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Quitter MSA
+2
alain
Jason38
6 participants
AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E) :: Gestion de l'entreprise :: Juridique, le coin du juriste
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Quitter MSA
Tout est dans le titre, certains l'ont fait.
Comment ?
Est ce mieux ailleurs ?
Comment ?
Est ce mieux ailleurs ?
Jason38- + Membre +
- département : 38
Messages : 104
Date d'inscription : 28/11/2015
Age : 33
Isère
Re: Quitter MSA
Il y à déjà un sujet :
https://www.agri-convivial.com/t50253-comment-quitter-la-msa?highlight=Quitter+MSA
https://www.agri-convivial.com/t50253-comment-quitter-la-msa?highlight=Quitter+MSA
Tourne-toi vers le soleil, l’ombre sera derrière toi.
(proverbe Maori)
alain- +Admin fromager+
- Messages : 23886
Date d'inscription : 11/09/2009
Age : 62
Haute-Savoie
Re: Quitter MSA
Seul les utilisateurs spécial peuvent y accéder....
Jason38- + Membre +
- département : 38
Messages : 104
Date d'inscription : 28/11/2015
Age : 33
Isère
Re: Quitter MSA
C'est synonyme de poursuite judiciaire de leur part le jour ou tu les quittes. Tu gagneras peut etre au bout de 10 ou 15ans en cours européenne de justice. Faudra payer les frais d'avocat....
sibalo- + membre techno +
- Messages : 27759
Date d'inscription : 09/08/2010
Age : 36
Somme (Plateau Picard)
Re: Quitter MSA
la solution est donnée sur l'autre post, les terres et l'exploitation au nom d'une holding domiciliée hors france,sibalo a écrit:C'est synonyme de poursuite judiciaire de leur part le jour ou tu les quittes. Tu gagneras peut etre au bout de 10 ou 15ans en cours européenne de justice. Faudra payer les frais d'avocat....
mais ensuite il faut faire le boulot, et donc il faut des salariés,
et retour case départ chez la MSA,
il n'y a pas de solution miracle en France
EtienneCH4- + membre techno +
- département : sud Manche et centre Chine
Messages : 8196
Date d'inscription : 09/09/2015
Age : 83
Lapenty et Wuhan
Re: Quitter MSA
apparemment certains ont sauté la clôture .....ils sont peut être en tôle en se moment https://www.youtube.com/watch?v=ZvRhq6fNmbA
bill45- + membre techno +
- Messages : 2436
Date d'inscription : 06/01/2016
Age : 50
gatinais
Re: Quitter MSA
Si tu n'as pas de salariés ?EtienneCH4 a écrit:la solution est donnée sur l'autre post, les terres et l'exploitation au nom d'une holding domiciliée hors france,sibalo a écrit:C'est synonyme de poursuite judiciaire de leur part le jour ou tu les quittes. Tu gagneras peut etre au bout de 10 ou 15ans en cours européenne de justice. Faudra payer les frais d'avocat....
mais ensuite il faut faire le boulot, et donc il faut des salariés,
et retour case départ chez la MSA,
il n'y a pas de solution miracle en France
sibalo- + membre techno +
- Messages : 27759
Date d'inscription : 09/08/2010
Age : 36
Somme (Plateau Picard)
Re: Quitter MSA
si l'exploitant est une holding,
donc personne morale immatérielle, sans bras ni jambes, (mais avec une tête !!)
et si les travaux agricoles sont faits avec récolte, recette, etc ...,
comment tu expliques que le travail s'est fait, tout seul ??, comme la vierge avec jésus ??
ça tombe dans le travail clandestin, c'est pire que la MSA,
donc personne morale immatérielle, sans bras ni jambes, (mais avec une tête !!)
et si les travaux agricoles sont faits avec récolte, recette, etc ...,
comment tu expliques que le travail s'est fait, tout seul ??, comme la vierge avec jésus ??
ça tombe dans le travail clandestin, c'est pire que la MSA,
EtienneCH4- + membre techno +
- département : sud Manche et centre Chine
Messages : 8196
Date d'inscription : 09/09/2015
Age : 83
Lapenty et Wuhan
Re: Quitter MSA
Ha je vois...
J'avais compris qu'il ne fallait pas avoir de salariés, donc juste l'exploitant.
J'avais compris qu'il ne fallait pas avoir de salariés, donc juste l'exploitant.
sibalo- + membre techno +
- Messages : 27759
Date d'inscription : 09/08/2010
Age : 36
Somme (Plateau Picard)
Re: Quitter MSA
je pense à un truc,
les chinois qui ont acheté des terres en France, ils exploitent en société, ce serait intéressant d'avoir des infos par des collègues du voisinage, si sur ACE,
les chinois qui ont acheté des terres en France, ils exploitent en société, ce serait intéressant d'avoir des infos par des collègues du voisinage, si sur ACE,
EtienneCH4- + membre techno +
- département : sud Manche et centre Chine
Messages : 8196
Date d'inscription : 09/09/2015
Age : 83
Lapenty et Wuhan
Re: Quitter MSA
la solution est donnée sur l'autre post, les terres et l'exploitation au nom d'une holding domiciliée hors france,
mais ensuite il faut faire le boulot, et donc il faut des salariés,
et retour case départ chez la MSA,
il n'y a pas de solution miracle en France
[/quote]
si tu fais travailler une entreprise ETA etc.., tu n'as pas de salariés donc le problème est réglé?
minou85- + Membre Accro +
- département : 85
Messages : 293
Date d'inscription : 04/06/2013
Age : 36
vendee
Re: Quitter MSA
pour un céréalier, pourquoi pas, mais pour un producteur de lait ou cochons, ou poulets, ce n'est plus de l' ETA !!!minou85 a écrit: si tu fais travailler une entreprise ETA etc.., tu n'as pas de salariés donc le problème est réglé?
EtienneCH4- + membre techno +
- département : sud Manche et centre Chine
Messages : 8196
Date d'inscription : 09/09/2015
Age : 83
Lapenty et Wuhan
Re: Quitter MSA
Peut-on quitter la Sécu ? L’amère expérience de certains casse-cou
https://www.msn.com/fr-fr/finance/actualite/peut-on-quitter-la-s%C3%A9cu-l%E2%80%99am%C3%A8re-exp%C3%A9rience-de-certains-casse-cou/ar-BBJNfWq?li=BBoJIji
https://www.msn.com/fr-fr/finance/actualite/peut-on-quitter-la-s%C3%A9cu-l%E2%80%99am%C3%A8re-exp%C3%A9rience-de-certains-casse-cou/ar-BBJNfWq?li=BBoJIji
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