Explication nouvelle PAC 2015 -> 2019

par **Jardinier du 70** Ven 20 Fév 2015, 16:24

Je vous met les liens des diaporamas suite à réunion DDT:

Introduction

Régime de paiement de base

Admissibilité et verdissement

Conditionnalité : BCAE

Aides couplées

Transparence GAEC

ICHN

MAEC
Attention, pour les MAEC, c' est uniquement valable pour le département 70.

:81:Bonne lecture : victoire

par Invité Ven 20 Fév 2015, 16:43

J espere que ds le 70 c est plus simple que chez nous niveau maec car ds le 52 c est une usine a gaz inacessible pour mon exploitation en gde culture, c est d ailleurs quasi inacessible pour les polyculteurs eleveurs.

par Invité Ven 20 Fév 2015, 16:53

je viens de regarder un peu c'est une vrai usine a gaz :réfléchi

par **Jardinier du 70** Ven 20 Fév 2015, 16:56

Je te rassure antoine: usine à gaz aussi chez nous et d' après les bruits de couloir le budget MAEC permettrait de payer maxi une vingtaine de dossier dans le département ...
J' ose même pas imaginer le temps qu' ils ont du passer pour nous pondre des conneries comme ça !!!

guy37 a écrit:je viens de regarder un peu c'est une vraie usine a gaz

C' est même totalement une vraie usine à gaz : ha

Je crois que Hollande a appelé ça "le choc de simplification" ... qu' es ce que ça aurait été si ils avaient voulu complexifier !!!

par Invité Ven 20 Fév 2015, 17:00

Encore un truc qui sera remplacé dans deux ou trois ans par un nouveau.

par Invité Ven 20 Fév 2015, 17:41

comment savoir si les prairie que l'on a sont dans une zone sensible dans telepac ?

chapitre verdissement page 63 !

par **Jardinier du 70** Ven 20 Fév 2015, 18:15

achille a écrit:comment savoir si les prairie que l'on a sont dans une zone sensible dans telepac ?

chapitre verdissement page 63 !

C' est écrit: chaque exploitant POURRA ... donc peut encore pas !!! : ha

Plus sérieusement, ils ont parlé que de Natura 2000 ... le mieux pour avoir la bonne réponse y a que la DDT.

par Invité Ven 20 Fév 2015, 18:33

oui je sais , mais je suis allé voir sur le site telepac histoire de voir si ils sont réactif pour une fois , eh ben non , comme d'hab !!

par **Florent70** Ven 20 Fév 2015, 19:23

j'ai fait la réunion aujourd'hui jardinier 70 ben ça promet rien de bon cette PAC!!!

par **Jardinier du 70** Ven 20 Fév 2015, 20:05

Florent70 a écrit:j'ai fait la réunion aujourd'hui jardinier 70 ben ça promet rien de bon cette PAC!!!

J' ai adoré le passage sur la prise en compte ou l' exclusion des éléments topographiques, bois, bosquets ... ça promet de belles prises de bec en cas de contrôle !!!
A tout ça tu rajoutes toute la traçabilité phyto et azote ... ce sera vraiment pas évident d' être 100% clean en cas de contrôle.

par **Pilou71** Ven 20 Fév 2015, 20:23

Je crois que le plus simple pour les sie sera encore de faire du soja et des couverts ; ne rien déclarer du tout au niveau des haies, bordures, bandes tampon...c'est trop soumis à l'appréciation du contrôleur ; en + ce sera vraiment trop chiant à détourer sur telepac

par **poun47** Ven 20 Fév 2015, 20:35

Pilou71 a écrit:Je crois que le plus simple pour les sie sera encore de faire du soja et des couverts ; ne rien déclarer du tout au niveau des haies, bordures, bandes tampon...c'est trop soumis à l'appréciation du contrôleur ; en + ce sera vraiment trop chiant à détourer sur telepac

100 % avec toi Pilou , il y a longtemps que je dis que la simplification c'est à nous de nous la faire car nos décideurs sont des incapables (pour ne pas écrire autre chose ) .

par **Florent70** Ven 20 Fév 2015, 20:40

Jardinier du 70 a écrit:
Florent70 a écrit:j'ai fait la réunion aujourd'hui jardinier 70 ben ça promet rien de bon cette PAC!!!

J' ai adoré le passage sur la prise en compte ou l' exclusion des éléments topographiques, bois, bosquets ... ça promet de belles prises de bec en cas de contrôle !!!
A tout ça tu rajoutes toute la traçabilité phyto et azote ... ce sera vraiment pas évident d' être 100% clean en cas de contrôle.

Je pense que c'est fait pour nous dégoûter de la pac et surtout pour nous sucrer des aides facilement

par **Peccadille** Ven 20 Fév 2015, 20:45

Je viens de lire les documents de Jadinier 70.

Je suis vraiment désolé.

Vos fonctionnaires verts n'ont aucune imagination.

95% des directives sont actives chez nous depuis > 10 ans. Avec une nouvelle couche tous les 4 ans (je vois 5 ans chez vous).

par **Jardinier du 70** Ven 20 Fév 2015, 20:59

Peccadille a écrit:Je viens de lire les documents de Jadinier 70.

Je suis vraiment désolé.

Vos fonctionnaires verts n'ont aucune imagination.

95% des directives sont actives chez nous depuis > 10 ans. Avec une nouvelle couche tous les 4 ans (je vois 5 ans chez vous).

J' y connais rien en agriculture Suisse mais j' aimerais bien savoir vos prix de ventes et aides compensatoires mises en face de vos contraintes écologiques ... histoire de comparer.
J' ai déjà vu des reportages avec des agris suisses qui disent qu' ils sont obligés d' intensifier car ils s' en sortent plus ... le blème c' est que pour eux intensifier c' est passer de 15 à 25 vaches laitières.

par **malice79** Ven 20 Fév 2015, 21:33

Je viens de parcourir la présentation en diagonale...c'est à faire peur.

Petite question: même si j'ai un linéaire important en haies sur l'exploitation, je sens bien que les placer en SIE est une source potentielle d'ennuis (plus d'échanges de parcelles, impossible de créer une entrée de champ supérieure à 10 mètres, etc.) Je viens de voir que l'on pouvait placer les couverts en SIE, à condition qu'ils soient implantés entre le 1er juillet et le 1er octobre (et qu'ils soient levés à cette dernière date). Est-ce que ça signifie que les couverts que l'on est obligé de faire pour les cultures de printemps peuvent être comptabilisés en SIE?

par **Jardinier du 70** Ven 20 Fév 2015, 21:36

malice79 a écrit:Je viens de parcourir la présentation en diagonale...c'est à faire peur.

Petite question: même si j'ai un linéaire important en haies sur l'exploitation, je sens bien que les placer en SIE est une source potentielle d'ennuis (plus d'échanges de parcelles, impossible de créer une entrée de champ supérieure à 10 mètres, etc.) Je viens de voir que l'on pouvait placer les couverts en SIE, à condition qu'ils soient implantés entre le 1er juillet et le 1er octobre (et qu'ils soient levés à cette dernière date). Est-ce que ça signifie que les couverts que l'on est obligé de faire pour les cultures de printemps peuvent être comptabilisés en SIE?

nouvelle - Explication nouvelle PAC 2015 -> 2019 1303016265

C' est encore le plus simple ... à condition que ça lève.

par **malice79** Ven 20 Fév 2015, 21:39

S'il faut, je vais semer aussitôt après moisson...ça m'évitera d'avoir à enregistrer toutes mes haies
Merci beaucoup pour ta réponse et cette présentation.

par **starmike** Ven 20 Fév 2015, 21:48

merci pour les liens faut que je regarde ça

par **ivanquoi** Ven 20 Fév 2015, 22:04

je crois que l'on touche le fond.
c'est l'administration dans toute sa splendeur.
sortie d'une réglementation par un énarque bien planqué au fond de son bureau parisien sans se rendre compte des conséquences de sa connerie et des alinéas qui vont en découdre.

par **gilles** Ven 20 Fév 2015, 22:58

Jardinier du 70 a écrit:
achille a écrit:comment savoir si les prairie que l'on a sont dans une zone sensible dans telepac ?

chapitre verdissement page 63 !

C' est écrit: chaque exploitant POURRA ... donc peut encore pas !!!

Plus sérieusement, ils ont parlé que de Natura 2000 ... le mieux pour avoir la bonne réponse y a que la DDT.

Merci pour les docs
Normalement il n'y aura que des prairies sensibles dans les zones natura 2000 ,ailleurs on pourra toutes les deplacer et éventuellement en supprimer (si le ratio regional est respecté)

par **Camille** Sam 21 Fév 2015, 00:23

gilles a écrit:
Jardinier du 70 a écrit:
achille a écrit:comment savoir si les prairie que l'on a sont dans une zone sensible dans telepac ?

chapitre verdissement page 63 !

C' est écrit: chaque exploitant POURRA ... donc peut encore pas !!!

Plus sérieusement, ils ont parlé que de Natura 2000 ... le mieux pour avoir la bonne réponse y a que la DDT.
Merci pour les docs
Normalement il n'y aura que des prairies sensibles dans les zones natura 2000 ,ailleurs on pourra toutes les deplacer et éventuellement en supprimer (si le ratio regional est respecté)

Sympa ouais! Je crains le pire! En proposition de site natura depuis un bail, j'ai bien l'impression que comme prévu la moitiée de l'exploitation va y passer! :tb

Comme je trouve que dalle sur le site DDTM, suis allée à la DREAL...
L'usine à gaz marche à plein tube! Rolling Eyes

Que de gratteurs de papiers à notre service! Enfin plutôt au leur...

par **8360.47** Sam 21 Fév 2015, 07:38

Et ce matin, en ouverture du salon, notre cher président évoque la simplification des contraintes administratives : tape

par Invité Sam 21 Fév 2015, 07:48

Entendu ce matin:
Selon le chef de l etat l europe doit securiser l agriculture....non mais allo koi? C est une blague? Vu l usine a gaz de la nouvelle pac c est plutot en moyenne une baisse de revenu pour la ferme france mais par contre un espoir pour la creation d emploi de controleurs....bientot il y aura plus de monde ds les ddt que ds nos campagne

par **s.a.m** Sam 21 Fév 2015, 08:02

Je viens de sur voler le sujet, c'est simple, 2 solutions, ou je fais cas-soc, ou je fais de mon exploitation une zone de non-droit et b:b

Non mais jusque quand allons nous nous laisser entuber et mettre sous pression par tes technocrates endimanchés nouvelle - Explication nouvelle PAC 2015 -> 2019 4239075649

nouvelle - Explication nouvelle PAC 2015 -> 2019 4239075649

par Invité Sam 21 Fév 2015, 08:16

Si on part du principe qu il faut recompenser ceux qui sont ecologiquement mieux que la moyenne, ce que je concois, pourquoi ne pas sanctionne le salaire de nos elu qd economiquement le budjet est en deficit??????!!!!

par **Jardinier du 70** Sam 21 Fév 2015, 10:32

Comme d' hab nos politiques (de tous bords) sont à côté de la plaque. Ils croient connaître la "vraie" vie de leurs concitoyens mais en fait ils ne la connaissent qu' au travers de rapports d' études ...

Et en fait on critique les politiques ... mais ceux qu' il faudrait trucider ce sont ces fonctionnaires qui pondent les rapports et qui édulcorent la réalité pour que tout paraisse bien rose et que le système continue ainsi sans jamais se remettre en question.

par pat 86 Sam 21 Fév 2015, 12:10

ca doit etre ca le choc de simplification ?

par **gilles** Jeu 12 Mar 2015, 23:40

Camille a écrit:
gilles a écrit:
Jardinier du 70 a écrit:
achille a écrit:comment savoir si les prairie que l'on a sont dans une zone sensible dans telepac ?

chapitre verdissement page 63 !

C' est écrit: chaque exploitant POURRA ... donc peut encore pas !!!

Plus sérieusement, ils ont parlé que de Natura 2000 ... le mieux pour avoir la bonne réponse y a que la DDT.
Merci pour les docs
Normalement il n'y aura que des prairies sensibles dans les zones natura 2000 ,ailleurs on pourra toutes les deplacer et éventuellement en supprimer (si le ratio regional est respecté)
Sympa ouais! Je crains le pire! En proposition de site natura depuis un bail, j'ai bien l'impression que comme prévu la moitiée de l'exploitation va y passer!
Comme je trouve que dalle sur le site DDTM, suis allée à la DREAL...
L'usine à gaz marche à plein tube! Que de gratteurs de papiers à notre service! Enfin plutôt au leur...

En zone natura 2000 ,toutes les prairies ayant+ de 5 ans sur le papier (->meme PT de4 ans,labour et nouvelle PT 4ans) ne pourront plus etre utilisees pour une autre production (source DDT)

par **Camille** Ven 13 Mar 2015, 19:02

gilles a écrit:
Spoiler:
En zone natura 2000 ,toutes les prairies ayant+ de 5 ans sur le papier (->meme PT de4 ans,labour et nouvelle PT 4ans) ne pourront plus etre utilisees pour une autre production (source DDT)

Colza, sorgho fourrager ou autres fourrages annuels aussi entrent dans ce cas ou ce n'est que les céréales?

par **Jardinier du 70** Ven 13 Mar 2015, 20:00

Pour moi Natura 2000 = PN = herbe.

par **Camille** Ven 13 Mar 2015, 22:51

Jardinier du 70 a écrit:Pour moi Natura 2000 = PN = herbe.

Je le crains aussi!
Sauf que l'emprise d'un SIC (natura)* a été établi depuis quelques années sur la moitié de l'exploit sans en avoir été bien sûr concerté, seul le CM avait été appelé à délibérer = opposition unanime, ils étaient tous ou presque chasseurs... Very Happy

Sur cette emprise on fait des rotations PT et FA ; ici si tu ne sèmes pas tu ramasses rien! C'est paillasson dès juillet alors j'aimerais qu'ils m'expliquent ce qu'ils entendent par "autonomie fourragère"!?!
Je sens qu'ils vont avoir de mes nouvelles dans les services :tb

*Une partie de cette zone (que l'on ne parcoure plus... ras l'bol de jouer les flics!) fait le bonheur des bécanes enduro et cross mais eux ne sont inquiétés par qui que ce soit!

par **gilles** Ven 13 Mar 2015, 23:22

Camille a écrit:
gilles a écrit:
Spoiler:
En zone natura 2000 ,toutes les prairies ayant+ de 5 ans sur le papier (->meme PT de4 ans,labour et nouvelle PT 4ans) ne pourront plus etre utilisees pour une autre production (source DDT)
Colza, sorgho fourrager ou autres fourrages annuels aussi entrent dans ce cas ou ce n'est que les céréales?

Comme j'ai compris il y a les végétaux consideres herbe et les autres
-->colza et sorgho surement interdits
par contre RGI annuel serait possible

par **milhoc** Dim 20 Déc 2015, 18:38

Je remonte ce sujet car je suis à la recherche d'un chiffre que je trouve pas sur le net. Dans le cadre du verdissement, le taux de SIE était de 5% en 2015. J'ai trouvé qu'il sera de 7% en 2019. Quelqu'un pourrait me dire ce qu'il sera en 2016 ? : victoire

par **MA 31** Dim 20 Déc 2015, 18:40

je pense 6 % 1% de plus par an

par **milhoc** Dim 20 Déc 2015, 19:29

Merci MA31. Donc d'après toi ce serait 6% en 2016 et 7 % de 2017 à 2019 ? :réfléchi

par **gilles** Dim 20 Déc 2015, 19:37

Selon ce DOCUMENT ,il n'y aurait pas de sanction en 2015 et 2016 :réfléchi

par Invité Dim 20 Déc 2015, 19:51

Si j'ai bien lu,les bio ont toujours le droit de retourner les prairies? :réfléchi

Je comprends mieux alors

par **gilles** Dim 20 Déc 2015, 20:04

iete a écrit:Si j'ai bien lu,les bio ont toujours le droit de retourner les prairies?

Je comprends mieux alors

Tous les agris Français (bio ou pas)avaient le droit de retourner toutes les prairies en 2015 (sauf celles classées en zone vulnerable)
En 2016 ,cela dependra du taux de maintien des prairies dans chaque region mais les eleveurs continueront de pouvoir retourner des vieilles prairies de 20,30 50 ans et +
En echange ,il faut garder les haies et mares ,bosquets ,chaque PAC a ses regles ,qu'en sera t'il pour 2020 :réfléchi

par **milhoc** Dim 20 Déc 2015, 21:00

gilles a écrit:Selon ce DOCUMENT ,il n'y aurait pas de sanction en 2015 et 2016

Oui mais rien sur le taux de SIE 2016 triste

par **BE68** Mer 06 Jan 2016, 10:23

Pac 2015:
Beaucoup de départements ne termineront pas le contrôle des dossiers avant la déclaration 2016.
La complexité des dossiers et toutes les nouvelles normes a énormément augmenté le taf de nos fonctionnaires.
Des agris ont perçu trop d'argent.
Bruxelles commence à se demander le bien fondé du verdissement.
En gros, ils veulent faire des économies sur le paiement et ne plus nous imposer ces contraintes.
Baisse des aides possible , mais baisse des contraintes pour la France?

par **dgé** Mer 06 Jan 2016, 10:24

t'as le droit de rêver, je me tâte pour les envoyer bouler en faisant le mort, plan fumure, reliquat azoté... rame

en parlant de ça, elles sont où les particularité topographique des SIE qu'ils devaient nous faire connaitre, je le vois de là, ça nous sera pondu sans pouvoir rien n'y changer, ni le voir avant la declaratiion, on te dira t'as X ha en haie, W ha en murs, Z ha en arbres rame

par **gilles** Mer 06 Jan 2016, 10:49

BE68 a écrit:Pac 2015:
Beaucoup de départements ne termineront pas le contrôle des dossiers avant la déclaration 2016.
La complexité des dossiers et toutes les nouvelles normes a énormément augmenté le taf de nos fonctionnaires.
Des agris ont perçu trop d'argent.
Bruxelles commence à se demander le bien fondé du verdissement.
En gros, ils veulent faire des économies sur le paiement et ne plus nous imposer ces contraintes.
Baisse des aides possible , mais baisse des contraintes pour la France?

Peux tu donner la source car c'est un peu inquietant si ils changent les regles de paiement apres declaration

par **jardi85** Mer 06 Jan 2016, 13:23

dgé a écrit:t'as le droit de rêver, je me tâte pour les envoyer bouler en faisant le mort, plan fumure, reliquat azoté...

en parlant de ça, elles sont où les particularité topographique des SIE qu'ils devaient nous faire connaitre, je le vois de là, ça nous sera pondu sans pouvoir rien n'y changer, ni le voir avant la declaratiion, on te dira t'as X ha en haie, W ha en murs, Z ha en arbres

+1 ;le gros souci est la , nos assolements 2016 son déjà bien entamés ,on se doit de faire des prévisionnels azotés ,des rotations .... et on ne sait même pas si on est dans leurs clous pour 2015 .... c'est comme si on fait 2 parties de carte avant qu'on te donne les règles exacts du jeu et on compte les points a la 3eme ..... : tape

par **gilles** Mer 06 Jan 2016, 13:32

dgé a écrit:t'as le droit de rêver, je me tâte pour les envoyer bouler en faisant le mort, plan fumure, reliquat azoté...

en parlant de ça, elles sont où les particularité topographique des SIE qu'ils devaient nous faire connaitre, je le vois de là, ça nous sera pondu sans pouvoir rien n'y changer, ni le voir avant la declaratiion, on te dira t'as X ha en haie, W ha en murs, Z ha en arbres

Je ne sais pas pour les SIE ,mais pour les haies il faut suivre son dossier PAC tres régulièrement car on a 10 j pour reclamer apres plan mis sur telepac ,pour les haies ,c'est prevu en janvioer fevrier

par **dgé** Mer 06 Jan 2016, 14:21

j'irais voir telepac lors de ma prochaine déclaration, je n'ai pas de recommandé, ni de mail, ni quoique ce soit pour le prevenir

par **sibalo** Mer 06 Jan 2016, 15:00

Ils sont déborder par leur conneries

D'ailleurs niveau connerie. La FNSEA a glissé avec leur journal un petit feuillet rappelant leur actions....

Sur leur torchon, dans la partie économie, PAC 2015.
-Un budget maintenu
-un verdissement assoupli

Ils se foutent de la gueule de qui la ? nouvelle - Explication nouvelle PAC 2015 -> 2019 556920499

nouvelle - Explication nouvelle PAC 2015 -> 2019 556920499

par **gilles** Mer 06 Jan 2016, 15:25

dgé a écrit:j'irais voir telepac lors de ma prochaine déclaration, je n'ai pas de recommandé, ni de mail, ni quoique ce soit pour me prevenir

Je leur ai fait remarqué qu'il pourrait nous prévenir
Reponse:les agris ne regardent pas les courriers qu'on leur envoie
:réfléchi

ils se moquent de nous parfois

par **dgé** Mer 06 Jan 2016, 15:30

leurs courrier faut les prendre comme ils prennent nos réclamations :tb

par **Sparthakus** Mer 06 Jan 2016, 16:02

gilles a écrit:
dgé a écrit:t'as le droit de rêver, je me tâte pour les envoyer bouler en faisant le mort, plan fumure, reliquat azoté...

en parlant de ça, elles sont où les particularité topographique des SIE qu'ils devaient nous faire connaitre, je le vois de là, ça nous sera pondu sans pouvoir rien n'y changer, ni le voir avant la declaratiion, on te dira t'as X ha en haie, W ha en murs, Z ha en arbres
Je ne sais pas pour les SIE ,mais pour les haies il faut suivre son dossier PAC tres régulièrement car on a 10 j pour reclamer apres plan mis sur telepac ,pour les haies ,c'est prevu en janvioer fevrier

c'est vrai?
si c'est le cas quels sont les crétins qui sont censés nous représenter qui acceptent ce genre de décision foireuse?!!!
on nous prend pour des cons ou quoi?

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