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Distance de stockage engrais azotés
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AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Machines agricoles et autres :: Stockages divers
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Distance de stockage engrais azotés
Tout est dans le titre...
Est-ce qu'il existe une distance de stockage règlementaire par rapport aux tiers pour le stockage en ferme des engrais azotés liquides, solides en vrac ou en BB?
Si règlementation il y a, change-t-elle en fonction des régions ou départements?
A priori il faut distinguer les installations soumises à déclaration, à autorisation et les plus petits volumes soumises au Règlement Sanitaire Départemental...
Mais je n'ai rien trouvé pour le département de l'Aisne....
Est-ce qu'il existe une distance de stockage règlementaire par rapport aux tiers pour le stockage en ferme des engrais azotés liquides, solides en vrac ou en BB?
Si règlementation il y a, change-t-elle en fonction des régions ou départements?
A priori il faut distinguer les installations soumises à déclaration, à autorisation et les plus petits volumes soumises au Règlement Sanitaire Départemental...
Mais je n'ai rien trouvé pour le département de l'Aisne....
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: Distance de stockage engrais azotés
cela est national il me semble
MICHMUCH- + membre techno +
- Messages : 16372
Date d'inscription : 08/05/2012
Age : 62
51 coteaux vitryat
Re: Distance de stockage engrais azotés
Depuis l'explosion AZF de Toulouse, les normes ont été revues pour les entreprises et négoces, pour les stockages en ferme avec un tonnage limité les contraintes sont départementales.
J'ai déjà du stockage en ammo 33.5BB mais je me renseigne pour avoir du liquide également...
J'ai déjà du stockage en ammo 33.5BB mais je me renseigne pour avoir du liquide également...
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: Distance de stockage engrais azotés
C'est par département. C'es comme pour l'obligation de retention ou pas
Fabocacid- + membre techno +
- Messages : 5316
Date d'inscription : 15/12/2015
Age : 39
56
Re: Distance de stockage engrais azotés
Normalement
De 100 a 500 m3 c'est déclaration
+ de 500 ,c'est autorisation
De 100 a 500 m3 c'est déclaration
+ de 500 ,c'est autorisation
sevi- + membre techno +
- département : 61
Messages : 38274
Date d'inscription : 11/09/2009
basse normandie
Re: Distance de stockage engrais azotés
j'ai celle du voisin à 30 cm du mur de mon atelier , c'est réglementaire ? sans bac de rétention , ça fait 40 qu'elle est là
porsche 133- + membre techno +
- Messages : 11476
Date d'inscription : 02/01/2010
Age : 43
bunker du 91
Re: Distance de stockage engrais azotés
Quelle quantité ?porsche 133 a écrit:j'ai celle du voisin à 30 cm du mur de mon atelier , c'est réglementaire ? sans bac de rétention , ça fait 40 qu'elle est là
sevi- + membre techno +
- département : 61
Messages : 38274
Date d'inscription : 11/09/2009
basse normandie
Re: Distance de stockage engrais azotés
un bon 20 000l
porsche 133- + membre techno +
- Messages : 11476
Date d'inscription : 02/01/2010
Age : 43
bunker du 91
Re: Distance de stockage engrais azotés
Et Certainement une cuve en ferraille ,bien mûre
sevi- + membre techno +
- département : 61
Messages : 38274
Date d'inscription : 11/09/2009
basse normandie
Re: Distance de stockage engrais azotés
elle te dérange !porsche 133 a écrit:un bon 20 000l
moulinos- + Nounours du forum +
- département : 59
Messages : 13645
Date d'inscription : 12/09/2009
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flandres (pitgam)
Re: Distance de stockage engrais azotés
moulinos a écrit:elle te dérange !porsche 133 a écrit:un bon 20 000l
oui , quand j'ai refait la toiture ,la gouttière touche , et surtout ce voisin me cherche des noises , vache pour vache ...
porsche 133- + membre techno +
- Messages : 11476
Date d'inscription : 02/01/2010
Age : 43
bunker du 91
Re: Distance de stockage engrais azotés
J'ai lu que dans certains départements la distance mini à respecter (pour les nouvelles installations) c'est 50 mètres des habitations des tiers et 20 mètres de la limite de propriété...
C'est pas toujours possible quand le corps de ferme est dans un bourg...
C'est pas toujours possible quand le corps de ferme est dans un bourg...
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: Distance de stockage engrais azotés
dents pour dentsporsche 133 a écrit:moulinos a écrit:elle te dérange !porsche 133 a écrit:un bon 20 000l
oui , quand j'ai refait la toiture ,la gouttière touche , et surtout ce voisin me cherche des noises , vache pour vache ...
moulinos- + Nounours du forum +
- département : 59
Messages : 13645
Date d'inscription : 12/09/2009
Age : 61
flandres (pitgam)
Re: Distance de stockage engrais azotés
sevi a écrit:Normalement
De 100 a 500 m3 c'est déclaration
+ de 500 ,c'est autorisation
Avec déclaration, c'est rétention obligatoire, comme en autorisation d'ailleurs !
Et parlons en des rétentions.
Combien ne sont pas au normes ?
la cigogne- + membre techno +
- Messages : 8389
Date d'inscription : 12/09/2009
vienne en autres riches
Re: Distance de stockage engrais azotés
Comme je m'y attendais, le voisin à décidé de vendre sa parcelle le long de mon exploitation en terrain à bâtir, j'ai prévenu la mairie que c'est beaucoup trop près de mes bâtiment mais il ne veux rien savoir...
Il y a des recours possibles?
Le géomètre est déjà sur place...
Il y a des recours possibles?
Le géomètre est déjà sur place...
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: Distance de stockage engrais azotés
il y a un permis de déposé ?
grabouille- + membre techno +
- Messages : 10272
Date d'inscription : 24/12/2017
Age : 106
nord haute marne
Re: Distance de stockage engrais azotés
Pas encore de permis mais la parcelle possède un certificat d'urbanisme...
Je me retrouve avec mon stockage d'engrais à 10 mètres du voisin, j'ai 150 poules et coqs en quasi liberté dans le hameau, je m'attend des soucis à venir.
Je me retrouve avec mon stockage d'engrais à 10 mètres du voisin, j'ai 150 poules et coqs en quasi liberté dans le hameau, je m'attend des soucis à venir.
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: Distance de stockage engrais azotés
Faire faire signé un document par la mairie comme quoi ils savent à coter de quoi ils s'installeront.
Tourne-toi vers le soleil, l’ombre sera derrière toi.
(proverbe Maori)
alain- +Admin fromager+
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Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 62
Haute-Savoie
Re: Distance de stockage engrais azotés
le plu est il fait
sinon un élu agri peut il rappeler que tu es en place en premier
sinon un élu agri peut il rappeler que tu es en place en premier
les doryphores font la vie dures aux moulins jaunes
bzh centre- + Admin Crevette du forum +
- Messages : 29932
Date d'inscription : 10/09/2009
56
Re: Distance de stockage engrais azotés
a poil ou a plumes...gaston02 a écrit:Pas encore de permis mais la parcelle possède un certificat d'urbanisme...
Je me retrouve avec mon stockage d'engrais à 10 mètres du voisin, j'ai 150 poules et coqs en quasi liberté dans le hameau, je m'attend des soucis à venir.
d.d.- + membre techno +
- Messages : 5954
Date d'inscription : 10/12/2009
Age : 60
LIEGE BELGIQUE
Re: Distance de stockage engrais azotés
Pas de PLU, c'est une carte communale. C'est plus "flexible" d'utilisation.
Par contre j'ai informé la Communauté de Communes qui instruit les permis de construire, pour les informer de la proximité trop importante avec le corps de ferme et la présence de volailles.
Par contre, je n'ai pas d'installation classée, qui de fait, éloignerait les futurs voisins. 150 poules et coqs, ce n'est pas assez.
Par contre j'ai informé la Communauté de Communes qui instruit les permis de construire, pour les informer de la proximité trop importante avec le corps de ferme et la présence de volailles.
Par contre, je n'ai pas d'installation classée, qui de fait, éloignerait les futurs voisins. 150 poules et coqs, ce n'est pas assez.
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: Distance de stockage engrais azotés
gaston02 a écrit:Pas encore de permis mais la parcelle possède un certificat d'urbanisme...
Je me retrouve avec mon stockage d'engrais à 10 mètres du voisin, j'ai 150 poules et coqs en quasi liberté dans le hameau, je m'attend des soucis à venir.
GRUMPY- + membre techno +
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Age : 67
IDF sud
Re: Distance de stockage engrais azotés
GRUMPY a écrit:gaston02 a écrit:Pas encore de permis mais la parcelle possède un certificat d'urbanisme...
Je me retrouve avec mon stockage d'engrais à 10 mètres du voisin, j'ai 150 poules et coqs en quasi liberté dans le hameau, je m'attend des soucis à venir.
Et bien oui, on est à la campagne... j'ai bien un parc de 70 ares clôturé, les gallinacés font le mur régulièrement
La volaille traverse la route et se retrouve chez les voisins, et personne ne s'en plaint, même les conducteurs des villages voisins (qui ralentissent) trouvent ça bien.
Par contre des futurs néo-ruraux risquent de ne pas apprécier et surtout me faire chier.
gaston02- + membre techno +
- département : 02
Messages : 1846
Date d'inscription : 27/09/2013
Age : 54
Est 02
Re: Distance de stockage engrais azotés
gaston02 a écrit:GRUMPY a écrit:gaston02 a écrit:Pas encore de permis mais la parcelle possède un certificat d'urbanisme...
Je me retrouve avec mon stockage d'engrais à 10 mètres du voisin, j'ai 150 poules et coqs en quasi liberté dans le hameau, je m'attend des soucis à venir.
Et bien oui, on est à la campagne... j'ai bien un parc de 70 ares clôturé, les gallinacés font le mur régulièrement
La volaille traverse la route et se retrouve chez les voisins, et personne ne s'en plaint, même les conducteurs des villages voisins (qui ralentissent) trouvent ça bien.
Par contre des futurs néo-ruraux risquent de ne pas apprécier et surtout me faire chier.
Le seul bon argument pour que tes voisins néoruraux acceptent tes poules sur leur gazon, c'est que les poules grattent la mousse et l'arrachent. (mieux qu'un scarificateur).
Par contre, les crottes de poules sur la terrasse ou sur la margelle de piscine, c'est moins défendable.
GRUMPY- + membre techno +
- Messages : 4746
Date d'inscription : 09/01/2012
Age : 67
IDF sud
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