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petite question pour la phae
3 participants
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Aides Pac, aides diverses, subventions
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petite question pour la phae
bonsoir,
j'ai une petite question
quand on a engagé des ha(4) de prairies permanentes en phae et que cette année je n'ai plus ces 4 ha puis je déplacer mes engagements sur d'autres parcelles en prairies permanentes pas engagées bien sur pour un meme nombre d'ha????
et ce changement ne risque t'il pas de me faire sucrer toutes les primes voir meme de me voir rembourser celles des années précedentes???
font chier avec leurs primes j'ai recu le dossier que vendredi et faut qu'il reparte au moins mardi pour etre sur que la ddt l'est recu lundi 17
j'ai une petite question
quand on a engagé des ha(4) de prairies permanentes en phae et que cette année je n'ai plus ces 4 ha puis je déplacer mes engagements sur d'autres parcelles en prairies permanentes pas engagées bien sur pour un meme nombre d'ha????
et ce changement ne risque t'il pas de me faire sucrer toutes les primes voir meme de me voir rembourser celles des années précedentes???
font chier avec leurs primes j'ai recu le dossier que vendredi et faut qu'il reparte au moins mardi pour etre sur que la ddt l'est recu lundi 17
pistile19- + membre techno +
- Messages : 3013
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 39
Corrèze
Re: petite question pour la phae
en principe, c'est la surface engagée qui compte, peu importe l'endroit ou elles se trouvent
Invité- Invité
Re: petite question pour la phae
merci c'est ce qui me semble mais julien m'a mis le doute
pistile19- + membre techno +
- Messages : 3013
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 39
Corrèze
Re: petite question pour la phae
ta de la chance moi je l'ai pas encore reçu du coup repris celui de l'année derniere et nikel fait jeudi matin accé direct sa na pas trainépistile19 a écrit:bonsoir,
j'ai une petite question
quand on a engagé des ha(4) de prairies permanentes en phae et que cette année je n'ai plus ces 4 ha puis je déplacer mes engagements sur d'autres parcelles en prairies permanentes pas engagées bien sur pour un meme nombre d'ha????
et ce changement ne risque t'il pas de me faire sucrer toutes les primes voir meme de me voir rembourser celles des années précedentes???
font chier avec leurs primes j'ai recu le dossier que vendredi et faut qu'il reparte au moins mardi pour etre sur que la ddt l'est recu lundi 17
lolo13430- + membre techno +
- département : Bouches du Rhône
Messages : 22085
Date d'inscription : 10/09/2009
Age : 50
tout a fait en bas au bord de la mer ,enfin presque
Re: petite question pour la phae
Tu les a plus pourquoi si t'a a labouré c'est cuit s'il sagie d'une mutation c'est autre chose soit le suivant reprend l'engagement soit tu permute sur une autre parcelle mais uniquement en prairie permanente
electron- + membre techno +
- Messages : 2317
Date d'inscription : 14/09/2009
Age : 69
Creusois region Cheneraille
Re: petite question pour la phae
Je crois qu'il aurait fallu faire un transfert d'elligibilité, mais bon c'est pas sûr...
Invité- Invité
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