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    Message par MA 31 Ven 24 Jan 2014 - 18:34

    j ai vendu un taureau a un éleveur il est au forfait. quelle tva je dois appliquer sur la facture.
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    Message par Invité Ven 24 Jan 2014 - 18:39

    animaux vivants,avant c'était 7,maintenant 10%

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    Message par lagaff3 Ven 24 Jan 2014 - 18:42

    Je pense que tu dois facturer une TVA normal .  :réfléchi 
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    Message par MA 31 Ven 24 Jan 2014 - 18:45

    le forfait était a 2.5%
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    Message par MA 31 Ven 24 Jan 2014 - 20:57

    pas de réponse . je vais faire a la facture à 5% demain 5h
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    Message par basto Ven 24 Jan 2014 - 21:06

    normalement ça change rien pour ta facture  :réfléchi 
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    Message par basto Ven 24 Jan 2014 - 21:09

    http://www.economie.gouv.fr/cedef/taux-tva-france-et-union-europeenne

    10%  : victoire 
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    Message par chris19 Ven 24 Jan 2014 - 21:12

    2,5% c'est quand il n'est pas a la TVA
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    Message par MA 31 Ven 24 Jan 2014 - 21:19

    merci chris
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    Message par basto Ven 24 Jan 2014 - 21:21

    tu peu être au forfait et récupérer la tva , j'ai été dans cette situation  : victoire 
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    Message par jéjé64 Ven 24 Jan 2014 - 21:23

    si pas assujetti à la tva tu peut facturer la moitié du taux de tva

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    Message par chris19 Ven 24 Jan 2014 - 21:25

    basto a écrit: tu peu être au forfait et récupérer la tva  , j'ai été dans cette situation  : victoire 

    Sauf en dessous d'un certain chiffre d'affaire il me semble. On a fait une facture a quelqu'un qui n'était pas a la TVA il n'y a pas longtemps.
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    Message par basto Ven 24 Jan 2014 - 21:29

    chris19 a écrit:
    basto a écrit: tu peu être au forfait et récupérer la tva  , j'ai été dans cette situation  : victoire 

    Sauf en dessous d'un certain chiffre d'affaire il me semble. On a fait une facture a quelqu'un qui n'était pas a la TVA il n'y a pas longtemps.

    bien ça dépend du régime qui est choisi  : victoire  certain ne récupère rien , c'est un choix  : victoire 
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    Message par MA 31 Ven 24 Jan 2014 - 21:41

    je porte le taureau dans les Landes.
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    Message par basto Ven 24 Jan 2014 - 21:43

    MA 31 a écrit: je porte le taureau  dans les Landes.

    bon voyage  : victoire 
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    Message par chris19 Ven 24 Jan 2014 - 21:45

    MA 31 a écrit: je porte le taureau  dans les Landes.

    Lequel tu vends??
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    Message par MA 31 Sam 25 Jan 2014 - 18:08

    la nuit il me semblait que les champs brillaient . le retour de gabarret 40 que des champs inondés du coté de st jean de poutge et de vic .
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    Message par Invité Dim 26 Jan 2014 - 12:05

    alors tu as facturé a quel taux de t v a ?

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    Message par papounez Mer 3 Sep 2014 - 22:05

    entre agriculteur,en belgique vous n'êtes pas obliger de faire une facture, sauf bien entendu si vous êtes au réel, mais si vous êtes au forfait ..pas de factures entre vous

    à part ça chez la tva est de 6% en belgique

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