Quelle société

Pouvez-vous me renseigner sur les différentes sociétés qui seraient composées de 2 associés exploitants et d'un associé non exploitant ?

tape sur gogol sociétés agricoles tu vas déjà débroussailler

J'ai deja fait mais je comprends pas tout. Ce que je voudrais savoir, c'est par rapport aux prises de décisions. Est-ce-que l'associé non exploitant à son mot à dire et si oui dans quelle société ?

tout dépend de la société que tu veux créer
tu peux avoir un gérant qui ne soit pas agri dans le cadre d'une SCEA
après faut développer ta situation perso parce que là tu es trop dans le vague
EARL GAEC SCEA après tu peux avoir une SNC SARL SCI en plus tout dépend de ce que tu veux faire ds les 10 ans à venir

Tu veux savoir quoi de plus ?

Si tu as un Associé Non Exploitant (ANE), oublie le Gaec.
SCEA moi je met de coté car tu n'as pas la responsabilité limitée.
Je m'orienterais plus vers l'EARL car tu a la responsabilité limitée, tu peut rémunérer les MAD et les CCA.

En revanche, essaye de voir pour le GAEC si tu n'avais pas d'ANE, pour bénéficier des transparences, avec la nouvelle PAC ce ne sera peut être pas négligeable...

Ca veux dire quoi tout ces sigles ?   

ANE : associé non exploitant (apporteur de capitaux)
MAD : mises a disposition
CCA : comptes courants associés

RDV : Rendez vous chez un juriste.   

alextvt190 a écrit:Ca veux dire quoi tout ces sigles ?   

google est ton ami   

RP61 a écrit:ANE : associé non exploitant (apporteur de capitaux)
MAD : mises a disposition
CCA : comptes courants associés

RDV : Rendez vous chez un juriste.   

  

est ce que tu veux que l'ANE ait son mot à dire ou pas si non c'est EARL si oui c'est SCEA mais faut se projeter dans 10 ans voir plus
départ d'un associé et accueil d'un nouvel associé par exemple si tu es dans une phase d'agrandissement ça peut être une SCEA avec une SCI à coté

RDV pris avec le juriste mais je veux savoir avant    .

C'est un souhait du cédant d'avoir son mot à dire dans les premières années sur les gros investissements (bâtiment...).

alextvt190 a écrit:RDV pris avec le juriste mais je veux savoir avant    .

C'est un souhait du cédant d'avoir son mot à dire dans les premières années sur les gros investissements (bâtiment...).

n'importe quelle société te permet cela dans les statuts, il suffit que la décision des investissements importants soit à l'unanimité ou à une majorité qui englobe ton cédant

si dans quelques années il n'est plus là et qu'il ne reste que des exploitants le GAEC n'est pas idiot selon les surfaces en jeu

tu peux partir sous une forme de société et ensuite la transformer si c'est utile

En ce moment, c'est en EARL, nous pouvons donc rester comme ça et notifier dans les statuts le souhait du cédant ?

alextvt190 a écrit:En ce moment, c'est en EARL, nous pouvons donc rester comme ça et notifier dans les statuts le souhait du cédant ?

prévoir dans les statuts que les investissements importants se font par décision d'assemblée générale à l'unanimité par exemple

et penser à la propriété du terrain, le plus simple pour l'avenir c'est que celui qui construit soit propriétaire du terrain

Très bien, merci pour les conseils   

Manu18 a écrit:
et penser à la propriété du terrain, le plus simple pour l'avenir c'est que celui qui construit soit propriétaire du terrain

Primordial !!

N'oublie pas que si ton cédant est ANE, il a une part quand meme dans la société, et donc un partage du résultat, donc tu bosses pour un tiers   
J'essayerais de trouver une autre solution, car a priori il y a une réforme dans les cartons concernant les ANE, et ce ne serait pas aussi avantageux qu'avant niveau cotisations sociales

Voir un conseiller juridique serait plus sérieux ,chaque cas est un cas ,avec des choix très lourd de conséquences   

RP61 a écrit:

Manu18 a écrit:
et penser à la propriété du terrain, le plus simple pour l'avenir c'est que celui qui construit soit propriétaire du terrain

Primordial !!

N'oublie pas que si ton cédant est ANE, il a une part quand meme dans la société, et donc un partage du résultat, donc tu bosses pour un tiers   
J'essayerais de trouver une autre solution, car a priori il y a une réforme dans les cartons concernant les ANE, et ce ne serait pas aussi avantageux qu'avant niveau cotisations sociales

les associes non exploitants (s il ne sont pas dans la famille ((père..mere..enfants)
la part de benef qui leurs revient est taxé que sur la csg ..rds (15.5(((pas de msa
voir le sujet de jack 77