Foncier agricole

par germe Dim 19 Juin 2016 - 19:40

Mon oncle donc 3éme degré générationnel va vendre sa structure agricole en laissant son foncier en location. Il s'est entendu avec un agriculteurs pour la reprise... Ma question étant de savoir si je pouvais faire une demande d'autorisation d'exploité sur ses champs en propriété ?

par **sevi** Dim 19 Juin 2016 - 19:45

pourquoi pas

par **M 201** Dim 19 Juin 2016 - 19:59

tu t'entends bien avec lui pour qu'il les ait proposé à quelqu'un d'autre ????????????

sinon ligne directe donc un seul formulaire à remplir ............

par **Pierre89** Dim 19 Juin 2016 - 20:02

Au 3ème degré générationnel ( donc c'est l'oncle de tes parents ), tu es peut être prioritaire mais pourquoi ne vous êtes vous pas consultés avant ?
As tu les capacités agricoles pour reprendre une exploitation ?
Que fais tu actuellement ? Es tu déjà installé ou encore à faire des études ?

par germe Dim 19 Juin 2016 - 20:13

On s'est pas entendu pour le montant de la reprise, j'ai une formation agricole (BTS ACSE) je suis en attente d'installation

par **Pierre89** Dim 19 Juin 2016 - 20:17

Quelle surface a reprendre ?
Le repreneur choisi par ton oncle s'installe ou s'agrandit ?

par **sevi** Dim 19 Juin 2016 - 20:18

tu peux toujours faire une demande,mais si il veut pas te louer,c'est mort

par **M 201** Dim 19 Juin 2016 - 20:20

tu ne serai pas sponsorisé par un certain syndicat , pour lequel le mot RESPECT DE LA PROPRIETE n'existe plus ????????????????

par **le belge** Dim 19 Juin 2016 - 20:25

Pierre89 a écrit:Au 3ème degré générationnel ( donc c'est l'oncle de tes parents ), tu es peut être prioritaire mais pourquoi ne vous êtes vous pas consultés avant ?
As tu les capacités agricoles pour reprendre une exploitation ?
Que fais tu actuellement ? Es tu déjà installé ou encore à faire des études ?

Il est prioritaire pour l achat pas la reprise

par germe Dim 19 Juin 2016 - 20:35

l'autre candidat ça serai pour une installation aussi comme moi

par **M 201** Dim 19 Juin 2016 - 20:38

là , les carottes sont cuites ..................

par germe Dim 19 Juin 2016 - 20:43

Mais je suis quand même dans le cercle familiale (3éme degré) d'après la loi alors que l'autre n'y est pas...

par **snif** Dim 19 Juin 2016 - 20:44

Ou alors tu mets la même somme.
De toute façon, dàns vingt ans ce sera encore plus cher.

par **le belge** Dim 19 Juin 2016 - 20:47

germe a écrit:Mais je suis quand même dans le cercle familiale (3éme degré) d'après la loi alors que l'autre n'y est pas...

Pour la préemption.

par germe Dim 19 Juin 2016 - 20:51

Pour les champs en location, il y a rien à prétendre d'après vous ? L'exploitation des champs ne sera même pas bloqué un an ?

par Invité Dim 19 Juin 2016 - 20:53

germe a écrit:Pour les champs en location, il y a rien à prétendre d'après vous ? L'exploitation des champs ne sera même pas bloqué un an ?

Non, rien .

par **M 201** Dim 19 Juin 2016 - 20:54

comme ton oncle ne veut pas de toi sur ses terres , tu ne peux pas faire valoir ton rang de priorité .

dans ce cas présent , aucune loi ne l'oblige à te les louer .

installation contre installation

par **le belge** Dim 19 Juin 2016 - 20:54

Nada, pk veux tu que ce soit bloqué un an,si l autre est ds les clous

par **le belge** Dim 19 Juin 2016 - 20:55

Comme dit snif , mets l argent sur la table,ou bien prends en moins en partageant avec l autre

par germe Dim 19 Juin 2016 - 21:00

Il va vendre 1,5 ha (ou se trouve le siège des bâtiments) ça va donc passer à la safer, la nous plus je n'ai pas de recours ?

par **Alan.fr** Dim 19 Juin 2016 - 21:02

avant de te préocuper d'histoire de commission de structure , commence par régler les problémes avec tonton , parceque le proprio tu l'auras toute ta carriére sur le dos ,alors que pour la cdoa, tu n'es qu'un dossier de plus ...

par **allycondroz** Dim 19 Juin 2016 - 21:03

le belge a écrit:Comme dit snif , mets l argent sur la table,ou bien prends en moins en partageant avec l autre

+1000
si veux quelque chose faut mettre le paquet billets sur la table ou sous la table : victoire

par **gilles** Dim 19 Juin 2016 - 21:29

germe a écrit:Pour les champs en location, il y a rien à prétendre d'après vous ? L'exploitation des champs ne sera même pas bloqué un an ?

En etant 3eme degre ,tu bloqueras ton oncle pour ses terres pendant un an mais apres tu seras exclu et il louera à qui il veut
Seule solution ,aligner les billets ou les services à ton oncle

par dudu Sam 25 Juin 2016 - 7:12

Je ne veux froissé personne, je suis JA aussi.... Mais parfois quand j'entends qu'il faut aligné les billets sous la table ça me mets en rogne... Je m'explique, tout le monde se plaint de structure déjà difficilement transmissible du fait de capitaux gigantesque (des millions d'euros parfois) et que rien n'est fait pour les jeunes afin de les aidés, mais imposé des dessous de table s'appel aidé les jeunes?????
Nous nous tirons une balle dans le pieds tout seul, une chose bête mais qui à son importance anciennement les DPU qui se sont vendue et parfois à prix d'or en plus.... Trouvez vous correct de vendre un "droit" qui vous a été donné parce que vous étiez exploitant au bon moment sans aucun contre partie financière?????? Je suis passé par là et n'ayant pas les moyens financiers de certaines familles j'ai perdu 1/3 de la surface de l'exploitation familiale... Je ne suis pas malheureux mais en colère contre une partie de la profession qui ferait pas mal d'appliqué ce qu'ils disent plutôt que de toujours soutenir les mêmes (qui sont passez l'expression emmanché profond)!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Le parcours à l'installation n'est pas toujours simple "Germe", la CDOA n'est souvent qu'une formalité, mais c'est vrai que ton propriétaire tu va en avoir pour un moment donc les relations avec lui sont très importantes car rentré en force à parfois des conséquences que l'on ne mesure pas complètement!

par **farmer6060** Sam 25 Juin 2016 - 7:21

Ici on est rendu à des prix qui n'ont plus rien d'économique ni de raisonnable. Le pb c'est la pression de l'urbanisation. J'ai un voisin qui a eu 9ha30 de terrain à bâtir à +/- 60000 le terrain de 800m2... Ça fait environ 7million d'€ ....
Il ne va même plus voir la banque et achète tout a n'importe quel prix.
Les historiques sont terribles pour les fermes familiales..

par **gilles** Sam 25 Juin 2016 - 9:04

Dudu ,je ne partage pas le fonctionnement actuel pour les terres aux jeunes notament(obligés d'acheter les DPU ,billets sous la table....)mais il faut aussi penser à respecter le proprietaire des terres(qui n'est plus guere respecte souvent)
Il faudrait supprimer en 1er les SAFER et le statut du fermage et créer de nouvelles règles ,des protections contre les impayés ,des aides incitatives qui encourageraient et dédommageraient les propriétaires qui cèdent à des jeunes qui en ont besoin plutôt qu'à des cumulards ,la liberté de chacun serait respectée et tout marcherait peut etre mieux

par **seguim** Sam 25 Juin 2016 - 9:30

M 201 a écrit:tu ne serai pas sponsorisé par un certain syndicat , pour lequel le mot RESPECT DE LA PROPRIETE n'existe plus ????????????????

tonton a surtout l'air d'avoir plus de respect pour le pognon que pour la famille Crying or Very sad

par **Alan.fr** Sam 25 Juin 2016 - 9:33

gilles a écrit:Dudu ,je ne partage pas le fonctionnement actuel pour les terres aux jeunes notament(obligés d'acheter les DPU ,billets sous la table....)mais il faut aussi penser à respecter le proprietaire des terres(qui n'est plus guere respecte souvent)
Il faudrait supprimer en 1er les SAFER et le statut du fermage et créer de nouvelles règles ,des protections contre les impayés ,des aides incitatives qui encourageraient et dédommageraient les propriétaires qui cèdent à des jeunes qui en ont besoin plutôt qu'à des cumulards ,la liberté de chacun serait respectée et tout marcherait peut etre mieux

le statut du fermage le permet déjà : victoire

j'ai souvent entendu des gens se plaindre des rigueur du statut , mais surtout aprés la cinquantaine .... : rr

par **gilles** Sam 25 Juin 2016 - 10:10

Non ,les aides incitatives ne sont que du pipo
Ma voisine a cru avoir l'aide car elle a choisit un jeune=>refus car elle avait loué au dessus du bareme (50€ alors que le prix classique de location est 130€)
Les aides se plaignent pas si ils trouvent des terres ,mais ceux qui n'en trouvent pas et réfléchissent au condition de ce statut ,voient que c'est à cause de lui qu'ils ne trouvent pas de terres en location
Chez nous à cause du statut ,l'agri qui arrete loue si c'est à quelqu'un de proche et sinon vend le + cher possible pour eviter les futurs ennuis à ses descendants ,et du coup rarement à des jeunes car ils n'ont pas les sous

par germe Sam 25 Juin 2016 - 10:36

Concrètement j'ai un droit sur les champs de mon oncle par la safer et la CDOA sachant qu'il y a un autre jeune enfance ?

par **pascal** Sam 25 Juin 2016 - 10:37

Beaucoup de choses repose sur le relationnel!!! :réfléchi

par **Rom89** Sam 25 Juin 2016 - 10:40

Tu serai prioritaire si tu avais sa signature sur la demande d'exploiter.
Tu sera traité comme un autre qui à pas d'accords.
A toi de te rabibocher avec lui.
Il y a gros d'écart niveau tarifs?

par germe Sam 25 Juin 2016 - 10:47

Mais j’ai un droit de préemption a la safer ?

par **la cigogne** Sam 25 Juin 2016 - 10:49

On te dis que non .
Quand sa passe dans les mains de la SAFER ,c'est elle qui choisit son candidat .
Sauf si tu fais jouer ton droit de préemption (c'est à dire souvent au même condition de prix que celui en face ) et surtout que tonton accepte de te les vendres !
S'il ne veut pas, ton droit tombe caduc vis à vis de la SAFER ,et la retour à la 1 ére ligne que je viens d'écrire !

par **Alan.fr** Sam 25 Juin 2016 - 11:14

germe a écrit:Mais j’ai un droit de préemption a la safer ?

je pense que tu confonds deux choses,
si vente , tu peux soliciler le droit de préemption de la safer en ta faveur , (je ne te dis pas qu'il te serra accordé)
si location , demande d'autorisation d'exploiter délivré par le prefet , aprés avis de la CDOA normalement pour que ton bail soit valide..
pour ce qui est de la vente, si tu es attributaire c'est bon , si tu la l'argent , par contre pour ce qui est des autorisations d'exploiter, là ça dépend des départements , dans certains cas tu peux avoir l'autorisation en poche et te faire piquer le foncier quand même .

par **seguim** Sam 25 Juin 2016 - 11:14

à mon avis , ça lui ferait trés plaisir que les terres restent en famille,
......

.......

.......

surtout si, en plus, tu alignes les biftons

......

.......

mais il est trop timide pour te mettre dans la confidence et de te faire part de ses problémes de famille

par **M 201** Sam 25 Juin 2016 - 11:19

seguim a écrit:
M 201 a écrit:tu ne serai pas sponsorisé par un certain syndicat , pour lequel le mot RESPECT DE LA PROPRIETE n'existe plus ????????????????

tonton a surtout l'air d'avoir plus de respect pour le pognon que pour la famille

dans le cas présent il y a un problème relationnel entre oncle et neveu ......................

vouloir influencer la loc par la safer et la cdoa ne vont pas arranger leurs histoires de famille ...........

encore un proprio qui va se faire spolier son bien au détriment de son choix personnel !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

par **seguim** Sam 25 Juin 2016 - 11:26

pour ton installation, en accord avec la safer, tu conditionnes l'achat du siège d'exploit (pour lequel tu peux préempter) à l'obtention du reste en location

sinon aprés l'achat du siège, tu vas rendre un énorme service à tonton ,
il ne lui resterai plus qu'à remettre encore plus cher le reste des terres

par **seguim** Sam 25 Juin 2016 - 11:31

M 201 a écrit:
seguim a écrit:
M 201 a écrit:tu ne serai pas sponsorisé par un certain syndicat , pour lequel le mot RESPECT DE LA PROPRIETE n'existe plus ????????????????

tonton a surtout l'air d'avoir plus de respect pour le pognon que pour la famille

dans le cas présent il y a un problème relationnel entre oncle et neveu ......................

vouloir influencer la loc par la safer et la cdoa ne vont pas arranger leurs histoires de famille ...........

encore un proprio qui va se faire spolier son bien au détriment de son choix personnel !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

on n'en sait pas assez
avant de dire qu'il va se faire spolier, faudrait deja savoir à quelles conditions il a obtenu ce bien familial !!
par exemple, n'a t-il pas oublié qu'il l'avait obtenu au detriment d'un autre de sa famille :réfléchi

par **M 201** Sam 25 Juin 2016 - 11:51

dans ce cas là , remonte à 3 ou 4 générations pendant que tu y est !!!!!!!!!!!!!!! :réfléchi

par **la cigogne** Sam 25 Juin 2016 - 12:00

seguim a écrit:
M 201 a écrit:
seguim a écrit:
M 201 a écrit:tu ne serai pas sponsorisé par un certain syndicat , pour lequel le mot RESPECT DE LA PROPRIETE n'existe plus ????????????????

tonton a surtout l'air d'avoir plus de respect pour le pognon que pour la famille

dans le cas présent il y a un problème relationnel entre oncle et neveu ......................

vouloir influencer la loc par la safer et la cdoa ne vont pas arranger leurs histoires de famille ...........

encore un proprio qui va se faire spolier son bien au détriment de son choix personnel !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

on n'en sait pas assez
avant de dire qu'il va se faire spolier, faudrait deja savoir à quelles conditions il a obtenu ce bien familial !!
par exemple, n'a t-il pas oublié qu'il l'avait obtenu au detriment d'un autre de sa famille

Tout le monde n'a pas monté sa ferme à 100% par successions !
Et qu'à force de ce faire bouler par la SAFER et autre CDOA ,ce sont bien les biffs qu'il faut sortir ("à la sueur de son front ",là c'est un choix personnel),avec un zeste de relationnel entre vendeur et acheteur.

Les plus grand spoliateurs sont ceux qui défendent mordicus le statut du fermage et qu'en ils achètent ce foncier ,font une décote de 30 % voir plus !

Merci à tout ces gars là ,si aujourd'hui on ne trouve plus de terre à louer !!!

par **Pierre89** Sam 25 Juin 2016 - 12:05

seguim a écrit:
M 201 a écrit:
seguim a écrit:
M 201 a écrit:tu ne serai pas sponsorisé par un certain syndicat , pour lequel le mot RESPECT DE LA PROPRIETE n'existe plus ????????????????

tonton a surtout l'air d'avoir plus de respect pour le pognon que pour la famille

dans le cas présent il y a un problème relationnel entre oncle et neveu ......................

vouloir influencer la loc par la safer et la cdoa ne vont pas arranger leurs histoires de famille ...........

encore un proprio qui va se faire spolier son bien au détriment de son choix personnel !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

on n'en sait pas assez
avant de dire qu'il va se faire spolier, faudrait deja savoir à quelles conditions il a obtenu ce bien familial !!
par exemple, n'a t-il pas oublié qu'il l'avait obtenu au detriment d'un autre de sa famille

M 201 a écrit:dans ce cas là , remonte à 3 ou 4 générations pendant que tu y est !!!!!!!!!!!!!!!

Lorsque mon père a voulu vendre son exploitation, j'ai profité de mon droit de préemption en tant que fermier et j'ai acheté au prix des terres occupées après passage d'un expert foncier!
Est ce que j'ai spolié mes frère et sœurs ? Je ne le pense pas !!

Si je n'avais pas acheté, d'autres s'en seraient bien chargés et toujours occupés et moi, je serais dehors depuis longtemps. Donc, parfois, il ne faut pas trop réfléchir quand on peux !

par **M 201** Sam 25 Juin 2016 - 12:13

c 'est pas la même chose ................faut pas confondre , avant d'acheter , tu étais déjà fermier .

dans l'autre cas , on assiste à un dilemme , ou quelqu'un cherche toutes les combines possibles et inimaginables pour obliger un propriétaire à louer à une personne qu'il ne souhaite pas voir sur ses terres !!!

par germe Sam 25 Juin 2016 - 13:39

C'est pas comme si c'était mon oncle...

par **gilles** Sam 25 Juin 2016 - 13:43

la cigogne a écrit:On te dis que non .
Quand sa passe dans les mains de la SAFER ,c'est elle qui choisit son candidat .
Sauf si tu fais jouer ton droit de préemption (c'est à dire souvent au même condition de prix que celui en face ) et surtout que tonton accepte de te les vendres !
S'il ne veut pas, ton droit tombe caduc vis à vis de la SAFER ,et la retour à la 1 ére ligne que je viens d'écrire !

Si l'oncle vend à la Safer ,le neveu peut exercer son droit de preemption au meme prix et le tonton sera alors obligé de vendre
Mais dans le cas present ,le tonton veut louer et là il garde un droit (sauf si cdoa l'embète) de louer à qui il veut

par **Manutimael** Sam 25 Juin 2016 - 13:55

germe a écrit:C'est pas comme si c'était mon oncle...

Tu ne peux pas l'obliger à te louer sous prétexte que c'est de ta famille...
Par contre tu peux faire en sorte que la relation que tu as avec ton oncle lui donne l'envie de te louer.
Vous vous parlez? il est au courant que tu cherche à t'installer?
Moi de l'extérieur et vu les explication que tu donnes, j'ai surtout le sentiment que ton oncle à deja fait son choix au détriment de ton installation...

par **M 201** Sam 25 Juin 2016 - 14:00

Manutimael a écrit:
germe a écrit:C'est pas comme si c'était mon oncle...
Tu ne peux pas l'obliger à te louer sous prétexte que c'est de ta famille...
Par contre tu peux faire en sorte que la relation que tu as avec ton oncle lui donne l'envie de te louer.
Vous vous parlez? il est au courant que tu cherche à t'installer?
Moi de l'extérieur et vu les explication que tu donnes, j'ai surtout le sentiment que ton oncle à deja fait son choix au détriment de ton installation...

j'aurai plutôt écrit : Il est au courant que tu cherches à le trahir ................

par **Manutimael** Sam 25 Juin 2016 - 14:04

M 201 a écrit:
Manutimael a écrit:
germe a écrit:C'est pas comme si c'était mon oncle...
Tu ne peux pas l'obliger à te louer sous prétexte que c'est de ta famille...
Par contre tu peux faire en sorte que la relation que tu as avec ton oncle lui donne l'envie de te louer.
Vous vous parlez? il est au courant que tu cherche à t'installer?
Moi de l'extérieur et vu les explication que tu donnes, j'ai surtout le sentiment que ton oncle à deja fait son choix au détriment de ton installation...

j'aurai plutôt écrit : Il est au courant que tu cherches à le trahir ................

J'ai pas osé. Je ne peux pas juger je ne connait pas le dossier, alors je suis resté courtois. Mais en effet à la place de l'oncle je me sentirai trahi. Mais beaucoup de famille se déchire pour se genre de chose

par **Rom89** Sam 25 Juin 2016 - 15:03

Après tu peut donner ce que ton oncle veut, et le remettre au tribunal pour cession abusive, mais dans ce cas la faudra pas s'étonner si les repas de familles deviennent tendu chut

par **korigann** Sam 25 Juin 2016 - 18:12

Rom89 a écrit:Après tu peut donner ce que ton oncle veut, et le remettre au tribunal pour cession abusive, mais dans ce cas la faudra pas s'étonner si les repas de familles deviennent tendu

A mon avis, ils le sont déjà....

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