Cessation d'activité et bail rural et suivi d'un scandale à la SAFER

Rappel du premier message :

Avis aux visiteurs.

Ce fil débutant sur une simple demande d'aide évolue comme les autres et il est maintenant question, quelques jours après, de mise en cause de la SAFER.
L'auteur initial du sujet tient à apporter une précision afin de rester juste et sans partie pris.

Ces histoires ne concernent la SAFER que par l'intervention d'un des ses représentants dans un secteur donné.
José32 ne saurait impliquer la SAFER toute entière mais seulement le ou les personnage (s) dont il peut prouver la duplicité.

Pour accéder directement au sujet qui parle de l’opprobre, suivez ce lien. Le scandale est ici.

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Bonjour et merci aux administrateurs d'avoir activé mon compte ce qui me permet de venir vous soumettre ma problématique. :)

Soit un fermier qui a cessé son activité.

Il a vendu une partie de ses terres.
Son EARL est liquidée est dissoute.
Il bénéficie d'un bail non cessible qu'il a mis au nom de l'EARL il y a quelques année.
Il doit trois ans de loyer mais là n'est pas le sujet. ;)

Il a dépassé l'âge de la retraite
Il n'a jamais demandé la résiliation de son bail et refuse de le faire.
Il n'a jamais déclaré qu'il voulait vendre et était en liquidation
Il n'y a pas de repreneur de l'exploitation du moins identifié.

Question a un Hecto :

En as-t-il le droit (de ne pas résilier puisque il a cessé toute activité) ?
Le bail s'annule-il automatiquement (puisque il n'y a plus d'activité, plus d'argent et plus d'EARL) ?
Que faire au cas où ?

Ps: Je ne suis pas un très vilain propriétaire avide du sang des fermiers mais le fils d'une mamie de 88 ans qui ne sait plus que faire et complète sa maigre retraite en louant les 3 hectares de son héritage.

Merci pour votre attention. :)[

jose32 a écrit:

Je suis actuellement en train de reprendre les manettes, Camille prend sa retraite, je suis allée voir tous nos bailleurs pour leur accord de cession de bail à mon nom, et ça roule...

Ha ! Ha ! Ha !

Riez trois fois par saccade de deux.

C'est quoi qui est si drôle?

C'est quoi qui est si drôle?

Heu...

Je ne sais pas, je ne l'ai pas retrouvé. J'ai du rater un clic quelque part.

Mille pardons Camille. :)

En tout cas, c’est un truc qui m'a fait rire.

J'ai pratiquement toute mon exploitation en fermage . Je n'arrive pas à comprendre que de telles situations existent .
Un fermage c'est une entente entre un propriétaire et son fermier , tout le monde doit y gagner .
Une poignée de main servait de bail autrefois , maintenant on arrive à un point ou il faut au minimum voir un notaire , si ce n'est un avocat , tout ça à cause d'indélicats .
Je suis personnellement toujours heureux de remettre un beau chèque de loyer à chacun de mes propriétaires , et je les remercie chaque fois de la confiance qu'ils m'accordent et surtout qu'ils m'ont accordés lors de mon installation !
De telles pratiques encouragent ce que je vois trop souvent dans ma commune : des terres incultes à cause de la peur des petits propriétaires de s'engager avec des fermiers , ils préfèrent laisser leurs terres incultes et attendre qu'elles passent constructibles

westvar a écrit:J'ai pratiquement toute mon exploitation en fermage . Je n'arrive pas à comprendre que de telles situations existent .
Un fermage c'est une entente entre un propriétaire et son fermier , tout le monde doit y gagner .
Une poignée de main servait de bail autrefois , maintenant on arrive à un point ou il faut au minimum voir un notaire , si ce n'est un avocat , tout ça à cause d'indélicats .
Je suis personnellement toujours heureux de remettre un beau chèque de loyer à chacun de mes propriétaires , et je les remercie chaque fois de la confiance qu'ils m'accordent et surtout qu'ils m'ont accordés lors de mon installation !
De telles pratiques encouragent ce que je vois trop souvent dans ma commune : des terres incultes à cause de la peur des petits propriétaires de s'engager avec des fermiers , ils préfèrent laisser leurs terres incultes et attendre qu'elles passent constructibles

entierement daccord avec toi. Ma femme met un point d'honneur à cultiver les bonnes relations avec le propriétaire des terre et tout se passe en bonne entente.

jose32 a écrit:

C'est quoi qui est si drôle?

Heu...

Je ne sais pas, je ne l'ai pas retrouvé. J'ai du rater un clic quelque part.

Mille pardons Camille. :)

En tout cas, c’est un truc qui m'a fait rire.

juste un malentendu alors c'était ce que j'ai écrit en tout petit

Camille a écrit:Sacré sketch que ton histoire jose! Tu as du lourd entre les pattes!
J'étais loin de penser que de telles magouilles puissent s'opérer aussi aisément, oui je sais Le Mecreant, sur ce coup là, tu marques ton point!

Je suis actuellement en train de reprendre les manettes, Camille prend sa retraite, je suis allée voir tous nos bailleurs pour leur accord de cession de bail à mon nom, et ça roule...
Juste le flingue sur la tempe!

Donc camille prend sa retraite et cede ses baux à Camille....
c'est peut etre ça qui a fait marrer José?

Moi j'ai traduit: Camille cede à H.....sinon je comprend rien!

Oui t'as raison yaya, ça devient compliqué là! L'usurpation d'identité!

Camille a écrit:Oui t'as raison yaya, ça devient compliqué là! L'usurpation d'identité!

...5 ans de cachot et 75 000 € d'amende.....
on t'amenera des oranges!

juste un malentendu alors c'était ce que j'ai écrit en tout petit

Non, plutôt un mal vu. ;)

Il faut dire que j'étais un peu fatigué hier après cette semaine de stress.

Pour "...ce que j'ai écrit en tout petit", j'avais remarqué. C'est génial !

on t'amenera des oranges

Tiens, et si je m'installais sur les 3 Ha (dans le cadre d'une reprise) pour faire pousser des orange ?

On pourrait en offrir à Camille.

Je suis personnellement toujours heureux de remettre un beau chèque de loyer à chacun de mes propriétaires , et je les remercie chaque fois de la confiance qu'ils m'accordent et surtout qu'ils m'ont accordés lors de mon installation !

Voilà qui remonte le moral un dimanche matin et qui prouve que ma signature est un peu excessive quelquefois. ;)

idem pour moi , meme si certaines années on commence a noel pour finir en mars
mais les proprio sont arrangeants dans l'ensemble

José, je vais ecrire la fin de la piece pour toi:

- resiliation du bail à l'amiable ou aupres des tribunaux paritaires
- Mise en place d'un nouveau fermier avec bail .

et voila.

une derniere chose: l'indemnité au preneur sortant.

personne n'en a parlé . Peut etre que cette pratique n'a pas cours chez vous mais elle est codifiée par le code rural.

Ne pas negliger cet aspect. Et savoir que cette indemnité de sortie de ferme peut etre negative ...
Un inventaire des lieux a t il été fait lors de la prise des terres par le fermier mecreant?

yaya a écrit:

Ne pas negliger cet aspect. Et savoir que cette indemnité de sortie de ferme peut etre negative ...

Un inventaire des lieux a t il été fait lors de la prise des terres par le fermier mecreant?

Quoi, le mécréant est Mécréant !!!

José, je vais ecrire la fin de la piece pour toi:

Allo Yaya ! :)

Tu sais, avec tout ce que j'ai vu comme histoire depuis quelques jours que je suis rentré dans ces affaires, il y a de quoi écrire et écrire encore et ça va du risible au plus dramatique.

Il y avait le témoignage d'une demoiselle qui avait acheté une maison et un terrain.

Sur le terrain, un mec faisait pacager ses vaches mais elle ne le savait pas.

Quand elle a été le voir pour obtenir un petit quelque chose et, bien que le pâtre et ses bovins soient installés sans titre, il lui a retourné la parade infernale.

- J'men fous !

On trouve moins de belles histoires comme celle de ce matin (le fermier payant et heureux) mais quand on en a une, cela réchauffe le coeur. Lol !

une derniere chose: l'indemnité au preneur sortant.

Encore un sujet plaisant.

Personne dans notre histoire n'en a encore parlé (le fermier ne veut pas sortir) mais il a intérêt à se gaffer parce que pour le moment, c’est lui qui nous en doit des indemnités ne serais-ce que morales et nous verrons ça quand nous le raccompagneront à la porte. ;)

J'a lu hier le texte de la nouvelle convention que nous a envoyé la SAFER, la même chose que la première sauf le chapitre DPU qui n’apparaît plus nulle part, et remarqué celui (le chapitre) qui parle de l'inventaire des lieux.

Cela raconte que nous signons d'abord, nous renvoyons les trois exemplaires, et on fait l'état des lieux après et ça ne dit pas quand.

J'ai l'impression que la SAFER nous prends pour des billes mais d’après Le Mécréant, il parait que tout le monde ici sait ça;

Pour l'actuel bail (celui-qui-est-en-cours-et-ne-devrait-plus-l'être), je n'en ais pas la moindre idée, en tout cas, je n'ai vu rien de tel sur ce document mais peut-être je me trompe parce qu'il n’est pas très lisible.

De toutes façon, je me demande comment il pourrait demander des indemnités de sortant puisque il nous a blousé et tout les cotés et nous doit du fric qu'il n'a pas l'intention de payer (cela se saurait).

De notre part, si il a abîmé la terre ou renversé un poteau, nous n'allons pas chercher des noises.

Par contre, avant que ma mère signe avec un nouveau preneur (si elle signe avec un nouveau preneur), je relirais ce qui se dit sur ces forums et offrirais des rose à Gaia.

- resiliation du bail à l'amiable ou aupres des tribunaux paritaires
- Mise en place d'un nouveau fermier avec bail .

Tout un programme.

pinocio a écrit:

yaya a écrit:

Ne pas negliger cet aspect. Et savoir que cette indemnité de sortie de ferme peut etre negative ...

Un inventaire des lieux a t il été fait lors de la prise des terres par le fermier mecreant?

Quoi, le mécréant est Mécréant !!!

je decline toute responsabilité dans cette affaire

D'abord, ça veut dire quoi...

...Et savoir que cette indemnité de sortie de ferme peut être négative

jose32 a écrit:

juste un malentendu alors c'était ce que j'ai écrit en tout petit

Non, plutôt un mal vu. ;)

Il faut dire que j'étais un peu fatigué hier après cette semaine de stress.

Pour "...ce que j'ai écrit en tout petit", j'avais remarqué. C'est génial !

on t'amenera des oranges

Tiens, et si je m'installais sur les 3 Ha (dans le cadre d'une reprise) pour faire pousser des orange ?

On pourrait en offrir à Camille.

Je suis personnellement toujours heureux de remettre un beau chèque de loyer à chacun de mes propriétaires , et je les remercie chaque fois de la confiance qu'ils m'accordent et surtout qu'ils m'ont accordés lors de mon installation !

Voilà qui remonte le moral un dimanche matin et qui prouve que ma signature est un peu excessive quelquefois. ;)

C'est trop gentil!

jose32 a écrit:D'abord, ça veut dire quoi...

...Et savoir que cette indemnité de sortie de ferme peut être négative

Que le fermier ai "ruiné" le foncier?...

Que le fermier ai "ruiné" le foncier?...

Ou que le ruine a foncée sur le fermier
Ou que le fermier est foncièrement ruiné
Ou de le fermier a foncé sur la ruine
Ou que la ruine du fermier est foncière

En tout cas, c'est pas à cause de moi.

ce qui reviendrait a dire qu'il n'a pas exploité en bon pére de famille ?

de toute façon, safer avant pendant ou après, il y a le preneur et le bailleur, cela se règle devant le tribunal paritaire des baux ruraux (pas ailleur). pour le labour en cours, la récolte appartient à celui qui l'a semé (donc constat d'huissier pour occupation illégale et signification d'expulsion) après on voit.

Bonjour à tous, :)

Le bonne nouvelle de la journée est arrivée.

Le fermier, suite sans doute à mes jérémiades et la crainte de voir cette affaire portées sur la place publique, a fini par se décider à signer sa résiliation et voilà un problème de résolu. :)

Le squatter, lui, ne perds rien pour attendre et les choses ont été faites de manière à ce que nous ayons un contact dans les prochains jours.
Vous comprendrez que je ne puisse pas vous en dire plus pour le moment. ;)

La SAFER a envoyé (par la Poste cette fois) un nouveau document (convention) et la question est de savoir si nous allons la signer et dans quelles conditions.

Prenez place.

Nous entrons à partir de maintenant dans le second acte de la pièce dont le sujet est :

Fermier/SAFER : Qui va gagner ?

Nous cherchons donc un nouveau fermier (dans le Gers) et ma question est de savoir comment le trouver (je suis sérieux) et quels sont les avantages et inconvénients de signer avec l'un ou l'autre.

Fermier ou SAFER ?

Je ne doute pas que ce sujet vous intéresse et je serais très aise de recueillir vos suggestions, informations, craintes et tout et tout. A vos claviers. :)

Je voudrais, suite à cette première victoire, remercier les administrateurs de ces forums qui m'ont si bien accueillis et permis de m'exprimer bien que je ne sois pas agriculteur et tout à fait ignare sur la question.

Remerciements aussi à vous tous qui avez suivi et commenté cette discussion, et en particulier ceux qui, en privé, m'ont proposé leur aide et tempéré mes ardeurs quelquefois ce qui m'a bien rendu service. Ils se reconnaîtront. ;)

Cordialement à tous,

José. :)

un fermier doit etre facile a trouver
privilégie un jeune qui est a moins de 5 km et qui ne dépasse pas le seuil pour avoir l'autorisation d'exploiter

Oui, un jeune. ;)

@ tous:

La suite de l'histoire se déroule sur un fil que je viens de créer ici

Néanmoins, pour les prochaines nouvelles (la réaction du squatter et de la SAFER au fait que nous avons eu la résiliation), nous continuerons à le produire ici.

Bonjour @ tous, :)

La suite des Evénements...

Suite au courrier LAR un peu sec et joliment tourné en sa destination, le squatter a fissa fissa négocié un plan B avec la tante en lui proposant une location directe en se passant de la SAFER. Il nous contacterait pour nous faire le même proposition.

Lol !

La tante appelle la SAFER pour "casser" (sic) la convention et Le Conseiller lu réponds...

- Nous verrons cela quand vous aurez signé votre nouveau bail.

La tante m'envoie copie du bail (type) en question que l'on peut trouver ici et, quelques heures après, je reçois par mail du squatter une magnifique lettre dans laquelle ce dernier s'excuse "...de la situation illégale dans laquelle ils se sont engagé" (lui et son fils jeune agriculteur) et s'engage à remette les terres en état etc...

Il précise "avoir mis fin à cette occupation illégale" et nous fait une proposition de contrat de location de petites parcelles.

Je lui réponds que nous ne sommes pas contre examiner sa proposition mais que, afin que les choses soient bien claires, il nous envoie un courrier avec "...une déclaration sur l'honneur que vous avez bien quitté nos terres et ne les occuperez à l'avenir qu'avec notre autorisation écrite".

Il l'a fait.

"Nous, soussigné (les squatteurs), attestons sur l'honneur avoir quitté vos terres et ne les exploiter qu’après accord écrit et signé par vous."

Bien, voilà une bonne chose de faite et nous pouvons passer aux négociations. :)

Je pense qu'il va dire que la SAFER lui a attribué les terres...On parie ?

C'est Yaya qui a gagné. ;)

Dans sa missive, l'ex-squatter s'est comme il se doit un peu justifié en prétendant que "la SAFER lui avait proposé ces terres et que cela supposait qu'elle avait engagé des démarches envers nous pour faire aboutir cette proposition. Ils regrettent".

C’est dommage que sa femme ait prétendu à la tante qu'ils ne savaient pas que ces terres appartenait à sa soeur mais, bref, ne chipotons pas et l'incident est clôt. Pour le moment.

La SAFER, elle, ne c'est pas manifestée et c'est bien comme cela. ;)

Nous en sommes donc au stade de la négociation avec le futur locataire et je suis en train d'examiner le présumé contrat afin de discerner si il est à l'avantage des deux parties.

Mais ça, c'est une autre histoire que j'ai mis sur le tapis dans un autre post qui peut maintenant vraiment démarrer.

En tout cas, encore merci à tous parce que c'est grâce à votre écoute et vos conseils que l'évolution de cette affaire suit un cours encourageant dans l'attente d'un dénouement heureux. :)

A suivre encore... ;)

Bonjour à tous. :)

Nous en sommes (déjà) arrivé à l'épilogue de la pièce et le clap de fin a été donné.

Un bail de petites parcelles un peu moins sommaire que celui proposé été édité, des transactions menées tambour battant, et la signature griffée hier au coeur de notre bel Armagnac. :)

Pour ceux que cela intéresse (ou qui en ont besoin) je peux donner une copie car, grâce à des forumeurs juristes, c'est du travail bien fait. Me contacter.

Notre nouveau fermier a voulu expliquer encore la raison de son squat mal venu mais je lui ais dit que tout était réglé et que ce n'était pas la peine de revenir là-dessus. Regardons l'avenir.

Je lui ais tout de même laissé entendre que il (ils) avait(ent) eu chaud et que j'étais à deux doigts de rendre l'affaire publique, sans tout de même lui donner l'URL du site internet que j’avais mis en ligne concernant cette histoire. A l'avenir, il n'aura qu'à bien se tenir. ;)

Bon, il n'a pas (trop) chipoté, payé d'avance son loyer, réglé son 1/5 d'impôts locaux, tenté de nous faire avaler son EARL (Beark !), signé son bail d'un an renouvelable à sa demande et raconté dans la foulée qu'il n'a toujours pas signé l'achat de sa transaction avec le fermier sortant en l'espèce de l'achat de ses terres.

Il n'aurait rien signé avec la SAFER non plus mais comme il m'a encore fait au passage deux ou trois petits mensonges (que je n'ai pas relevé par politesse) je me suis désintéressé de ses magouilles qui ne nous concernent désormais plus.

Et comme il nous a fait signer le formulaire d'attestation d'exploitation de parcelles (DPU) juste avant le 15/05, il est désormais un fermier heureux et nous sommes aussi des propriétaires heureux.

La Tante a signé la même chose et est heureuse aussi.

Tout va bien chers amis, tout va bien. :)

Moralité :

Quand on a des problèmes juridiques, il y a trois choses à étudier pour s'en tirer.

1/ Se taire et laisser faire
2/ Ester en justice et se prendre le chou pendant des années
3/ Mettre un coup de pied dans la fourmilière

Laquelle est la meilleure ?

A nous de voir. :)

Cordialement à tous.

tout est bien qui fini bien...