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    Message par NonoMP Sam 23 Jan 2016, 15:28

    Bonjour
    Une question me travaille
    En Earl nous sommes soumis à l'impôt sur le revenu donc la rémunération et les bénéfices sont soumis à l'impôt.
    J'ai mon compte associé créditeur de 50000€ et logiquement cette somme à été déjà été imposé et lA MSA à déjà prélevé les cotisations là dessus.
    Si la société, en condition que la trésorerie le permet, me verse ces 50000€ je n'ai pas à payer ni impôt ni MSA une deuxième fois, n'est-ce pas?
    Maintenant pour avoir là trésorerie disponible la société doit faire un bénéfice mais ce bénéfice sera encore soumis à l'impôt et au cotisations.
    Comment ça s'explique, ou est l'erreur là dedans ?

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    Message par juju10 Sam 23 Jan 2016, 15:56

    Exact l'impôt est déjà payer c une créance que l'écarlate te doit
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    Message par massey8210 Sam 23 Jan 2016, 15:59

    en faite les 50000 en CCA sont sans doute du stock ou des investissement autofinancés!
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    Message par seguim Sam 23 Jan 2016, 16:13

    normalement, l'earl te verse les 50000€ , tu ne dois rien en taxes et impôts
    puis l'earl emprunte , les interets passent en charge,
    et tu obtiens le vrai taux d'endettement, ce qui peut parfois poser probléme

    ou les associés décident de rémunérer les comptes-associés
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    Message par NonoMP Sam 23 Jan 2016, 18:24

    seguim a écrit:normalement, l'earl te verse les 50000€ , tu ne dois rien en taxes et impôts
    puis l'earl emprunte , les interets passent en charge,
    et tu obtiens le vrai taux d'endettement, ce qui peut parfois poser probléme

    ou les associés décident de rémunérer les comptes-associés

    merci pour vos réponses
    En fait je le vois pareil: La société me doit cet argent donc je suis en quelque sorte sa banque.
    La société pourrais effectivement prêter à une banque pour me rembourser.
    Ce qui produira pour la société des échéances à rembourser dont il y a que les intérêts qui passent en charge.

    Mais pour le capital non. Et c'est ça qui oblige la société d'augmenter le bénéfice pour avoir les moyens de le rembourser. Et ce bénéfice est forcement soumis à l'impôt sur le revenu et aux cotisations. Donc ça veut dire que l'on paye deux fois?

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    Message par pat61 Sam 23 Jan 2016, 19:45

    les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

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    Message par NonoMP Sam 23 Jan 2016, 20:47

    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?

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    Message par logo55 Sam 23 Jan 2016, 21:01

    attention au CCA,la société (gaec ou Earl) n'a que 6 mois pour les reverseés a l'associer si il en fait la demande ou en cas de décès ....
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    Message par sebast Sam 23 Jan 2016, 21:09

    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?

    Evil or Very Mad

    Non, car cette somme n'est pas au compte de résultat, elle est au bilan dans le passif.
    Donc, au niveau de l'actif, soit tu la retrouve en banque ( ce qui n'a pas d'être ton cas ), soit en immobilisation ( tu as dû autofinancer des investissements ).
    Donc, tu les retrouves déjà en charges dans les amortissements alors que tu n'as pas les bénéfices en face.
    Certes, tu as peut être une deuxième fiscalisation lors de la reconstitution de cette somme pour te payer, aux quelles, tu soustrais l'amortissement de ton investissement passé en charges auparavant, du fait, il ne te reste qu'une seule imposition.
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    Message par Gtama Sam 23 Jan 2016, 22:01

    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?

    Non ce n'est pas obligatoirement du bénéfice , ce qu'il faut à l'Earl pour qu'elle puisse te payer , c'est de la trésorerie .
    Cette trésorerie peut provenir du compte bancaire de l'Earl ou des sommes passées en amortissement et non totalement réinvesties .
    Mais de la trésorerie ce n'est pas du revenu et tu ne payes pas les impôts 2 fois .

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    Message par seguim Sam 23 Jan 2016, 22:27

    scratch imposé 2 fois
    on dirait acdc qui calcule le cout de sa semence fermiére : rr
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    Message par gilles Sam 23 Jan 2016, 23:36

    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?
    Les revenus ne sont imposés qu'une seule fois
    Le pb de ton EARL est qu'elle verse plus de remuneration qu'elle ne le peut ,=>les comptes associes montent car il n'y a pas la treso pour payer les rémunérations fixées
    Solutions :avoir un revenu de l'Earl plus elevé pour faire de la treso
    reduire les rémunérations versées aux associés
    L'Earl emprunte pour payer les CCA si une banque accepte

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    Message par NonoMP Dim 24 Jan 2016, 10:29

    gilles a écrit:
    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?
    Les revenus ne sont imposés qu'une seule fois
    Le pb de ton EARL est qu'elle verse plus de remuneration qu'elle ne le peut ,=>les comptes associes montent car il n'y a pas la treso pour payer les rémunérations fixées
    Solutions :avoir un revenu de l'Earl plus elevé pour faire de la treso
    reduire les rémunérations versées aux associés
    L'Earl emprunte pour payer les CCA si une banque accepte

    Oui tu as raison
    Nous ne payons pas des rémunérations fixées manque de trésorerie et ça ce cumule sur les CCA. Mais le grand morceau vient sans doute des apports personnels pour des achats faites en temps du GAEC sous le régime du forfait (notamment des terres)

    Le pb reste alors le même. Ci j'emprunte 50000€ sur dix ans je rembourse alors 4500€ de capital par an. L'EARL doit gagner ce 4500€ en plus et parce qu'il y a aucune charge en face, ça s'ajoute aux bénéfices et donc aux revenues de associés

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    Message par thierry01052 Dim 24 Jan 2016, 10:45

    non!!
    ces 50000 sont une dette restant dûe de l'EARL,
    déja comptabilisée à titre privé, donc net de chez net.
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    Message par dgé Dim 24 Jan 2016, 10:57

    bin oui, mais pour l'utiliser, soit faut piocher dans la terso de la ferme, si elle a pas la treso, faut faire un pret en son nom

    je connais pas de ferme ayant 100 000 € de compte associé qui ont 100 000 € de treso sur l’année

    donc faut toujours le sortir, cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte
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    Message par Lolo88 Dim 24 Jan 2016, 11:05

    Moi il y a deux ans la societe me devait 80 000 euros
    la societe a fait un emprunt pour me les rembourser
    avec cette argent j'ai acheter une maison dont l'hypotheque permet de garantir le pret.
    l'interet de l'affaire , les interets du pret sont suportée comme charge par la societe.
    par contre il y a fallut se battre avec la banque pour faire le pret de cette facon.
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    Message par dgé Dim 24 Jan 2016, 11:06

    j'ai fait pareil, no soucis :réfléchi
    t'etais peut etre pas loin du maxi de taux d'emprunt ?
    dgé
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    Message par NonoMP Dim 24 Jan 2016, 11:50

    dgé a écrit: cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte


    et pour reconstituer cette trésorerie, comment on fait ?
    Soit emprunter ou faire du bénéfice, je vois pas d'autre solutions!

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    Message par pat61 Dim 24 Jan 2016, 12:00

    Je crois qu'il y a lieu de s'interroger sur la façon dont se constitue se compte associé .

    -benefices distribués ,mais non prelevés .on peut etre son banquier pourquoi un banquier gagnerait sa vie en nous pretant de l'argent et pas nous en nous pretant notre propre argent (choix en fonction des opportunités et diversification de l'epargne).
    -des droits qui ne sont pas en rapport avec la capacité à degager des revenues de la ferme .Dans ce cas il y a lieu de reviser sa copie .

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    Message par Lolo88 Dim 24 Jan 2016, 13:39

    pour ma part le compte associer de 80 000 euros provient de benefice non redistribuer mais surtout du fait qu'a l epoque la societe comptait 2 associer 1 aux reel et 1 aux forfait avec separation total du paiement des cotisation, mais une redistribution a 50 % des benefices. (sachant que c'etait le compte de la societe qui payait la MSA)
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    Message par Lolo88 Dim 24 Jan 2016, 13:46

    dgé a écrit:j'ai fait pareil, no soucis :réfléchi
    t'etais peut etre pas loin du maxi de taux d'emprunt ?

    non mais les banque considerait ca comme de l'abus de bien sociaux.
    alors que le compte courant associe est positifs, c' est une dette de la societe envers ses associer
    enfin a l'heure actuelle la societe est aux reel avec changement de statut et cretion de nouveau amrtissement.
    amortissement qui n'ont pas forcement d'emprunt en face et qui creer un deficit a la societe. tant est ci bien que le compt courant d'associer est negatifs a l'heure actuelle
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    Message par logo55 Dim 24 Jan 2016, 14:22

    Lolo88 a écrit:Moi il y a deux ans la societe me devait 80 000 euros
    la societe a fait un emprunt pour me les rembourser
    avec cette argent j'ai acheter une maison dont l'hypotheque permet de garantir le pret.
    l'interet de l'affaire , les interets du pret sont suportée comme charge par la societe.
    par contre il y a fallut se battre avec la banque pour faire le pret de cette facon.
    c'est bien de le faire !!! je dirais même très bien ,mais c'est pas bien de l'écrire sur un forum !!!!!!
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    Message par ADBLUE Dim 24 Jan 2016, 14:40

    logo55 a écrit:
    Lolo88 a écrit:Moi il y a deux ans la societe me devait 80 000 euros
    la societe a fait un emprunt pour me les rembourser
    avec cette argent j'ai acheter une maison dont l'hypotheque permet de garantir le pret.
    l'interet de l'affaire , les interets du pret sont suportée comme charge par la societe.
    par contre il y a fallut se battre avec la banque pour faire le pret de cette facon.
    c'est bien de le faire !!! je dirais même très bien ,mais c'est pas bien de l'écrire sur un forum !!!!!!
    un prêt de consolidation ni plus ni moins je vois pas en quoi c'est génant

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    Message par Invité Dim 24 Jan 2016, 14:51

    NonoMP a écrit:
    dgé a écrit: cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte


    et pour reconstituer cette trésorerie, comment on fait ?
    Soit emprunter ou faire du bénéfice, je vois pas d'autre solutions!
    bien sur qu il faudra du benefice mais partant du principe que si la societe ne peut rembourser sans benefice c est qu il n y a pas de gros resultat dc l annee ou il y aura un benefice consequent il faut passer en triennal et faire une dpa dc impot moindre et la treso reviendra

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    Message par NonoMP Dim 24 Jan 2016, 15:55

    antoine 52 a écrit:
    NonoMP a écrit:
    dgé a écrit: cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte


    et pour reconstituer cette trésorerie, comment on fait ?
    Soit emprunter ou faire du bénéfice, je vois pas d'autre solutions!
    bien sur qu il faudra du benefice mais partant du principe que si la societe ne peut rembourser sans benefice c est qu il n y a pas de gros resultat dc l annee ou il y aura un benefice consequent il faut passer en triennal et faire une dpa dc impot moindre et la treso reviendra

    en tout cas si la trésorerie est consommé ça veut dire qu'il y avait des de déficits le ou les années précédentes. Mais on est passé du forfait au réel et du GAEC en Earl sans que ces pertes précédents ont pu figurer dans le bilan d'ouverture du réel. Donc la reconstitution des la trésorerie ne peut être que du bénéfice. Heureusement on a bien repris l'amortissement du parc matériel pour avoir un contre poids si non....

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