pac 2014

comment remplir les RPG PAC 2014 le système à encore changé c'est à rien y comprendre si quelqu'un sait comment faire ,merci.

chez nous la ddt organise plusieurs session de formation gratos pour la déclaration du dossier pac ! demande si ce n'est pas pareil chez vous

tu clic sur ton ilots, tu va a droite sur parcelle, clic sur localisé la culture et un truc s'ouvre et la tu remplie ta fiche parcelle.

Avec les photos couleur  de cette année ,il est facile de voir les erreurs dans les limites des ilots avec des cultures différentes de ces voisins .

Doit on repositionner son ilot en faisant des doublons sur l'ilot du voisin, ce consulter pour faire un dessin commun ,mais souvent chacun a sa surface et c'est un cumul d'erreurs sur une dizaine de parcelles !!!  ,prendre contact avec la DDT

Photo ou j'ai repositionné ma parcelle en rouge grâce à la couleur des cultures ,déplacement vers le gauche .
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Michel, moi j'ai touché a rien , c'est leur dessin qui est pas d'équerre avec la photo, c'est légèrement tourné dans le sans inverse des aiguilles d'une montre   

surtout ne touché pas vos limites car ensuite ça va être un beau merdier avec les contrôles au bout   

prise de tête en vue je pense!!!!!    

je viens de regarder sur télépac ,mes traits ne sont pas à leurs places ,mais ceux de mes voisins non plus , il semble que ce soit décalé ,de quoi nous occuper .                     

Perso, je fait faire par une personne du CER, çà me coute dans les 180€, ils ont une personne habilité et en cas de problèmes ils sont couvert par une assurance qui dédommage en cas de litiges.
C'est vraiment le boxon, car toutes les années successives, çà change.
Pourtant mes parcellaires ne se modifies qu'avec les rotations de cultures.

si la surface de l'îlot est bonne et pas de doublons, le mieux est peut etre de toucher à rien

Je délègue également au CER ,

La simplification administrative tant attendue n'est pas encore d"actualité.

Bon , il faut bien donner du bouleau à nos bouffeurs de marges !

Je trouve que c'est ludique et bien fait le site de Télépac ,pour le but c'est une autre histoire   

tx66 a écrit:si la surface de l'îlot est bonne et pas de doublons, le mieux est peut etre de toucher à rien

+1

J'ai cru voir un module pour les set aussi

Demain direct a la ddt sur rdv comme tout les ans c'est eux qui remplissent qui vérifient a fur et a mesure je limite ainsi les risques
  c'est gratos

renseignez vous bien ! mais attention au contour des ilots est des surface qui doivent être nickel cette année je ne sais pas si c'est pour tous les départements

voila l'article de l'udsea !

PAC 2014, correction du contours des îlots mal dessinés, débordant sur routes, chemin, ...
Contours d’îlot qui débordent sur les routes - L’Europe exige la correction des dessins
Pour éviter des remboursements sur 2011-12-13, tous les agriculteurs vont devoir vérifier le contour de leur parcelle et les modifier dans leur déclaration PAC 2014 s’ils ne sont pas parfaits.


La FNSEA a alerté les départements, l’Union Européenne sanctionne la France pour, soit disant, des DPU perçu à tort. Il va falloir corriger les dessins des îlots. La France va payer une sanction de 120 millions d’€ et doit remettre de l’ordre. Le ministère a négocié le schéma suivant, variable suivant la correction « spontanée » ou non par l’agriculteur dans la déclaration PAC 2014.
1er cas : pas de correction par l’agriculteur : une fois le dossier PAC 2014 déposé la DDT va vérifier le dessin des îlots. S’il y a des débordements elle va corriger les contours, calculer la surface correspondante. Elle adressera un courrier alors un courrier indiquant la surface en trop, exemple 3 ares. Le montant pour 2014 ne sera pas versé et il faudra rembourser le trop perçu pour 2013-2012-2011. S’il y a une MAE le montant sera remis en cause jusqu’au début du contrat (cela peut aller jusqu’à 2007 pour certaines PHAE). La procédure de vérification se terminera en 2015.
2ème cas : l’agriculteur corrige, par lui-même sur sa déclaration 2014 : Dans ce cas, « ni vu, ni connu » pour les DPU : pas de remboursement pour 2013-12-11. Autre avantage, il est possible lors de la rectification des contours de l’îlot de « récupérer » les ares en moins sur les bois, haies joignantes (voir dessin). Ainsi il n’y a pas de diminution du nombre de DPU payés.
Par contre pour les MAE il y aura rectification des montants depuis le début du contrat. Il faut informer la DDT avant le 16 mai 2014. Un modèle de courrier est disponible sur les sites internet DDT37 et maisondesagriculteurs37.fr
Les tolérances.
Si en corrigeant ce qui déborde la surface diminue de, par exemple, 3 ares il faut comprendre qu’il est possible de « récupérer » ces 3 ares sur cet îlot ou un autre. Pour cela il faut modifier le contour et intégrer dans l’îlot une partie des haies, bois, fossés voisinant directement. Ce pour au maximum une largueur de 5 m. Ainsi en récupérant 3 m de bois sur 100 m de long, on compense les 3 ares manquants et les dessins sont conformes à la réglementation. Ces surfaces en haies, bois, fossés, qui sont des SET, Surface en Elément Topographique seront déclarés globalement sous le nom de la culture avoisinante (exemple blé tendre). Conseils sur le site maisondesagriculteurs37.fr.
Lire la totalité de l'article en cliquant sur le document à télécharger en bas de page.

Mode d'emploi, conseil pour corriger, y compris en MAE dans Guide pratique - Telepac 2014 et précédent - Infos 2014 : lien

ouais grosse prise de tête en vue, mon voisin se gratte déjà les cheveux pour corriger une centaine îlots

je delegues en faite depuis 1992 aussi mais je participe en live au dossier chaque année et meme en deleguant çà me prends 3 hr avec une personne dédié qui le fait pendant 2 a 3 mois par an............ alors j'ose meme pas imaginé le faire seul.................:-)

Avec des animaux je ne sais pas mais avec juste de la plaine c'est quand même pas bien compliqué surtout avec telepac

La déclaration graphique dans Telepac est améliorée : les photos sont en couleur et avec une meilleure précision, à 50 cm près, se félicite le ministère de l'Agriculture.



Le registre parcellaire graphique (RPG) fera l'objet de contrôles amplifiés par l'Administration, qui veut limiter les écarts entre les surfaces déclarées et les surfaces constatées. Alors un conseil, prenez un moment pour revalider les contours de vos îlots.



Le RPG en ligne sur Telepac est le RPG 2013, remis à jour. Si vous travaillez sur un autre logiciel que Telepac (de type Cartociel, Agrimap, Mes parcelles, etc.), vous devez travailler uniquement à partir de ce RPG disponible sur Telepac.



Pour rappel, si l'écart entre la surface déclarée et la surface constatée lors d'un contrôle est inférieure à 2 ha et 3 % de la surface pour un groupe de cultures (surfaces admissibles aux DPU, ou surface pour une aide couplée, etc.), le paiement se fera sur la surface constatée, sans pénalité.



Si l'écart est supérieur, il y aura des retenues sur les aides. Par ailleurs, le ministère a rappelé que s'appliquait, comme les années précédentes, une rétroactivité de trois ans pour la pénalité en cas d'infraction constatée en 2014.

En savoir plus sur http://www.lafranceagricole.fr/actualite-agricole/declaration-pac-2014-bien-controler-le-contour-des-ilots-sur-le-rpg-86837.html#3TjKJag6DtdbS3hF.99

avec les controles via infrarouge vous avez tout interet a recaler vos parcelles et je dis ca en connaissance de cause
ils m'ont bien emmerdé sur ca l'année derniere
j'étais en chantier de batiment et ils sont aller jusqu'a enlever la surface de tas de terre par encore étalés dans des parcelles tout ca sans jamais se déplacer pour voir sur place mais juste par satellite
et apriori ils ont 3ans pour passer 100% des agris et c'est fait commune par commune

Quand on a sur les jachères tas de terre/pierres,rouleaux,canadien,charrues etc on fait quoi ?

Passes les en autre utilisation, c'est plus sur !

 

Pourquoi ?

Je suis déjà pénalisé avec des terres incultivables que je met en jachère,je ne vais pas en plus déduire des surfaces   

tof a écrit:Je suis déjà pénalisé avec des terres incultivables que je met en jachère,je ne vais pas en plus déduire des surfaces   

ca représente des grandes surfaces ?

Et tes tas de terre, étale les sur tes cailloux, ca remontera le niveau de tes sols dont tu te plains régulièrement   

tof a écrit:Je suis déjà pénalisé avec des terres incultivables que je met en jachère,je ne vais pas en plus déduire des surfaces   

oui mais tu risques de perdre plus en cas de contrôle que se que tu va gagner ! sa fait qu'elle différence sa joue de quelques ares donc pas grand chose a gagner et en au tu es tranquille ! se n'est bien sur qu'un avis pour quelques roros

guy37 a écrit:

tof a écrit:Je suis déjà pénalisé avec des terres incultivables que je met en jachère,je ne vais pas en plus déduire des surfaces   

oui mais tu risques de perdre plus en cas de contrôle que se que tu va gagner !  sa fait qu'elle différence sa joue de quelques ares donc pas grand chose a gagner et en au tu es tranquille !    se n'est bien sur qu'un avis pour quelques roros  

+ 1

attention je viens d'avoir une infos que le code AU serait supprimé

et en 2015 ,il faudra des surfaces écologique   

Les bandes enherbées le long des cours d 'eau , C'est 5 ou 10 m ???

5m

ca dépend ou, si tu es en ZAR c'est 10 m

La Coordination rurale craint que le retard pris par la France dans la mise en conformité du registre parcellaire graphique (RPG) ne « l'expose à de très lourdes sanctions financières ». « Une fois de plus » les agriculteurs subiraient « les pénalités dues à la complexité administrative, voire à la stupidité, du système de la Pac », indique le syndicat vendredi dans un communiqué.



Pour apaiser les contrôles, le syndicat demande un « réaménagement » du guide des contrôles élaboré en 2005 pour notamment y préciser que les différences de surface calculées par la DDT en 2014 et celles déclarées au RPG « ne soient pas sanctionnées ».

@sevi si on corrige soit même les contours il ne doit pas y avoir de sanction ! par-contre si c'est la DDT qui les corriges la il doit y avoir sanction est même pire ils vont remonter sur 3 ans    bien sa reste a confirmer

un voisin à été à une formation et me dit qu'il faut rajouter les palisses et les bois dans la declration pac pour mettre soit en haie ou tailli pour la topographie.

Est une incompréhension de sa par ou obligatoire ????? (il parle de -10% des aides si pas fait)

bon c'est parti pour moi .....     
je revois mes contours
premier ilot de fait 4.5ha
le 2ieme 63ha un peu plus compliqué
j'i mon voisin qui deborde sur moi
comment fait on ?   

grabouille a écrit:bon c'est parti pour moi .....     
je revois mes contours
premier ilot de fait 4.5ha
le 2ieme 63ha un peu plus compliqué
j'i mon voisin qui deborde sur moi
comment fait on ?   

+1 onfaitquoi

Reprend le voisin

bordel de m....e      
j'ai un ilot sur 2 comme ca.....

grabouille a écrit:bordel de m....e      
j'ai un ilot sur 2 comme ca.....

Comment ça se fait ??
Sur mon dossier je n'ai strictement rien à retoucher

J'ai uniquement un ilot (ou parcelle ) sur 6 de l'exploitation ,ou il y a un blem .

pinocio a écrit:

grabouille a écrit:bordel de m....e      
j'ai un ilot sur 2 comme ca.....

Comment ça se fait ??
Sur mon dossier je n'ai strictement rien à retoucher  

c'est lié a l'imprecision du depart et le peu d'intéret a bien faire les contours auparavant
moi j'ai pas cherché + que ca non plus vu que j'avais ma surface

Pareil pour moi quand j'ai fait le tour sur le site de telepac, les ilots ont été retoucher par de conn****, car l'année d'avant tous était correct.
Certains ilots débordent carrément sur des maisons.  
Doivent s'en tenir une couche, et après c'est à nous de se dém***** pour ne pas être pénaliser.   

les problèmes de contour d'ilots sont seulement sur telepac ou sur papier?

les tas de fumier , vous les identifiez comment ?   

Déclaration Pac 2014
Les éléments non admissibles doivent être identifiés précisément sur les photos
Publié le vendredi 11 avril 2014 - 10h22
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Du fait de la meilleure netteté des photos aériennes cette année, vous devez bien identifier les éléments admissibles et non admissibles du RPG (registre parcellaire graphique) au sein des îlots.
 
Les haies entretenues, les murets, les bords de cours d'eau et les fossés peuvent être inclus dans la surface admissible aux aides à la condition que ces éléments soient considérés comme des éléments topographiques au titre des BCAE (bonnes conditions agricoles et environnementales), définies par arrêté ministériel. Ces éléments peuvent être déclarés comme la culture attenante.
 
Les éléments qui ne répondent pas aux critères définis par l'arrêté ministériel relatif aux BCAE ne sont pas admissibles. Ces derniers ne permettent donc pas l'attribution d'aide du premier pilier ; en particulier ils ne peuvent pas activer des DPU. Selon leur nature, il faut les déclarer sur le formulaire de déclaration des parcelles (S2) en utilisant les codes prévus à cet effet :
 
BR : surfaces non-agricoles artificialisées (exemples des bâtis et des routes),
 
EL : surfaces non-agricoles naturelles non admissibles (exemples des forêts, des mares ou des haies de dimensions supérieures aux limites fixées par l'arrêté ministériel),
 
NE : surfaces agricoles temporairement non-exploitées (exemples d'un tas de fumier, d'une plate-forme d'ensilage ou d'une zone de ronces/broussailles non-défrichée).
 
 
Voir également notre dossier :
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• Aides Pac 2014 : tout ce que vous devez savoir
  

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ok merci   

wild a écrit:les tas de fumier , vous les identifiez comment ?   

si tu change le tas tout les deux ans d'endroit ,tu peu l’inclure ds l'ilot

Ça c'est faut j'ai eu le coup avec des tas d'ecumes ils me les ont décomptés lors du contrôle