une association foncière ,mais je ne crois pas qu'elle en soit propriétaire(on est juste bon à faire l'entretien ,et payer).
le maire viens de vendre un chemin(que l'af avait goudronné il y a 40 ans) sans nous demander notre avis.
la plupart retourne des chemins au culot :ça fait du bruit quelques années ,puis on oublie......
je voulais faire ça dans les règles ,le chemin part de la route ,il y aura toujours quelqu'un à qui ça ne plaira pas même si personne ne l'utilise.
si cultilandes était là ,il me répondrait....
une autorisation de cultiver ,sans vente possible?
le maire viens de vendre un chemin(que l'af avait goudronné il y a 40 ans) sans nous demander notre avis.
la plupart retourne des chemins au culot :ça fait du bruit quelques années ,puis on oublie......
je voulais faire ça dans les règles ,le chemin part de la route ,il y aura toujours quelqu'un à qui ça ne plaira pas même si personne ne l'utilise.
si cultilandes était là ,il me répondrait....
une autorisation de cultiver ,sans vente possible?
troll- + membre techno +
- Messages : 3003
Date d'inscription : 12/09/2009
Age : 70
sud de l'oise
Re: retournement de chemin
si il y a une AF faut voir ça avec le bureau !! a moins que celle si soit devenue caduc par manquements !!
logo55- + membre techno +
- département : 55
Messages : 6651
Date d'inscription : 12/09/2009
Age : 59
aux 3 frontières du 55,52 et 51
Re: retournement de chemin
dans la commune (petite commune rurale) on a prit une délibération communale favorable a la suppression du chemin communal
fusa 32- + membre techno +
- Messages : 17708
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 62
gers 15 km d AUCH
Re: retournement de chemin
normalement un chemin rural ne peu pas être supprimé ! sauf si c'est dans le cadre d'un remembrement
Invité- Invité
Re: retournement de chemin
faire un échange de parcelle en le mettant en rive pour quelques plantations (tu te metteras bien avec les chasseurs, les promeneurs et cela te fera un peu de SET
le crayeux- + membre techno +
- Messages : 662
Date d'inscription : 15/10/2009
Age : 54
aube
Re: retournement de chemin
normalement un chemin communal est inaliénable c'est se que je pense !fusa 32 a écrit:dans la commune (petite commune rurale) on a prit une délibération communale favorable a la suppression du chemin communal
Invité- Invité
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