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fermer un fossé
+3
noulane
sevi
nonord
7 participants
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Juridique, le coin du juriste
Page 1 sur 1
fermer un fossé
bonjour,
voilà,je souhaite fermer un petit fossé entre 2 parcelles(2ha et 3.5ha) devenu obsolète depuis drainage
je suis locataire,comment faire?
-je ne demande rien et je pose 2 bornes(1 à chaque bout,fossé droit)
-l'accord d'1 proprio suffit
-il faut l'accord des 2 proprios
(je précise,je compte le fermer en y mettant 3-400 t de terre végétale)
merci de vos avis éclairés
voilà,je souhaite fermer un petit fossé entre 2 parcelles(2ha et 3.5ha) devenu obsolète depuis drainage
je suis locataire,comment faire?
-je ne demande rien et je pose 2 bornes(1 à chaque bout,fossé droit)
-l'accord d'1 proprio suffit
-il faut l'accord des 2 proprios
(je précise,je compte le fermer en y mettant 3-400 t de terre végétale)
merci de vos avis éclairés
nonord- + membre techno +
- Messages : 27009
Date d'inscription : 11/09/2009
dunkerque est
Re: fermer un fossé
intiques , intasses t'occupes pas d'eus ti qui passe !!
plus sérieusement , avises tes proprios et demandes leur l'autorisation écrite comme ça no souci !
plus sérieusement , avises tes proprios et demandes leur l'autorisation écrite comme ça no souci !
Invité- Invité
Re: fermer un fossé
A qui est le fossé ?? A l'un ou l'autre ou au deux... C'est au proprio qu'il faut aviser je pense
Invité- Invité
Re: fermer un fossé
il est sur la carte IGN ?
sevi- + membre techno +
- département : 61
Messages : 38274
Date d'inscription : 11/09/2009
basse normandie
Re: fermer un fossé
par chez nous,c'est tres difficile de fermer un fossé avec les zones humides,les trames vertes et bleues et tout les pseudos ecolos qui gravitent dans nos regions,faut pas se faire prendre
Invité- Invité
Re: fermer un fossé
Chez nous les fossés appartiennent à l'AF donc demande au président si c'est le cas.
Re: fermer un fossé
quelques précisions
gb:tu te doutes bien que je n'ai rien envie de demander à qui que ce soit
sevi:pas sur une carte ign
marin:fossé pour moitié à chaque proprio
il me fait vraiment chi.r:je tourne autour
très rarement de l'eau en hiver,c'est dans un bloc de 23ha que j'ai repris en 2000,17 ha de drainés en 2002
parmis les proprios il a y la femme du cédant(et ses enfants....),des personnes qui n'ont jamais eu beaucoup de clairvoyance dans l'organisation du boulot......
j'ai terrassé début d'année pour un hangar,donc j'ai un stock de terre végétale,c'est à 5 bornes de chez moi et je ferai tout le taf
gb:tu te doutes bien que je n'ai rien envie de demander à qui que ce soit
sevi:pas sur une carte ign
marin:fossé pour moitié à chaque proprio
il me fait vraiment chi.r:je tourne autour
très rarement de l'eau en hiver,c'est dans un bloc de 23ha que j'ai repris en 2000,17 ha de drainés en 2002
parmis les proprios il a y la femme du cédant(et ses enfants....),des personnes qui n'ont jamais eu beaucoup de clairvoyance dans l'organisation du boulot......
j'ai terrassé début d'année pour un hangar,donc j'ai un stock de terre végétale,c'est à 5 bornes de chez moi et je ferai tout le taf
nonord- + membre techno +
- Messages : 27009
Date d'inscription : 11/09/2009
dunkerque est
Re: fermer un fossé
à ne pas faire ok
tu bouche le fossé
une borne à chaque bout
au pire tu devra un fossé
dit rien à personne
tu bouche le fossé
une borne à chaque bout
au pire tu devra un fossé
dit rien à personne
Invité- Invité
Re: fermer un fossé
ben c'est ma solution 1 ,qui me tente ENORMEMENTmarmotte a écrit:à ne pas faire ok
tu bouche le fossé
une borne à chaque bout
au pire tu devra un fossé
dit rien à personne
nonord- + membre techno +
- Messages : 27009
Date d'inscription : 11/09/2009
dunkerque est
Re: fermer un fossé
un voisin en avait nivelé un entre ses deux parcelles
le proprio pas content (un chiant) l'a fait refaire et comme la pelleteuse avait ebranché un sapin en bout fossé
ca a couté au total 1500e
expert forestier compris
et ,heureuseument la police de l'eau n'a eu vent de rien
le proprio pas content (un chiant) l'a fait refaire et comme la pelleteuse avait ebranché un sapin en bout fossé
ca a couté au total 1500e
expert forestier compris
et ,heureuseument la police de l'eau n'a eu vent de rien
hermine 22- + membre techno +
- département : 22
Messages : 37831
Date d'inscription : 23/10/2009
Age : 74
bretagne
Re: fermer un fossé
c'est un petit fossé,pas sur une carte ign(de toute façon pour les bcae,c'est la liste préfectorale qui fait foi(en résumé canaux et wateringues(très très gros fossés))
les 2 parcelles ne sont pas larges(100m + ou-) ça me faciliterait bien le travail
bon je vais risquer d'aller voir la cédante(c'est pas elle le pb,mais une de ses filles et son gendre.....(connard de chasseur))
les 2 parcelles ne sont pas larges(100m + ou-) ça me faciliterait bien le travail
bon je vais risquer d'aller voir la cédante(c'est pas elle le pb,mais une de ses filles et son gendre.....(connard de chasseur))
nonord- + membre techno +
- Messages : 27009
Date d'inscription : 11/09/2009
dunkerque est
Re: fermer un fossé
nonord a écrit:ben c'est ma solution 1 ,qui me tente ENORMEMENTmarmotte a écrit:à ne pas faire ok
tu bouche le fossé
une borne à chaque bout
au pire tu devra un fossé
dit rien à personne
C'est la meilleure solution , mais si tu peux te dispenser de rapporter 400 t de terre , pour la discrétion ça serai mieux .
Tu tire un de la terre de chaque coté du fossé pour le boucher .
lagaff3- + membre techno +
- Messages : 7836
Date d'inscription : 28/02/2010
Age : 61
Allier
Re: fermer un fossé
et peut etre poser un drain si possible pour les années humides ( c est rare dans le nord qu il pleuve mais on sait jamais !! )
Invité- Invité
Re: fermer un fossé
T'as pas une charrue simple qui traine dans un coin? Tu laboures la terre en bas, aller dans une parcelle, retour dans celle d'en face. Deux-trois fois selon le besoin. Tu ramèneras ta terre en haut des parcelles une autre fois et tu ne dis rien à personne, surtout dans l'environnement des oreilles sensibles.
Si tu laboures pour la culture et aussi pour les engrais verts, ça ne va pas prendre longtemps avant que le problème soit réglé.
Si tu laboures pour la culture et aussi pour les engrais verts, ça ne va pas prendre longtemps avant que le problème soit réglé.
bucheron- + membre techno +
- Messages : 1879
Date d'inscription : 14/05/2010
Age : 50
EST
Re: fermer un fossé
S'il y a deux proprio le fossé fait limite laisse au moins une petite partie ouverte de chaque bout pour prouvé l'enmplacement.
Sinon pour la demande tu les invites a l'apero et puis tu expose ton souhait!
que tu finalise ensuite par ecrit
Sinon pour la demande tu les invites a l'apero et puis tu expose ton souhait!
que tu finalise ensuite par ecrit
Invité- Invité
Re: fermer un fossé
Tu en discutes avec la dame si elle est ok tout ca sur papier et pour l'aider a signer tu peux lui donner quelques billets
sibalo- + membre techno +
- Messages : 27759
Date d'inscription : 09/08/2010
Age : 36
Somme (Plateau Picard)
Re: fermer un fossé
du neuf:vu ma proprio ce matin,elle m'a dit OK donc plus de pb,j'ai mon taff pour lundi
nonord- + membre techno +
- Messages : 27009
Date d'inscription : 11/09/2009
dunkerque est
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