Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

Un ami souhaite que je prenne en pension son cheval pendant 2 semaines ( vacance ) , comment faire par rapport à ma déclaration PAC , sachant que j'ai que des bovins ?

1 cheval pour 2 semaines, y a rien a déclarer

herve56 a écrit:

+1

Peut être juste signaler à ton assureur pour être tranquille en cas de souci !

Il faudrait peut-être aussi que je pense à déclarer la présence de ma belle mère à la maison dans deux jours , on est jamais assez prudent

n oubli pas de boucler le cheval 

Mon père faisait une facture de vente d'herbe.
ça te dédouane de tout ce qu'ils font à l'intérieur, de si il arrive un pépin au cheval si j'ai tout compris ...

Depuis que j'ai des abeilles dedans, c'est foutu, le cheval est un des seuls animaux à ne pas s'enfuir quand il se fait piquer ... du coup si t'as une ruche qui merde, il y reste ...

zn cas de soucis sur la voie publique , le proprietaire du terrain est autant responsable que le proprietaire de l'animal

centkght a écrit:zn cas de soucis sur la voie publique , le proprietaire du terrain  est autant responsable que le proprietaire de l'animal

Si tu fais de "la vente d'herbe" tu n'as pas a savoir si c'est une machine qui viendra la récolter une un animal et donc tu n'as pas a cloturer ni à gérer les risques inérant à la présence d'animaux ...

pinocio a écrit:Il faudrait peut-être aussi que je pense à déclarer la présence de ma belle mère à la maison dans deux jours , on est jamais assez prudent

Manquerait plus que se pointe un contrôleur à cheval sur la réglementation !

pinocio a écrit:Il faudrait peut-être aussi que je pense à déclarer la présence de ma belle mère à la maison dans deux jours , on est jamais assez prudent

Oui ,surtout si la belle mère est un vieux chameau ...

Vernier a écrit:Un ami souhaite que je prenne en pension son cheval pendant 2 semaines ( vacance ) , comment faire par rapport à ma déclaration PAC , sachant que j'ai que des bovins ?

Si il te reste un bout de terrain non declaré PAC et comme ils préviennent la veille d'un contrôle ,ne dis rien et tu le mettras dans le petit bout si contrôle ,ou garde le van chez toi pour y mettre le cheval le temps du contrôle
Sinon si le controleur voit le cheval sur une parcelle PAC ,ce sera des pénalités
Il existe des modeles sur Telepac pour declarer une prise en pension
C'est le meme pb si on prete un terrain pour poser une tente ou caravane ou la foire expo de la commune=>tout doit etre declaré ou enlevé rapidement si contrôle qui arrive

oh, j'ai mes chevaux "loisir" avec les génisses, je suis hors la loi (pac)??? Après tout c'est notre herbe qu'ils bouffent on en fait ce qu'on veut non?

centkght a écrit:zn cas de soucis sur la voie publique , le proprietaire du terrain  est autant responsable que le proprietaire de l'animal

c'est le détenteur de l'animal

en cas de pension payante ou non, c'est l'exploitant du terrain (propiétaire ou locataire)

en cas de vente d'herbe sur pieds, c'est le maitre d'oeuvre , toujours l'exploitant vendeur

dans tous les cas il faut le signaler à son assurance

Fourmi a écrit:oh, j'ai mes chevaux "loisir" avec les génisses, je suis hors la loi (pac)???  Après tout c'est notre herbe qu'ils bouffent on en fait ce qu'on veut non?

Tu as le droit d'en faire ce que tu veux sur des parcelles non engagés à la PAC (en les declarant SNE sur le dossier) ,par contre sur les parcelles primées ,tu dois declarer les cultures faites et les animaux pouvant etre présents
=>enleves les le jour d'un contrôle pour ne pas etre penalisée

Bah ils sont avec les vaches sur prairie permanente... je leur mettrai des boucles alors! Je ne m'étais jamais posé la question en fait! On a eu contrôle identification, les chevaux étaient là on n'a eu aucune remarque 'forcément vus, ma jument a failli bouffer leur liste!

gilles a écrit:

Vernier a écrit:Un ami souhaite que je prenne en pension son cheval pendant 2 semaines ( vacance ) , comment faire par rapport à ma déclaration PAC , sachant que j'ai que des bovins ?

Si il te reste un bout de terrain non declaré PAC et comme ils préviennent la veille d'un contrôle ,ne dis rien et tu le mettras dans le petit bout si contrôle ,ou garde le van chez toi pour y mettre le cheval le temps du contrôle
Sinon si le controleur voit le cheval sur une parcelle PAC ,ce sera des pénalités
Il existe des modeles sur Telepac pour declarer une prise en pension
C'est le meme pb si on prete un terrain pour poser une tente ou caravane ou la foire expo de la commune=>tout doit etre declaré ou enlevé rapidement si contrôle qui arrive

C'est bien pour ça que j'ai lancé ce sujet , lors de notre déclaration PAC , on doit bien déclarer les bovins , ovins, équins ....ect ....

sevi a écrit:1 cheval pour 2 semaines, y a rien a déclarer

exact rien à déclarer pour ça

Heureusement ,il y a des contrôleurs sympas ,Fourmi et Routier ,mais il suffit de tomber sur un pointilleux (ceux de l'asp notament) et c'est la cata pour un rien

C'était l'asp... Franchement pour un cheval sur quinze jours je ne m'inquiéterais pas trop!
Dans mon cas si je mets mes chevaux sur une sne pourquoi pas mais je fais quoi des crottins? Mes chiens courent dans les prés faut aussi les déclarer? Et les ragondins, eux ils broutent, on les déclare?? Les sangliers qui défoncent le maïs? Mes gosses aussi vont dans les prés, bref on a même plus le droit de pisser chez soi dans remplir 50 formulaires. Lors de la déclaration PAC il ne m'a pas semblé voir de case pour les chevaux (sauf juments repro de certaines races)

Fourmi a écrit:C'était l'asp... Franchement pour un cheval sur quinze jours je ne m'inquiéterais pas trop!
Dans mon cas si je mets mes chevaux sur une sne pourquoi pas mais je fais quoi des crottins? Mes chiens courent dans les prés faut aussi les déclarer? Et les ragondins, eux ils broutent, on les déclare?? Les sangliers qui défoncent le maïs? Mes gosses aussi vont dans les prés, bref on a même plus le droit de pisser chez soi sans remplir 50 formulaires. Lors de la déclaration PAC il ne m'a pas semblé voir de case pour les chevaux (sauf juments repro de certaines races)

Helas oui c'est ça la PAC qu'on signe ,mais on ne s'en rend compte que lors d'un contrôle très strict
j'ai eu un petit merdeux qui cherchait que ça ,heureusement son collegue ,un vieux sage ,le calmait dans ses ardeurs de sanctionner du paysan . Helas maintenant il est surement encore en poste et doit sevir dans les campagnes

Un petit merdeux viendrait chez moi,il s'en irait ravi de sa visite !!!

gilles a écrit:

Fourmi a écrit:C'était l'asp... Franchement pour un cheval sur quinze jours je ne m'inquiéterais pas trop!
Dans mon cas si je mets mes chevaux sur une sne pourquoi pas mais je fais quoi des crottins? Mes chiens courent dans les prés faut aussi les déclarer? Et les ragondins, eux ils broutent, on les déclare?? Les sangliers qui défoncent le maïs? Mes gosses aussi vont dans les prés, bref on a même plus le droit de pisser chez soi sans remplir 50 formulaires. Lors de la déclaration PAC il ne m'a pas semblé voir de case pour les chevaux (sauf juments repro de certaines races)

Helas oui c'est ça la PAC qu'on signe ,mais on ne s'en rend compte que lors d'un contrôle très strict
j'ai eu un petit merdeux qui cherchait que ça ,heureusement son collegue ,un vieux sage ,le calmait dans ses ardeurs de sanctionner du paysan . Helas maintenant il est surement encore en poste et doit sevir dans les campagnes

j'ai eu le cas pour un contrôle animal dans la prairie même situation que toi Gilles

Il Y a 20

Il Y a 20ans de ca, un controleur m'avait deja signalé a l'epoque qu'il fallait declarer si presence de chevaux.

En fait, il y avait du crottin dans une parcelle, sauf que c'etait du crottin issu de chevaux "balladeurs" du centre equestre d'a coté. Je lui avait meme fait voir a l'epoque la parcelle ou etait les fameux canassons.
C'est sur, par les talus, ils ne pouvaient pas sortir vu les ronces, mais dans la barriere, il y avait juste une simple ficelle bleu de round...
Pas d'autre trace de cloture et un pot d'eau de 50l pour quatre chevaux, rempli environ deux fois par semaine....

Mais ce genre de "ferme" ne sont jamais controlée, pourtant elles touchent egalement des primes PAC.

Je precise quand meme que ce centre equestre n'existe plus...

déjà tu lui fais 250e pour 15j parce que c'est du court terme!
les agri sont tjrs bien vus pour faire des cadeaux
tu sais ce qu'on dit : trop bon trop... si en plus c'est pour avoir des emmerdes alors là bravo! maintenant c'est peut être un "ami" spécial ou qui ne veut pas payer le tarif normal ds une structure normale: c'est la mode

déjà tu lui fais 250e pour 15j parce que c'est du court terme!
les agri sont tjrs bien vus pour faire des cadeaux
tu sais ce qu'on dit : trop bon trop... si en plus c'est pour avoir des emmerdes alors là bravo! maintenant c'est peut être un "ami" spécial ou qui ne veut pas payer le tarif normal ds une structure normale: c'est la mode
et s'il y a un pb!?
bon courage!