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immatriculation
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immatriculation
j'ai recu ça aujourd'hui par le petit journal mensuel de mon centre de gestion
si je comprends bien il va falloir rajouter une plaque avec le n° de carte grise sur le puma que nous avons depuis le 1°juillet
Des changements à compter du 1er janvier 2010
Tous les tracteurs et automoteurs agricoles attachés à une exploitation agricole, à une
entreprise de travaux agricoles, à une coopérative d’utilisation de matériel agricole (CUMA)
ou à une exploitation forestière, doivent être munis d’une plaque d’immatriculation fixée en
évidence à l’arrière du véhicule, et peuvent avoir une plaque complémentaire appelée plaque
d’exploitation qui reprend le numéro d’exploitation donné en Préfecture et mentionné sur le
certificat d’immatriculation. Cette nouvelle obligation d’immatriculation s’applique aux
tracteurs neufs depuis le 15/04/2009 et aux tracteurs d’occasion depuis le 15/10/2009.
A compter du 1er janvier 2010, les machines agricoles automotrices mises en circulation
pour la 1ère fois seront également immatriculées avec un numéro à vie.
A compter du 1er janvier 2013, cette nouvelle immatriculation s’appliquera à tous les
véhicules ou appareils agricoles remorqués mis en circulation pour la 1ère fois (remorques,
semi-remorques agraires et machines et instruments agraires remorqués) et dont le PTAC est
supérieur à 1.5 t.
Comme pour les tracteurs, tous les automoteurs et les véhicules ou appareils agricoles
remorqués vendus neufs pourront avoir à l’arrière la plaque d’exploitation en complément de
la plaque d’immatriculation s’ils sont attachés à une exploitation agricole, ETA, CUMA ou à
une exploitation forestière. Par contre, tous les véhicules et appareils déjà en service avant ces
échéances ne seront pas concernés et garderont de façon obligatoire la plaque d’exploitation.
PAC
si je comprends bien il va falloir rajouter une plaque avec le n° de carte grise sur le puma que nous avons depuis le 1°juillet
Des changements à compter du 1er janvier 2010
Tous les tracteurs et automoteurs agricoles attachés à une exploitation agricole, à une
entreprise de travaux agricoles, à une coopérative d’utilisation de matériel agricole (CUMA)
ou à une exploitation forestière, doivent être munis d’une plaque d’immatriculation fixée en
évidence à l’arrière du véhicule, et peuvent avoir une plaque complémentaire appelée plaque
d’exploitation qui reprend le numéro d’exploitation donné en Préfecture et mentionné sur le
certificat d’immatriculation. Cette nouvelle obligation d’immatriculation s’applique aux
tracteurs neufs depuis le 15/04/2009 et aux tracteurs d’occasion depuis le 15/10/2009.
A compter du 1er janvier 2010, les machines agricoles automotrices mises en circulation
pour la 1ère fois seront également immatriculées avec un numéro à vie.
A compter du 1er janvier 2013, cette nouvelle immatriculation s’appliquera à tous les
véhicules ou appareils agricoles remorqués mis en circulation pour la 1ère fois (remorques,
semi-remorques agraires et machines et instruments agraires remorqués) et dont le PTAC est
supérieur à 1.5 t.
Comme pour les tracteurs, tous les automoteurs et les véhicules ou appareils agricoles
remorqués vendus neufs pourront avoir à l’arrière la plaque d’exploitation en complément de
la plaque d’immatriculation s’ils sont attachés à une exploitation agricole, ETA, CUMA ou à
une exploitation forestière. Par contre, tous les véhicules et appareils déjà en service avant ces
échéances ne seront pas concernés et garderont de façon obligatoire la plaque d’exploitation.
PAC
pig- + membre techno +
- Messages : 9368
Date d'inscription : 18/09/2009
Age : 67
sud vendée ou hautes pyrénées
Re: immatriculation
slt pig des que j'ai un moment je t'apelle pour venir voir ton puma a+
bruce 17- + membre techno +
- Messages : 2839
Date d'inscription : 13/09/2009
baie de l'aiguillon
Re: immatriculation
[quote="bruce 17"]slt pig des que j'ai un moment je t'apelle pour venir voir ton puma
quand tu veux
attention il risque d'y avoir de la neige la semaine prochaine
quand tu veux
attention il risque d'y avoir de la neige la semaine prochaine
pig- + membre techno +
- Messages : 9368
Date d'inscription : 18/09/2009
Age : 67
sud vendée ou hautes pyrénées
Re: immatriculation
encore un impot de plus .
dgé- schtroumpf grognon du forum
- Messages : 43714
Date d'inscription : 10/09/2009
000
Re: immatriculation
Bon, étant donné que plus je lis les explications plus je mélange tout, et que l'employé de la préfecture s'y connait autant en matériel agricole que moi en couture, je mets quoi comme numéro sur mon nouveau tracteur qui à 12 ans d'âge ?
Franki- interdit de cachot
- Messages : 11890
Date d'inscription : 14/09/2009
Loir-et-Cher / Beauce / 113 ha
Re: immatriculation
ton numéro d'exploitation franki sinon, obligé d'avoir une plaque a l'avant, du gas-oil blanc et ton permis poids lourds
Invité- Invité
Re: immatriculation
numéro d'exploitation un point c'est tout!!! sinon je mets la nouvelles plaque avec le logo de la corse, un drapeau du pays basque, 50 kg d'ammonit et 5 L. de gasoil et je me laisse pousser la barbe façon oussama et là si y en a un qui m'arrête, c'est qu'il a pas peur!!!
Lagrole- + Membre Accro +
- département : 86
Messages : 263
Date d'inscription : 27/02/2011
Age : 51
poitou charente
Re: immatriculation
ben moi j ai repris le numero d exploitation de mon pere qui la repris à son pere sans jamais rien demander ....
quand il vont regarder ma date de naissance vont avoir un choc
quand il vont regarder ma date de naissance vont avoir un choc
carlo s- + membre techno +
- Messages : 38999
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 56
sud de l'ile
Re: immatriculation
Les cartes grises des tacots de 40 ans encore au nom a mon père c'est grave ?
tof- + membre techno +
- département : 28
Messages : 39245
Date d'inscription : 17/12/2009
Age : 56
sud 28
Re: immatriculation
moi,je suis dans la même situation que carlo's.et aussi pareil que tof!
philaubers- + membre techno +
- Messages : 25802
Date d'inscription : 12/02/2011
Age : 52
59
Re: immatriculation
ben moi l avantage c est que depuis 5 generations c est des carlos
carlo s- + membre techno +
- Messages : 38999
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 56
sud de l'ile
Re: immatriculation
j'ai jamais réussi à trouver qqn pour me renseigner sur les num d'exploitations
qui les délivre , lequel on prend quand on reprend deux exploits
qui les délivre , lequel on prend quand on reprend deux exploits
seguim- + membre techno +
- Messages : 12291
Date d'inscription : 04/01/2011
Age : 56
entre la boulette d'avesnes et le maroilles
Re: immatriculation
chez nous le numéro d exploitation faut le demander en mairie qui le demande a la préfecture je pense.
MA 31- + membre techno +
- Messages : 16758
Date d'inscription : 09/10/2009
Age : 70
midi pyrenees
Re: immatriculation
seguim a écrit:j'ai jamais réussi à trouver qqn pour me renseigner sur les num d'exploitations
qui les délivre , lequel on prend quand on reprend deux exploits
le plus facile à retenir!
philaubers- + membre techno +
- Messages : 25802
Date d'inscription : 12/02/2011
Age : 52
59
Re: immatriculation
seguim a écrit:j'ai jamais réussi à trouver qqn pour me renseigner sur les num d'exploitations
qui les délivre , lequel on prend quand on reprend deux exploits
Il faut faire une moyenne des deux
Poluxomatose- + membre techno +
- Messages : 8727
Date d'inscription : 06/09/2010
Age : 39
59 Frontiere Belgique et Frontiere 62
Re: immatriculation
pour obtenir un numéro d'exploitation, rien de plus simple, se munir d'une attestation MSA et aller se faire inscrire a la préfecture, par contre, pour qu'il figure sur la carte grise, c'est payant bien sur (sauf dans le cas d'une nouvelle immatriculation)
ne surtout pas oublier lors d'une demande de bien le spécifier sur le certificat et bien vérifier qu'il soit sur la carte grise ensuite
ne surtout pas oublier lors d'une demande de bien le spécifier sur le certificat et bien vérifier qu'il soit sur la carte grise ensuite
Invité- Invité
Re: immatriculation
en fait, j'ai gardé celui qui était en majorité,multimecano a écrit:seguim a écrit:j'ai jamais réussi à trouver qqn pour me renseigner sur les num d'exploitations
qui les délivre , lequel on prend quand on reprend deux exploits
Il faut faire une moyenne des deux
ça faisait moins de plaques à racheter
seguim- + membre techno +
- Messages : 12291
Date d'inscription : 04/01/2011
Age : 56
entre la boulette d'avesnes et le maroilles
Re: immatriculation
la derniére fois que je suis allé à la prefecture,elle avait ouvert à 9 heures et fermée à 9 heures 15!vers la fin de la prime à la casse,les gens en venaient aux mains pour passer....
c'est ce que le vigile m'a dit,je suis arrivé à 10 heures!
un tour pour rien!
c'est ce que le vigile m'a dit,je suis arrivé à 10 heures!
un tour pour rien!
philaubers- + membre techno +
- Messages : 25802
Date d'inscription : 12/02/2011
Age : 52
59
Re: immatriculation
j'y suis passé au printemps
cf le post de l'époque : carte grise
David a tout bon : le numéro d'exploitation s'obtient à la préfecture avec l'attestation MSA.
cf le post de l'époque : carte grise
David a tout bon : le numéro d'exploitation s'obtient à la préfecture avec l'attestation MSA.
Invité- Invité
Re: immatriculation
Bin mon concessionnaire n'est pas du tout d'accord avec vous, ils immatriculent tous les tracteurs neufs et d'occasions avec le numéro de la CG, et pas le numéro d'exploitation.david24 a écrit:ton numéro d'exploitation franki sinon, obligé d'avoir une plaque a l'avant, du gas-oil blanc et ton permis poids lourds
Bof, de toute façon, l'important c'est d'avoir une plaque avec quelque chose de marqué dessus, non ?
Et puis la maréchaussée me dira si c'est bon quand j'aurai droit à un contrôle routier, je vous tiens au courant.
Franki- interdit de cachot
- Messages : 11890
Date d'inscription : 14/09/2009
Loir-et-Cher / Beauce / 113 ha
Re: immatriculation
Pô compris , une petite explication peut-être ?paysannature a écrit:CARTE GRISE ......merci le syndicat majoritaire qui défend nos intérets
Dernière édition par Franki 41 le Lun 29 Aoû - 22:53, édité 2 fois (Raison : travestir les propos !)
Franki- interdit de cachot
- Messages : 11890
Date d'inscription : 14/09/2009
Loir-et-Cher / Beauce / 113 ha
Re: immatriculation
et une plaque comme les américains, on a pas le droit en france
ex, a l'arrière du claas BIG FRANKI, ce sera classe non ?
ex, a l'arrière du claas BIG FRANKI, ce sera classe non ?
Invité- Invité
Re: immatriculation
A l'arrière d'un(e) Claas, il faudrait plutôt marquer sur la plaque "gros paysan beauceron plein de sous", il y a assez de place ?
Dernière édition par Franki 41 le Lun 29 Aoû - 23:20, édité 1 fois
Franki- interdit de cachot
- Messages : 11890
Date d'inscription : 14/09/2009
Loir-et-Cher / Beauce / 113 ha
Re: immatriculation
Franki 41 a écrit:Bin mon concessionnaire n'est pas du tout d'accord avec vous, ils immatriculent tous les tracteurs neufs et d'occasions avec le numéro de la CG, et pas le numéro d'exploitation.david24 a écrit:ton numéro d'exploitation franki sinon, obligé d'avoir une plaque a l'avant, du gas-oil blanc et ton permis poids lourds
Bof, de toute façon, l'important c'est d'avoir une plaque avec quelque chose de marqué dessus, non ?
Et puis la maréchaussée me dira si c'est bon quand j'aurai droit à un contrôle routier, je vous tiens au courant.
Tout a fait Francki , j'ai un tracteur que j'ai été chercher dans la région de Bordeaux en 2004 et j'ai changé la carte grise ..........mais jamais la plaque il est toujours en 33 Pas bien je sais mais bon , je vais le faire , je vais le faire ,je vais le faire , je vais le faire ,je vais le faire ,je vais le faire ,et les années passent.
lagaff3- + membre techno +
- Messages : 7836
Date d'inscription : 28/02/2010
Age : 61
Allier
Re: immatriculation
tracteur acheté en 2003 d'occasion a une cuma voisine (des pots)
j' ai changé la plaque au mois de juillet 2011 pour les fêtes de mon village
enfin les anciens proprios avaient fait la plaque et me l' ont offert en cadeaux pour les fêtes dans un joli papier cadeaux
bon l apéro a couté plus cher que la plaque mais on a bien rigolé c est le principal
j' ai changé la plaque au mois de juillet 2011 pour les fêtes de mon village
enfin les anciens proprios avaient fait la plaque et me l' ont offert en cadeaux pour les fêtes dans un joli papier cadeaux
bon l apéro a couté plus cher que la plaque mais on a bien rigolé c est le principal
polo40- + membre techno +
- Messages : 4316
Date d'inscription : 11/11/2010
Age : 45
pas loin de la montagne et de la mer
Re: immatriculation
polo40 a écrit:tracteur acheté en 2003 d'occasion a une cuma voisine (des pots)
j' ai changé la plaque au mois de juillet 2011 pour les fêtes de mon village
enfin les anciens proprios avaient fait la plaque et me l' ont offert en cadeaux pour les fêtes dans un joli papier cadeaux
bon l apéro a couté plus cher que la plaque mais on a bien rigolé c est le principal
Impec donc moi acheté en 2004 , j'ai encore un an pour changer
lagaff3- + membre techno +
- Messages : 7836
Date d'inscription : 28/02/2010
Age : 61
Allier
Re: immatriculation
Franki 41 a écrit:Pô compris , une petite explication peut-être ?paysannature a écrit:CARTE GRISE ......merci le syndicat majoritaire qui défend nos intérets
l'explication , c'est que ces cartes grises sont mises en places pour prélever un petit impot qui finance des emplois dans les préfectures avec ton argent ......(emplois créés ou preservés = objectif baisse du chomage )et que le syndicat dit majoritaire ne s'est pas du tout opposé à ce principe sous prétexte de l'harmonisation européenne ......idem gnr
quand ,par contre,(un vrai syndicat agricole minoritaire) demande une harmonisation européenne ,pour les produits vétérinaires ,les semences,les produits phytos ,charges sociales ,salaires etc ....avec des différences importantes .......on nous répond que ce n'est pas possible (le lobby coop et consort voit rouge)
Re: immatriculation
Pour moi je garde les n° d'exploitation ,beaucoup plus simple et quand un véhicule part de l'exploitation je conserve la plaque et la remet sur le nouveau.
Mon n° d'exploitation date du temps des parents.
La personne de la drire qui est passé pour l'homologation de mon NH m'avait dit de conserver le n°d'exploitation.
Pour les n° de cg la concession MF du Morbihan les mets.
Mon n° d'exploitation date du temps des parents.
La personne de la drire qui est passé pour l'homologation de mon NH m'avait dit de conserver le n°d'exploitation.
Pour les n° de cg la concession MF du Morbihan les mets.
Invité- Invité
Re: immatriculation
chez nous , tous nouveau taxi est mis avec une plaque avec numéro voiture ! même les occas !
Invité- Invité
Re: immatriculation
Evidemment, j'aurais dû m'en douter que c'était de leur faute, je ne vois pas pourquoi je pose des questions dont je connais déjà la réponse.paysannature a écrit:l'explication , c'est que ces cartes grises sont mises en places pour prélever un petit impot qui finance des emplois dans les préfectures avec ton argent ......(emplois créés ou preservés = objectif baisse du chomage )et que le syndicat dit majoritaire ne s'est pas du tout opposé à ce principe sous prétexte de l'harmonisation européenne ......idem gnrFranki 41 a écrit:Pô compris , une petite explication peut-être ?paysannature a écrit:CARTE GRISE ......merci le syndicat majoritaire qui défend nos intérets
Moi aussi j'aimerai que les charges sociales soient les mêmes partout en Europe, et aussi dans le monde entier, pareil pour les impôts, que toutes les retraites soient équivalentes (Sncf, agriculteurs, députés, Edf .....), que l'ouvrier roumain de chez Dacia perçoive un salaire identique à celui de chez Renault, que l'ouvrier polonais touche pareil que le français, que mon revenu ressemble à celui d'un sénateur ......aaaah quel monde merveilleux nous pourrions avoir avec un peu de bonne volonté.paysannature a écrit:quand ,par contre,(un vrai syndicat agricole minoritaire) demande une harmonisation européenne ,pour les produits vétérinaires ,les semences,les produits phytos ,charges sociales ,salaires etc ....avec des différences importantes .......on nous répond que ce n'est pas possible (le lobby coop et consort voit rouge)
Franki- interdit de cachot
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Date d'inscription : 14/09/2009
Loir-et-Cher / Beauce / 113 ha
Re: immatriculation
allez changer une carte grise de poids lourd pour voir, là, volonté syndicale ou pas, vous serez bien contents d'avoir a immatriculer un tracteur agricole...........
Invité- Invité
Re: immatriculation
Franki 41 a écrit: un peu de bonne volonté.
à franki 41 .....pour t'aider à commencer à réfléchir......https://www.agri-convivial.com/t19729-ja-et-filiere-laitca-me-rappelle-quelquechose#515913
mais papa beulin va demain demander aux enfants de rentrer bien sage à la maison......
Re: immatriculation
Je ne m'intéresse pas beaucoup au syndicalisme, et c'est un euphémisme de dire ça, mais je précise, pour ceux qui auraient des doutes, que je n'ai aucune sympathie pour la FNSEA.paysannature a écrit:à franki 41 .....pour t'aider à commencer à réfléchir......https://www.agri-convivial.com/t19729-ja-et-filiere-laitca-me-rappelle-quelquechose#515913
Mais depuis le temps que je traine sur ce forum, j'ai forcément appris que le le syndicat majoritaire est responsable de tous les maux de notre agriculture, et sans doute encore plus (charges sociales ? salaires ? ...), merci quand même de m'ouvrir à nouveau les yeux.
Je trouve cette dernière phrase empreinte d'un mépris absolu, perso je suis probablement un mouton servile, mais j'espère ne pas devenir un donneur de leçons arrogant comme tous ceux qui n'ont pas eu besoin de prouver que leurs idées sont meilleures que celles des autres .paysannature a écrit:mais papa beulin va demain demander aux enfants de rentrer bien sage à la maison......
Et c'est quoi ce "vrai et minoritaire" (pléonasme ?) syndicat ?
Franki- interdit de cachot
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