location terre,partir avant la fin du contrat?

par **bud** Sam 18 Juin - 8:00

suite a un commodat de 6 ans via safer le voisin me propose une location de 25 ans d e cette parcelle;le prix est ok la parcelle merite du drainage partiel mais ca m interesse ;le seul bemol est que je ne suis pas sur d aller jusqu a 25 ans que court le bail.peut on donc ecourter un bail sans consequence?

par **MICHMUCH** Sam 18 Juin - 8:42

tu n' pas de successeur

par Invité Sam 18 Juin - 8:44

oui en cas de force majeur ( décès , faillite , retraite , non paiement loyer , ... )

sinon , ca dépend des clauses du bail
c est a vous de voir lors de l élaboration du bail

par **d.d.** Sam 18 Juin - 8:45

par ici en belgique tu as 100 zigotos comme moi qui vont démarer sur les chapeaux de roues .... tu n'as pas besoin de te trac...

par **basto** Sam 18 Juin - 8:46

et pourquoi pas un bail de 18ans :réfléchi

par Invité Sam 18 Juin - 8:50

sans doute pour raison fiscale pour le propriétaire !

par **bud** Sam 18 Juin - 8:57

j ai deja 48 ans et dans 10 ans je relache voir j arrete ;cette terre j en ai besoin pour mieux amortir le matos ,rentablement palant c est une neutre

par **MICHMUCH** Sam 18 Juin - 8:57

d.d. a écrit:par ici en belgique tu as 100 zigotos comme moi qui vont démarer sur les chapeaux de roues .... tu n'as pas besoin de te trac...

a oui j'avais oublié ça aussi

par **Pierre89** Sam 18 Juin - 11:41

marie70 a écrit:sans doute pour raison fiscale pour le propriétaire !

Et sécurité puisqu'un bail de 25 ans s'arrête réellement à 25 ans, ce qui n'est pas le cas pour le 18 ans.

par **Alan.fr** Sam 18 Juin - 16:45

un 18 ans s'arrete à la retraite du fermier si celui ci n'a pas de suite , sinon fait un bail de carrière .

par **MICHMUCH** Sam 18 Juin - 18:13

Alan.fr a écrit:un 18 ans s'arrete à la retraite du fermier si celui ci n'a pas de suite , sinon fait un bail de carrière .

fo un 18 se renouvelle par période de 9 ans et il et rare que le bail soit signé 18 ans avant la retraite : rr

par **Alan.fr** Sam 18 Juin - 20:16

MICHMUCH a écrit:
Alan.fr a écrit:un 18 ans s'arrete à la retraite du fermier si celui ci n'a pas de suite , sinon fait un bail de carrière .

fo un 18 se renouvelle par période de 9 ans et il et rare que le bail soit signé 18 ans avant la retraite

tu n'as pas compris ce que je voulais dire, un 18 se prolonge en 9 ans mais selon le L411-33 "en outre,le preneur qui atteint l'age de la retraite(retenu pr la MSA )peut par dérogations de l'article L411-5 résilier le bail à la fin d'une de ses périodes annuelles suivant la date à laquelle il aura atteint l'age requis" . (notification au bailleur 12 mois à l'avance : victoire

par **basto** Sam 18 Juin - 20:20

Alan.fr a écrit:
MICHMUCH a écrit:
Alan.fr a écrit:un 18 ans s'arrete à la retraite du fermier si celui ci n'a pas de suite , sinon fait un bail de carrière .

fo un 18 se renouvelle par période de 9 ans et il et rare que le bail soit signé 18 ans avant la retraite
tu n'as pas compris ce que je voulais dire, un 18 se prolonge en 9 ans mais selon le L411-33 "en outre,le preneur qui atteint l'age de la retraite(retenu pr la MSA )peut par dérogations de l'article L411-5 résilier le bail à la fin d'une de ses périodes annuelles suivant la date à laquelle il aura atteint l'age requis" . (notification au bailleur 12 mois à l'avance

vrai c'est se qui est écrit sur le mien : victoire

par **Alan.fr** Sam 18 Juin - 20:28

tu étais à la section des fermiers toi aussi : rr

par **Pierre89** Sam 18 Juin - 20:42

Alan.fr a écrit:
MICHMUCH a écrit:
Alan.fr a écrit:un 18 ans s'arrete à la retraite du fermier si celui ci n'a pas de suite , sinon fait un bail de carrière .

fo un 18 se renouvelle par période de 9 ans et il et rare que le bail soit signé 18 ans avant la retraite
tu n'as pas compris ce que je voulais dire, un 18 se prolonge en 9 ans mais selon le L411-33 "en outre,le preneur qui atteint l'age de la retraite(retenu pr la MSA )peut par dérogations de l'article L411-5 résilier le bail à la fin d'une de ses périodes annuelles suivant la date à laquelle il aura atteint l'age requis" . (notification au bailleur 12 mois à l'avance

Et si, entre temps, une société est créée ( GAEC ou autres ) et que le propriétaire accepte que le bail soit transféré à la société ??

par **le belge** Sam 18 Juin - 20:51

le bailleur est baisé!

par **Alan.fr** Sam 18 Juin - 21:25

dans le probléme de Bud , son soucis était de ne pas pouvoir finir son bail. si c'est un bailleur qui à peur de ne plus revoir son bien le 25 ans peut être une solution

par **Pierre89** Sam 18 Juin - 21:31

le belge a écrit:le bailleur est baisé!

Il est quand même conseillé de ne jamais faire de bail à une société !

par **Pierre89** Sam 18 Juin - 21:36

Alan.fr a écrit:dans le probléme de Bud , son soucis était de ne pas pouvoir finir son bail. si c'est un bailleur qui à peur de ne plus revoir son bien le 25 ans peut être une solution

Par contre, pour le propriétaire, pour profiter d'exonération sur les droits de succession, il lui faut un bail à long terme donc supérieur à 18 ans.
Savoir si un bail à long terme, interrompu avant la date bénéficie quand même des exonérations prévues ?

par **le belge** Sam 18 Juin - 21:37

sauf si la dîte société t appartient

par **bud** Dim 19 Juin - 5:35

le bail est de 25 ans point barre, pour je ne sait qu elle raison;moi je trouve ça trop long a prendre ou a laisser.Puis je l interrompre dans 15 ans pour un motif perso?

par **electron** Dim 19 Juin - 6:59

En la matière le fermier a tout les droits ,c est pour des raison purement fiscal que le bailleur veut du 25 ans
Mais la aussi il y a force majeur invoquer part le bailleur si le fermier ne fait pas les 25 ans en fait les exonérations fiscal on pour but de fournir une protection supplémentairement aux fermier et inciter que les proprios louent plutôt que vendent

par **Pierre89** Dim 19 Juin - 8:50

bud a écrit:le bail est de 25 ans point barre, pour je ne sait qu elle raison;moi je trouve ça trop long a prendre ou a laisser.Puis je l interrompre dans 15 ans pour un motif perso?

Le bail de 25 ans a un terme fixe connu à l'avance et le propriétaire est sur de récupérer ses terres à la dite date sauf s'il prolonge volontairement d'année en année.
Tandis que le 18 ans est renouvelable par période de 9 ans sans forcément de date de fin si l'épouse reprend ou un enfant.

par **gilles** Dim 19 Juin - 9:03

bud a écrit:suite a un commodat de 6 ans via safer le voisin me propose une location de 25 ans d e cette parcelle;le prix est ok la parcelle merite du drainage partiel mais ca m interesse ;le seul bemol est que je ne suis pas sur d aller jusqu a 25 ans que court le bail.peut on donc ecourter un bail sans consequence?

Personne pour repondre à la question de Bud ?
si il arrete pour motif perso avant les 25 ans ,quelles conséquences pour lui et pour le proprietaire ?
Le proprietaire ne pourra t'il pas le poursuivre en justice pour non respect de contrat (ayant pour consequence une perte d'avantages fiscaux pour le proprio)
La question de Bud est très interressante car ce pourrait etre une solution pour beaucoup d'agris et proprio qui veulent signer des contrats sans etre victime de la loi absurde du statut du fermage

par **snif** Dim 19 Juin - 9:09

bud a écrit:le bail est de 25 ans point barre, pour je ne sait qu elle raison;moi je trouve ça trop long a prendre ou a laisser.Puis je l interrompre dans 15 ans pour un motif perso?

Oui un bail de 25 ans est cessible ou transmissible. Donc pas de souci.
Sauf si il n'y a pas de clause de tacite reconduction.

Au fait la surface concernée fait au moins 1 smi ?

par **Pierre89** Dim 19 Juin - 9:20

snif a écrit:
bud a écrit:le bail est de 25 ans point barre, pour je ne sait qu elle raison;moi je trouve ça trop long a prendre ou a laisser.Puis je l interrompre dans 15 ans pour un motif perso?

Oui un bail de 25 ans est cessible ou transmissible. Donc pas de souci.
Sauf si il n'y a pas de clause de tacite reconduction.

Au fait la surface concernée fait au moins 1 smi ?

Le bail de 25 ans est peut être transmissible mais ne doit pas être cessible !
Le bail cessible est un bail bien particulier. ( et dangereux car le propriétaire peut se retrouver bailleur de son pire ennemi puisqu'il ne contrôle plus rien )
Pour le bail de 25 ans, savoir si le propriétaire acceptera pour 15 ans un autre fermier ?
De plus, avec le contrôle des structures, pas sûr que le fermier choisi par Bud avec l'accord de son propriétaire soit retenu par la commission ?

par **snif** Dim 19 Juin - 9:51

Si cessible. Pourquoi ecrit tu le contraire ?

par **Alan.fr** Dim 19 Juin - 10:03

snif a écrit:Si cessible. Pourquoi ecrit tu le contraire ?

le 25 ans comme le 9 ans est cessible à ta femme (même si tu es pacsé) où tes enfants, le bail cessible béneficie d'une céssibilité élargie à tout le monde , même le voisin que personne aime Laughing

Pierre joue sûr les thermes c'est tout : victoire

par **snif** Dim 19 Juin - 10:05

Ca c'est du transmissible. J'écris bien cessible, sous condition de tacite reconduction annuelle

par **Alan.fr** Dim 19 Juin - 10:13

là c'est toi qui joue sûr les mots

quand ce fameux bail cessible (celui que tu peux refiller à qui tu veux ) à été créé, la SNFM avait demandé la céssibilité élargie des autres baux pour pallier à un soucis de transmission du fond agricole qui vennait d'être créé. on ne pouvait pas transmettre un fond si on ne pouvait pas transmettre le foncier . C'est le législateur qui à inventé cette usine à gaz qui est le bail céssible (celui que tu peux filler à ton concierge )

par **snif** Dim 19 Juin - 11:13

Mais non Alan, je ne joue pas. En matiere de droit, il est necessaire d'être tres rigoureux.

Et JAMAIS je n'ai parlé du bail cessible qui est encore une autre forme de bail.

Je maintiens qu'une des caractéristiques du bail de 25 ans est d'être cessible à condition d'inclure la clause de tacite reconduction.

La bonne remarque que tu aurais dû écrire était de savoir pourquoi mettre cette clause.

par **Pierre89** Dim 19 Juin - 11:18

snif a écrit:Ca c'est du transmissible. J'écris bien cessible, sous condition de tacite reconduction annuelle

Donc Bud partirait sur un bail de 25 ans, en fait 15 donc les 10 restant seront classés comment au niveau bail ? Le fermier suivant part pour 10 ans pour finir le 25 ans ?
Par contre je ne comprends pas ta phrase " J'écris bien cessible, sous condition de tacite reconduction annuelle " ou alors il fait les 10 ans année par année reconductible jusqu'à terminer le 25 ans ?

Je suis en plein dans le sujet et dans un bail chaque mot compte donc il faut être le plus précis possible et sans ambiguïté !

par **snif** Dim 19 Juin - 11:32

Je suis bien d'accord avec toi, précis et rigoureux.

Donc oui à ta question, le suivant finira le bail qui l'amènera aux 25 ans prévus.et continuera jusqu'à temps de re voir un exploit d'huissier lu annonçant la résiliation, il aura alors encore 4 ans.

Si le propriétaire ne mets pas cette clause de reconduction, il n'aura pas les avantages fiscaux, droits de mutation, isf, taxe de publicité foncière.

par **Alan.fr** Dim 19 Juin - 12:09

Pierre89 a écrit:
snif a écrit:Ca c'est du transmissible. J'écris bien cessible, sous condition de tacite reconduction annuelle

Donc Bud partirait sur un bail de 25 ans, en fait 15 donc les 10 restant seront classés comment au niveau bail ? Le fermier suivant part pour 10 ans pour finir le 25 ans ?
Par contre je ne comprends pas ta phrase " J'écris bien cessible, sous condition de tacite reconduction annuelle " ou alors il fait les 10 ans année par année reconductible jusqu'à terminer le 25 ans ?

Je suis en plein dans le sujet et dans un bail chaque mot compte donc il faut être le plus précis possible et sans ambiguïté !

pour le 25 ans , le renouvellement était automatique jusqu'à la jurisprudence d' Epernay qui a statuée sur le fait qu'un bail de 25 ans ne comportant pas de clause de renouvellement devenait un bail de 25 ans fixe . Je peux te dire que ça à foutu un sacrée vent de panique chez les fermiers , j'en connais un qui s'est retrouvé à la rue à 54 ans alors que ça faisait 3 générations qu'ils étaient sur la ferme . .
bon pour Bud , il faut savoir qu'un bail long terme (intérressant fiscalement )est un bail d'au moins 18 ans , mais les bailleurs preférent le 25 ans surtout ceux qui sont prés de Rabastens parceque Pierre Gay (présidents des bailleurs ) en est friant Laughing

Art L.416-4 bail long terme et retraite du bailleur : un preneur qui est à plus de 9 ans et à moins de 18 ans de la retraite peut conclure un bail long terme régi par les dispositions du présent chapitre et d'une durée égale à celle qui doit lui permettre d'atteindre l'âge de la retraite . Si tu connais Didier Gorses tu peux aller le voir ,il te conseillera : victoire

par **Pierre89** Dim 19 Juin - 13:08

snif a écrit:Je suis bien d'accord avec toi, précis et rigoureux.

Donc oui à ta question, le suivant finira le bail qui l'amènera aux 25 ans prévus.et continuera jusqu'à temps de re voir un exploit d'huissier lu annonçant la résiliation, il aura alors encore 4 ans.

Si le propriétaire ne mets pas cette clause de reconduction, il n'aura pas les avantages fiscaux, droits de mutation, isf, taxe de publicité foncière.

Le bail de 25 ans a un terme très précis donc pour moi, aucune prolongation possible systématique en attendant un exploit d'huissier.

Je sais qu'il y a 2 possibilités pour un bail de 25 ans :
+ une formule avec congé à donner 4 ans avant par huissier pour récupérer les terres à la date définie mais avec possibilité de prolonger année par année
+ une autre formule où la date est définie dès la signature du bail sans congé à donner.... mais je ne sais pas si on peut quand même prolonger d'année en année comme dans le cas précédent.

Pour l'isf, dès que tu es en retraite, donc du jour au lendemain, tu bascules dans le calcul même avec bail à long terme !
A ce moment là, la seule solution est une donation pour ne plus avoir la propriété des terres, tout en en gardant l'usufruit mais encore pas mal de calcul à faire suivant l'âge !

Pour un bail de 18 ans, considéré comme bail à long terme, les avantages fiscaux sont là quand même ?

par **snif** Dim 19 Juin - 14:45

Oui, ils sont là aussi.
Le 25 ans permet au bailleur de récupérer ses champs à la date prévue, sans condition de reprise.

par **la cigogne** Dim 19 Juin - 14:53

snif a écrit:Oui, ils sont là aussi.
Le 25 ans permet au bailleur de récupérer ses champs à la date prévue, sans condition de reprise.

C'est facile les mathématiques :
3,6,9 ou 18 font plus que 25 ! : rr

par **Pierre89** Dim 19 Juin - 20:10

la cigogne a écrit:
snif a écrit:Oui, ils sont là aussi.
Le 25 ans permet au bailleur de récupérer ses champs à la date prévue, sans condition de reprise.

C'est facile les mathématiques :
3,6,9 ou 18 font plus que 25 !

3,6,9 ça devient rare

18 déjà plus courant mais 18 + 9 +... +.... ( selon les âges respectifs des fermiers ) = ??

Donc 25 pas de surprise au terme du contrat ! Surtout que l'on peut prolonger d'année en année !!

Donc tes mathématiques : location terre,partir avant la fin du contrat? 3434830833

location terre,partir avant la fin du contrat? 3434830833

par **snif** Dim 19 Juin - 20:19

Je crois que la cigogne voulait exactement dire la même chose.

par **la cigogne** Dim 19 Juin - 20:29

snif a écrit:Je crois que la cigogne voulait exactement dire la même chose.

C'est exactement cela Mister JL : victoire

par **Pierre89** Dim 19 Juin - 20:47

snif a écrit:Je crois que la cigogne voulait exactement dire la même chose.

la cigogne a écrit:
snif a écrit:Je crois que la cigogne voulait exactement dire la même chose.

C'est exactement cela Mister JL

Ok je n'arrive plus à vous suivre location terre,partir avant la fin du contrat? 1782733182

location terre,partir avant la fin du contrat? 388366507

par **Alan.fr** Dim 19 Juin - 20:55

Pierre89 a écrit:
la cigogne a écrit:
snif a écrit:Oui, ils sont là aussi.
Le 25 ans permet au bailleur de récupérer ses champs à la date prévue, sans condition de reprise.

C'est facile les mathématiques :
3,6,9 ou 18 font plus que 25 !

3,6,9 ça devient rare

18 déjà plus courant mais 18 + 9 +... +.... ( selon les âges respectifs des fermiers ) = ??

Donc 25 pas de surprise au terme du contrat ! Surtout que l'on peut prolonger d'année en année !!
et puis le 25 il est bien pour le fermier , parcequ'il sait exactement à quel moment il doit arrêter de mettre de l'engrais de fond

Donc tes mathématiques :

ce qu'il y a de bien avec le 25 ans , c'est que le fermier sais exactement à quel moment il doit arrêter de mettre de l'engrais de fond location terre,partir avant la fin du contrat? 3434830833

par **snif** Dim 19 Juin - 20:58

Donc, ce n'est pas beau de tirer la langue à un forumeur qui ecrit la même chose que toi langue

par **Alan.fr** Dim 19 Juin - 21:06

snif a écrit:Donc, ce n'est pas beau de tirer la langue à un forumeur qui ecrit la même chose que toi

pardon j'avais eu un bug , j'ai corrigé .. : rr

par **bud** Lun 20 Juin - 4:39

tu connais bien du monde dans le secteur alan;j apelerais pierre gay ou didier gorses

par **Alan.fr** Lun 20 Juin - 7:58

bud a écrit:tu connais bien du monde dans le secteur alan;j apelerais pierre gay ou didier gorses

des anciens partenaires et surtout des amis, donnes leur le bonjour de Roland si tu les vois , et va voir Didier en premier, tu es quand même un Fermier !! : victoire

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