Sujets similaires
Statistiques
Nous avons 4382 membres enregistrésL'utilisateur enregistré le plus récent est jerome74
Nos membres ont posté un total de 3170045 messages dans 88292 sujets
Petites annonces
Pas d'annonces disponibles.
contrôle fosse septique
+45
cricky16
Léparbal Gilles
BE68
max-42
Momo
alceste
jean-pierre-45
gc29
bruno du 89
Honoré de Barzac
Zeus
Deutzman
mic mac
kerfanch
case ih 81
pig
jojo22
Tro Breizh
fusa 32
dgé
gilles
wild
pathfinder
erwin
lafouine
PatogaZ
Pylone
lauva
sevi
nonord
alain
Dehors
seguim
Titi
drasia
poun47
GL
bibi43
yaya
samb22
Papy 26
JM
hermine 22
bzh centre
herve56
49 participants
Page 3 sur 5 • 1, 2, 3, 4, 5
contrôle fosse septique
Rappel du premier message :
j'ai un controle le 05 /02 pour la fosse individuelle !
je vais découvrir la fosse mais faut-il la vider ?
et je n'ai pas l'intention de faire d'autres trous pour trouver les regards ni découvrir le filtre à pouzzolane !
si vous avez été controlé comment ça se passe ?
j'ai un controle le 05 /02 pour la fosse individuelle !
je vais découvrir la fosse mais faut-il la vider ?
et je n'ai pas l'intention de faire d'autres trous pour trouver les regards ni découvrir le filtre à pouzzolane !
si vous avez été controlé comment ça se passe ?
herve56- + membre techno +
- Messages : 5691
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 61
56 sud
Re: contrôle fosse septique
mea culpa lauva t avais raison 59.67 ttclauva a écrit:oui tout ça je connais ,et oui la mafia est chez nous comme a palerme ,la difference chez nous c'est legalisé avec distribution de sucrette bien placée .jack77 a écrit:eh oui mon neveu !!!!!
et on tente de te faire croire que c'était les mieux placés ...et là on continue : pour les travaux, deux entreprises ont répondu à l'appel d'offre, une au centre de la France et la pieuvre véolia ... et devine qui a été retenu ?????
ils ne foutront pas les pieds chez moi
du grand banditisme organisé et légalisé
a mon avis pylone fait erreur ,faisant parti de la meme comcom c'est bien 59.67ttc demandé (j'ai le papier sous les yeux)
Pylone- + membre techno +
- Messages : 2162
Date d'inscription : 20/01/2012
Age : 55
Sarthe
Re: contrôle fosse septique
je reviens avec ma fosse !!
donc il y a 1 an environ ,drains bouchés !(instal de 1993 ,drains enterrés d1m environ )
la décision est prise de refaire un épandage un peu plus loin .
donc il faut monter un dossier par une société privée ,étude de sol …etc : 450€
le faire valider par le spanc
faire les travaux mais avant de refermer ,il faut les appeler pour venir voir si c’est bien fait : 100€
et la semaine dernière soit 1 an après revisite pour voir si ça fonctionne :72€
je les aurais attendu peut être si ça n’avait pas marché !
et bien sur tout les ans : 30€ pour … ?
je peux vous dire que j’ai dis ce que je pensais de leur méthode à la personne qui est venue la semaine dernière .tout en restant poli ,sans insulte ,calme !
et je ne l'ai pas empêché de faire son travail
et …j’ai reçu un recommandé ::::
donc il y a 1 an environ ,drains bouchés !(instal de 1993 ,drains enterrés d1m environ )
la décision est prise de refaire un épandage un peu plus loin .
donc il faut monter un dossier par une société privée ,étude de sol …etc : 450€
le faire valider par le spanc
faire les travaux mais avant de refermer ,il faut les appeler pour venir voir si c’est bien fait : 100€
et la semaine dernière soit 1 an après revisite pour voir si ça fonctionne :72€
je les aurais attendu peut être si ça n’avait pas marché !
et bien sur tout les ans : 30€ pour … ?
je peux vous dire que j’ai dis ce que je pensais de leur méthode à la personne qui est venue la semaine dernière .tout en restant poli ,sans insulte ,calme !
et je ne l'ai pas empêché de faire son travail
et …j’ai reçu un recommandé ::::
herve56- + membre techno +
- Messages : 5691
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 61
56 sud
Re: contrôle fosse septique
la s.... !!!!
erwin- + membre techno +
- département : 54
Messages : 14431
Date d'inscription : 23/09/2009
Age : 49
south Belgium
Re: contrôle fosse septique
Contrairement à ce qui est écrit dans le courrier que tu as reçu, les contrôleurs du spanc n'ont pas pouvoir de pénétrer sur ta propriété sans ton accord, ils ne sont pas assermentés.
Il est tout à fait possible de refuser un contrôle spanc, normalement, il aurait dû t'être rappelé les sanctions encourues. (en général c'est le doublement de la redevance ).
Il est tout à fait possible de refuser un contrôle spanc, normalement, il aurait dû t'être rappelé les sanctions encourues. (en général c'est le doublement de la redevance ).
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
Notre maire nous a dit qu'on était pas obliger de les recevoir.
GL- + membre techno +
- Messages : 24947
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 110
Assis
Re: contrôle fosse septique
c'est "qu'estcequejédit" plus hautGL a écrit:Notre maire nous a dit qu'on était pas obliger de les recevoir.
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
j'ai eu un controle en 2012 mais j ai refusé de payer étant donné que je n'avais rien demandé et que j'assimilai ce controle a de la vente forcée car aucune concurrence en face !Pas tres loin certains villages ont refuser de payer !
pathfinder- courageux du forum
- département : 80
Messages : 12840
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 48
somme
Re: contrôle fosse septique
et pas de suites ?
herve56- + membre techno +
- Messages : 5691
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 61
56 sud
Re: contrôle fosse septique
une reclamation une fois mais plus de nouvelles !
pathfinder- courageux du forum
- département : 80
Messages : 12840
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 48
somme
Re: contrôle fosse septique
erwin a écrit: la s.... !!!!
non au contraire ,c'est très bien !
ma femme m'a dit :"t'as gagné ,ils vont porter plainte "
il n'y a eu aucune menace ,ni physique ni verbale ,pas d'insulte donc je ne vois pas sur quel motif !
copie du courrier au préfet ...
herve56- + membre techno +
- Messages : 5691
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 61
56 sud
Re: contrôle fosse septique
pinocio a écrit:Contrairement à ce qui est écrit dans le courrier que tu as reçu, les contrôleurs du spanc n'ont pas pouvoir de pénétrer sur ta propriété sans ton accord, ils ne sont pas assermentés.
Il est tout à fait possible de refuser un contrôle spanc, normalement, il aurait dû t'être rappelé les sanctions encourues. (en général c'est le doublement de la redevance ).
GL- + membre techno +
- Messages : 24947
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 110
Assis
Re: contrôle fosse septique
si elle n'est pas assermentée , c'est ta parole contre la sienne
wild- + membre techno +
- Messages : 15594
Date d'inscription : 28/03/2010
Age : 63
80
Re: contrôle fosse septique
Quand j'ai refait mon propre assainissement j'ai surtout rien demandé a personne, pas d'étude de filière(pas obligatoire) ni de contrôle après les travaux. par contre j'ai tout réalisé aux normes voir même (avec l'argent économisé sur les parasites) un peu au dessus en dimensionnement .
Et dans tout ça vous connaissez le plus drôle.. c'est que je n'ai jamais reçu le moindre courrier pour contrôler mon assainissement Véolia s'emmerde pas il reprend ses fichiers clients pour les contrôles sauf que je n'ai pas de compteur d'eau
Par contre pour avoir subit des dizaines de contrôles quand j'en faisait en prestation je peux confirmer qu'il y a parfois des gens très cool mais aussi de sacrés vicelards (ça va du gars qui regarde depuis la route en petite chaussures de ville pour voir qu'il y a bien eu un peu de terre de remuée jusqu'au contrôle d'1H30 chaque tuyau déterré et inspecté avec le niveau électronique pour voir si la pente correspond bien au DTU) et à ce petit jeu sans vouloir paraître misogyne les nanas sont carrément les pires.
Et dans tout ça vous connaissez le plus drôle.. c'est que je n'ai jamais reçu le moindre courrier pour contrôler mon assainissement Véolia s'emmerde pas il reprend ses fichiers clients pour les contrôles sauf que je n'ai pas de compteur d'eau
Par contre pour avoir subit des dizaines de contrôles quand j'en faisait en prestation je peux confirmer qu'il y a parfois des gens très cool mais aussi de sacrés vicelards (ça va du gars qui regarde depuis la route en petite chaussures de ville pour voir qu'il y a bien eu un peu de terre de remuée jusqu'au contrôle d'1H30 chaque tuyau déterré et inspecté avec le niveau électronique pour voir si la pente correspond bien au DTU) et à ce petit jeu sans vouloir paraître misogyne les nanas sont carrément les pires.
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
Il sont chers chez toi ,ils osent prendre 30€ sans rien faire tous les ansherve56 a écrit:je reviens avec ma fosse !!
donc il y a 1 an environ ,drains bouchés !(instal de 1993 ,drains enterrés d1m environ )
la décision est prise de refaire un épandage un peu plus loin .
donc il faut monter un dossier par une société privée ,étude de sol …etc : 450€
le faire valider par le spanc
faire les travaux mais avant de refermer ,il faut les appeler pour venir voir si c’est bien fait : 100€
et la semaine dernière soit 1 an après revisite pour voir si ça fonctionne :72€
je les aurais attendu peut être si ça n’avait pas marché !
et bien sur tout les ans : 30€ pour … ?
je peux vous dire que j’ai dis ce que je pensais de leur méthode à la personne qui est venue la semaine dernière .tout en restant poli ,sans insulte ,calme !
et je ne l'ai pas empêché de faire son travail
Dans le cadre d'une reparation d'installation déjà vue par le SPANC ,est ce obligatoire dans tous les départements de les faire venir avant,pendant et apres travaux ou est ce partout comme chez FLY
Chez nous ils ont parlés de cette procedure uniquement en cas de vente-achat de la maison
Hervé ,si la lettre n'était pas ecrite sur l'enveloppe du recommandé ,il n'ont pas de preuves de ce courrier(enveloppe recommandé mais vide) ,tu pourras les embeter avec ça si ils t'embetent
Dernière édition par gilles le Ven 24 Oct 2014, 19:56, édité 1 fois
gilles- + membre techno +
- Messages : 5038
Date d'inscription : 18/05/2014
Age : 58
puy de dome
Re: contrôle fosse septique
en contrôle pac ,certification ,bien etre etc
il y a autant de tordues
il y a autant de tordues
hermine 22- + membre techno +
- département : 22
Messages : 37831
Date d'inscription : 23/10/2009
Age : 74
bretagne
Re: contrôle fosse septique
gilles a écrit:
Il sont chers chez toi ,ils osent prendre 30€ sans rien faire tous les ans
Dans le cadre d'une reparation d'installation déjà vue par le SPANC ,est ce obligatoire dans tous les départements de les faire venir avant,pendant et apres travaux ou est ce partout comme chez FLY
Chez nous ils ont parlés de cette procedure uniquement en cas de vente-achat de la maison
Oui en cas d'achat/vente /demande de permis de construire / autorisation de travaux, tu pourras pas échapper au contrôle...
le certificat de conformité sera exigé pour l'achat ou une vente ultérieure j'ai connu le cas pour un divorce la maison pouvait pas être vendue car le contrôle d'assainissement n'avait jamais été fait a la construction 10 ans avant.
Ce que je voulais dire c'est qu'on peux faire soit même les travaux mais en s'assurant d’être dans les clous au cas ou ...
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
Le contrôle de présence ou d'état de fonctionnement d'un assainissement autonome pour la vente d'un bien, n'est pas une compétence du spanc, mais d'un cabinet d'étude habilité. (comme pour la présence de plomb ou d'amiante, les diagnostics DPE ...etc)Fly49 a écrit:gilles a écrit:
Il sont chers chez toi ,ils osent prendre 30€ sans rien faire tous les ans
Dans le cadre d'une reparation d'installation déjà vue par le SPANC ,est ce obligatoire dans tous les départements de les faire venir avant,pendant et apres travaux ou est ce partout comme chez FLY
Chez nous ils ont parlés de cette procedure uniquement en cas de vente-achat de la maison
Oui en cas d'achat/vente /demande de permis de construire / autorisation de travaux, tu pourras pas échapper au contrôle...
le certificat de conformité sera exigé pour l'achat ou une vente ultérieure j'ai connu le cas pour un divorce la maison pouvait pas être vendue car le contrôle d'assainissement n'avait jamais été fait a la construction 10 ans avant.
Ce que je voulais dire c'est qu'on peux faire soit même les travaux mais en s'assurant d’être dans les clous au cas ou ...
Le spanc, est un service instauré par la collectivité en charge des assainissements non collectifs, ayant pour rôle d'en contrôler le bon fonctionnement.
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
donc ce spanc ne sert à rien !
si ça ne marche pas ,le premier à être emmerdé c'est celui qui va chier !
j'ai bien refait l'épandage parce qu'il ne fonctionnait plus .
et si le boulot avait été mal fait ,le gazier qui a fait ça entendrait parler du pays !
si ça ne marche pas ,le premier à être emmerdé c'est celui qui va chier !
j'ai bien refait l'épandage parce qu'il ne fonctionnait plus .
et si le boulot avait été mal fait ,le gazier qui a fait ça entendrait parler du pays !
herve56- + membre techno +
- Messages : 5691
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 61
56 sud
Re: contrôle fosse septique
En gros et pour résumer:herve56 a écrit:donc ce spanc ne sert à rien !
si ça ne marche pas ,le premier à être emmerdé c'est celui qui va chier !
j'ai bien refait l'épandage parce qu'il ne fonctionnait plus .
et si le boulot avait été mal fait ,le gazier qui a fait ça entendrait parler du pays !
Si une collectivité choisi de remettre tout le monde aux normes, elle instaure un spanc (service public d'assainissement non collectif).
Cachée là derrière, elle se couvre par rapport à la loi sur l'eau et finance, par une redevance calculée THEORIQUEMENT sur le coût de fonctionnement de ce service (suivi, suivi des travaux de remise aux normes, enregistrement et conseil), les frais liés à la bonne marche de ce service.
Pour ma com/com, on appelle tous les ans 20€ par habitation, d'autres com/com appellent la redevance tous les 5 ans (ça fait plus mal).
Ce système a été pondu par souci d'équité par rapport aux communes qui avaient fait depuis longtemps des réseaux d'assainissements, car les budgets eaux ne pouvaient plus être noyés dans le budget général des communes, il a fallu faire un budget spécial et dédié, ce qui a eu pour effet d'avoir des budgets en permanence déficitaires, d'où l'instauration de taxes d'assainissement au m3 d'eau pour eux et l'établissement de la redevance "spanc" pour les autres par équité.
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
c'est mon tour, 76 € la plaisanterie, j'ai rien envie d'ouvrir, ça fait 20 ans que je suis dans la baraque, si je fais l'idiot et lui dit que je ne sait pas où ça se trouve, le hic, c'est que je trouve la fosse avec une barre, s'il le fait il la trouvera aussi
Dernière édition par dgé le Jeu 13 Juin 2019, 17:42, édité 1 fois
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
tu auras un rapport négatif et c est tout
fusa 32- + membre techno +
- Messages : 17708
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 62
gers 15 km d AUCH
Re: contrôle fosse septique
et amendes ?
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
normalement non
fusa 32- + membre techno +
- Messages : 17708
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 62
gers 15 km d AUCH
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
Tout dépend de la pollution de l'eau chez toi car chez nous : de gros emmerdeur et je sais de quoi je cause! Par exemple si tu achète une maison et qu'elle n'est pas au norme, tu as 1 an pour te mettete au norme sinon amende tous les ans qu'à la mise au norme ! Chez nous de l'autre côté de rennes les analyses d'eau sont pas bonne et il cherche a sanctionné tout le monde particulier agriculteurs commune... C'est pour te dire qu'en se moment ils descendent dans les fosses agricole pour regardé les fissures !!!!
Tro Breizh- + Membre +
- Messages : 100
Date d'inscription : 10/06/2019
Age : 36
35
Re: contrôle fosse septique
dgé a écrit:c'est mon tour, 76 € la plaisanterie, j'ai rien envie d'ouvrir, ça fait 20 ans que je suis dans la baraque, si je fais l'idiot et lui dit que je ne sait pas où ça se trouve, le hic, c'est que je trouve la fosse avec une barre, s'il le fait il la trouvera aussi
Mon voisin avait trouver une solution marrante. Lors du passage du contrôleur il lui a proposer le règlement du passage sans rentrer dans la cour.
L’argument valait son pesant de cacahouète : "Puisque que vous allez déclarer que je suis pas au normes, ce n'est pas la peine de rentrer".
Le sbire normatif fût bien embêté. Faire une facture sans avoir fait le travail l'exposait à quelques soucis. Il a passer son chemin.
GL- + membre techno +
- Messages : 24947
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 110
Assis
Re: contrôle fosse septique
Si ta commune ou com/com possède un "spanc" (service public d'assainissement non collectif) et que tu paies tous les ans une redevance, en cas de non conformité cette redevance double ou triple.dgé a écrit:et amendes ?
si c'est le premier contrôle de conformité, il n'y a pas d'amende, c'est pour établir un état des lieux avant de faire (ou faire faire ) les mises aux normes ou même pour préparer un zonage de périmètre pour créer un tout à l'égout collectif.
Dans tous les cas, le contrôleur ne va pas chercher la fosse ni les regards de sortie, il classera ton dossier comme non conforme .
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
j'ai pas de fossé à moins de 75 m
le règlement de 76 € va être prélevé sur la prochaine facture
oui, y'a une station d’épuration, s'il me fait chier il aura droit au fait que je paie l'eau aussi cher que ceux qui sont branché sur le réseaux, alors que moi je bénéficie rien(mais j'ai un doute, j'ai une ligne: collecte d'eau usée dont je ne paie rien, peut être est ça ceux qui sont branché sur le réseau?), et s'il me dit que j'ai droit à des aides pour me mettre au norme, je lui dirais que je ne suis pas un casos, et que ça ne fait qu’augmenter la dette, leurs conneries
je paie l'eau à un syndicat
le règlement de 76 € va être prélevé sur la prochaine facture
oui, y'a une station d’épuration, s'il me fait chier il aura droit au fait que je paie l'eau aussi cher que ceux qui sont branché sur le réseaux, alors que moi je bénéficie rien(mais j'ai un doute, j'ai une ligne: collecte d'eau usée dont je ne paie rien, peut être est ça ceux qui sont branché sur le réseau?), et s'il me dit que j'ai droit à des aides pour me mettre au norme, je lui dirais que je ne suis pas un casos, et que ça ne fait qu’augmenter la dette, leurs conneries
je paie l'eau à un syndicat
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
Si tu peux te raccorder sur le réseau ces encore mieux! Encore faut il que tu est la pente pour te raccorder !!! Si tu est sur le secteur raccordable ils te doivent une boite de branchement !!! A toi de vérifier
Au niveau des système de traitement des eaux usée il y des systèmes sans avoir obligatoirement de sorti au fossé !!! Tout dépend de ton sol et de ses propriété a boire les eaux de traitement !!!
Au niveau des système de traitement des eaux usée il y des systèmes sans avoir obligatoirement de sorti au fossé !!! Tout dépend de ton sol et de ses propriété a boire les eaux de traitement !!!
Tro Breizh- + Membre +
- Messages : 100
Date d'inscription : 10/06/2019
Age : 36
35
Re: contrôle fosse septique
je suis à 3 km du bourg
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
pinocio a écrit:Si ta commune ou com/com possède un "spanc" (service public d'assainissement non collectif) et que tu paies tous les ans une redevance, en cas de non conformité cette redevance double ou triple.dgé a écrit:et amendes ?
si c'est le premier contrôle de conformité, il n'y a pas d'amende, c'est pour établir un état des lieux avant de faire (ou faire faire ) les mises aux normes ou même pour préparer un zonage de périmètre pour créer un tout à l'égout collectif.
Dans tous les cas, le contrôleur ne va pas chercher la fosse ni les regards de sortie, il classera ton dossier comme non conforme .
c'est un ramasse pognon ce truc !
j'ai eu mon 1er contrôle dernièrement étant pas raccordé à l'eau de ville .
le drainage de la fosse a été refait il y a 10 ans après bouchage avec des racines d'arbre .
ça fonctionne et il n'y a pas de pollution externe .
la profondeur des drains est trop profond me dit le controleur ;
il aurait fallu faire une étude de terrain a 500 euros et faire déplacer le spanc avant travaux .
le coût d'une instalation avoisine les 8000 euros .
je lui ai repondu que j'étais dans la merde et ce n'est pas lui qui m'aurais aider .
"vous mettez non conforme et envoyez votre facture .
jojo22- + membre techno +
- Messages : 1437
Date d'inscription : 22/12/2013
Age : 61
tout au nord ,au bord de la mer
Re: contrôle fosse septique
dgé a écrit:je suis à 3 km du bourg
faudra attendre 2100 pour avoir le raccordement .
jojo22- + membre techno +
- Messages : 1437
Date d'inscription : 22/12/2013
Age : 61
tout au nord ,au bord de la mer
Re: contrôle fosse septique
même pas, si tu savais où je vis...
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
non faut pas que ça t’empêche de dormirdgé a écrit:et amendes ?
en cas de vente seulement c'est mentionné sur l'acte
et l'acheteur a un délai pour se mettre aux normes
pig- + membre techno +
- Messages : 9368
Date d'inscription : 18/09/2009
Age : 67
sud vendée ou hautes pyrénées
Re: contrôle fosse septique
un pote m'a donné l'astuce: tu dis que t'as écrasé ta fosse et que tu l'as changé, et t'as rien touché au reste, vu que j'ai tout refait 15 jours avant le courrier d'info
je serais recalé, j'ai pas de prises d'air
merci pig, ça m’empêche pas de dormir, par contre le jour J, je pourrais sortir de mes gongs, mais si ça sert à rien, autant rester calme au possible
je serais recalé, j'ai pas de prises d'air
merci pig, ça m’empêche pas de dormir, par contre le jour J, je pourrais sortir de mes gongs, mais si ça sert à rien, autant rester calme au possible
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
nous jamais vu personne encore
ils sont passes il y a 5 ans pour faire un premier etat des lieux des installations des habitants de la commune
ce jour la j'avait pas le temps,le gars a dit qu'il rappellerait pour repasser,on l'a jamais revu,et tant mieux
celui qui me fait payer pour sa visite ,il repartira pas a vide
ils sont passes il y a 5 ans pour faire un premier etat des lieux des installations des habitants de la commune
ce jour la j'avait pas le temps,le gars a dit qu'il rappellerait pour repasser,on l'a jamais revu,et tant mieux
celui qui me fait payer pour sa visite ,il repartira pas a vide
case ih 81- + membre techno +
- Messages : 6682
Date d'inscription : 02/08/2013
Age : 41
tarn
Re: contrôle fosse septique
grosses réunions avec la population il y a quelques années
les subventions allait pleuvoir
quelques réalisations ont bien été effectuées
mais depuis 1 an ,plus de sous
je ne sait pas ou sont passé les controleurs
les subventions allait pleuvoir
quelques réalisations ont bien été effectuées
mais depuis 1 an ,plus de sous
je ne sait pas ou sont passé les controleurs
hermine 22- + membre techno +
- département : 22
Messages : 37831
Date d'inscription : 23/10/2009
Age : 74
bretagne
Re: contrôle fosse septique
Le plus gros risque quand un contrôle spanc note une non conformité, c'est le côté pénal.jojo22 a écrit:pinocio a écrit:Si ta commune ou com/com possède un "spanc" (service public d'assainissement non collectif) et que tu paies tous les ans une redevance, en cas de non conformité cette redevance double ou triple.dgé a écrit:et amendes ?
si c'est le premier contrôle de conformité, il n'y a pas d'amende, c'est pour établir un état des lieux avant de faire (ou faire faire ) les mises aux normes ou même pour préparer un zonage de périmètre pour créer un tout à l'égout collectif.
Dans tous les cas, le contrôleur ne va pas chercher la fosse ni les regards de sortie, il classera ton dossier comme non conforme .
c'est un ramasse pognon ce truc !
j'ai eu mon 1er contrôle dernièrement étant pas raccordé à l'eau de ville .
le drainage de la fosse a été refait il y a 10 ans après bouchage avec des racines d'arbre .
ça fonctionne et il n'y a pas de pollution externe .
la profondeur des drains est trop profond me dit le controleur ;
il aurait fallu faire une étude de terrain a 500 euros et faire déplacer le spanc avant travaux .
le coût d'une instalation avoisine les 8000 euros .
je lui ai repondu que j'étais dans la merde et ce n'est pas lui qui m'aurais aider .
"vous mettez non conforme et envoyez votre facture .
Si un jour un de tes voisin, pour une raison ou une autre, trouve que ton installation pollue son petit pré carré, devant un tribunal ce sera le certificat de conformité qui fera foi, sans : c'est une pollution avérée
avec : tu peux faire ce que tu veux ce sera à lui de prouver qu'il y a pollution.
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
fait comme moi, je refuse les contrôles et personne ne vient m'emmerdé !
kerfanch- + membre techno +
- Messages : 3664
Date d'inscription : 11/09/2009
Re: contrôle fosse septique
ben moi je n'ai pas répondu au 2 premières lettres et le résultat a été sans appel!
si pas de réponses de votre part, pénalité de X euros(je n'ai pas gardé le courrier mais c'était un peu moins de 300 euros) avec de toute façon obligation de le faire! le tarif ici c'est 156 euros pour un contrôle! il doivent passer en juillet!!!!
pour ce qui est de prélever sur le compte il savent le faire très bien par l'intermédiaire du trésors public qui mets une opposition sur le compte qui engendre encore 80 euros de frais avec la banque!!!
si pas de réponses de votre part, pénalité de X euros(je n'ai pas gardé le courrier mais c'était un peu moins de 300 euros) avec de toute façon obligation de le faire! le tarif ici c'est 156 euros pour un contrôle! il doivent passer en juillet!!!!
pour ce qui est de prélever sur le compte il savent le faire très bien par l'intermédiaire du trésors public qui mets une opposition sur le compte qui engendre encore 80 euros de frais avec la banque!!!
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
Surtout quand on sait ce que laisse passer les stations comme résidus, je pense aux médicaments particulièrement et parmi eux les estrogènes.
Une autre information que je mettrait dans un autre fil.
A la suite des gros orages de pluie de Mai 2018, les retenues des poubelles nucléaires de l'Est de l'Aube ont débordées. L'eau ayant laver les sols des rejets, elle s'est retrouvé dans le gruyère du sous sol environnant.
Le captage de Sauvage-Magny ( 52 ) a quelques Km de là a livré de l'eau radioactive pendant 6 mois au commune autour.
https://france3-regions.francetvinfo.fr/grand-est/soulaines-dhuys-aube-eau-du-robinet-suspectee-etre-radioactive-1678017.html#xtor=EPR-2-[newsletterquotidienne]-20190531-[lestitres-coldroite/titre4
Une autre information que je mettrait dans un autre fil.
A la suite des gros orages de pluie de Mai 2018, les retenues des poubelles nucléaires de l'Est de l'Aube ont débordées. L'eau ayant laver les sols des rejets, elle s'est retrouvé dans le gruyère du sous sol environnant.
Le captage de Sauvage-Magny ( 52 ) a quelques Km de là a livré de l'eau radioactive pendant 6 mois au commune autour.
https://france3-regions.francetvinfo.fr/grand-est/soulaines-dhuys-aube-eau-du-robinet-suspectee-etre-radioactive-1678017.html#xtor=EPR-2-[newsletterquotidienne]-20190531-[lestitres-coldroite/titre4
GL- + membre techno +
- Messages : 24947
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 110
Assis
Re: contrôle fosse septique
perso j'ai mis une mini station epuration agrée ( 8 personnes ) acheté en belgique , j' ai fait le boulot moi meme , ça m'a couté 3500€ .
j'ai été controlé et tout ok
pour une non conformité , ici on parlait d'une penalité de 70€ /an mais ça a du evoluer
j'ai été controlé et tout ok
pour une non conformité , ici on parlait d'une penalité de 70€ /an mais ça a du evoluer
mic mac- + membre techno +
- Messages : 3688
Date d'inscription : 17/09/2016
Age : 67
flandre
Re: contrôle fosse septique
Tu as quoi comme sol autour de ta maison
La micro station c'est bien, c'est facile a installé :je suis d'accord... Mais en terme de filtration d'eau y'en a les trois quart qui rejette de la merde !!! Pour moi une micro station c'est bien dans les endroits ou tu n'a pas le choix ! Sa fait 12ans que je fais des mise au norme pour les particuliers... Quand tu as de la place et un terrain qui boit un système traditionnel pour moi est très bien!!!
La micro station c'est bien, c'est facile a installé :je suis d'accord... Mais en terme de filtration d'eau y'en a les trois quart qui rejette de la merde !!! Pour moi une micro station c'est bien dans les endroits ou tu n'a pas le choix ! Sa fait 12ans que je fais des mise au norme pour les particuliers... Quand tu as de la place et un terrain qui boit un système traditionnel pour moi est très bien!!!
Tro Breizh- + Membre +
- Messages : 100
Date d'inscription : 10/06/2019
Age : 36
35
Re: contrôle fosse septique
suite à une grosse engueulade avec la lyonnaise des eaux , j'ai ramené le compteur d'eau ! depuis plus de factures et d'emmerdes ! par deux fois un contrôleur s'est présenté et à chaque fois j'ai refuséLE CAM a écrit:ben moi je n'ai pas répondu au 2 premières lettres et le résultat a été sans appel!
si pas de réponses de votre part, pénalité de X euros(je n'ai pas gardé le courrier mais c'était un peu moins de 300 euros) avec de toute façon obligation de le faire! le tarif ici c'est 156 euros pour un contrôle! il doivent passer en juillet!!!!
pour ce qui est de prélever sur le compte il savent le faire très bien par l'intermédiaire du trésors public qui mets une opposition sur le compte qui engendre encore 80 euros de frais avec la banque!!!
kerfanch- + membre techno +
- Messages : 3664
Date d'inscription : 11/09/2009
Re: contrôle fosse septique
moi ce n'est pas la Lyonnaise ou la saure qui me l'oblige et me facture la prestation mais GP3A nouvelle métropole! Avec une petite augmentation depuis cette fusion de merde!!!!!! +100 % par rapport à 10ans!
les tarifs de l'eau aussi chez nous vont augmenter depuis la fusion, Paimpol, Guingamp payait beaucoup plus cher que nous à la tête d'un bassin, par solidarité le prix du m cube a nettement augmenté! ce n'est pas à nous, petite commune avec des traitements individuelles de payer le traitement des eaux usées des grandes villes!
pour s'octroyer des salaires avec [size=33]un président, 15 vice-présidents et neuf délégués désignés ![/size]
les tarifs de l'eau aussi chez nous vont augmenter depuis la fusion, Paimpol, Guingamp payait beaucoup plus cher que nous à la tête d'un bassin, par solidarité le prix du m cube a nettement augmenté! ce n'est pas à nous, petite commune avec des traitements individuelles de payer le traitement des eaux usées des grandes villes!
pour s'octroyer des salaires avec [size=33]un président, 15 vice-présidents et neuf délégués désignés ![/size]
Invité- Invité
Re: contrôle fosse septique
Ça ça m'intéresse car c'est du rock tout autour de ma maison je ne me vois pas mettre une fosse par contre une mini station pourquoi pas. Tu as trouvé ça directement par internet ?mic mac a écrit:perso j'ai mis une mini station epuration agrée ( 8 personnes ) acheté en belgique , j' ai fait le boulot moi meme , ça m'a couté 3500€ .
j'ai été controlé et tout ok
pour une non conformité , ici on parlait d'une penalité de 70€ /an mais ça a du evoluer
Deutzman- + membre techno +
- Messages : 2689
Date d'inscription : 16/10/2012
Age : 38
41
Re: contrôle fosse septique
Ah ça ils sont fort pour le haut débit internet, mais pour le raccordement des eaux usées, ils s'en foutent.Tro Breizh a écrit:Si tu peux te raccorder sur le réseau ces encore mieux! Encore faut il que tu est la pente pour te raccorder !!! Si tu est sur le secteur raccordable ils te doivent une boite de branchement !!! A toi de vérifier
Au niveau des système de traitement des eaux usée il y des systèmes sans avoir obligatoirement de sorti au fossé !!! Tout dépend de ton sol et de ses propriété a boire les eaux de traitement !!!
Zeus- + Membre +
- Messages : 88
Date d'inscription : 21/04/2019
Age : 44
nantes
Re: contrôle fosse septique
Une fosse toute eau n'est pas plus grande q une micro station voir plus petit ! Microstations est égale a emmerde ! mieux vaut taper fans le filtre compact dans ceux que je pose il n'y a aucune mécanique(compresseur,agitateur pompe....)seulement une pompe de relevage si les pentes ne permettent pas l'évacuation de la sorti du filtre! Mais je reste persuadé qu une filere D' assainissement classique marcherait très bien !!!!
Tro Breizh- + Membre +
- Messages : 100
Date d'inscription : 10/06/2019
Age : 36
35
Re: contrôle fosse septique
t'as ramené le compteur et ton arrivé d'eau, tu as fait quoikerfanch a écrit:
suite à une grosse engueulade avec la lyonnaise des eaux , j'ai ramené le compteur d'eau ! depuis plus de factures et d'emmerdes ! par deux fois un contrôleur s'est présenté et à chaque fois j'ai refusé
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43700
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: contrôle fosse septique
pas par internet . la boutique qui la vend est juste en face d'un magasin de bricolage ou je vais à l occasion , mais a un site internet .Deutzman a écrit:Ça ça m'intéresse car c'est du rock tout autour de ma maison je ne me vois pas mettre une fosse par contre une mini station pourquoi pas. Tu as trouvé ça directement par internet ?mic mac a écrit:perso j'ai mis une mini station epuration agrée ( 8 personnes ) acheté en belgique , j' ai fait le boulot moi meme , ça m'a couté 3500€ .
j'ai été controlé et tout ok
pour une non conformité , ici on parlait d'une penalité de 70€ /an mais ça a du evoluer
si tu tape : vandotec poperinge , tu va tomber dessus .
ce que j'ai mis c'est la micro graf , mais avec deux cuves , celle que l'on voit est pour 4 personnes .
mic mac- + membre techno +
- Messages : 3688
Date d'inscription : 17/09/2016
Age : 67
flandre
Page 3 sur 5 • 1, 2, 3, 4, 5
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum