controle pac

par phil02 Ven 15 Jan 2010 - 7:40

surprise avant hier courrier de ASP( agence de services et de paiement) me prevenant de la visite d'un controleur
le jeudi 14 janvier a 9h pour mesurer 3 parcelles de gel faune sauvage pour une surface totale de 1ha37
le controleur vient de amiens passe 1/2 heure sur place et repart soit 200 km et 3 h pour rien faire
il ya vraiment du fric jeter par les fenetres

par **PatogaZ** Ven 15 Jan 2010 - 7:49

phil02 a écrit:surprise avant hier courrier de ASP( agence de services et de paiement) me prevenant de la visite d'un controleur
le jeudi 14 janvier a 9h pour mesurer 3 parcelles de gel faune sauvage pour une surface totale de 1ha37
le controleur vient de amiens passe 1/2 heure sur place et repart soit 200 km et 3 h pour rien faire
il ya vraiment du fric jeter par les fenetres

il doit s' assurer que les parcelles sont encore en place et qu' elles n'ont pas été récoltées , c' est courant avec les contrats "faune sauvage "

par **troll** Ven 15 Jan 2010 - 7:53

j'ai aussi été controlé (il y a quelques années) pour de la jachère faune sauvage un 14 fevrier controle pac 955347

ça c'est bien passé mais depuis je n'en fais plus...... controle pac 146598

par **PatogaZ** Ven 15 Jan 2010 - 7:56

troll a écrit:j'ai aussi été controlé (il y a quelques années) pour de la jachère faune sauvage un 14 fevrier
ça c'est bien passé mais depuis je n'en fais plus......

jfs = controle assuré
en plus ils n' aiment pas les chasseurs

par **alain** Ven 15 Jan 2010 - 9:22

Et si il y à encore 20 cm de neige ils font comment pour mesurer ou controler?
controle pac 279975

par **sevi** Ven 15 Jan 2010 - 9:24

le controle sur le terrain se fait quand il y a des doutes sur la photo aerienne.

par **poun47** Ven 15 Jan 2010 - 13:32

Pour eux ce n'est pas un problème,un pot à moi a été controlé et ils ont fait toutes les surfaces de chaque parcelles comme suit: Dans la voiture reliée aux satelite et en avant sans se déplacés.
Controle satisfaisant donc dans résumé : RAS.et ils sont repartis.

par Invité Ven 15 Jan 2010 - 13:34

PatogaZ a écrit:
jfs = controle assuré
en plus ils n' aiment pas les chasseurs

finalement, ils aiment qui ?

par **paysannature** Ven 19 Fév 2010 - 23:19

un commercial que je connais a failli mourir aprés une opération toute simple normalement de l'appendicite dans un hopital voisin ....le chirugien libannais qui la opéré n'est titulaire d'aucun dimplome ....la direction de l'hopital était au courant.......les controles ne sont pas fait au bon endroit controle pac 955347

par **poun47** Sam 20 Fév 2010 - 7:20

L'ORS DE LA DISPARITION DES FRONTIERES ON ENTENDAIT DIRE QU'IL Y AURAIT DAVANTAGES DE PERSONNES POUR CONTROLER PAR CI PAR LA,MAIS APPARAMENT LES CONTROLES NE SONT PAS TOUS EFFECTUES AU BON ENDROIT.

par **carlo s** Jeu 22 Mai 2014 - 21:50

c est partie mon kiki .....

mon voisin une lettre reçu mercredi !!

par **dgé** Jeu 22 Mai 2014 - 22:56

bon courage

par Invité Ven 23 Mai 2014 - 6:49

le stress va arrivé !

par **gingko** Ven 23 Mai 2014 - 8:02

bientot controle pour constater que toutes les terres sont bien en jachere non productive....

par Invité Ven 23 Mai 2014 - 8:23

carlo s a écrit:c est partie mon kiki .....

mon voisin une lettre reçu mercredi !!

Le château à vaches ?

par **carlo s** Ven 23 Mai 2014 - 8:24

ac/dc59 a écrit:
carlo s a écrit:c est partie mon kiki .....

mon voisin une lettre reçu mercredi !!

Le château à vaches ?

non de l autre coté

par **alain** Sam 27 Sep 2014 - 11:23

carlo s a écrit:c est partie mon kiki .....

mon voisin une lettre reçu mercredi !!

Moi aussi aujourd’hui,

controle pac Sans_t10

Çà veut dire quoi RDR?
Bon, j'ai rien dit, c'est marquer aux dessus. : rr

M'en vais préparer la gnôle pour le rendre docile. : ha

par **spontus** Sam 27 Sep 2014 - 11:45

Règlement de développement rural (RDR)

par **alain** Sam 27 Sep 2014 - 11:47

spontus a écrit: Règlement de développement rural (RDR)

Merci.

par **jean-pierre-45** Dim 28 Sep 2014 - 20:48

spontus a écrit: Règlement de développement rural (RDR)

et c'est quoi cette invention, peut être que cela ne porte pas le même non chez nous

par Invité Dim 28 Sep 2014 - 21:08

alain a écrit:
carlo s a écrit:c est partie mon kiki .....

mon voisin une lettre reçu mercredi !!
Moi aussi aujourd’hui,

Çà veut dire quoi RDR?
Bon, j'ai rien dit, c'est marquer aux dessus.
M'en vais préparer la gnôle pour le rendre docile.

la gnôle ou la grolle : rr

si c'est une p'tite stagiaire vas-y doucement !

sérieusement tiens nous au courant : victoire

par **alain** Lun 29 Sep 2014 - 9:32

Bon, m'en vais faire un plan prévisionnel de fumure vite fait sur le gaz, car j'en ai encore pas fait. Embarassed

par **poun47** Mar 30 Sep 2014 - 6:52

Question : Les contrôles , jusqu'à quand peut on en avoir .

par **alain** Mar 30 Sep 2014 - 7:02

poun47 a écrit:Question : Les contrôles , jusqu'à quand peut on en avoir .

Toute l'année il me semble.
Dans notre coin çà cartonne vilain, tous le monde passe à la casserole les un après les autres. : rale

par Invité Mar 30 Sep 2014 - 7:05

au moins decembre pour l'enregistrements je dirais... mais pourquoi pas toute l'année pour l'ensemble...

alain rajoute pas de gaz dans ton PPF, c'est pas un fertilisant agricole ça : rr

par **poun47** Mar 30 Sep 2014 - 7:26

Ok , merci Alain , il me semble qu'avant c'était Juin- Septembre .

par **cereal.be** Mar 30 Sep 2014 - 17:17

chez nous, les contrôles en champs se font sans n'être prévenu qu'après !
( " on vous a contrôlé , ça va, signez là " )
et quand ça va, on ne rouspète pas .......... : ha

par **alain** Mer 1 Oct 2014 - 10:56

Bon, le gars viens de partir, super cool et sympa.
C'est un qui viens de la Loire et qui à voulu s'installer dans l'agriculture et qui n'a pas pu, donc un gars qui connais bien le secteur de l'élevage.
le contrôle était baser sur des surfaces engagées qui débordaient sur les bois entourant.
Verdict dans 1 mois.

par Invité Mer 1 Oct 2014 - 11:12

cette semaine j'ai reçu la lettre de fin d'enregistrement , cela signifie que je suis passé aux travers des mailles du filet ? :réfléchi

lors d'un contrôle faut-il présenter les factures d'achats des intrants ? (engrais vert ,phyto, semence, engrais ,fuel)

par **moulinos** Mer 1 Oct 2014 - 11:33

ac/dc59 a écrit:cette semaine j'ai reçu la lettre de fin d'enregistrement , cela signifie que je suis passé aux travers des mailles du filet ?
lors d'un contrôle faut-il présenter les factures d'achats des intrants ? (engrais vert ,phyto, semence, engrais ,fuel)

en 2012
lfe en date du 9/9
contrôle nitrate le 26/9

par **alain** Mer 1 Oct 2014 - 11:54

ac/dc59 a écrit:cette semaine j'ai reçu la lettre de fin d'enregistrement , cela signifie que je suis passé aux travers des mailles du filet ?
lors d'un contrôle faut-il présenter les factures d'achats des intrants ? (engrais vert ,phyto, semence, engrais ,fuel)

En cas de contrôles, dans le courrier, il est cocher les cases qui concerne le contrôle, donc les documents à présenter.
Leur coordonnées pour les joindre sont sur le fameux courrier, appelez-les, ils le notent sur leurs compte rendu que vous les avez joint.

par **moulinos** Mer 1 Oct 2014 - 12:05

alain a écrit:
ac/dc59 a écrit:cette semaine j'ai reçu la lettre de fin d'enregistrement , cela signifie que je suis passé aux travers des mailles du filet ?
lors d'un contrôle faut-il présenter les factures d'achats des intrants ? (engrais vert ,phyto, semence, engrais ,fuel)
En cas de contrôles, dans le courrier, il est cocher les cases qui concerne le contrôle, donc les documents à présenter.
Leur coordonnées pour les joindre sont sur le fameux courrier, appelez-les, ils le notent sur leurs compte rendu que vous les avez joint.

dans mon cas
un simple appel telephonique

par **gilles** Jeu 30 Oct 2014 - 14:40

Ce matin contrôle ASP :DPU ,MDR BCAE
alors que j'avais recu l'acompte du 16/10
le controleur m'a explique qu'ils avaient payes les dossiers non controles à condition que l'ordi n'ait pas detecté trop d'erreurs
Juste un souci lors du contrôle :1 ilot mesuré par moi et cadastré 2 ha ne fait que 1,8 au GPS ce matin et il est engagé en PHAE
Quelqu'un connait t'il les réductions ou pénalités que je vais subir
sur la PHAE pour 1 an ou les 7 annees ?
Sur les DPU en sachant que j'ai 0,3 ha de surfaces admissibles de plus que de DPU

par Pelenor Ven 31 Oct 2014 - 10:54

Bonjour,
Vous riquez de devoir rembourser la différence (0.2ha) sur le nombre d'années d'engagement.

0.2 x 76 € x 7 années = 106.4 €

Sachant que vous avez du rab au niveau surface admissible, pas d'incidence sur les DPU.

d'autres avis ?

par **alain** Ven 31 Oct 2014 - 11:10

Il me semble que l'on à droit à un pourcentage d’erreurs.

par **gilles** Ven 31 Oct 2014 - 13:07

Merci Pelenor et Alain
C'est ce j'ai cru comprendre en lisant les grilles de penalité
En plus j'aurais une penalité de 2 X l'erreur soit 76 x 0,2 X 2 =30,4 en plus des 106
Pour le pourcentage d'erreur ils disent - de 3%
mais est ce de l'ilot 2ha ou de toute la surface engagée en PHAE ??

par Pelenor Ven 31 Oct 2014 - 16:26

Effectivement dans les textes, ils parlent de 3%, mais dans votre cas, je ne saurais dire sur quelle surface cela porte.

Par contre, je rectifie à propos des 7 ans.
La limite serait de 5 ans.

Tenez nous au courant :)

par Invité Ven 31 Oct 2014 - 19:10

Lors d'un contrôle administratif en 2009, la dda m'avait trouvé une erreur de 0.3 ha (dégâts de gibier dans un colza, la pénalité prévue était de 5 X 0.3 ha.
SAUF QUE ........ ça m'a coûté 6558€, plus une gentille lettre me disant qu'ils avaient fait un prix d'ami car j'avais démontré ma bonne foi.
En fait, la pénalité a remis en cause l'équilibre des cultures dans une MAE rotationnelle, je me suis donc pris une année complète et totale de sanction, alors faites gaffe aux fautes même mineures dans le cas d'engagements style MAE ...

par **vox** Ven 31 Oct 2014 - 22:30

controleurs vous êtes prévenu

par **vox** Ven 31 Oct 2014 - 22:35

[url=https://servimg.com/view/17487297/42][img]https://i.servimg.com/u/f39/17/48/72/97/screen10.jpg[/img][/url] a écrit:

par **sibalo** Ven 31 Oct 2014 - 22:40

vox a écrit:controleurs vous êtes prévenu

J'aime ces méthodes : victoire

par **mccain** Sam 1 Nov 2014 - 6:25

Les gars on vous a piqué votre méthode

On va bientôt vous piqué celles du fusils de chasse et des cartouche dans la pièce du contrôle

par Invité Sam 1 Nov 2014 - 7:43

vox a écrit:controleurs vous êtes prévenu

Je vais certainement me syndiquer à la FDSEA51 vu les services offerts : rr

par **Bounty** Sam 1 Nov 2014 - 7:47

Un restaurateur qui stocke de la bouffe dans des sacs poubelle ou dans un frigo miteux ce prend ... un rappel à l'ordre et une "contre visite".

Mais pour nous la moindre faute c'est de suite le coup de : tape