vehicule a la fourrière !!

est ce que le fait d'etre alcolisé peut justifier une mise a la fourrière ?

si il n y a personne pour reconduire le véhicule cela peut être possible ou que la personne est conduite en cellule

fusa 32 a écrit:si il n y a personne pour reconduire le véhicule cela peut être possible ou que la personne est conduite en cellule

Je pense que cette chose est possible .Il n'est pas possible de laisser un véhicule sur un lieu public si le conducteur ne désigne pas un conducteur de remplacement.

elie a écrit:

fusa 32 a écrit:si il n y a personne pour reconduire le véhicule cela peut être possible ou que la personne est conduite en cellule

Je pense que cette chose est possible .Il n'est pas possible de laisser un véhicule sur un lieu public si le conducteur ne désigne pas un conducteur de remplacement.

c'est facile a trouver !!
il doit y avoir autre chose !!

bizarre en effet

Copier coller du net.
--------------------------------------------------------------------------
Peines en cas d'entrave à la mise en fourrière du véhicule
Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule, de faire obstacle à la mise en fourrière de celui-ci est puni de :

• 3 mois d'emprisonnement,
  
  
  
• et 3 750 € d'amende.
  
  
  

Des peines complémentaires peuvent être prononcées.

si elle est désossé qui est responsable si elle n'est pas en fourrière

je pencherai plutôt pour une affaire de saisie de vehicule qui traine depuis un bout de temps !!
tout son materiel est dedans quand meme !!
pensée a celui qui était en construction !!

il a peut- être un passif et des casseroles qui trainent

Évidemment, c'est un breton qui pose une question sur l'alcoolémie .....