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nouvelle pac
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fusa 32
manu17
basto
7 participants
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Aides Pac, aides diverses, subventions
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nouvelle pac
alors rotation obligatoire ou juste 3 cultures sur la sau je me pose la question avant d'investir d'avantage dans de l'irrigation
basto- + membre techno +
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dans le désert
Re: nouvelle pac
personne en maïs sur maïs
basto- + membre techno +
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dans le désert
Re: nouvelle pac
si moi monoculture depuis 30 ans, c'est quoi le probléme ?
manu17- + membre techno +
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New-aquitaine
Re: nouvelle pac
manu17 a écrit:si moi c'est quoi le probléme ?
soit disant 3 cultures obligatoire , mais je ne sais pas si il faut une rotation sur toutes les parcelles ou non !! il y a aussi un % mini par cultures
basto- + membre techno +
- département : 81
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dans le désert
Re: nouvelle pac
ah j'étais pas au courant , combien le % mini ?
manu17- + membre techno +
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New-aquitaine
Re: nouvelle pac
je sais po
basto- + membre techno +
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dans le désert
Re: nouvelle pac
je crois sans aucune certitude 10%
fusa 32- + membre techno +
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gers 15 km d AUCH
Re: nouvelle pac
alors 3 cultures
%maxi pour la culture principale 75 %
la 3 eme 5 %mini
pour la rotation je sais po
on est pas dans la m...e chez nous
sachant que l on fait 90 a 100 qtx de maïs sans irrigation une année normale et seulement 55 a 60 qtx de blé
et 25 en colza on va prendre cher je pense
%maxi pour la culture principale 75 %
la 3 eme 5 %mini
pour la rotation je sais po
on est pas dans la m...e chez nous
sachant que l on fait 90 a 100 qtx de maïs sans irrigation une année normale et seulement 55 a 60 qtx de blé
et 25 en colza on va prendre cher je pense
polo40- + membre techno +
- Messages : 4316
Date d'inscription : 11/11/2010
Age : 45
pas loin de la montagne et de la mer
Re: nouvelle pac
de toute façon ,avec la chrysomèle , la rotation deviens obligatoire ici .
pour ceux qui font du maïs bien sur !
pour ceux qui font du maïs bien sur !
Invité- Invité
Re: nouvelle pac
polo40 a écrit:alors 3 cultures
%maxi pour la culture principale 75 %
la 3 eme 5 %mini
pour la rotation je sais po
on est pas dans la m...e chez nous
sachant que l on fait 90 a 100 qtx de maïs sans irrigation une année normale et seulement 55 a 60 qtx de blé
et 25 en colza on va prendre cher je pense
moi c'est pire car je ne peu pas faire de rotation
basto- + membre techno +
- département : 81
Messages : 22423
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Age : 50
dans le désert
Re: nouvelle pac
all a écrit:de toute façon ,avec la chrysomèle , la rotation deviens obligatoire ici .
pour ceux qui font du maïs bien sur !
nous on aimerais bien faire une rotation seulement on a pas d'eau a tous les coins de champ donc si on nous oblige a faire une rotation c'est de dépôt de bilan les années suivante car les autres cultures ne dégage pas suffisamment d'argent
basto- + membre techno +
- département : 81
Messages : 22423
Date d'inscription : 26/12/2010
Age : 50
dans le désert
Re: nouvelle pac
Pour l'instant , il ne faut juste que 3 cultures , pas obligé la rotation , enfin pour le moment
JM- + membre techno +
- Messages : 4289
Date d'inscription : 31/12/2011
Age : 50
sud toulouse
Re: nouvelle pac
JM a écrit:Pour l'instant , il ne faut juste que 3 cultures , pas obligé la rotation , enfin pour le moment
et bien j'espère car sinon c'est la catastrophe pour les irriguant du sud
basto- + membre techno +
- département : 81
Messages : 22423
Date d'inscription : 26/12/2010
Age : 50
dans le désert
Re: nouvelle pac
Je pense que deux tournesols consécutifs sur la même parcelle n'est pas autorisé!JM a écrit:Pour l'instant , il ne faut juste que 3 cultures , pas obligé la rotation , enfin pour le moment
gégé 81- + membre techno +
- Messages : 3836
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 73
Tarn (81)
Re: nouvelle pac
si titre exceptionnelle c'est autorisé mais on ne doit pas faire la même variété que précédemment et ne pas refaire dans les 3 ans qui suive et faire un traitement spécifique anti mildiou ! cette autorisation est préfectoralgégé 81 a écrit:Je pense que deux tournesols consécutifs sur la même parcelle n'est pas autorisé!JM a écrit:Pour l'instant , il ne faut juste que 3 cultures , pas obligé la rotation , enfin pour le moment
Invité- Invité
Re: nouvelle pac
 Je me suis posé aussi la question pour la diversité d'assolement , mais j'ai trouvé la réponse dans ces documents du ministère de l'agriculture ( en tous cas c'était valable en 2012 en espérant que rien ne change pour 2013 et suite...) Voir les conditions pour la monoculture aprés les lignes en rouge Pour résumé toujours possible mais il faut gérer les résidus de récoltes ; là chacun interprètera le texte .
DOMAINE « BCAE »
FICHE BCAE III
DIVERSITÉ DES ASSOLEMENTS
Quel est l’objectif ?
La gestion, sur la sole cultivée, de la matière organique et de la structure des sols passe par la diversification des assolements ou, notamment en cas de monoculture, par la mise en œuvre d’une interculture.
La diversité des assolements est respectée en implantant, sur la sole cultivée et pour l’année en cours :
• troisculturesdifférentesaumoins;
• ou deux cultures différentes au moins, dont l’une est soit une prairie temporaire, soit une légumineuse et représente 10% ou plus de la sole cultivée.
Les exploitations qui ne respectent pas l’une des deux obligations mentionnées ci-dessus (exploitations en systèmes de monoculture par exemple) doivent assurer une interculture en implantant une couverture hivernale des sols ou en gérant les résidus de récolte.
Qui est concerné ?
Tous les exploitants agricoles demandeurs d’aides soumises à la conditionnalité 1 qui disposent d’une surface cultivée annuellement, sont concernés.
Que vérifie-t-on ?
La diversité des assolements
Au titre du contrôle de cette BCAE, ne sont pas retenus comme faisant partie de la sole cultivée 2, les prairies permanentes, les prairies temporaires de plus de 5 ans, les cultures pérennes 3 et pluriannuelles 4, le gel fixe. Toutes les autres cultures et le gel annuel font partie de la sole cultivée et sont comptabilisés comme des cultures.
Dans ce cadre, lors du contrôle sur place et sur la base de la déclaration de surfaces de l'année, il est vérifié, sur la sole cultivée : • soit l’implantation de trois cultures différentes au moins, chacune de ces cultures couvrant 5% ou plus de la sole cultivée.
Toutefois, pour favoriser la diversification, il sera accepté que :
- la plus petite des trois cultures (en superficie) ne représente que 3% au moins de la sole cultivée,
1 Les aides soumises à la conditionnalité couvrent les aides du premier pilier, les aides à la restructuration et à la reconversion des vignobles versées depuis 2008 et certaines aides de développement rural [indemnités compensatoires de handi- caps naturels (ICHN), mesures agroenvironnementales (MAE) pour les engage- ments souscrits à partir de 2007, aide au boisement des terres agricoles, paiements sylvo-environnementaux].
2 Sole cultivée = SAU – (prairies permanentes + prairies temporaires de plus de 5 ans + cultures pérennes + cultures pluriannuelles + gel fixe).
3 Par exemple : vigne, arboriculture, plantes médicinales, aromatiques et florales pérennes, cultures non alimentaires pérennes, serres de fruits, légumes et fleurs pérennes...
4 Par exemple : artichauts, asperges, rhubarbe, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres framboises, groseilles à grappes et à maquereau, cassis, airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium, fraises, plantes médicinales, aroma- tiques, florale pluriannuelles, pépinières ornementales et fruitières...
- le seuil de 3% soit atteint en additionnant la troisième culture
et toutes les autres cultures de surface inférieure ;
• soitl’implantationdedeuxculturesdifférentesaumoins,l’une de ces deux cultures étant de la prairie temporaire ou une légumineuse 5, la prairie temporaire ou la légumineuse représentant 10% ou plus de la sole cultivée.
Si la prairie temporaire ou la légumineuse est la culture la plus importante, la seconde culture doit représenter 3% au moins de la sole cultivée, avec possibilité d’atteindre ce pourcentage en cumulant les petites cultures de diversification.
Les règles appliquées pour le contrôle sont les suivantes :
• lacultureretenueestcelleprésentesurleterrain,mêmesila culture déclarée est différente ;
• la notion d’espèce végétale permet de vérifier le nombre de cultures implantées (par exemple, le blé dur et le blé tendre qui sont deux espèces différentes, sont comptabilisées comme deux cultures) ;
- cependant, pour une même espèce végétale, des itinéraires techniques différents permettent de comptabiliser deux cultures (par exemple, l’orge de printemps et l’orge d’hiver sont comptabilisés comme deux cultures) ;
- de même, les semences sont considérées comme une culture spécifique si l'itinéraire technique et/ou les pratiques sont différentes de celles de la culture (par exemple, les cultures potagères et les semences potagères sont comptabilisées comme deux cultures, en revanche les céréales à la paille et les semences de céréales à paille sont comptabilisées comme une seule culture) ;
• en cas de mélange (par exemple, graminées/légumineuses), la culture retenue est celle de la production majoritaire ;
• la notion d’usage final ne permet pas de comptabiliser deux cultures (par exemple, le colza industriel et le colza alimentaire sont comptabilisés comme une seule culture).
La gestion de l’interculture
Les exploitants qui ne peuvent respecter la diversité d’assolement telle que mentionnée ci-dessus (exploitations en monoculture par exemple) devront, sur la totalité de leur sole cultivée implanter une couverture hivernale et/ou gérer les résidus de culture. En cas de programme spécifique (par exemple, les programmes d’actions de la directive « Nitrates »), les prescriptions locales existantes s’appliquent.
1. Couverture hivernale des sols
La couverture hivernale de la sole cultivée peut être assurée par :
- un couvert intermédiaire qui doit être présent entre le 1er novembre et le 1er mars. En cas d’arrêté préfectoral relatif à l'implantation des cultures intermédiaires, les prescriptions les plus exigeantes en terme de couvert et de date de présence s’appliquent au titre de la conditionnalité sur la zone concernée ;
- des cultures d'hiver implantées en fin d'été ou à l'automne (par exemple du blé dur), même s'il s'agit d'une monoculture d'hiver.
2. Gestion des résidus de culture
La gestion des résidus de culture implique un broyage fin (< 10 cm) et une incorporation superficielle dans les cinq premiers centimètres du sol [pas d'enfouissement trop profond].
L'ensemble de ces opérations devra être réalisé dans le mois qui suit la fin des récoltes, le broyage étant effectué le plus tôt possible après la récolte.
En cas d’arrêté préfectoral relatif à la gestion des résidus de culture, les prescriptions les plus exigeantes en terme de broyage et d’incorporation s’appliquent au titre de la conditionnalité sur la zone concernée.
3. Cas particuliers
• Pour les résidus de culture de maïs ensilage, l’obligation est limitée à l’enfouissement.
• Pour des sols argileux ou argilo-calcaires5, si cela est nécessaire, l'enfouissement par labour est toléré sous réserve d’un réglage des charrues permettant une bonne répartition des résidus de récolte sur la profondeur de sol travaillée.
• En zones inondables, les prescriptions éventuelles du « plan de prévention du risque inondation » prévalent sur l'itinéraire agronomique décrit ci-dessus.
• Dans les sites de protection des oiseaux appartenant au réseau « Natura 2000 » (zones de protection spéciale), si le maintien en place des résidus de récolte est préconisé par le document d'objectif (DOCOB) pour favoriser le nichage d'oiseaux (grue cendrée par exemple), cette pratique prévaut sur l'itinéraire agronomique décrit ci-dessus.
• Lorsque la gestion de l’avifaune le nécessite, les arrêtés préfectoraux BCAE pourront, pour certaines cultures et pour certaines zones 7, rendre facultatif l’enfouissement des résidus de récolte.
• Concernant la culture de riz, la gestion des résidus de culture implique
- soit un broyage fin (< 10 cm) avec ou sans incorporation dans la limite des vingt premiers centimètres du sol,
- soit en une mise en eau après récolte, eau qui devra être maintenue dans la parcelle jusqu'à la réalisation d'un travail mécanique (passage de roues cages, outil animé).
En cas d'arrêté préfectoral fixant des conditions particulières, les prescriptions les plus exigeantes s'appliquent.

DOMAINE « BCAE »
FICHE BCAE III
DIVERSITÉ DES ASSOLEMENTS
Quel est l’objectif ?
La gestion, sur la sole cultivée, de la matière organique et de la structure des sols passe par la diversification des assolements ou, notamment en cas de monoculture, par la mise en œuvre d’une interculture.
La diversité des assolements est respectée en implantant, sur la sole cultivée et pour l’année en cours :
• troisculturesdifférentesaumoins;
• ou deux cultures différentes au moins, dont l’une est soit une prairie temporaire, soit une légumineuse et représente 10% ou plus de la sole cultivée.
Les exploitations qui ne respectent pas l’une des deux obligations mentionnées ci-dessus (exploitations en systèmes de monoculture par exemple) doivent assurer une interculture en implantant une couverture hivernale des sols ou en gérant les résidus de récolte.
Qui est concerné ?
Tous les exploitants agricoles demandeurs d’aides soumises à la conditionnalité 1 qui disposent d’une surface cultivée annuellement, sont concernés.
Que vérifie-t-on ?
La diversité des assolements
Au titre du contrôle de cette BCAE, ne sont pas retenus comme faisant partie de la sole cultivée 2, les prairies permanentes, les prairies temporaires de plus de 5 ans, les cultures pérennes 3 et pluriannuelles 4, le gel fixe. Toutes les autres cultures et le gel annuel font partie de la sole cultivée et sont comptabilisés comme des cultures.
Dans ce cadre, lors du contrôle sur place et sur la base de la déclaration de surfaces de l'année, il est vérifié, sur la sole cultivée : • soit l’implantation de trois cultures différentes au moins, chacune de ces cultures couvrant 5% ou plus de la sole cultivée.
Toutefois, pour favoriser la diversification, il sera accepté que :
- la plus petite des trois cultures (en superficie) ne représente que 3% au moins de la sole cultivée,
1 Les aides soumises à la conditionnalité couvrent les aides du premier pilier, les aides à la restructuration et à la reconversion des vignobles versées depuis 2008 et certaines aides de développement rural [indemnités compensatoires de handi- caps naturels (ICHN), mesures agroenvironnementales (MAE) pour les engage- ments souscrits à partir de 2007, aide au boisement des terres agricoles, paiements sylvo-environnementaux].
2 Sole cultivée = SAU – (prairies permanentes + prairies temporaires de plus de 5 ans + cultures pérennes + cultures pluriannuelles + gel fixe).
3 Par exemple : vigne, arboriculture, plantes médicinales, aromatiques et florales pérennes, cultures non alimentaires pérennes, serres de fruits, légumes et fleurs pérennes...
4 Par exemple : artichauts, asperges, rhubarbe, framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres framboises, groseilles à grappes et à maquereau, cassis, airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium, fraises, plantes médicinales, aroma- tiques, florale pluriannuelles, pépinières ornementales et fruitières...
- le seuil de 3% soit atteint en additionnant la troisième culture
et toutes les autres cultures de surface inférieure ;
• soitl’implantationdedeuxculturesdifférentesaumoins,l’une de ces deux cultures étant de la prairie temporaire ou une légumineuse 5, la prairie temporaire ou la légumineuse représentant 10% ou plus de la sole cultivée.
Si la prairie temporaire ou la légumineuse est la culture la plus importante, la seconde culture doit représenter 3% au moins de la sole cultivée, avec possibilité d’atteindre ce pourcentage en cumulant les petites cultures de diversification.
Les règles appliquées pour le contrôle sont les suivantes :
• lacultureretenueestcelleprésentesurleterrain,mêmesila culture déclarée est différente ;
• la notion d’espèce végétale permet de vérifier le nombre de cultures implantées (par exemple, le blé dur et le blé tendre qui sont deux espèces différentes, sont comptabilisées comme deux cultures) ;
- cependant, pour une même espèce végétale, des itinéraires techniques différents permettent de comptabiliser deux cultures (par exemple, l’orge de printemps et l’orge d’hiver sont comptabilisés comme deux cultures) ;
- de même, les semences sont considérées comme une culture spécifique si l'itinéraire technique et/ou les pratiques sont différentes de celles de la culture (par exemple, les cultures potagères et les semences potagères sont comptabilisées comme deux cultures, en revanche les céréales à la paille et les semences de céréales à paille sont comptabilisées comme une seule culture) ;
• en cas de mélange (par exemple, graminées/légumineuses), la culture retenue est celle de la production majoritaire ;
• la notion d’usage final ne permet pas de comptabiliser deux cultures (par exemple, le colza industriel et le colza alimentaire sont comptabilisés comme une seule culture).
La gestion de l’interculture
Les exploitants qui ne peuvent respecter la diversité d’assolement telle que mentionnée ci-dessus (exploitations en monoculture par exemple) devront, sur la totalité de leur sole cultivée implanter une couverture hivernale et/ou gérer les résidus de culture. En cas de programme spécifique (par exemple, les programmes d’actions de la directive « Nitrates »), les prescriptions locales existantes s’appliquent.
1. Couverture hivernale des sols
La couverture hivernale de la sole cultivée peut être assurée par :
- un couvert intermédiaire qui doit être présent entre le 1er novembre et le 1er mars. En cas d’arrêté préfectoral relatif à l'implantation des cultures intermédiaires, les prescriptions les plus exigeantes en terme de couvert et de date de présence s’appliquent au titre de la conditionnalité sur la zone concernée ;
- des cultures d'hiver implantées en fin d'été ou à l'automne (par exemple du blé dur), même s'il s'agit d'une monoculture d'hiver.
2. Gestion des résidus de culture
La gestion des résidus de culture implique un broyage fin (< 10 cm) et une incorporation superficielle dans les cinq premiers centimètres du sol [pas d'enfouissement trop profond].
L'ensemble de ces opérations devra être réalisé dans le mois qui suit la fin des récoltes, le broyage étant effectué le plus tôt possible après la récolte.
En cas d’arrêté préfectoral relatif à la gestion des résidus de culture, les prescriptions les plus exigeantes en terme de broyage et d’incorporation s’appliquent au titre de la conditionnalité sur la zone concernée.
3. Cas particuliers
• Pour les résidus de culture de maïs ensilage, l’obligation est limitée à l’enfouissement.
• Pour des sols argileux ou argilo-calcaires5, si cela est nécessaire, l'enfouissement par labour est toléré sous réserve d’un réglage des charrues permettant une bonne répartition des résidus de récolte sur la profondeur de sol travaillée.
• En zones inondables, les prescriptions éventuelles du « plan de prévention du risque inondation » prévalent sur l'itinéraire agronomique décrit ci-dessus.
• Dans les sites de protection des oiseaux appartenant au réseau « Natura 2000 » (zones de protection spéciale), si le maintien en place des résidus de récolte est préconisé par le document d'objectif (DOCOB) pour favoriser le nichage d'oiseaux (grue cendrée par exemple), cette pratique prévaut sur l'itinéraire agronomique décrit ci-dessus.
• Lorsque la gestion de l’avifaune le nécessite, les arrêtés préfectoraux BCAE pourront, pour certaines cultures et pour certaines zones 7, rendre facultatif l’enfouissement des résidus de récolte.
• Concernant la culture de riz, la gestion des résidus de culture implique
- soit un broyage fin (< 10 cm) avec ou sans incorporation dans la limite des vingt premiers centimètres du sol,
- soit en une mise en eau après récolte, eau qui devra être maintenue dans la parcelle jusqu'à la réalisation d'un travail mécanique (passage de roues cages, outil animé).
En cas d'arrêté préfectoral fixant des conditions particulières, les prescriptions les plus exigeantes s'appliquent.

tork14- + Membre +
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