Foncier agricole

Rappel du premier message :

Mon oncle donc 3éme degré générationnel va vendre sa structure agricole en laissant son foncier en location. Il s'est entendu avec un agriculteurs pour la reprise... Ma question étant de savoir si je pouvais faire une demande d'autorisation d'exploité sur ses champs en propriété ?

Pierre89 a écrit:

seguim a écrit:

M 201 a écrit:

seguim a écrit:

M 201 a écrit:tu ne serai pas sponsorisé par un certain syndicat , pour lequel le mot RESPECT DE LA PROPRIETE  n'existe plus ????????????????

tonton a surtout l'air d'avoir plus de respect pour le pognon que pour la famille

dans le cas présent il y a un problème relationnel entre oncle et neveu ......................

vouloir influencer la loc par la safer et la cdoa ne vont pas arranger leurs histoires de famille ...........

encore un proprio qui va se faire spolier son bien au détriment de son choix personnel !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

on n'en sait pas assez
avant de dire qu'il va se faire spolier, faudrait deja savoir à quelles conditions il a obtenu ce bien familial !!
par exemple, n'a t-il pas oublié qu'il l'avait obtenu au detriment d'un autre de sa famille

M 201 a écrit:dans ce cas là , remonte à 3 ou 4 générations pendant que tu y est !!!!!!!!!!!!!!!

Lorsque mon père a voulu vendre son exploitation, j'ai profité de mon droit de préemption en tant que fermier et j'ai acheté au prix des terres occupées après passage d'un expert foncier!
Est ce que j'ai spolié mes frère et sœurs ?  Je ne le pense pas !!

Si je n'avais pas acheté, d'autres s'en seraient bien chargés et toujours occupés et moi,  je serais dehors depuis longtemps.  Donc, parfois, il ne faut pas trop réfléchir quand on peux !

J'ai deja acheté par ce principe, meme si ce n'etait pas la famille. Préemtion avec révision de prix que ca s'appelle et il faut passer par le tribunal paritaire...

Mais c'est uniquement si tu les loues deja!!

Rom89 a écrit:Après tu peut donner ce que ton oncle veut, et le remettre au tribunal pour cession abusive, mais dans ce cas la faudra pas s'étonner si les repas de familles deviennent tendu

Les tribunaux commencent à faire marche arrière sur le sujet.
Il y a un cas ou les juges ont estimés que le preneur a donner une grosse somme pour avoir les terres mais avec l'intention d'attaquer en justice ensuite.
Rom89, tu demanderas au CER, c'est ma conseillère qui m'en a parlé !

Elles sont pas tendu puisqu'il y en a plus du coup, il me l'avait promis il y a deux ans et la au moment des négociations, il m'a mis dehors...

laisses tomber , ce sera la meilleure solution ................pour tout le monde !!!

dudu a écrit:Je ne veux froissé personne, je suis JA aussi.... Mais parfois quand j'entends qu'il faut aligné les billets sous la table ça me mets en rogne... Je m'explique, tout le monde se plaint de structure déjà difficilement transmissible du fait de capitaux gigantesque (des millions d'euros parfois) et que rien n'est fait pour les jeunes afin de les aidés, mais imposé des dessous de table s'appel aidé les jeunes?????
Nous nous tirons une balle dans le pieds tout seul, une chose bête mais qui à son importance anciennement les DPU qui se sont vendue et parfois à prix d'or en plus.... Trouvez vous correct de vendre un "droit" qui vous a été donné parce que vous étiez exploitant au bon moment sans aucun contre partie financière?????? Je suis passé par là et n'ayant pas les moyens financiers de certaines familles j'ai perdu 1/3 de la surface de l'exploitation familiale... Je ne suis pas malheureux mais en colère contre une partie de la profession qui ferait pas mal d'appliqué ce qu'ils disent plutôt que de toujours soutenir les mêmes (qui sont passez l'expression emmanché profond)!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Le parcours à l'installation n'est pas toujours simple "Germe", la CDOA n'est souvent qu'une formalité, mais c'est vrai que ton propriétaire tu va en avoir pour un moment donc les relations avec lui sont très importantes car rentré en force à parfois des conséquences que l'on ne mesure pas complètement!

les conséquences , je vais te les expliquer : non seulement il n'aura pas les terres , il va mettre le feu dans la campagne et au final il se fera jeter à la porte de tous les proprios du secteur quand il ira quémander leur bien ..............

germe tu es de quel coin ?

parce que selon les régions , les habitudes ne sont pas pareilles

sache que le proprio a toujours ou presque le dernier mot , et qu'il vaut mieux etre en bons termes avec lui , si tu veux etre tranquille

Papy ,c 'est pas facile de leur faire comprendre quand ils sont poussés par ailleurs pour agir de la sorte.............

germe a écrit:Elles sont pas tendu puisqu'il y en a plus du coup, il me l'avait promis il y a deux ans et la au moment des négociations, il m'a mis dehors...

j'ai eu le même coup il y a quelques années. J'ai eu beau remuer "gentiment" , quand leur décision est prise, tu as beau être de la famille, il l'oublie... et même , je me suis fait répondre que c'était me rendre service de la donner à quelqu'un d'autre, car c'était trop cher et non viable.

M 201 a écrit:Papy ,c 'est pas facile de leur faire comprendre quand ils sont poussés par ailleurs pour agir de la sorte.............

alors il vaut mieux qu'il attende un peu , le temps de murir un eu plus

vu la conjoncture , des terres , il va s'en libérer ...........................

Pierre89 a écrit:

Rom89 a écrit:Après tu peut donner ce que ton oncle veut, et le remettre au tribunal pour cession abusive, mais dans ce cas la faudra pas s'étonner si les repas de familles deviennent tendu

Les tribunaux commencent à faire marche arrière sur le sujet.
Il y a un cas ou les juges ont estimés que le preneur a donner une grosse somme pour avoir les terres mais avec l'intention d'attaquer en justice ensuite.
Rom89, tu demanderas au CER, c'est ma conseillère qui m'en a parlé !

Ok, il y a aussi la durée, tu peux attaquer au tpbr plus de 15 ans après et la ca fait tres mal quand tu es propriétaire....

germe a écrit:Elles sont pas tendu puisqu'il y en a plus du coup, il me l'avait promis il y a deux ans et la au moment des négociations, il m'a mis dehors...

Compliqué enn effet. La c'est plutot lui qui te trahi alors.
Il n'y a pas possibilité de faire un bail pendant quelques années et acheter par la suite?
Toutes les terres de l'exploitation sont en sa propriété? Car sinon pour les terres qu'il a en fermage tu peux aller voir les proprio et t'arranger avec eux!

@ rom89 :C'est en général comme ça que les agri exploitants qui cèdent, perdent le foncier 15 ans après... L'indemnité de non du est, en général, égale ou supérieure à la valeur du foncier...

Manutimael a écrit:

germe a écrit:Elles sont pas tendu puisqu'il y en a plus du coup, il me l'avait promis il y a deux ans et la au moment des négociations, il m'a mis dehors...

Compliqué enn effet. La c'est plutot lui qui te trahi alors.
Il n'y a pas possibilité de faire un bail pendant quelques années et acheter par la suite?
Toutes les terres de l'exploitation sont en sa propriété? Car sinon pour les terres qu'il a en fermage tu peux aller voir les proprio et t'arranger avec eux!

Dès qu'il y a bail et vente ensuite, sur quelle base acheter ? Terres libres ou occupées ??
Lorsque j'ai acheté mon exploitation en 1997, en tant que fermier, j'ai pu acheter les terres occupées avec un bail restant de 10 ans et décote officielle après expertise.
Sauf que mon voisin, venant du 77, a loué l'exploitation voisine alors que j'achetais la mienne pratiquement dans le même mois, également coupée en 2 par l'A5, en achetant les bâtiments, avec bail de 18 ans.
2 ans après, redressement fiscal pour moi puisque j'ai acheté les terres avec occupation donc décote de 30% je crois alors que lui, dans sa négociation avec le vendeur avec bail de 18 ans et surement promesse d'achat au prix terre nue a acheté 2 ans après pour avoir tous les avantages du fermier en place donc frais réduit !
Qui est le con dans l'histoire, et les impôts sont intraitables et ne cherchent pas du tout ( ou surtout ne VEULENT )  comprendre.
Que vous soyez puissant ou misérable ................................ !!!  c'est encore d'actualité à notre époque  

Je n'ai jamais admis cette situation mais c'est ainsi et on est impuissant sauf que devant le contrôleur des impôts, pour éviter mon gros redressement fiscal, j'ai eu une remise pour un chèque immédiat sur son bureau  !

Sur le foncier, je pourrai en écrire un roman surtout avec les problèmes de remembrement ou 2 exploitations, dont la mienne, touchées à 80% par l'emprise et la commission communale composée de membres de la FDSEA vous exclu pour profiter pleinement du remembrement sur l'ensemble de la commune non impactée par l'ouvrage

Les repas de famille ne sont pas tendu puisqu'il y en a plus. Il m'avait promis la ferme, il y a deux et au moment des négociation il m'a mis dehors...

Rom89 a écrit:

Pierre89 a écrit:

Rom89 a écrit:Après tu peut donner ce que ton oncle veut, et le remettre au tribunal pour cession abusive, mais dans ce cas la faudra pas s'étonner si les repas de familles deviennent tendu

Les tribunaux commencent à faire marche arrière sur le sujet.
Il y a un cas ou les juges ont estimés que le preneur a donner une grosse somme pour avoir les terres mais avec l'intention d'attaquer en justice ensuite.
Rom89, tu demanderas au CER, c'est ma conseillère qui m'en a parlé !

Ok, il y a aussi la durée, tu peux attaquer au tpbr plus de 15 ans après et la ca fait tres mal quand tu es propriétaire....

farmer6060 a écrit:@ rom89 :C'est en général comme ça que les agri exploitants qui cèdent, perdent le foncier 15 ans après... L'indemnité de non du est, en général, égale ou supérieure à la valeur du foncier...

Donc pour un propriétaire, que faut il faire ?
Après, vous vous plaignez que nous ne voulons plus céder au vue des réactions de ce genre, que les propriétaires veulent garder leurs terres et les faire exploiter par des entreprises ?
Nos organismes stockeurs ont bien compris la situation et vont s'engouffrer dans la brèche en proposant leur entrepreneur et leur technicien pour le suivi et l'enrichissement de la filière.

Il n'y a que ca à faire si tu veux dormir tranquille... ETA ou prestation...

farmer6060 a écrit:Il n'y a que ca à faire si tu veux dormir tranquille... ETA ou prestation...

Et si tu es en société, ou même en tant que particulier, mettre un gérant de paille si tu veux toucher ta retraite ?

Ce n'est pas le fait de dormir tranquille, mais si on a à faire à des personnes raisonnables, des 2 côtés évidemment, tout devrait bien se passer

Par ici c'est quasi systématique. Les mecs mettent le gros prix pour être sûr d'avoir les terres (en général avec des prêts infine adossés au foncier), ils attendent 5 ou 10ans le temps que le cédant est bien disparu du secteur et puis procès...
Et tout le monde se dit... Mais comment font ils??? 
Pas d'histoire, la rentabilité des terres dans des rotations sans légumes sur 18 ans .... 8 10k€ maxi. Pour le reste il y a forcément un loup.

Si tu veux toucher ta retraite mets tes enfants ou un gérant salarié non associé dans une scea par exemple.

un agriculteur en va vendre sa structure agricole en laissant son foncier en location. Vous entendez quel prix pour une reprise de terre a ha en prédominance de craie sur le secteur nord de peronne ?

M 201 a écrit:vu la conjoncture , des terres , il va s'en libérer ...........................

ici dans un dossier safer 22 c'est sofiproteol qui aurait acheté le foncier pour permettre une installation .
Sachant que le fils du responsable safer du departement était sur le coup . Quel MIC MAC .

Si on permet à toutes ces sociétés de l'agro-alimentaire d'acheter des terres , C'est vraiment la mort du
métier.

ne faut il pas les considérer comme des apporteurs de capitaux privés

samb22 a écrit:

M 201 a écrit:vu la conjoncture , des terres , il va s'en libérer ...........................

ici dans un dossier safer 22 c'est  sofiproteol qui aurait acheté le foncier pour permettre une installation .
Sachant que le fils du responsable safer du departement était sur le coup . Quel MIC MAC .

Si on permet à toutes ces sociétés de l'agro-alimentaire d'acheter des terres , C'est vraiment la mort du
métier.

les safer ça devient n' importe quoi , on a la même chose par ici pour "soutenir" un cacique de la fédé , je crois que ça va monter haut ces affaires avant de redescendre très très bas !!!

MICHMUCH a écrit:ne faut il pas les considérer comme des apporteurs de capitaux privés      

Oui c'est ça peut être
je t'installe
tu prends mes produits et tu me dois ta récolte

samb22 a écrit:

M 201 a écrit:vu la conjoncture , des terres , il va s'en libérer ...........................

ici dans un dossier safer 22 c'est  sofiproteol qui aurait acheté le foncier pour permettre une installation .
Sachant que le fils du responsable safer du departement était sur le coup . Quel MIC MAC .

Si on permet à toutes ces sociétés de l'agro-alimentaire d'acheter des terres , C'est vraiment la mort du
métier.

c'est ou ?

non ça c'est intégration

C'est le début de la fin ces pratiques

[quote="bzh centre"]

samb22 a écrit:

M 201 a écrit:vu la conjoncture , des terres , il va s'en libérer ...........................

c'est ou ?

voir MP

MICHMUCH a écrit:non ça c'est intégration        

j'ai mieux a te faire ,tu me donnes ton portefeuille et je te préterai de l'argent

Une info pour Malice 79.
Une coop de ma région (qui possède une usine transformation de Diester), affiche clairement qu'elle puisse acheter du foncier pour installer des jeunes !
     
Et le jeantil jeune sera un asservi à sa Coop toute sa vie !
Les Coops ont été créés pour commercialiser les productions agricoles au meilleur prix (à l'origine), pas out acquérir l'outil de travail de l'agriculteur!!!!
Stop à toutes ce beau miroir aux Alouettes.
Au si bien pour les coops et ses filiales ,que pour toutes entreprises industrielles ou et financiaires et leurs filiales.
C'EST UN VRAI COMBAT SYNDICAL !
Quand ce combat sera gagné  , Ensuite on pourra s'attaquer aux étrangers (Chinois,ect)

Avec vos ronds ils achètent des fermes pour vos voisins

Mais c'est pour installer des jeunes

Des hypocrites !
C'est surtout pour pérenniser le fonctionnement de la boutique.
Quitte à faire croire à l'installation et à laissé croire à l'installé , qu'il est son propre chef, alors que par dessous sans qu'il s'en aperçoive ,il sera traité comme un scerf.
Un vrai salarié de coop sera beaucoup plus Heureux !

bzh centre a écrit:

MICHMUCH a écrit:non ça c'est intégration        

j'ai mieux a te faire ,tu me donnes ton portefeuille et je te préterai de l'argent

alors la pépère mm pas dans t meilleurs rêves

la cigogne a écrit:Des hypocrites !
C'est surtout pour pérenniser le fonctionnement de la boutique.
Quitte  à faire croire à l'installation  et à laissé croire à l'installé , qu'il est son propre chef, alors que par dessous sans qu'il s'en aperçoive ,il sera traité comme un scerf.
Un vrai salarié de coop sera beaucoup plus Heureux !

Mais c'est aussi une façon d'aider ceux de leur entourage et d'exclure de tout agrandissement les autres ; ceux
qui n'acceptent pas leur vision et la pensée unique.

en fin 2017 V.... C.....T a acheté 170 ha de tres bonne terres dans le nord 56........... sous couvert d'en faire une ferme experimentale.

tiens si quelqu'un peu mettre une copie de l'edito du paysan breton de ce vendredi

On voit bien que la régulation de l'achat du foncier ne fonctionne plus du tout et qu'il faut faire quelque chose. Pour les coop et négoces, il y a un réel problème d'atteinte au droit de la concurrence qui va se poser.

Les patrons de l’entreprise pampr’oeuf entreprise que malice79 ou dgé doivent connaitre exploitent des milliers d’ha maintenant sur un territoire qui va de la vienne, deux-sevre et les landes. Je ne trouve pas ça plus logique non plus.
Personne ne peut s’aligner contre eux pour une reprise de terre...

si les jeunes agri qui vont signer leur installation contre leur soumission étaient moins cons il faudrait marcher ds la combine des coop et leur faire un procès! mais comme pour signer une merde pareille il faut être un peu inconscient ou limité d'esprit les coop n'ont pratiquement aucun risque

massey8210 a écrit:en fin 2017 V.... C.....T  a acheté 170 ha de tres bonne terres dans le nord 56........... sous couvert d'en faire une ferme experimentale.

tiens si quelqu'un peu mettre une copie de l'edito du paysan breton de ce vendredi

titof a écrit:Avec vos ronds ils achètent des fermes pour vos voisins

Mais c'est pour installer des jeunes

Donc les voisins sont locataires et les coops et autres touchent les fermages !! Que deviennent ces revenus ?? Bien sur, il faut déjà rembourser les emprunts mais ensuite ??
Qui doit décider de ces investissements : les adhérents sur proposition du conseil d'administration ou le conseil seul ?

LEs revenus servent à payer grassement directeur et sous-directeurs...

Sparthakus a écrit:si les jeunes agri qui vont signer leur installation contre leur soumission étaient moins cons il faudrait marcher ds la combine des coop et leur faire un procès! mais comme pour signer une merde pareille il faut être un peu inconscient ou limité d'esprit les coop n'ont pratiquement aucun risque

pour ma part tu pousse un peu le bouchons trop loin
a ton age
il est facile de t exprimer de cette façon
qu as tu fais quand tu avais leur age ??????????????

Sparthakus a écrit:si les jeunes agri qui vont signer leur installation contre leur soumission étaient moins cons il faudrait marcher ds la combine des coop et leur faire un procès! mais comme pour signer une merde pareille il faut être un peu inconscient ou limité d'esprit les coop n'ont pratiquement aucun risque

+1
Enfin t'en fais pas la coop va pas aller chercher des gens comme nous 

Je pense qu'au bout de 18ans le paysan en place prendra la porte pour un autre qui sera bien vu au sein de la coop....

Le danger derrière tout ca, c'est qu'ils veulent libéraliser le foncier. Il sera plus facile à acheter ou a relouer.
Perso un proprio veut me faire ca, pour dire se faire du fric avec un autre c'est mort. Je sors la charrue avec un labour à 30cm et le decompacteur enterré au bâti (je suis en craie). Je déchaume non stop et je ne met que du sulfate d'ammonium et un peu d'azote.
Ici il y en a un qui a fait ca, je peux te dire que 5ans après avoir perdu son bail tu vois encore les dégâts, les betteraves ressemblent a des carottes en juillet 

Remettre un peu de bon sens dans le statut du fermage, tuer les safer... je suis pour. Mais Macron va nous passer une lois taillé pour les coop, negoce, groupe avril..... Mais certainement pas pour nous.

Je comprends pas comment il a pu perdre son bail sibalo!

Manutimael a écrit:Je comprends pas comment il a pu perdre son bail sibalo!

Il est tombé sur des propio très bien entouré et à fait des choses qu'il n'aurait pas du. Enfin, c'est comme ca...

sibalo a écrit:

Manutimael a écrit:Je comprends pas comment il a pu perdre son bail sibalo!

Il est tombé sur des propio très bien entouré et à fait des choses qu'il n'aurait pas du. Enfin, c'est comme ca...

On est bien d’accord alors. Je me doutais que tout n’étais pas clair pour perdre un bail il faut y aller.

Encore deux générations, et l'agriculture existera en France, mais sans agriculteurs...

Mais quel grand écart!!!

d'un coté, le citoyen veut revoir des agriculteurs avec leur beret et des chevaux pour travailler la terre...
De l'autre, les banques, coops et autres voudront optimiser en cultivant plus grand...

Vous allez me dire: les banques et autres sauront s'adapter...
Le peuple veut du bio? qu'à cela ne tienne...je fixerai de nouveaux objectifs à mes chefs de culture, et je prendrai le sens du vent (seul un imbécile nage à contre-courant) en faisant du bio, mais, en tant qu'investisseur, je retombrai toujours sur mes pieds...

Oui les grands groupes feront du bio... J'y crois pas enfin sur le papier oui, mais au champs se sera bien différent. n'oubliez pas qu'ils auront tout dans leur mains, appro, culture, vente et peut etre même le contrôle qualité.

Regardez l'histoire de la viande de cheval 

Ils feront ce que le client demande, point-barre...
Ce sera au chef de culture d'essayer d'atteindre ensuite les objectifs fixés par ses chefs...