voisinage

Rappel du premier message :

aujourd’hui nous avons sorti du fumier . hier soir je dis au stagiaire et à Benoit demain les problèmes vont arrivés avec la voisine.
vers 17h 30 je leur dis il fera jour lundi . il faut atteler la balayeuse un coup de tel . la voisine a tel a mr le maire pour lui dire que la route est sale . Benoit était entrain de balayer la route . je donnais la farine au vache le maire arrive . il me dit la route est propre et après il me sort la voisine a déposé une plainte envers la vieille stabu qui n est pas au normes.
je suis en bâtiment classé et en règle.
je pense cela vas finir mal.
je suis en règle et j ai des problèmes
elle a perdu au tribunal administratif

contacte ta couverture juridique pour voir si il existe un recourt contre cette personne   ensuite ta femme peu aussi avoir des problèmes de santé a cause de l' harcèlement suffit que le médecin prescrive des anti dépresseur  

MA 31 a écrit:les français et l administration ne  veulent plus  d élevage en France
j ai pas le droit de mettre du fumier sur les prairies en zone vulnérable vrai ou faux  pas le droit d épandre du fumier directement  sorti de la stabu.

tu peux éviter pas mal d'ennui en compostant ton fumier, plus d'odeurs,et épandage possible a 5 métres des voisins

MA 31 a écrit:vous connaissez un produit insecticide  sous le nom   TRIC TREC  quelle met sur l âne et le poney .
son parc animalier comprend  un poney , un âne , des poules, des canards une marre ou l eau croupie .

Tu ne pourrais pas la contré sur ce point? Il doit bien il y avoir des odeurs et des mouches aussi, non?
Demande conseil à un avocat compétant .
Ça serait dommage d’arrêter le travail de toute une vie pour ça
Bon courage a vous et nous vous rendez pas malade.

ma31,a ta place je laisserais courir le plus possible,pr évité de rentré ds un stress important et de rentré ds des procédure longue et couteuse ,pr ma part je me suis bien fait empoisonné mon chien de 8 ans cette année et je n'ai pas voulu rentré ds le jeux de la vengeance  

bon courage .

tu arrives chez toi des flics et la d s v cela te mets en forme. pendant ce temps les flics n ont pas mis de p v .

bon courage ma 31 putin la galère .

Notre maire est agri et possède une ETA
autant dire que des chieuses comme l'autre là se ferait rembarrer aussi sec !!!

on ne ferme pas un elevage comme ca  
il faut une raison sanitaire ,  une maltraitance des animaux , des conditions d elevage  catastrophique !

pour le plan d epandage  ,  on peut epandre sur des prairies  pendant les mois ou c est autorisé et en respectant les distances ! en fait c est sur prairie qu il y a le moins de contraintes

pour l histoire des 2 mois de stockage du fumier frais , c est possible de le faire sur la parcelle
de plus quand on est en litiere accumulée , si le dernier curage date de plus de 2 mois le fumier peut etre epandu directement
tous ca sous reserve de votre reglement directive nitrate de votre departement car ca change d un departement a l autre
on a connu un cas comme le votre ou c était le maire qui voulait faire fermer un elevage au pied de chez lui et pareil il y a eu plainte , visite de la dsv , petition locale etc et en fin de compte l elevage a continué avec 2 - 3 améliorations genre plantation de haie pour cacher le batiment , desinfection reguliere pour eviter les mouches etc

faudrait se concerter et venir te soutenir

marie70 a écrit:on ne ferme pas un elevage comme ca  
il faut une raison sanitaire ,  une maltraitance des animaux , des conditions d elevage  catastrophique !

pour le plan d epandage  ,  on peut epandre sur des prairies  pendant les mois ou c est autorisé et en respectant les distances

Tu sais, quand on veut, on peut. Ils savent très bien faire dans l'administration et ils savent s'entendre avec le domaine privé (notamment SPanimaux) pour monter leurs coups bas de toutes pièces. Le jour où le traquenard est près, ils te tombent dessus sans que tu puisses rien faire. Crois moi, le dossier est bétonné depuis bien avant que tu ne te sois seulement posé de questions. Je sais de quoi je parle. Ca fait deux ans, je n'ai encore jamais réussi à raconté ce qui s'est passé.

La seule chose que je puisse dire à MA c'est de ne faire confiance à personne, sauf peut etre au forum, et surtout de ne rien signer, JAMAIS, sous le coup de l'émotion et de la colère. Sinon, t'es foutu.

oui sauf que ce n est pas l administration qui veux fermer l elevage mais la voisine
l agent de la dsv va faire un rapport , qui pourra etre contre dit par MA avec contre expertise

dans le cas que j ai cité au debut aussi ca avait l air perdu d avance surtout avec une petition de riverains et en fait ca c est degonflé avec le temps !
meme si les gendarmes passaient toutes les semaines pour voir ( ils etaient commissionnés par le maire )
aujourdhui le maire est decedé et l agri a la retraite !

le pire dans l'histoire c'est de sentir une épée de damoclés au dessus de soi
apres attention a votre santé , c'est un bien trop précieux

laissez venir , la dsv n'a pas tous les droits
peut etre aller les voir , parler du probleme , pour essayer de trouver des solutions viables sans casser l'outil pour autant . ne pas se braquer contre eux , parce qu'apres c'est tres dur

centkght a écrit:le pire dans l'histoire c'est de sentir une épée de damoclés au dessus de soi
apres attention a votre santé , c'est un bien trop précieux

laissez venir , la dsv n'a pas tous les droits
peut etre aller les voir , parler du probleme , pour essayer de trouver des solutions viables sans casser l'outil pour autant . ne pas se braquer contre eux , parce qu'apres c'est tres dur  

+10

hier visite chez l avocat.il nous a expliqué qu il fallait une plainte.
il faut que je trouve une plainte a notre nom pour mettre la voisine au tribunal.
l huissier peut il demander a la d s v le dossier avec les plaintes???

Je viens de poser la question sur tes problèmes au CDJA. J'attends une réponse, ....  

les plaintes que reçoit le maire de ma voisine . mr le maire ne veux nous donner les plaintes a t il le droit ???

MA 31 a écrit:les plaintes que reçoit le maire de ma voisine . mr le maire ne veux nous  donner les plaintes a t il le droit ???

contacte ta couverture juridique , ils doivent pouvoir te guider  

garde là ta voisine je ne là veut pas   

tant qu'elles restent dans les mains du maire , ce n'est pas tres grave
la voisine a t'elle vraiment poser plainte vers gendarmerie , tribunal ?
ou est ce seulement des courriers vers le maire ?
si le maire te les donne pas , c'est que quelque part , il veut calmer le jeu ?

le maire envoie les plaintes a la d s v .

donc , la dsv connaissant ton exploitation doit les orienter en classement vertical , coté poubelle ?
ils sont deja venu plusieurs fois , sans forcément t'obliger a fermer si je me rappelle , tu es de bonne foi , tu essaies de faire le maximum

je comprends pas trop la position de ton maire
je vois pas pourquoi , il te dit qu'il reçoit des plaintes

a chaque plainte la d s v se déplace .
mon avocat me demande de lui fournir une plainte comment je fais pour en récupérer une.

ton avocat est pas capable d'en avoir ?
les plaintes existent elles vraiment ,
car la , j'ai un doute , bizarre aussi que la dsv se déplace a chaque fois

la d s v est le seul organisme qui me faire fermer l élevage. un éleveur a tout le temps un point pas au norme.
attendons de faire la prophylaxie.

MA 31 a écrit:le maire envoie les plaintes a la d s v .

Un maire ne reçoit aucune plainte, il reçoit des réclamations .
Si il y a plainte, c'est en gendarmerie et il y a obligatoirement un pv d'archivé.

pinocio a écrit:

MA 31 a écrit:le maire envoie les plaintes a la d s v .

Un maire ne reçoit aucune plainte, il reçoit des réclamations .
Si il y a plainte, c'est en gendarmerie et il y a obligatoirement un pv d'archivé.

+10000
ce sont des plaintes verbales ?  

une simple lettre la d s v se déplace. ils appellent la lettre une plainte .
elle est tranquille le voisin aussi.

MA 31 a écrit:  une simple lettre la d s v se déplace. ils appellent la lettre une plainte .
elle est tranquille le voisin aussi.

Ce courrier n'a pas plus de valeur que ce que la dsv veut bien lui donner: un moyen d'emmerder le monde et de justifier son rôle.
Mais maintenant c'est toi qui devrait porter plainte et une vraie cette fois, contre ta voisine et contre la dsv pour harcèlement.

pinocio a écrit:

MA 31 a écrit:  une simple lettre la d s v se déplace. ils appellent la lettre une plainte .
elle est tranquille le voisin aussi.

Ce courrier n'a pas plus de valeur que ce que la dsv veut bien lui donner: un moyen d'emmerder le monde et de justifier son rôle.
Mais maintenant c'est toi qui devrait porter plainte et une vraie cette fois, contre ta voisine et contre la dsv pour harcèlement.

+1
c'est quand meme louche , j'en ai parlé a une personne que je connait tout a l'heure qui a travaillé a la dsv , elle comprend pas ces déplacements a répétition

un grand   pour les renseignements .
nous allons demandé un rendez vous avec le directeur de d s v .
notre un renommé est faite a d d t l inspecteur de la d s v est allé dire a la nana qui s occupe de l élevage si elle avait pas de probleme avec nous pour les papiers .je connait md j ai pas de probleme.il répond vous savez ils nous ont expulsés de chez eux .

qu est ce que les gens sont mauvais..des vrais carnes....c est celui qui croit avoir cassés sont voisins qui a gagnés.la guerre est déclarée aux armes citoyens   

la dsv recoit des courriers alarmants , c est normal qu ils viennent voir et constater les faits

s ils s aperçoivent que les plaignants exagèrent , ils leur enverront un courrier de mise au point par rapport aux regles sanitaires départementales

si vous avez rien a vous reprocher il y a pas de souci

un coup de tel ce matin de la nana de la d s v à fait comprendre a ma femme.
le travail des dalles fait il faudra penser a sortir les vaches de cette stabu.
vous avez assez de place dans l hangar neuf.
donc fermeture de l ancienne stabu puis interdiction de mettre des vaches dans le pré en face le voisin puis fermeture totale de la stabu .
un coup de 12 point final.ras le cul

Fait l'ignorant et continue comme d'hab, toi aussi des excuses tu peut en trouver. (faire trainer les choses pour les emmerdeurs)

ça sent le gros piston , il va falloir jouer finement et essayer de démonter la manip

si tu arrives à savoir qui est derrière , il faut taper un cran au dessus et ça peut faire mal au gars qui les suit

je suis d accord le probleme des mouches est une parade.

MA 31 a écrit:un coup de tel ce matin de  la nana de la d s v  à fait comprendre a ma femme.
le travail des dalles  fait il faudra penser a sortir les vaches de cette stabu.
vous avez assez de place dans l hangar neuf.
donc fermeture de l ancienne stabu puis interdiction de mettre des vaches dans le pré en face le voisin puis fermeture totale de la stabu .
un coup de 12 point final.ras le cul

    il y a une loi qui peut interdire de mettre des vaches dans un pré ?  

erwin a écrit:

MA 31 a écrit:un coup de tel ce matin de  la nana de la d s v  à fait comprendre a ma femme.
le travail des dalles  fait il faudra penser a sortir les vaches de cette stabu.
vous avez assez de place dans l hangar neuf.
donc fermeture de l ancienne stabu puis interdiction de mettre des vaches dans le pré en face le voisin puis fermeture totale de la stabu .
un coup de 12 point final.ras le cul

     il y a une loi qui peut interdire de mettre des vaches dans un pré ?  

je pense que ça mérite une lettre au préfet , à qui tu demandes pourquoi tu fais l' objet de harcèlement , si il faut qu' on fasse un repas ACE avec une petite manif , on va devoir y aller

et quand faut y aller ...........................................................................................

JE TROUVE BIZARRE QUE LA DSV ANNONCE CA PAR TELEPHONE   normalement tu devrait avoir une mise en demeure en bonne et du forme ca sent le coup foireux a ta place je pense que j en parlerait a un elu (conseiller generale ou depute)si tu as confiance et en meme temps je passerait un coup de fil ou une petite visite au directeur de la dsv pour lui demander ce qui en est et lui parler de harcèlements  et surtout ne te laisse pas faire si tes bâtiments sont la avant les voisins tu as  le benefice de l anterioritee

si les animaux ne sont pas mal traités la dsv ne peut rien faire

apres il y a les normes rsd a respecter a moins que vous soyez soumis a autorisation !

au pire il y aura peut etre quelques travaux a faire ( ecoulement de jus , stockage des effluents , plantation de haies , etc )

pour moi c'est du pur harcelement psychologique
reste sur tes positions
ne touche a rien
pas un mot plus haut que l'autre
prend note des tous les appel téléphoniques dates et heures
et direction ta protection juridique

tu dit que tu est en installation classer , depuis quelle date ? respecte tu la reglementation de ton arreter? car si oui je ne vois pas comment la dsv peut te dire des conneries pareil par telephone car selon ton installation classer il me semble que c est mise en demeure soit par la dsv soit par le prefet et tu as un delais pour leur repondre    je croit que ta voisine a sortie la grosse artillerie mais elle a peut etre qu un pistolet en plastique t affole pas de plus si tu est soumis a declaration ou a autorisation et que tes effectifs n ont pas changer tu as du faire des mise aux normes qui ont été validees par la dsv ou le prefet donc je me repete t affole pas

Comme Pato:faut réagir,rencontrer le directeur de la dsv,taper haut dans la hierarchie,courrier au préfet,se faire soutenir par un syndicat...c'est quoi ces ordres/menaces par télephone,faut demander le nom de la personne,menacer à son tour (faire bien comprendre qu'on ne va pas laisser faire).....si tu réagi pas t'es cuit! bouges-toi,le boulot peut attendre un peu!

étrange cette affaire
faudrait presque enregitrer les appels téléphoniques
direction avocat et dépot de plainte pour harcélement
à chaque fois que la dsv t'informe par tel,as-tu la confirmation écrite de tout cela?
si t'es aux normes=> on te fout la paix
si tu ne l'es pas=> injonction de t'y mettre ou arret
point barre fin de la discusion

L 'interdiction de mettre des animaux dans un pré à mon avis c'est une première
Parfois dans ce cas il peut être intéressant de contacter le député ,conseiller général ,comme dit plus haut
Courage (et la vraiment il en faut)

Comme dit plus haut : la dsv ne traite rien d'officiel par téléphone, il y a obligatoirement un écrit
Demande à rencontrer un avocat, pas la peine de perdre du temps à envoyer des courriers qui vont se perdre dans les couloirs des administrations.

c'est de l'abus de pouvoir. depuis quand on peut interdire de mettre des vaches dans un pré?

si tes vaches ont toujours sorties au pré ,il n'y a rien qui peut t'empecher
idem ,j'irai déposer plainte pour harcelement
et idem la dsv ne marche pas par téléphone pour des compte rendu

si tu a pas de courrier avec AR, pour moi le reste n'a aucune valeur ,au tel et tu sur que c'est la DSV .

rosquo a écrit:si tu a pas de courrier avec AR, pour moi le reste n'a aucune valeur ,au tel et tu sur que c'est la DSV .

+1
essai de relever le numéro d'appel
voir contacter ton opérateur pour le savoir
car comme rosquo ca laisse le doute quand meme