"Etat des lieux" TERRES

Le notaire m'a demandé un état des lieux des terres suite à la signature des nouveaux baux : savez vous en quoi cela consiste exactement et si c'est faisable soit meme ?
j'imagine que c'est un peu les memes elements que ce qu'ils demandent pour le calcul des arrières fumures   

C'est quasi indispensable et vivement conseillé de le faire.
Je pense qu'il peut-être fait entre vous (bailleur et preneur) à partir du moment où vous acceptez par votre signature cet état des lieux.
Clique là !

moi pour la location de ma ferme c'est une personne extérieur qui est venu

on y retrouve l'état des haies, des clotures, si il ya des élements particulier (drain,puit,pylone,...) une liste de la flore existante

combien ca coute jean pierre pernault ?

j'ai pas envie de mettre trop de détails topo, on ne sait jamais, c'est gravé dans le marbre at vitam eternam ensuite...   

bidou02 a écrit:combien ca coute jean pierre pernault ?

j'ai pas envie de mettre trop de détails topo, on ne sait jamais, c'est gravé dans le marbre at vitam eternam ensuite...   

j'ai payer dans les 600 et mes proprios autant, j'aurai préféré faire sans intervenant mais étant donné que sa sert pour définir l'indemnité de fermier sortant mes proprios n'ont pas voulu

ué ben nous c'est en famille, donc on va essayer de s'arranger pour une fois...  

bidou02 a écrit:ué ben nous c'est en famille, donc on va essayer de s'arranger pour une fois...  

C'est tout à fait faisable, vous mettez ce que vous voulez, le plus important, c'est de tomber d'accord pour signer au bas de l'état des lieux.
Par contre, tant que vous n'y apportez pas de modifications en étant tous d'accord, cet état des lieux reste en vigueur.

on va mettre les rendements et fumures des 5 dernieres années, et ca sera déjà pas mal...

y'a pas spécialement d'amélioration de fond de type drainage etc...

bidou02 a écrit:on va mettre les rendements et fumures des 5 dernieres années, et ca sera déjà pas mal...

y'a pas spécialement d'amélioration de fond de type drainage etc...

N'oubliez pas que dans un état des lieux, on y met le maximum de description, histoire de pouvoir comparer cet état d'entrée avec un futur état de sortie et de surtout être inattaquable sur l'évolution dans le temps.
Aujourd'hui, les personnes présentes à la signature ne seront peut-être pas celles qui seront là dans 25/30 ans quand tu transmettras .

tu penses par là qu'il faudrait mettre les analyses de sols en pieces jointes ?

bidou02 a écrit:tu penses par là qu'il faudrait mettre les analyses de sols en pieces jointes ?

oui et de tout ce que auquel pouvez penser qui pourrait être une preuve irréfutable de ce qu'est l'existant au jour du constat.
On ne blinde jamais assez un état des lieux, en agricole comme en immobilier.

des tofs aussi   

Oui certains mettent une analyse par parcelle

un état des lieux en terre nue , par ici c'est plutôt rare , alors qu'en verger et vigne ça semble évident .
sinon , analyse de sol , photos , et descriptif des abords de parcelle , surtout si il y a présence de haies ou de lisières de bois .
enfin toute chose qui avec le temps sont susceptible d'évoluer .

Analyse terre contract quota

pour le calcul des arrieres fumure, avec une analyse de terre c est chiffré !

si les teneurs augmentent le fermier sortant peut demander des arrieres fumures
si au contraire les teneurs ont baissées, le fermier peut rien reclamer , voir meme le proprietaire pourrai demander une indemnité

depuis 20 ans beaucoup d agriculteurs tirent sur leurs sols !!

J'ai signé mes premiers baux à mon nom hier. Il s'agit uniquement de biens de famille. Le notaire ne nous a pas demandé d'état des lieux et lorsque je lui ai posé la question, il m'a dit que ce n'était désormais plus obligatoire. Ca peut effectivement être utile pour une base de calcul des indemnités de départ ou en cas de gros aménagements (drainage, haie, puit...)

sax a écrit:J'ai signé mes premiers baux à mon nom hier. Il s'agit uniquement de biens de famille. Le notaire ne nous a pas demandé d'état des lieux et lorsque je lui ai posé la question, il m'a dit que ce n'était désormais plus obligatoire. Ca peut effectivement être utile pour une base de calcul des indemnités de départ ou en cas de gros aménagements (drainage, haie, puit...)

+1 jamais fait ça qd j'ai repris disons que j'ai été trois ans sans mettre d'engrais de fond après avoir fait des analyses les anciens au prix où était le K et le P ils blindaient après tout dépend comment que ça se passe au niveau de la famille pour la reprise

ADBLUE a écrit:

sax a écrit:J'ai signé mes premiers baux à mon nom hier. Il s'agit uniquement de biens de famille. Le notaire ne nous a pas demandé d'état des lieux et lorsque je lui ai posé la question, il m'a dit que ce n'était désormais plus obligatoire. Ca peut effectivement être utile pour une base de calcul des indemnités de départ ou en cas de gros aménagements (drainage, haie, puit...)

+1 jamais fait ça qd j'ai repris disons que j'ai été trois ans sans mettre d'engrais de fond après avoir fait des analyses les anciens au prix où était le K et le P ils blindaient après tout dépend comment que ça se passe au niveau de la famille pour la reprise

Les problèmes n'arrivent pas avec ceux avec qui ont été signés les baux, mais avec la génération suivante .

ca dépend peut etre des types de baux ?
sinon oui, l'etat des clotures, des bordures si tu as 10m de ronces et arbres couchés, plein de chose comme cela.

moi je l'ai fais avec un gros proprio.

Je ne l'ai jamais fait, tout comme je ne passe pas par notaire pour établir un bail. J'ai un bail type que je bricole et que je vais enregistrer moi-même aux hypothèques pour 25€. Voilà ce qu'il y a annoté :


État des lieux
Article 4
Sauf preuve contraire qui pourra être faite par tous moyens et notamment par l'état des lieux, les preneurs sont censés avoir reçu les immeubles loués en bon état de réparations (bâtiments) et de culture (terres).
La superficie des terres telle qu'elle est désignée au cadastre sera tenue pour exacte.

Donc si pas de gros problèmes à la signature je suis sencé avoir prit les parcelles en bon état.
Et j'ai encore des baux oraux sur quelques parcelles.

pinocio a écrit:

ADBLUE a écrit:

sax a écrit:J'ai signé mes premiers baux à mon nom hier. Il s'agit uniquement de biens de famille. Le notaire ne nous a pas demandé d'état des lieux et lorsque je lui ai posé la question, il m'a dit que ce n'était désormais plus obligatoire. Ca peut effectivement être utile pour une base de calcul des indemnités de départ ou en cas de gros aménagements (drainage, haie, puit...)

+1 jamais fait ça qd j'ai repris disons que j'ai été trois ans sans mettre d'engrais de fond après avoir fait des analyses les anciens au prix où était le K et le P ils blindaient après tout dépend comment que ça se passe au niveau de la famille pour la reprise

Les problèmes n'arrivent pas avec ceux avec qui ont été signés les baux, mais avec la génération suivante .

bon allez les 3 années d'arrière fumure vont être compensées par les 3 années d'école de commerce de mon frère ça devrait le faire    

Pour les abords de champs, si on fait des impressions TELEPAC, ca suffit non ?

bidou02 a écrit:Pour les abords de champs, si on fait des impressions TELEPAC, ca suffit non ?

des tofs   

marie70 a écrit:pour le calcul des arrieres fumure, avec une analyse de terre   c est chiffré !

si les teneurs augmentent  le fermier sortant peut demander des arrieres fumures
si au contraire les teneurs ont baissées, le fermier peut rien reclamer ,  voir meme le proprietaire pourrai demander une indemnité

depuis 20 ans  beaucoup d agriculteurs tirent sur leurs sols !!

Il faut avoir une sacré confiance aux analyses de terre pour ça, quand on voit les différences rien qu'en faisant deux analyses dans la même parcelle selon la zone prélevée... et les interprétations évoluent, d'ici 20 ans le COMIFER aura encore changé les coeff d'exportation sans doute comme il l'a déjà fait dans le passé.   

ca permet quand meme de dégager une tendance surtout que maintenant les prélèvements sont par gps
et qu un bon céréaliers fera des analyses tous les 5 ans environs ( on est a notre 4 eme cycle d analyses depuis l installation )