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Litige avec la MSA
5 participants
Litige avec la MSA
Qui parmi vous a eut un litige avec la MSA? et avez vous gagner contre elle?
Litige au sujet du paiement de cotisations, ajouts de pénalités et trainez devant un tribunal?
Litige au sujet du paiement de cotisations, ajouts de pénalités et trainez devant un tribunal?
marie86- + membre techno +
- département : Vendée
Messages : 1728
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 71
Entre Terre et Mer
Re: Litige avec la MSA
Mon père a eu un litige il y a une vingtaine d'années. Règlement à l'amiable.
BE68- + membre techno +
- Messages : 10842
Date d'inscription : 14/05/2014
Age : 51
68 Hardt Sud
Re: Litige avec la MSA
Oui si tu es sùr de ton coup il ne faut pas hésiter, ma femme a eut le cas il y a une quinzaine d'année pour des pénalités non justifiées, elle est allé au tribunal, la MSA n'était même pas représentée
OLIVBIO77- + membre techno +
- département : 77
Messages : 416
Date d'inscription : 22/01/2013
Age : 56
centre brie
Re: Litige avec la MSA
comme dans tous litiges, phase amiable avant toute procédure juridique
Invité- Invité
Re: Litige avec la MSA
il y a eut "un côté amiable" virement de 400€ mensuel, depuis octobre 2013!!
Mais le souci est que la MSA , dit ne pas recevoir de paiement.
il y a une mauvaise foi de cet organisme, qui ne déduit aucun de ces versements et continu d'appliquer des pénalités et des pénalités de pénalités, et traine mon fils devant les tribunaux. Je pense que la MSA s'acharne sur lui et sur d'autres agriculteurs.
Ce que je ne comprend pas, c'est que la MSA se dit à l'écoute du monde agricole alors qu'elle le pousse au désespoir et suicide! Elle a une cellule d'écoute!!! On marche sur la tête là...puisqu'elle est la première responsable du mal être des paysans..
Mais le souci est que la MSA , dit ne pas recevoir de paiement.
il y a une mauvaise foi de cet organisme, qui ne déduit aucun de ces versements et continu d'appliquer des pénalités et des pénalités de pénalités, et traine mon fils devant les tribunaux. Je pense que la MSA s'acharne sur lui et sur d'autres agriculteurs.
Ce que je ne comprend pas, c'est que la MSA se dit à l'écoute du monde agricole alors qu'elle le pousse au désespoir et suicide! Elle a une cellule d'écoute!!! On marche sur la tête là...puisqu'elle est la première responsable du mal être des paysans..
marie86- + membre techno +
- département : Vendée
Messages : 1728
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 71
Entre Terre et Mer
Re: Litige avec la MSA
Mes parents avaient eu un litige avec eux.désaccord sur des cotisations. Les factures de pénalités s'empilaient sur des cotisations, au bout d'un moment plus personne n'y comprend plus rien. Les mises en demeure, les huissiers...
Quand ils ont cessé leur activité, la MSA leur a fait une retenue sur leurs retraites qui a cessé au bout de quelques années sans que l'on sache trop pourquoi. Il vaut mieux avoir un souci avec le Trésor public qu'avec la MSA. Quand on pense qu'elle est soi disant gérée par la profession, on deviendrait violent.
bon courage à ton fils.
Quand ils ont cessé leur activité, la MSA leur a fait une retenue sur leurs retraites qui a cessé au bout de quelques années sans que l'on sache trop pourquoi. Il vaut mieux avoir un souci avec le Trésor public qu'avec la MSA. Quand on pense qu'elle est soi disant gérée par la profession, on deviendrait violent.
bon courage à ton fils.
ND90- + membre techno +
- Messages : 986
Date d'inscription : 30/07/2011
Age : 62
78
Re: Litige avec la MSA
Si on mettait de côté tout se qu'ils nous piquent sans qu'on demande rien!!!on aurait une belle retraite et on pourrait payer nos soins.
Quand je pense aux parachutes dorés de leur cher directeur il y a quelques années: 440 000€ , on m'a répondu qu'il aurait pu demander plus:!
M...alors c'est nous les payeurs..
puiqu'ils demandes des pénalités de retard, on devrait leur demander des intérêts pour notre argent, ( placé) chez eux depuis 40 ans parfois...à 10%par an on aurait un beau pécule non!
Quand je pense aux parachutes dorés de leur cher directeur il y a quelques années: 440 000€ , on m'a répondu qu'il aurait pu demander plus:!
M...alors c'est nous les payeurs..
puiqu'ils demandes des pénalités de retard, on devrait leur demander des intérêts pour notre argent, ( placé) chez eux depuis 40 ans parfois...à 10%par an on aurait un beau pécule non!
marie86- + membre techno +
- département : Vendée
Messages : 1728
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 71
Entre Terre et Mer
Re: Litige avec la MSA
ND90 a écrit:Mes parents avaient eu un litige avec eux.désaccord sur des cotisations. Les factures de pénalités s'empilaient sur des cotisations, au bout d'un moment plus personne n'y comprend plus rien. Les mises en demeure, les huissiers...
Quand ils ont cessé leur activité, la MSA leur a fait une retenue sur leurs retraites qui a cessé au bout de quelques années sans que l'on sache trop pourquoi. Il vaut mieux avoir un souci avec le Trésor public qu'avec la MSA. Quand on pense qu'elle est soi disant gérée par la profession, on deviendrait violent.
bon courage à ton fils.
Tu sais, la profession...je l'ai appelée , il y plusieurs années, elle ne représente plus rien et est pire que la MSA!
J'assimile cet acharnement à du harcèlement moral, les lettres à répétitions, les appels téléphoniques, les mises en demeures etc...c'est aussi un abus de pouvoir!
Je cherche une faille de ce côté pour attaquer à mon tour...et aider mon fils
marie86- + membre techno +
- département : Vendée
Messages : 1728
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 71
Entre Terre et Mer
Re: Litige avec la MSA
... parlez en au journal local agricole, le président de la msa doit le lire...
olivier 77- + membre techno +
- département : 77
Messages : 1445
Date d'inscription : 30/12/2010
Age : 45
Nord Seine & Marne
Re: Litige avec la MSA
le journal local agricole est à la FNSEA , qui siège à la MSA. Tout est bien ficelé...rassurez vous . ceux qui n'en font pas partie ont leur écrits censuré, j'en sais quelque chose.
marie86- + membre techno +
- département : Vendée
Messages : 1728
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 71
Entre Terre et Mer
Re: Litige avec la MSA
J'ai gardé un très mauvais souvenir de cette période. Depuis que c'est moi qui gère, j'ai toujours payé la MSA quitte à faire patienter d'autres créanciers. Une fois je me trompe en rédigeant le chèque, j'inverse le chiffre des dizaines avec celui des centaines, ce qui fait une différence de 40 francs ( ça date un peu...). J'ai reçu un appel des 40 francs augmenté de 3.99 (10% de 40 selon leur calcul)il s'agissait du premier acompte, j'ai pensé ajouté cette somme au deuxième acompte, mais j'ai reçu ensuite une mise en demeure de payer avec menace d'huissier. Me rappelant le passé, je n'ai pas voulu rentrer en conflit et j'ai envoyé mon chèque de 43.99 francs.marie86 a écrit:ND90 a écrit:Mes parents avaient eu un litige avec eux.désaccord sur des cotisations. Les factures de pénalités s'empilaient sur des cotisations, au bout d'un moment plus personne n'y comprend plus rien. Les mises en demeure, les huissiers...
Quand ils ont cessé leur activité, la MSA leur a fait une retenue sur leurs retraites qui a cessé au bout de quelques années sans que l'on sache trop pourquoi. Il vaut mieux avoir un souci avec le Trésor public qu'avec la MSA. Quand on pense qu'elle est soi disant gérée par la profession, on deviendrait violent.
bon courage à ton fils.
Tu sais, la profession...je l'ai appelée , il y plusieurs années, elle ne représente plus rien et est pire que la MSA!
J'assimile cet acharnement à du harcèlement moral, les lettres à répétitions, les appels téléphoniques, les mises en demeures etc...c'est aussi un abus de pouvoir!
Je cherche une faille de ce côté pour attaquer à mon tour...et aider mon fils
ND90- + membre techno +
- Messages : 986
Date d'inscription : 30/07/2011
Age : 62
78
Re: Litige avec la MSA
Je suis bien contente d'être à la retraite pour ne plus avoir à faire au parasitisme, malheureusement, ce sont les enfants qui subissent.
Je pense qu'il n'est pas légal de faire payer des pénalités de pénalités..10% de 10%, car ajouté à la somme ca augmente vite
Je pense qu'il n'est pas légal de faire payer des pénalités de pénalités..10% de 10%, car ajouté à la somme ca augmente vite
marie86- + membre techno +
- département : Vendée
Messages : 1728
Date d'inscription : 15/09/2009
Age : 71
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