Une jurisprudence vient d'être établie : les grenouilles qui coassent la nuit, c'est du tapage nocturne !

Non, ce n'est pas une blague...

http://www.wikiagri.fr/articles/jurisprudence-les-coassements-des-grenouilles-sont-du-tapage-nocturne/9783

on s enfonce , on s enfonce ( mais la france va mieux )
des grenouilles de la cgt

Faut dire que ça fait du boucan quand même
Encore plus quand c'est celles du voisin

ou sint donc les association ecologiste qui nous empeche de curer les fosses ???

la connerie humaine dans toute sa splendeur !

la connerie est genetique!!!

il existe aussi pour les appareils ,canon à gazs, qui definit le tapage diurne, susceptible de troubler le bien etre des personnes travaillant à proximité, on me la sortie suite a un gros problème de corbeaux sur parcelles de mais et que pas mal de personnes s'en plaignaient!!!!!

Bonjour,

Ayant bricolé il y a quelques années sur la mare de l'exploitation, j'avais fait quelques recherches pour qavoir ce que j'avais le droit de faire ou pas
voici ce que j'avais trouvé:

Les mares, en tant que zones humides, sont concernées par la loi sur l’eau. Celle-ci considère ex-
plicitement que la préservation de ces zones est d’intérêt général. La gestion de l’eau vise à assurer
« la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides » (Art. L. 210-1, 211-
1 et 211-1-1 du Code de l’environnement).

La préservation des mares peut être notifiée au sein
des SAGE (Schémas d’Aménagements et de Gestion des Eaux).
`
La réglementation oblige à déclarer l’assèchement, le remblaiement, l’imperméabilisation et la
submersion  d’une mare dont la surface est supérieure à 1000 m² (décret n° 93-743).
`
Ces mares sont parfois habitées par des espèces concernées par une réglementation particulière.
Les listes de ces espèces sont fixées par des arrêtés du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire. Les arrêtés interdisent, en règle générale :
l’atteinte aux spécimens (la destruction, la mutilation, la capture, ou l’enlèvement des animaux quel que soit leur stade de développement, et de tout ou partie des plantes) ;
la perturbation intentionnelle des animaux dans le milieu naturel ;
la dégradation des habitats, et en particulier les éléments physiques ou biologiques réputés nécessaires à la reproduction ou au repos
de l’espèce considérée,
la détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la vente ou l’achat, l’utilisation commerciale des spécimens prélevés dans le
milieu naturel.  (source :http://www.ofme.org/crpf/documents/fiches/635505.pdf c'est un peu vieux mais bon.)

Bref, en gros : pas le droit de toucher aux bestiolles ni aux plantes. alors a mon avis cette descision de justice est largement attaquable.

Ça existe pas des appareils pour imiter le bruit des crapeaux, pour qu'on s'amuse le soir sous les fenêtres des écolocons?

alain a écrit:Ça existe pas des appareils pour imiter le bruit des crapeaux, pour qu'on s'amuse le soir sous les fenêtres des écolocons?

Le vouvouzéla c'était pas mal comme truc

alain ,tu crois pas si bien dire, j'ai dans mes potes, un ,qui arrivaient à parfaitement le faire y compris bouche fermèe, que ce soit en cours ou au self tout en mangeant, epoque du lycée!!!!

Sont cons les gens, j'adore mes grenouilles, à tel point que j'aurais du mal à dormir sans et pourtant on en a un paquet! Z'ont qu'à retourner en ville dormir avec les klaxons et les sirènes!

Fourmi a écrit:Sont cons les gens, j'adore mes grenouilles, à tel point que j'aurais du mal à dormir sans et pourtant on en a un paquet! Z'ont qu'à retourner en ville dormir avec les klaxons et les sirènes!

d'accord avec toi

le maire devrait leur faire signer un genre de chartre lorsque ce genre de citoyens décident de s'installer dans notre belle et paisible campagne

triste france..

Bizarre quand même en ville il y a un bordel pas possible pour dormir, personne ne fait de procès, là que ce soit sonnailles, cloches d'églises, grenouilles et j'en passe au moindre pet de travers ils vont au tribunal... La campagne a ses charmes il faut les accepter ou retourner en ville!

On s'étonne ensuite que la justice est surchargée de travail. Une telle plainte ne devrait même pas être prise en compte. Je veux bien que les gens deviennent de plus en plus stupides mais il faut un jour mettre des limites. Si ces juges allaient jusqu'au bout de leur "idéologie", ils devraient infliger une amende à chaque grenouille !!!!!! On est vraiment dans une société à la dérive complète et notre pdt dit maintenir le cap !!!!!!!

ca donnes plutôt une idée genialissisme: savoir traduire le langage de la grenouille, c'est pov petites betes ont peut etre une ou des requetes spécifiques a formuler , envers nos amis grandes tetes savantes ayant pour charge de preparer l'avenir pour avoir un cadre de vie agreable à vivre pour toutes les especes animales et végétales constituant l'environement de chaque etre humain, puisque de part les apparences, l'etre humain est "un etre superieur"!!!!!!

pascal a écrit:alain ,tu crois pas si bien dire, j'ai dans mes potes, un ,qui arrivaient à parfaitement le faire y compris bouche fermèe, que ce soit en cours ou au self tout en mangeant, epoque du lycée!!!!

si ça peux aider, j'imite tres bien l'otarie .........

ca peut etre utile pour monter une chorale!!!!

Dérive de la néoruralité : il y a deux générations on allait chercher n'importe qui pour remettre la Dordogne en culture et en état ; aujourd'hui il y revient n'importe quoi pour t'en faire partir ... le voisin propriètaire reste une proie facile face à la multitude inattaquable des agglomérations bien plus bruyante que les grenouilles pendant leurs ébats ... ou alors la période est plus longue en ville ?
Mort aux grenouilles , par les biquettes et les autres réunis !

ou bien d'autres choses!!!!

c'est pas lui le plaignant?

http://www.ouest-france.fr/normandie/argentan-61200/municipales-roiville-jean-marie-malfione-constitue-une-liste-1859823

Il y a une suite à l'affaire ! Et ce n'est pas joli du tout. J'ai mené toute une enquête pour bien comprendre, je vous invite à lire cet article :
Mare aux grenouilles, les propriétaires condamnés (lourdement) dans tous les cas

il faudrait avoir le nom et l'adresse du voisin...


oui je croâ !.....

https://www.youtube.com/watch?v=VHzEUsjg4SY

La justice est folle. Non seulement elle est folle, mais elle est extrêmement dure et impitoyable. Le bon sens populaire le sait depuis longtemps. D'aussi loin que l'on remonte, il est avéré que les gens du peuple (au sens large, je ne vise pas que les serfs et les prolos) ont toujours eu intérêt à éviter au maximum cette engeance en robe.
Or, aujourd'hui, ces robins font la pluie et le beau temps, aucun pouvoir ne peut se mettre en travers de leur route.
Hier, e monarque était de droit divin, aujourd'hui les juges interprètent les lois à leur guise.

Béret vert a écrit:La justice est folle. Non seulement elle est folle, mais elle est extrêmement dure et impitoyable. Le bon sens populaire le sait depuis longtemps. D'aussi loin que l'on remonte, il est avéré que les gens du peuple (au sens large, je ne vise pas que les serfs et les prolos) ont toujours eu intérêt à éviter au maximum cette engeance en robe.
Or, aujourd'hui, ces robins font la pluie et le beau temps, aucun pouvoir ne peut se mettre en travers de leur route.
Hier, e monarque était de droit divin, aujourd'hui les juges interprètent les lois à leur guise.

j'en sais quelque chose avec 14 années de procédure pour la succession de mes parents....dingue! mais là pour le coup la cour de cass a rectifié les erreurs completements dingues des juges d'instance et d'appel....

Honoré de Barzac a écrit:

Béret vert a écrit:La justice est folle. Non seulement elle est folle, mais elle est extrêmement dure et impitoyable. Le bon sens populaire le sait depuis longtemps. D'aussi loin que l'on remonte, il est avéré que les gens du peuple (au sens large, je ne vise pas que les serfs et les prolos) ont toujours eu intérêt à éviter au maximum cette engeance en robe.
Or, aujourd'hui, ces robins font la pluie et le beau temps, aucun pouvoir ne peut se mettre en travers de leur route.
Hier, e monarque était de droit divin, aujourd'hui les juges interprètent les lois à leur guise.

j'en sais quelque chose avec 14 années de procédure pour la succession de mes parents....dingue! mais là pour le coup la cour de cass a rectifié les erreurs completements dingues des juges d'instance et d'appel....

Ils n ont pas rectifié les erreurs, mais rectifié des valeurs de jugements cette caste ne fait pas d erreurs

Il faut lire le jugement en entier ,ce n'est pas le bruit des grenouilles qui fait la condamnation ,c'est la construction illegale de la mare qui est la raison du jugement ,il n'y aurait pas de croassement dans cette mare illegale ,l'affaire se serait peut etre arretee avant
et en plus le proprio a fait appel aux ecolos pour classer les batraciens pour croire de gagner le proces ,et au final il a tout perdu et est lourdement condamnable=>qu'il demande les sous à ses copains ecolos
Au moins ces juges n'ont pas ecoutés les sirènes ecolos ,ouf
Et la morale et la jurisprudence c'est plutôt : ne pas construire de mare sans autorisation ou y mettre une couleuvre anti grenouille

C'est les grenouilles qu'ils fallait condamner pour " occupation illégale d'une zone humide sans autorisation du propriétaire et sans autorisation préalable du ministére concerné "
Il n'a plus qu'a apporter la preuve que les grenouilles habitait cette zone humide avant l'existence de la marre ce qui est probable .

fergie62 a écrit:

Honoré de Barzac a écrit:

Béret vert a écrit:La justice est folle. Non seulement elle est folle, mais elle est extrêmement dure et impitoyable. Le bon sens populaire le sait depuis longtemps. D'aussi loin que l'on remonte, il est avéré que les gens du peuple (au sens large, je ne vise pas que les serfs et les prolos) ont toujours eu intérêt à éviter au maximum cette engeance en robe.
Or, aujourd'hui, ces robins font la pluie et le beau temps, aucun pouvoir ne peut se mettre en travers de leur route.
Hier, e monarque était de droit divin, aujourd'hui les juges interprètent les lois à leur guise.

j'en sais quelque chose avec 14 années de procédure pour la succession de mes parents....dingue! mais là pour le coup la cour de cass a rectifié les erreurs completements dingues des juges d'instance et d'appel....

Ils n ont pas rectifié les erreurs,  mais rectifié des valeurs de jugements cette caste ne fait pas d erreurs

Vous avez raison j'en fait les frais aussi .J'ai lancé une procédure contre mon voisin en 2014, violent ,agressif ,manipulateur etc pour innondations et pollution (volontaire) de mes bâtiments ,parc paysager ,étang . Pratiquement 3 ans de procédure avec de plus un expert pourri (un paysan entre autre, ingénieur agro) nommé par le juge .L'évidence des faits, photos, et textes de loi est pourtant incontestable ,nul besoin d'un expert .Le montant des frais de procédure  dépasse maintenant la prise en charge de mon assurance juridique  .Le dépassement est pour ma pomme et entre temps le voisin a vendu son centre équestre(avec bovins) en reconstruit un à 6 km afin de se rendre insolvable .Je risque donc de ne jamais rien récupérer... si je gagne .....ce qui n'est pas sur vu la justice en plus !!! Seul consolation le voisin  a fait les travaux nécéssaire  avant de vendre et je ne subi plus de préjudices .J'ai démoli de plus son "aura" dans le patelin ce n'est pas pour me déplaire .
Avec le recul je me dit que ça aurait été plus simple et beaucoup moins couteux de me substituer  aux travaux de mise aux normes de mon voisin en posant un drain ou caniveau en béton jusqu'a mon égout pour me protéger des innondations  et pollutions  sur mon terrain ;c'était possible  mais sans compter avec le caractère du voisin qui aurait trouver autre chose pour m'emmerder vu qu'en même temps  il m'avait posé une opposition à mon permis de construire .Procédure au TA que j'ai gagné . Je me bat donc contre 2 pourris :le voisin + l'expert
Je viens de lancer en parallele une information au Batonnier du barreau pour "aligner" l'expert .Son rapport d'expertise suffit à lui même pour faire la preuve de sa partialité .Histoire de voir rayer cet expert de la liste des experts au minimum J'ai peut-être encore la naîveté de croire à la justice sans trop d'illusions mais j'ai bien peur que tu dise vrai :c'est une caste .Ils se protègent tous :avocats ,juges ,experts ,administratifs etc ......des crapules aux services des crapules et le citoyen honnête est le couillon ....affaire à suivre ,résultat dans 1, 2 , 3 ans impossible de savoir
J'ai de la chance que mon bizenesse marche bien ça permet de prendre de la hauteur et de ne pas trop impacter ma qualité de vie ....ma situation d'avant (Prod laitier) aurait été pire .C'est la vie il faut toujours se battre même quand on ne cherche des noises à personne  .c'est pas mon genre   moi c'est       .

gilles a écrit:Il faut lire le jugement en entier ,ce n'est pas le bruit des grenouilles qui fait la condamnation ,c'est la construction illegale de la mare qui est la raison du jugement ,il n'y aurait pas de croassement dans cette mare illegale ,l'affaire se serait peut etre arretee avant
et en plus le proprio a fait appel aux ecolos pour classer les batraciens pour croire de gagner le proces ,et au final il a tout perdu et est lourdement condamnable=>qu'il demande les sous à ses copains ecolos
Au moins ces juges n'ont pas ecoutés les sirènes ecolos ,ouf
Et la morale et la jurisprudence c'est plutôt : ne pas construire de mare sans autorisation ou y mettre une couleuvre anti grenouille

Ha bon, j'avais cru comprendre que la mare existait depuis toujours et les grenouilles avec.
Après, une mare illégale, bon, c'est bizarre, on se dit que faire une mare chez soi ce n'est pas un crime. Peut-être qu'il y a des motifs qui justifient qu'on lui fasse un procès.
Tant qu'on a pas l'ensemble des détails on ne peut pas juger.

Ca n'enlève rien à ce que je disais sur la justice. Même si vous êtes dans votre bon droit ou croyez l'être, c'est une trappe à emmerdes. Vous allez consommer toute votre énergie à vous battre contre des gens retors et manipulateurs, et des professionnels du droit qui se prennent pour des demi-dieux, avec des conséquences en cascade difficiles à imaginer au départ.
Je connais une personne qui a été ruinée par une décision de justice alors que toute sa vie elle a été d'une générosité exemplaire, notamment avec la personne avec laquelle elle était en conflit. Seulement elle avait signée un contrat en toute confiance, ce qu'elle n'aurait pas dû  mais à ce moment là elle était très malade (et en danger de mort, donc faiblesse psychologique). De plus, le notaire ne lui avait pas indiqué toutes les conséquences juridiques.
Les juges s'en sont tenu aux lignes du contrat, point barre et comme ils ne sont pas tenus de prendre en considération le reste... ils ont une marge d'appréciation qui peut vous coûter excessivement cher.
Et j'ai d'autres exemples...

et oui dans le terrain il y avait une ancienne mare ,devenue sans eau et grenouilles ,puis le proprio se decide à faire une mare mais pas au meme endroit ,puis les grenouilles y sont venues=>si il avait la preuve de la vieille mare et recreusé pile au meme endroit ,le juge ne l'aurait pas condamné ,le croassement est un bruit naturel
Dans le cas present ,ça sent le creusage de mare expres pour faire ch..r le voisin ,en plus faire venir les ecolos pour classer 9 batraciens a surement aggravé le cas

il me semble que la mare existante a été bouché et celle en question a été recréé un peut plus loin .....
Si ma mémoire est bonne ,lu au tout début de l'affaire ..... qui commence a daté .....

@ cow boy. Nous avons tenu car mon foyer est solide mais on en a bavé..les gosses surtout le petit dernier car tout tournait autour de ça, des dossiers partout dans la maison. J'n étais à faire des enregistrements en cache quand j'allais chez certains hommes de loi pour avoir la preuve des absurdités... un notaire qui détourne un testament ( à l'époque il n'y avait pas obligation d'enregistrement à Venelles). Celui là je suis arrivé à le baiser en allant aux hypotheques et fournir aux flics un acte "de notaire" dans lequel sa femme achetait à un vieil agriculteur hospitalisé ( acte passé dans la chambre de la clinique!) sa ferme. La femme du notaire étant devenue la fille adoptive du paysan! oui ! oui! et comme celui ci n'avait aucune famille à part des cousins éloignés...Les flics ont été ravis, ils l'avaient déja dans le radar pour avoir instruit un dossier dans lequel il avait détourné de l'argent à une femme sous tutelle et écoeurés car l'affaire avait été classée par le proc...

c'est dingue...

"Un notaire honnête est un notaire qui ne s'est pas fait prendre"

En plus des notaires malhonnêtes vous avez aussi les bourricots.

Les lois environnemental ,lois sur l'eau ont apporté pas mal d'atteinte à la jouissance de propriété :
ex:j'ai besoin de terre végétal ,je creuse un trou dans mon terrain pour me fournir de terre .Ce trou se remplit d'eau par la suite devient une marre et des batraciens s'y installent.
En jouant sur les mots ,L'intention n'était pas de creuser une marre ,l'ONEMA peut-elle sanctionner ? idem pour  l'entretien des fossés ou il faut une autorisation ,des définitions de cours d'eau qui n'en sont pas en réel ou qui n'existe plus .
C'est pire qu'au pays des SOVIETS
J'ai un étang retenu d'eau pour le moulin ,la digue en pierre est daté 1775 .Dans les années 50 il a été rebouché ,en 1990 l'ancien propriétaire l'a remis en service (curage) avec autorisation et agrément ,par contre il n'apparait toujours pas sur les cartes IGN .Une technicienne intervenante  dans une réunion sur l'eau m'a dit qu'il pourrait être remis en question vu que les mis a jours IGN ont été réalisé entre temps .Il est pourtant visible sur Google earth 8000m2 c'est pas une flaque d'eau .
Depuis 20 ans les écolos (extrémistes) bouffent la laine sur le dos des droits des propriétaires ,des paysans ,de la ruralité c'est une véritable dictature qui insidieusement s'est mis en place et de façon très arbitraire .Un pouvoir de décision pris par des citadins qui mettent les pieds à la campagne 2 jours /an .Nos Maires ,conseil municipaux sont largement responsable pour ce LAISSER FAIRE ,bien souvent des béni oui oui de la préfecture sans aucune contestation .Dans les villages quand la justice ,l'administration donne raison à l'absurde ,à l'intolérance ,le conseil devrait donner sa démission ,mettre les pied dans le plat ,refuser l'ingérence :la pagaille comme contre pouvoir ou "arrêté municipal contre arrêté  préfectoral" 
J'ai fait 6 mandats de CM et adjoint ,j'ai donc vu cette évolution insidieuse ,pour ma part pendant cette période je pense que j'ai représenté  90% des NIET (non)...j'étais seul bien souvent face à 10 pots de fleurs et pourtant bien souvent j'ai été élue à 90%

c pour cela quil est bien que les ruraux pur et dur doivent faire partie du conseil ou doit avoir la place de maire

aujourd'hui avec les com com

@honoré de barzac
Il n'y aurait pas suffisament de forêts pour décrire TOUTE LA BETISE HUMAINE et c'est pourtant elle qui fait la UNE des journaux dans ce monde CONTEMPLATIF de sa bêtise

La suite de l'histoire, publiée ce matin, un reportage sur place avec les dernières infos :

http://www.wikiagri.fr/articles/mare-aux-grenouilles-lenjeu-du-conflit-entre-voisins-glisse-sur-le-terrain-ecologique/17753

dans un monde ideal :

http://www.legorafi.fr/2019/09/11/les-grenouilles-dun-etang-obtiennent-lexpulsion-dun-couple-de-parisiens-bruyants/

carlo s a écrit:dans un monde ideal :

http://www.legorafi.fr/2019/09/11/les-grenouilles-dun-etang-obtiennent-lexpulsion-dun-couple-de-parisiens-bruyants/

j'aime bien "le gorafi".      

ok ...

mais comment interpréter cet article du gorafi ?

Un soutien aux proprios de la mare !
ou au contraire : " ils vont pas  nous faire chier pour des grenouilles " !

en Guadeloupe c'est toute la nuit que ca gueule les bestioles La

et les avions sont tjrs pleins pour a aller