Fermier en âge de retraite et autorisation d'exploiter

Bonjour, je sui devenue propriétaire d'une exploitation sur laquelle se trouve un fermier qui a un bail verbal depuis 36 ans. Il a 69 ans et refuse de prendre la retraite. Je dois vendre la ferme pour payer les droits de succession, il n'en veut pas mais ne part pas. Petite question j'ai lu à plusieurs endroits que pour être agriculteur il faut une autorisation d'exploiter de la préfecture et notamment quant on a l'age de la retraite Quelqu'un sait il ce qu'il en est exactement, aurait-il du demander une autorisation ( peut être l'as t il fait d'ailleurs ) d'exploiter, quid du controle des structures ou puis je me renseigner pour savoir s'il est en règle
J'espère que quelqu'un pourra m'aider.
merci d'avance

maryanne66 a écrit:Bonjour, je sui devenue propriétaire d'une exploitation sur laquelle se trouve un fermier qui a un bail verbal depuis 36 ans. Il a 69 ans et refuse de prendre la retraite. Je dois vendre la ferme pour payer les droits de succession, il n'en veut pas mais ne part pas. Petite question j'ai lu à plusieurs endroits que pour être agriculteur il faut une autorisation d'exploiter de la préfecture et notamment quant on a l'age de la retraite Quelqu'un sait il ce qu'il en est exactement, aurait-il du demander une autorisation ( peut être l'as t il fait d'ailleurs ) d'exploiter, quid du controle des structures ou puis je me renseigner pour savoir s'il est en règle
J'espère que quelqu'un pourra m'aider.
merci d'avance

Avant toute chose, un passage par la case présentation serait plus sympa, les réponses ensuite.
https://www.agri-convivial.com/f22-bienvenue-et-presentations

Je ne pense pas, si il y a 36 ans qu'il a son bail la législation devait être différente
il faut une autorisation d'exploiter au dessus d'une certaine surface qui est de 138 ha en Indre et Loire qui peut être différente selon les départements !

pourquoi veux tu que le fermier en place prenne sa retraite? si tu veux vendre,tu l'en informes car il est prioritaire mais s'il ne souhaite pas acheter,tu es alors libre de vendre ton bien qui reste occupé par le fermier

@pat51 oui tout a fait mais un bien en vente avec un fermier aura une valeur inférieur !

La première des choses, serait de savoir si le fermier a fait une demande de prorogation de son bail.
La seconde, se renseigner si il n'y a pas eu un congé de signifié à un moment ou un autre ...

bail verbal....

A 69 ans s'il a tous ces trimestres il doit partir et prendre sa retraite, qu'en pensez-vous?

guy37 a écrit:@pat51 oui tout a fait mais un bien en vente avec un fermier aura une valeur inférieur !

oui ,bien sur mais si Maryanne veut vendre rapidement,c'est la seule solution et puis un acheteur éventuel sera plus interessé par une terre occupée par un fermier de 69 ans que par un de 25 ans.On ne sait pas non plus si le fermier a un descendant qui voudrait reprendre.

renseigne toi auprès de la safer

sinon s'est vrai à l'age de la retraite il faut un passage devant la commission des structures si l'on désire continuer d’exploiter

INFOCLEM a écrit:A 69 ans s'il a tous ces trimestres il doit partir et prendre sa retraite, qu'en pensez-vous?

personne ne peut l'y obliger

Personne peut le forcer mais à partir de 60 ans, un agriculteur recevoir par contre une demande de congé pour raison d'age par son propriétaire,pour des fin de période de trois ans mais il doit anticiper 18 mois avant la date de départ. Mais la demande de congé peut être contestée par l'exploitant dans ce cas => tribunal des baux ruraux

ac/dc59 a écrit:renseigne toi auprès de la safer

sinon s'est vrai à l'age de la retraite il faut un passage devant la commission des structures si l'on désire continuer d’exploiter

tu es sur
du moment qu'il a toujours payer son fermage je ne suis pas sur qu'il y a besoin de passer devant une commission si il veut encore bosser

Je croyais qu'il était obligé de prendre sa retraite vu qu'il n'est pas propriétaire de la ferme

Combien de superficie fait l'exploitation?

Ce fermier a-t-il un descendant qui souhaite reprendre

pat51 a écrit:pourquoi veux tu que le fermier en place prenne sa retraite? si tu veux vendre,tu l'en informes car il est prioritaire mais s'il ne souhaite pas acheter,tu es alors libre de vendre ton bien qui reste occupé par le fermier

si le fermier renonce à son droit de préemption par écrit

Le propriétaire peut le contraindre à prendre sa retraite, il a atteint le taux plein sans doute à 69 ans, sinon pourquoi pas attendre 90 ans aussi?

INFOCLEM a écrit:Le propriétaire peut le contraindre à prendre sa retraite, il a atteint le taux plein sans doute à 69 ans, sinon pourquoi pas attendre 90 ans aussi?

parce que l'on est dans un pays libre d'entreprise, enfin si on peut dire

Si vous avez une assurance protection juridique, un juriste va vous répondre gratuitement

INFOCLEM a écrit:A 69 ans s'il a tous ces trimestres il doit partir et prendre sa retraite, qu'en pensez-vous?

le niveau des retraites agricoles étant sous le seuil de pauvreté , pas sûr qu'on puisse l' obliger à la prendre

art L.411-64: le droit de reprise ne peut etre exercé au profit d'une personne ayant atteint, a la date prevue pour la reprise, l'age de la retraite retenue par l'assurance vieillesse.

C'est un bail verbal, donc 9 ans renouvelables. Il faut donner le congé 18 mois à l'avance de l'expiration du bail....connaitre la date d'entrée en jouissance.

Attendons le Mecreant sur le sujet....

Au fait , elle s'est presentée la ptite dame?

je viens de lire vos réponses, je pourrais mettre mon fermier dehors en mars 2015 aprés lui avoir signifié 18 mois avant son départ, il a un fils a qui il peut passer l'exploitation mais je n'ai pas l'intention d'être d'accord, les terres sont mal entretenues il paie une misère pour les terres et rien pour la maison on est d'ailleurs au tribunal pour le fermage mais ça dure!!!d'ou mon idée de savoir s'il a besoin d'une autorisation d'exploiter si c'était le cas avec un peu de chance il ne l'aura pas demandé et peut être y a t-il une piste pour résilier le bail plus vite pour faute je sais pas!!!

comment sais tu que les terres sont mal entretenues ? qu'est ce qui te fait dire ça ?

on a ton point de vu, mais si on avait celui du fermier, ça équilibrerait peut être

comment sont les champs, que qualifiez vous de terres mal entretenues, parce que pour certains, c'est l'arrachage de haie, pour d'autre c'est la haie dans tout le champs?

ensuite la maison, il l'habite?

et pour le loyer, vous dites une misère, ça veut dire quoi? un loyer, ça doit tourner entre 80 et 170 €/ha

si solution il y a, elle est en relation avec l'age du fermier, et s'il y a fermier, il faudrait peut être parlementer, parce que pas simple à démêler en dehors d'un tribunal

quand des prairies sont replies de ronces, qu'elles ne sont pas arrosées alors qu'il suffit de faire le ruisseau, que les terres labourables sont devenues des semblant de prairies, que les portails en bois de ce prés sont cassés parce qu'on roule dessus avec le tracteur, par flemme de descendre je pense que si je dis que c'est mal entretenu c'est que ça l'est je suis fille et petite fille d'agriculteur je sais ce que c'est d'entretenir des terres, quant au fermage c'est de l'ordre de 20 eiuros l'hectare et de zero euros la maison et les granges d'ou mon énervement car les impôts ( succession taxée à 60%) ne me font pas de cadeau!!! d'ou j'aimerai qu'il s'en aille!!! quant à discuter j'ai essayé je luis avais même proposé de me faire une offre avant la déclaration de succession au prix qui lui convenait j'attends encore, les impôts n'attendrons pas

un proprietaire peut envoyer un congé a son fermier des que celui ci a atteint l age legal de la retraite soit 65 ans meme en cours de bail
surtout si le proprietaire veux exploiter les terres

elle est situé pres de perpignan cette ferme?
parce que 20€ de l'ha

vu comme ça

rapproche toi d'un juriste ou notaire, dans tous les cas, ça ne peut pas être rapide, donc pour les impôts, dis merci à françois II, et dit toi aussi, que c'est pas de la faute à ton fermier, l'entretien si, mais les impôts non

bonne chance

INFOCLEM a écrit:Le propriétaire peut le contraindre à prendre sa retraite, il a atteint le taux plein sans doute à 69 ans, sinon pourquoi pas attendre 90 ans aussi?

Ca, ça m'etonnerais, pour un indépendant aucune loi ne l'oblige a prendre sa retraite.
Il me semble que tu peut refuser le renouvellement du bail apres que le fermier ai dépassé l'age de le retraite, ce n'est pas ça qui va le faire déménager. En outre, a 69 ans il doit approcher l'age ou on ne peut pas virer quelqu'un de son logement sans le reloger a condition equivalente.

Ce sont des situations qui peuvent virer au tragique. Il y a des exemples.

maryanne66 a écrit:quand des prairies sont replies de ronces, qu'elles ne sont pas arrosées alors qu'il suffit de faire le ruisseau, que les terres labourables sont devenues des semblant de prairies, que les portails en bois de ce prés sont cassés parce qu'on roule dessus avec le tracteur, par flemme de descendre je pense que si je dis que c'est mal entretenu c'est que ça l'est je suis fille et petite fille d'agriculteur je sais ce que c'est d'entretenir des terres, quant au fermage c'est de l'ordre de 20 eiuros l'hectare et de zero euros la maison et les granges d'ou mon énervement car les impôts ( succession taxée à 60%) ne me font pas de cadeau!!! d'ou j'aimerai qu'il s'en aille!!! quant à discuter j'ai essayé je luis avais même proposé de me faire une offre avant la déclaration de succession au prix qui lui convenait j'attends encore, les impôts n'attendrons pas

On comprend mieux pourquoi il veut rester!!! A 20 €/ha, sans la moindre contraine...

Si ce que tu raconte est vrai, tu fais faire un constat avec un huissier et un expert foncier, en relation avec un avocat ruraliste pour negligence et defaut d'entretien, degradations du fond. art 411-31.

autorisation d'exploiter: j'y crois pas trop vu l'age. Par contre , son fil a t il la capacité d'exploiter? (diplome agricole)

Sinon tu fais la procedure de resiliation de bail PAR HUISSIER et tu vends avec le congé..tu devrais trouver preneur

Pour le reglement de la succession, le notaire doit prendre la valeur que tu lui donne, et pas celle de ses fantasmes comme c'est souvent le cas, hors, la jurisprudence permet d'estimer un bien professionnel en fonction de ce qu'il rapporte et pas de sa valeur supposée .
Dans le cas d'espèce, la situation justifie une forte dépréciation.
En outre s'agissant de biens immobilier tu peut demander a payer les droit sur 5 ans par un courrier au fisc avant le delais de 6 mois . Je n'ai jamais vu un notaire parler de cette faculté qui peut permettre aux heritiers de na pas vendre dans la precipitation. Bien sur il y a un intérêt a payer mais ça peut être plus rentable que de brader.
(5 ans parce que c'est collateral ou sans lien de parenté, en ligne directe c'est 10 ans.

apres faut savoir si la succession est close ou pas

car on ne paie les frais de succession qu a la fin !
ce qui laisse le temps de vendre le bien

Le Mecreant a écrit:Pour le reglement de la succession, le notaire doit prendre la valeur que tu lui donne, et pas celle de ses fantasmes comme c'est souvent le cas, hors, la jurisprudence permet d'estimer un bien professionnel en fonction de ce qu'il rapporte et pas de sa valeur supposée . Dans le cas d'espèce, la situation justifie une forte dépréciation.
En outre s'agissant de biens immobilier tu peut demander a payer les droit sur 5 ans par un courrier au fisc avant le delais de 6 mois . Je n'ai jamais vu un notaire parler de cette faculté qui peut permettre aux heritiers de na pas vendre dans la precipitation. Bien sur il y a un intérêt a payer mais ça peut être plus rentable que de brader.
(5 ans parce que c'est collateral ou sans lien de parenté, en ligne directe c'est 10 ans.

Exact. La valeur d'une entreprise agricole est la moyenne entre sa valeur patrimoniale (substantielle) et sa valeur de rendement.
Cette methode d'évaluation est validée par les services fiscaux.
Tu dois faire evaluer l'exploitation par un expert foncier agrée CNEFAF pour connaitre la juste valeur et ne pas se laisser emporter par les bouffées delirantes des notaires.

marie70 a écrit:apres faut savoir si la succession est close ou pas

car on ne paie les frais de succession qu a la fin !
ce qui laisse le temps de vendre le bien

Tu as 6 mois apres la date du deces pour regler la succession aupres du fisc...c'est pour cela qu'a été crée l'indivision: calculer les droits de succession sans la regler.

marie70 a écrit:apres faut savoir si la succession est close ou pas

car on ne paie les frais de succession qu a la fin !
ce qui laisse le temps de vendre le bien

Heu non, les frais c'est 6 mois, la cloture de la succession ça peut être 50 ans ou plus.

vive l'indivision !!!!

...c'est pour rire evidemment!....

oui c est vrai j ai confondue avec le fait de rester en indivision
en campagne il y a beaucoup d indivision avec les terres agricoles

mais pour etre en indivision il faut etre plusieurs heritiers je pense

apres on ne connais pas les details du cas mais peut etre qu il aurait fallu refuser l heritage !
car en plus de l imbroglio avec le fermier ( risque de couter cher si ca va au tribunal ) , il faudra payer 60 % au fisc ! et au final il restera plus rien

S'il a un fils qui est intéressé par la ferme et qui a les capacités, ça change tout. C'est le tribunal qui va régler le problème, jusqu'au prix de vente à ce fils, au prix des terres non libres, 50% de moins généralement.

sachant que le fils doit avoir autour de 45 ans
apres ca peut etre un petit fils qui pourrait reprendre et la ca serai un JA !

Tu doit savoir que en agriculture il y a une règle générale de parité 20/80 et elle s'applique pour ton cas 80 de droit pour le fermier 20 pour le proprio
Règle qui n'existe pas légalement seulement réellement

maryanne66 a écrit:quand des prairies sont replies de ronces, qu'elles ne sont pas arrosées alors qu'il suffit de faire le ruisseau, que les terres labourables sont devenues des semblant de prairies, que les portails en bois de ce prés sont cassés parce qu'on roule dessus avec le tracteur, par flemme de descendre je pense que si je dis que c'est mal entretenu c'est que ça l'est je suis fille et petite fille d'agriculteur je sais ce que c'est d'entretenir des terres, quant au fermage c'est de l'ordre de 20 eiuros l'hectare et de zero euros la maison et les granges d'ou mon énervement car les impôts ( succession taxée à 60%) ne me font pas de cadeau!!! d'ou j'aimerai qu'il s'en aille!!! quant à discuter j'ai essayé je luis avais même proposé de me faire une offre avant la déclaration de succession au prix qui lui convenait j'attends encore, les impôts n'attendrons pas

quand tu dis fille et petite fille d agriculteur, pourquoi tes parents n ont jamais repris ce bien?

Oui je sais tout ça, la déclaration a été faite j'ai un délai pour payer, un huissier a constaté l'état des terres, j'ai un avocat mais tout ça prend du temps et de l'argent, d'ou juste ma petite question de savoir s'il lui faut une autorisation d'exploiter ou non et ou je dois m'adresser pour savoir s'il l'a demandé éventuellement et ce qui pourrai se passer s'il ne l'a pas fait alors qu'il aurait du. Quant à vendre avec lui dedan c 'est compliqué pour l'acheteur éventuel, car même si je le met dehors avec toute les formes, s'il ne part pas aprés il faut l'expluser... La aussi c'est long et un acheteur ne prendra pas forcèmment le rsique. En même temps je le met dehors mais il a une maison à lui à 5km de la ou il habite actuellement sauf que monsieur ne veut pas y aller soi disant il n'aime pas le village!!! si quelqu'un a la réponse à ma question elle serait bienvenue

le fermier fait acheter par la safer et tous le monde et calmé !

maryanne66 a écrit:Oui je sais tout ça, la déclaration a été faite j'ai un délai pour payer, un huissier a constaté l'état des terres, j'ai un avocat mais tout ça prend du temps et de l'argent, d'ou juste ma petite question de savoir s'il lui faut une autorisation d'exploiter ou non et ou je dois m'adresser pour savoir s'il l'a demandé éventuellement et ce qui pourrai se passer s'il ne l'a pas fait alors qu'il aurait du. Quant à vendre avec lui dedan c 'est compliqué pour l'acheteur éventuel, car même si je le met dehors avec toute les formes, s'il ne part pas aprés il faut l'expluser... La aussi c'est long et un acheteur ne prendra pas forcèmment le rsique. En même temps je le met dehors mais il a une maison à lui à 5km de la ou il habite actuellement sauf que monsieur ne veut pas y aller soi disant il n'aime pas le village!!! si quelqu'un a la réponse à ma question elle serait bienvenue

Il n'a pas à demander d'autorisation.
On ne peut pas mettre de force quelqu'un à la retraite.
Si il a un fils et que celui-ci en a les capacités, il peut lui transmettre le bail.
Il n'a strictement aucune demande à soumettre au propriétaire pour passer le bail à son fils (ou descendant jusqu'au 3° degré) sauf si il créé une société, là le proprio doit signer.
Je vous en dirai plus dans un mois, avec encore beaucoup plus de détails sur un cas similaire et une jurisprudence qui apparemment est oubliée par beaucoup .

si il n'habite pas la ferme, ca peut etre une cause de resiliation dans la mesure ou la ferme fait partie du bail.
Son fils n'a aucun droit si le bail est resilié en temps et en heure.
Pour l'autorisation d'exploiter, je pense que ce n'est pas une bonne piste vu son age.
enfin, on peut refuser la prolongation du bail a quelqu'un qui est en age de la retraite (voir mon post plus haut avec l'article du code rural)

on ne peut même plus être libre chez soit

on ne sait pas la surface de son exploitation ?
mais je l'ai déjà mis plus haut a l'époque du 1 er bail il ne devait pas y avoir d'autorisation particulière a demander ! c'est une mauvaise piste !

La valeur du bien est celle du jour de la mort donc dans ce cas la avec un bail soit moins 40/100 de la valeur libre
Ensuite 20 € l'ha peu justifier une révision de prix et la a 69 ans le fermier va ce dire plus rentable l'affaire
Il doit être possible de trouver un acheteur si les enfants du fermier n'on pas la capacité de reprendre

J'ai connu un cas comme cela ,ou les fermier locataires étant devenu trop vieux pour exploiter la ferme ,n'y ont plus rien fait et ils ont quitter cette fermes les pieds en avant 30 ans aprés .Ils avaient pourtant subit des pressions énormes pour quitter cette ferme quand ils avaient décider de ne plus l'exploiter .
C'est a dire que les terres ont été utilisée par d'autres fermiers ,mais dans l'habitation ils y sont rester jusqu'à la mort.