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Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
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Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Rappel du premier message :
Petite question concernant le mode de calcul des SIE car je ne suis pas sûr de bien comprendre, ou alors ils sont devenus beaucoup moins restrictif là dessus.
Car si j'ai bien compris, pour 2015, il faudra 5 % de SIE.
Voici les règles :
Depuis cette année, les cultures intermédiaires rentre dans les SIE (1 m² de CIPAN correspond à 0,3 m² de SIE) : http://www.fdsea51.fr/internet/Applications/Edito/Edito.aspx?ID=314
Prenons un exemple concret :
Si on exploite 100 ha, on va devoir avoir l'équivalent de 5 ha de SIE.
Si on a une rotation betterave - blé - orge printemps - maïs - blé
On met une culture intermédiaire avant les cultures de printemps, soit 3 ans/5 dans l'exemple, soit 60 ha sur les 100 ha
Donc 60 ha * 0,3 = 18 ha.
On est largement au dessus des 5 ha de SIE...
Dans cet exemple, on pourrait donc raser toutes les haies si les CIPAN suffisent à avoir les 5% de SIE ?
Petite question concernant le mode de calcul des SIE car je ne suis pas sûr de bien comprendre, ou alors ils sont devenus beaucoup moins restrictif là dessus.
Car si j'ai bien compris, pour 2015, il faudra 5 % de SIE.
Voici les règles :
Depuis cette année, les cultures intermédiaires rentre dans les SIE (1 m² de CIPAN correspond à 0,3 m² de SIE) : http://www.fdsea51.fr/internet/Applications/Edito/Edito.aspx?ID=314
Prenons un exemple concret :
Si on exploite 100 ha, on va devoir avoir l'équivalent de 5 ha de SIE.
Si on a une rotation betterave - blé - orge printemps - maïs - blé
On met une culture intermédiaire avant les cultures de printemps, soit 3 ans/5 dans l'exemple, soit 60 ha sur les 100 ha
Donc 60 ha * 0,3 = 18 ha.
On est largement au dessus des 5 ha de SIE...
Dans cet exemple, on pourrait donc raser toutes les haies si les CIPAN suffisent à avoir les 5% de SIE ?
nicov- + membre techno +
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Pretinois
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
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c est un plan de relance pour les pois et fèves
c est un plan de relance pour les pois et fèves
moulinos- + Nounours du forum +
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flandres (pitgam)
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
C'est ce que je me dis mais ils sont tellement tordus... Je crois que la déshydratée donne droit à des primes PAC mais pas la porte graine; faut que je me renseigne.ivanquoi a écrit:Regis41 a écrit:Quelqu'un sait si 1 Ha de luzerne porte graine correspondra à 0.7 Ha de SIE comme la luzerne pour déshydratation?
pourquoi pas c'est une légumineuse .
c'est bien levé chez toi?
Sinon elle est belle, elle a échappé aux limaces et sitones. Par contre pas mal de mulots. le désherbage pour dégager les colza l'a un peu cogné, mais elle a bien repris.
Et la tienne? Tu penses faire ramasser la précoupe ou la broyer?
Regis41- + membre techno +
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Beauce - Loir et Cher
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Regis41 a écrit:C'est ce que je me dis mais ils sont tellement tordus... Je crois que la déshydratée donne droit à des primes PAC mais pas la porte graine; faut que je me renseigne.ivanquoi a écrit:Regis41 a écrit:Quelqu'un sait si 1 Ha de luzerne porte graine correspondra à 0.7 Ha de SIE comme la luzerne pour déshydratation?
pourquoi pas c'est une légumineuse .
c'est bien levé chez toi?
Sinon elle est belle, elle a échappé aux limaces et sitones. Par contre pas mal de mulots. le désherbage pour dégager les colza l'a un peu cogné, mais elle a bien repris.
Et la tienne? Tu penses faire ramasser la précoupe ou la broyer?
tu as fait quoi comme produit pour le colza?
ivanquoi- + membre techno +
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
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Regis41- + membre techno +
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Beauce - Loir et Cher
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
grabouille a écrit:donc 1000 m de bordure de champ avec un fossé de route corespond a 0.09 ha de sie ?
si c'est ca je ne suis pas au bout ......
ben pourtant on a prévenu depuis un bon moment
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
2.4db c'est homologué sur luzerne , mais je n'arrive pas a savoir a partir de quel stade.
ivanquoi- + membre techno +
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chartres
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
je sais chef mais ma volonté est de dire stop a tout ca donc je laisse ca tomber,si il y a controle tant pis ce sera un petit cheque et pi c'est tout ,PatogaZ a écrit:grabouille a écrit:donc 1000 m de bordure de champ avec un fossé de route corespond a 0.09 ha de sie ?
si c'est ca je ne suis pas au bout ......
ben pourtant on a prévenu depuis un bon moment
je n'ai pas envie de me prendre la tete avec ca
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
3-4 feuilles trifoliées selon le doc que m'a donné le semencier. donne moi ton e-mail si tu veux pour que je te l'envoie.ivanquoi a écrit:2.4db c'est homologué sur luzerne , mais je n'arrive pas a savoir a partir de quel stade.
Regis41- + membre techno +
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Beauce - Loir et Cher
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
grabouille a écrit:donc 1000 m de bordure de champ avec un fossé de route corespond a 0.09 ha de sie ?
si c'est ca je ne suis pas au bout ......
0.90 ha tu sais compter ?
ADBLUE- + membre techno +
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
ben ouiADBLUE a écrit:grabouille a écrit:donc 1000 m de bordure de champ avec un fossé de route corespond a 0.09 ha de sie ?
si c'est ca je ne suis pas au bout ......
0.90 ha tu sais compter ?
9m2/ml
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
9X 1000 = 9000 m² soit 0.90 hagrabouille a écrit:ben ouiADBLUE a écrit:grabouille a écrit:donc 1000 m de bordure de champ avec un fossé de route corespond a 0.09 ha de sie ?
si c'est ca je ne suis pas au bout ......
0.90 ha tu sais compter ?
9m2/ml
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
@ grab : t'as picolé quoi aujourd'hui
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
est ce que si il y a des canards et des tétards dans la mare,ça compte plus?
philaubers- + membre techno +
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59
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
grabouille a écrit:tout est tres vague ,voila le probleme
comme d'hab pondu par des technocrates
pour l'instant je ne m'en occupe meme pas comme beaucoup ici
alors on est au moins 2
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
de toute facon, je pense que j ai mon quotat sans souci, entre les bordures de bois et les bordures de champ et un peu de jachere... ca va le faire
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Avec seulement mes 100 % de couvert pour les cultures de printemps j'ai déjà beaucoup plus que les 5 % de SIE
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Oui ce truc va plomber ceux qui sont dans les régions difficiles qui ne font pas de cultures de printemps donc pas de couverts et pas de légumineuses, pour les autres ça parait facile.
Seb 77- + membre techno +
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
J'en connais qui avait arrêté les cultures de printemps a cause des couverts... ils vont donc y revenir!!
Kris91- + membre techno +
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idf sud
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Seb 77 a écrit:Oui ce truc va plomber ceux qui sont dans les régions difficiles qui ne font pas de cultures de printemps donc pas de couverts et pas de légumineuses, pour les autres ça parait facile.
et tu crois que mon DPU n'est pas plombé ?
ADBLUE- + membre techno +
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
meme pas enfin de l'eau ....jack77 a écrit:@ grab : t'as picolé quoi aujourd'hui
vous avez raison me suis planté
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
ADBLUE a écrit:Seb 77 a écrit:Oui ce truc va plomber ceux qui sont dans les régions difficiles qui ne font pas de cultures de printemps donc pas de couverts et pas de légumineuses, pour les autres ça parait facile.
et tu crois que mon DPU n'est pas plombé ?
il s'est transformé en DPB,c'est le plan B
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
pat51 a écrit:ADBLUE a écrit:Seb 77 a écrit:Oui ce truc va plomber ceux qui sont dans les régions difficiles qui ne font pas de cultures de printemps donc pas de couverts et pas de légumineuses, pour les autres ça parait facile.
et tu crois que mon DPU n'est pas plombé ?
il s'est transformé en DPB,c'est le plan B
Et le DPU c'était le plan .......?
ADBLUE- + membre techno +
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
C'est pas grave, grab, ça me le faisait aussi....avant que j'arrête de boiregrabouille a écrit:meme pas enfin de l'eau ....jack77 a écrit:@ grab : t'as picolé quoi aujourd'hui
vous avez raison me suis planté
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Plus sérieusement, ça concerne toutes les régions ces SIE ?
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
ADBLUE a écrit:pat51 a écrit:ADBLUE a écrit:Seb 77 a écrit:Oui ce truc va plomber ceux qui sont dans les régions difficiles qui ne font pas de cultures de printemps donc pas de couverts et pas de légumineuses, pour les autres ça parait facile.
et tu crois que mon DPU n'est pas plombé ?
il s'est transformé en DPB,c'est le plan B
Et le DPU c'était le plan .......?
A , forcément ,faut tout te dire ,toi !!
à quoi pensais tu ?
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
pat51 a écrit:ADBLUE a écrit:pat51 a écrit:ADBLUE a écrit:Seb 77 a écrit:Oui ce truc va plomber ceux qui sont dans les régions difficiles qui ne font pas de cultures de printemps donc pas de couverts et pas de légumineuses, pour les autres ça parait facile.
et tu crois que mon DPU n'est pas plombé ?
il s'est transformé en DPB,c'est le plan B
Et le DPU c'était le plan .......?
A , forcément ,faut tout te dire ,toi !!
à quoi pensais tu ?
au U de DPU
ADBLUE- + membre techno +
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
ah mince ! si c'est la bonne réponse, j'aurais perduADBLUE a écrit:pat51 a écrit:ADBLUE a écrit:pat51 a écrit:ADBLUE a écrit:Seb 77 a écrit:Oui ce truc va plomber ceux qui sont dans les régions difficiles qui ne font pas de cultures de printemps donc pas de couverts et pas de légumineuses, pour les autres ça parait facile.
et tu crois que mon DPU n'est pas plombé ?
il s'est transformé en DPB,c'est le plan B
Et le DPU c'était le plan .......?
A , forcément ,faut tout te dire ,toi !!
à quoi pensais tu ?
au U de DPU
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
J'ai des SIE a revendre ça interesse qqun?
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Suis pas si sûr que vous pour les bords de route et fossésADBLUE a écrit:grabouille a écrit:donc 1000 m de bordure de champ avec un fossé de route corespond a 0.09 ha de sie ?
si c'est ca je ne suis pas au bout ......
0.90 ha tu sais compter ?
tof- + membre techno +
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
les SIE vont devoir être répertoriés sur la déclaration PAC ..... donc facilement contrôlable
contrairement aux SET qui n'étaient vérifiés que lors d' un contrôle
contrairement aux SET qui n'étaient vérifiés que lors d' un contrôle
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
A MORT LES AGRICULTEURS!
dgé- schtroumpf grognon du forum
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000
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
A bonCertil a écrit:les SIE vont devoir être répertoriés sur la déclaration PAC ..... donc facilement contrôlable
contrairement aux SET qui n'étaient vérifiés que lors d' un contrôle
Donc celui qui ne mettra pas de couverts en SIE se fera contrôler pour non respect de la directive nitrate alors
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marne
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
mccain a écrit:A bonCertil a écrit:les SIE vont devoir être répertoriés sur la déclaration PAC ..... donc facilement contrôlable
contrairement aux SET qui n'étaient vérifiés que lors d' un contrôle
Donc celui qui ne mettra pas de couverts en SIE se fera contrôler pour non respect de la directive nitrate alors
tu dois répertorier toutes tes SIE sur ta déclaration (haies bords de bois couverts fossés etc ............mais tu n'es pas obligé d'avoir des couverts il te faut tes 5% c'est tout
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Rien a voir avec la directive nitratesmccain a écrit:A bonCertil a écrit:les SIE vont devoir être répertoriés sur la déclaration PAC ..... donc facilement contrôlable
contrairement aux SET qui n'étaient vérifiés que lors d' un contrôle
Donc celui qui ne mettra pas de couverts en SIE se fera contrôler pour non respect de la directive nitrate alors
tof- + membre techno +
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
tof a écrit:Suis pas si sûr que vous pour les bords de route et fossésADBLUE a écrit:grabouille a écrit:donc 1000 m de bordure de champ avec un fossé de route corespond a 0.09 ha de sie ?
si c'est ca je ne suis pas au bout ......
0.90 ha tu sais compter ?
Le mètre en bordure de route ou autre c'est en plus de l'accotement réglementaire de 1 m et donc il faut 2 m
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
dans le pas de calais, la ddtm ne veut pas qu'on tienne compte des talus et fossés le long des routes ....
xavier62- + membre techno +
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Regnauville
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
J ai fait un truc sympa pas pour les SET et je pense faire pareil pour les SIE.
Je prends des photos je les colle dans un document Word, je rajoute mon calcul d'équivalence à côté et j'envoie le tout à la DTD pour vérification (c est trop compliqué leur trucs et trop aléatoire pour qu'on petit agriculteur comme moi puisse comprends...)
Si tout le monde faisait pareil, les contrôles stresseraient moins de monde et à la prochaine e réforme la DDT tapera il du point sur la table pour éviter ces conneries...
Je prends des photos je les colle dans un document Word, je rajoute mon calcul d'équivalence à côté et j'envoie le tout à la DTD pour vérification (c est trop compliqué leur trucs et trop aléatoire pour qu'on petit agriculteur comme moi puisse comprends...)
Si tout le monde faisait pareil, les contrôles stresseraient moins de monde et à la prochaine e réforme la DDT tapera il du point sur la table pour éviter ces conneries...
olivier 77- + membre techno +
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
des repousses de colza c'est considéré comme couvert vegetal ?
combien de temps doit il etre en place pour etre considéré comme telle
combien de temps doit il etre en place pour etre considéré comme telle
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Ok mais tu est obligé d'avoir des couverts pour la directive nitrateADBLUE a écrit:mccain a écrit:A bonCertil a écrit:les SIE vont devoir être répertoriés sur la déclaration PAC ..... donc facilement contrôlable
contrairement aux SET qui n'étaient vérifiés que lors d' un contrôle
Donc celui qui ne mettra pas de couverts en SIE se fera contrôler pour non respect de la directive nitrate alors
tu dois répertorier toutes tes SIE sur ta déclaration (haies bords de bois couverts fossés etc ............mais tu n'es pas obligé d'avoir des couverts il te faut tes 5% c'est tout
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
mccain a écrit:Ok mais tu est obligé d'avoir des couverts pour la directive nitrateADBLUE a écrit:mccain a écrit:A bonCertil a écrit:les SIE vont devoir être répertoriés sur la déclaration PAC ..... donc facilement contrôlable
contrairement aux SET qui n'étaient vérifiés que lors d' un contrôle
Donc celui qui ne mettra pas de couverts en SIE se fera contrôler pour non respect de la directive nitrate alors
tu dois répertorier toutes tes SIE sur ta déclaration (haies bords de bois couverts fossés etc ............mais tu n'es pas obligé d'avoir des couverts il te faut tes 5% c'est tout
pas forcément si ta sole de cultures ( 3 mini ) est en cultures d'automne
colza blé OH pas de couverts
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Oui ok et tu fait pas op, bett
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
mccain a écrit:Oui ok et tu fait pas op, bett
si OP plus de betteraves et de luzerne
je fais colza blé OH et OP donc couvert entre OH et OP
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
je sens bien que cet hiver bcp de haies et d arbres isolés vont disparaitre du territoire avant qu ils ne soient répertoriés à jamais......................
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
le belge a écrit:je sens bien que cet hiver bcp de haies et d arbres isolés vont disparaitre du territoire avant qu ils ne soient répertoriés à jamais......................
Je confirme ,et c'est le seul motif ou crainte de classement à vie , qui nous fait déchaumer nos haie au Carrier
Car dans 2..3 ans ça va changer ,dans le 51 craie c'était la panique pour les SET ,il fallait planter des haies pour y arriver ,avec les SIE on se retrouve avec du rab de tout pois luzerne Cipan....
On va nous inventer quoi !!!!
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Sa va encore bien changer surtout si certain qui ont planter des haies les fonds sauté, les écolo vont monter au créneau
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
mccain a écrit:Sa va encore bien changer surtout si certain qui ont planter des haies les fonds sauté, les écolo vont monter au créneau
Pour localiser nos haies faites sans subventions ,car là il est interdit de les supprimer ,ce n'est pas facile
Invité- Invité
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Les subventionnés c'est certain que la c'est impossible
Par contre si il faut déclaré les sie ,il faut les dégagées avant
Par contre si il faut déclaré les sie ,il faut les dégagées avant
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Agrimarne a écrit:le belge a écrit:je sens bien que cet hiver bcp de haies et d arbres isolés vont disparaitre du territoire avant qu ils ne soient répertoriés à jamais......................
Je confirme ,et c'est le seul motif ou crainte de classement à vie , qui nous fait déchaumer nos haie au Carrier
Car dans 2..3 ans ça va changer ,dans le 51 craie c'était la panique pour les SET ,il fallait planter des haies pour y arriver ,avec les SIE on se retrouve avec du rab de tout pois luzerne Cipan....
On va nous inventer quoi !!!!
du calme tu es en reconversion .....................la pré-retraite
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CHAMPAGNE ARDENNES
Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
Nous on a des tofs de ta haie...Agrimarne a écrit:mccain a écrit:Sa va encore bien changer surtout si certain qui ont planter des haies les fonds sauté, les écolo vont monter au créneau
Pour localiser nos haies faites sans subventions ,car là il est interdit de les supprimer ,ce n'est pas facile
tof- + membre techno +
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Re: Mode calcul SIE (Surface d'Intérêt Ecologique)
bon voila apres m'y etre penché sur le sujet j'ai fait une synthese
Les surfaces d'intérêt écologique
Bruxelles a donné son billet d’humeur en cette fin septembre, dans le cadre de la mesure en vigueur sur la conditionnalité, en particulier le maintien des éléments topographiques (BCAE 7). A travers cet article seront synthétisées les règles et j’aborderai le point de la diversification d’assolement. Pour les prairies permanentes pas de changement, interdiction de retournement sauf cas particuliers avec obligation de réimplantation (faire demande à la DDT).
A partir de 2015, l'exploitation doit comporter des surfaces d'intérêt écologique à hauteur de 5 % de la surface arable lorsque la surface en terre arable dépasse 15 ha. Souvenez-vous des SET, elles sont remplacé par les SIE, les règles change et rentre dans la déclaration PAC pour 2015.
Des dérogations s'appliquent aux exploitations détenant majoritairement des prairies :
• lorsque la surface en herbe (prairie temporaire, jachère, légumineuses) dépasse 75% de la surface arable et que la surface arable restante est inférieure à 30 ha
• lorsque la surface en herbe (prairie permanente + prairie temporaire), jachère dépasse 75% de la SAU et que la surface arable restante est inférieure à 30 ha.
Règles sur les Eléments Topographique (admissible aux aides : en respectant les 5% minimum)
Les SIE : différentes possibilités (en détail)
Dans le cadre de la refonte de la PAC qui doit entrer en vigueur en 2015, 30% des aides directes (premier pilier) seront conditionnés à la mise en place de mesures d'écologisation dans les exploitations. Les SIE doivent notamment représenter au moins 5% des terres arables.
Seront comptabilisés comme des SIE, les haies ou bandes boisées, les arbres isolés, alignés ou en groupe, les bandes tampons et les bordures de champs, les mares, les fossés et les murs traditionnels en pierre et les terrasses, ainsi que les bandes d'hectares bordant les forêts.
Les hectares en agroforesterie et les terres en jachères font aussi partie des SIE. Sans oublier les taillis à courte rotation (espèces autorisé Erable sycomore, Aulne glutineux, Bouleau verruqueux, Charme, Châtaignier, Frêne commun, Merisier, Espèces du genre Peuplier, Espèces du genre Saule, Eucalyptus, Robinier) sans utilisation d'engrais minéraux ni de produits phytopharmaceutiques, ainsi que les cultures dérobées ou à couverture végétale implantées entre le 1er juillet 2015 et le 1er octobre 2015 par ensemencement d'un mélange (minimum : 2 variétés à confirmer car certains cas particuliers comme en outarde canepetière repousse de céréales autorisés). Les espèces autorisées en couvert :
Avoines, Ray-grass, Blés, Seigles, Bourrache, Sorgho fourrager, Brome, Triticale, Cresson alénois X-Festulolium, Dactyles, Fétuques, Fléoles, Maïs, Millet jaune, perlé, Mohas, Orges, Pâturin commun, Sarrasin, Cameline, Colzas, Chou fourrager, Moutardes, Navet, navette, Radis (fourrager, chinois), Roquette, Phacélie, Lins, Niger, Tournesol, Féveroles, Fenugrec, Gesses, Lentilles, Lotier corniculé, Lupins (blanc, bleu, jaune), Luzerne cultivée, Minette, Mélilots, Pois, Pois chiche, Sainfoin, Serradelle, Soja, Trèfles, Vesces.
Enfin, les surfaces de plantes fixant l'azote sont les suivantes Pois, Féverole, Lupins, Lentilles, Pois chiche, Soja, Luzerne cultivée, Trèfles, Sainfoin, Vesces, Mélilot, Serradelle, Fenugrec, Lotier corniculé, Minette, Gesses Haricots, Flageolets, Dolique, Cornille, Arachide.
Le volet « Paiement vert »
Diversité de l’assolement, 1ère exigence :
- si la surface en terres arables (1) est comprise entre 10 et 30 ha, 2 cultures différentes doivent être implantées et la surface de la culture majoritaire doit être inférieure à 75 % de la surface totale en Terres Arables (TA)
- si la surface en terre arable est supérieure à 30 hectares, 3 cultures différentes doivent être implantées. La surface de la culture majoritaire doit être inférieure à 75 % du total TA et la somme des deux cultures principales être inférieure à 95 % du total des terres arables
Points importants
Les règles de comptabilisation sont les suivantes : les maïs (conso, semences, doux...) comptent pour une seule culture. Le blé tendre et le blé dur comptent pour une seule culture. Néanmoins le blé d’hiver et de printemps compte pour 2 cultures à noter que c'est uniquement la date de semis qui compte (donc attention par exemple en orge de printemps semis pas en décembre sinon elle compte pour orge d’hiver). Les terres en jachère sont considérées comme une culture, idem pour les prairies temporaires. Au sein des genres brassicacées, solanacées et cucurbitacées, les cultures sont distinguées par l'espèce.
Pour les maïsiculteurs possédant une sole de maïs supérieur à 75%, à l’automne 2015 ils auront l’obligation d’implanté des couverts maximum 15 jours après la récolte (cette mesure concerne uniquement les agriculteurs qui s’engagent dans la démarche de diversification d’assolement). Pour les sols à plus de 25% d’argile, la destruction du couvert sera possible à partir du 15 décembre, pour le reste la destruction est autorisé pas avant le 1 er février.
Ne sont pas concernés par ces exigences :
- les exploitants qui détiennent plus de 75 % en herbe (Prairie Naturelle, Prairie Temporaire, jachère) et moins de 30 ha de TA consacrées à des culture autres que de l’herbe,
- les parcelles converties en agriculture biologique
- sous réserve de confirmation par l'Etat français, les agriculteurs pratiquant la monoculture avec implantation d'une couverture hivernale des sols ou de cultures dérobées et/ou exploitations certifiées HVE (Haute Valeur Environnementale)
(1) Terres arables : somme des surfaces en cultures, prairies temporaires et jachères
Les surfaces d'intérêt écologique
Bruxelles a donné son billet d’humeur en cette fin septembre, dans le cadre de la mesure en vigueur sur la conditionnalité, en particulier le maintien des éléments topographiques (BCAE 7). A travers cet article seront synthétisées les règles et j’aborderai le point de la diversification d’assolement. Pour les prairies permanentes pas de changement, interdiction de retournement sauf cas particuliers avec obligation de réimplantation (faire demande à la DDT).
A partir de 2015, l'exploitation doit comporter des surfaces d'intérêt écologique à hauteur de 5 % de la surface arable lorsque la surface en terre arable dépasse 15 ha. Souvenez-vous des SET, elles sont remplacé par les SIE, les règles change et rentre dans la déclaration PAC pour 2015.
Des dérogations s'appliquent aux exploitations détenant majoritairement des prairies :
• lorsque la surface en herbe (prairie temporaire, jachère, légumineuses) dépasse 75% de la surface arable et que la surface arable restante est inférieure à 30 ha
• lorsque la surface en herbe (prairie permanente + prairie temporaire), jachère dépasse 75% de la SAU et que la surface arable restante est inférieure à 30 ha.
Règles sur les Eléments Topographique (admissible aux aides : en respectant les 5% minimum)
Les SIE : différentes possibilités (en détail)
Dans le cadre de la refonte de la PAC qui doit entrer en vigueur en 2015, 30% des aides directes (premier pilier) seront conditionnés à la mise en place de mesures d'écologisation dans les exploitations. Les SIE doivent notamment représenter au moins 5% des terres arables.
Seront comptabilisés comme des SIE, les haies ou bandes boisées, les arbres isolés, alignés ou en groupe, les bandes tampons et les bordures de champs, les mares, les fossés et les murs traditionnels en pierre et les terrasses, ainsi que les bandes d'hectares bordant les forêts.
Les hectares en agroforesterie et les terres en jachères font aussi partie des SIE. Sans oublier les taillis à courte rotation (espèces autorisé Erable sycomore, Aulne glutineux, Bouleau verruqueux, Charme, Châtaignier, Frêne commun, Merisier, Espèces du genre Peuplier, Espèces du genre Saule, Eucalyptus, Robinier) sans utilisation d'engrais minéraux ni de produits phytopharmaceutiques, ainsi que les cultures dérobées ou à couverture végétale implantées entre le 1er juillet 2015 et le 1er octobre 2015 par ensemencement d'un mélange (minimum : 2 variétés à confirmer car certains cas particuliers comme en outarde canepetière repousse de céréales autorisés). Les espèces autorisées en couvert :
Avoines, Ray-grass, Blés, Seigles, Bourrache, Sorgho fourrager, Brome, Triticale, Cresson alénois X-Festulolium, Dactyles, Fétuques, Fléoles, Maïs, Millet jaune, perlé, Mohas, Orges, Pâturin commun, Sarrasin, Cameline, Colzas, Chou fourrager, Moutardes, Navet, navette, Radis (fourrager, chinois), Roquette, Phacélie, Lins, Niger, Tournesol, Féveroles, Fenugrec, Gesses, Lentilles, Lotier corniculé, Lupins (blanc, bleu, jaune), Luzerne cultivée, Minette, Mélilots, Pois, Pois chiche, Sainfoin, Serradelle, Soja, Trèfles, Vesces.
Enfin, les surfaces de plantes fixant l'azote sont les suivantes Pois, Féverole, Lupins, Lentilles, Pois chiche, Soja, Luzerne cultivée, Trèfles, Sainfoin, Vesces, Mélilot, Serradelle, Fenugrec, Lotier corniculé, Minette, Gesses Haricots, Flageolets, Dolique, Cornille, Arachide.
Le volet « Paiement vert »
Diversité de l’assolement, 1ère exigence :
- si la surface en terres arables (1) est comprise entre 10 et 30 ha, 2 cultures différentes doivent être implantées et la surface de la culture majoritaire doit être inférieure à 75 % de la surface totale en Terres Arables (TA)
- si la surface en terre arable est supérieure à 30 hectares, 3 cultures différentes doivent être implantées. La surface de la culture majoritaire doit être inférieure à 75 % du total TA et la somme des deux cultures principales être inférieure à 95 % du total des terres arables
Points importants
Les règles de comptabilisation sont les suivantes : les maïs (conso, semences, doux...) comptent pour une seule culture. Le blé tendre et le blé dur comptent pour une seule culture. Néanmoins le blé d’hiver et de printemps compte pour 2 cultures à noter que c'est uniquement la date de semis qui compte (donc attention par exemple en orge de printemps semis pas en décembre sinon elle compte pour orge d’hiver). Les terres en jachère sont considérées comme une culture, idem pour les prairies temporaires. Au sein des genres brassicacées, solanacées et cucurbitacées, les cultures sont distinguées par l'espèce.
Pour les maïsiculteurs possédant une sole de maïs supérieur à 75%, à l’automne 2015 ils auront l’obligation d’implanté des couverts maximum 15 jours après la récolte (cette mesure concerne uniquement les agriculteurs qui s’engagent dans la démarche de diversification d’assolement). Pour les sols à plus de 25% d’argile, la destruction du couvert sera possible à partir du 15 décembre, pour le reste la destruction est autorisé pas avant le 1 er février.
Ne sont pas concernés par ces exigences :
- les exploitants qui détiennent plus de 75 % en herbe (Prairie Naturelle, Prairie Temporaire, jachère) et moins de 30 ha de TA consacrées à des culture autres que de l’herbe,
- les parcelles converties en agriculture biologique
- sous réserve de confirmation par l'Etat français, les agriculteurs pratiquant la monoculture avec implantation d'une couverture hivernale des sols ou de cultures dérobées et/ou exploitations certifiées HVE (Haute Valeur Environnementale)
(1) Terres arables : somme des surfaces en cultures, prairies temporaires et jachères
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