Problème mairie, agglo

Hier en allant désherber une parcelle, je me suis aperçu que la mairie ou l'agglo était en train de refaire le fossé qui borde une de mes parcelles. Tout a l'heure quand j'ai voulu aller mettre de l'engrais sur cette même parcelle, je n'ai pas pu rentrer, ils ont fait péter le pas. J'ai demandé au proprio de la maison à côté qui m'a dit que lorsqu'il leur a fait remarqué qu'il enlevait le pas, le tractopelliste lui a répondu qu'il avait ordre de l'enlever. J'ai l'intention d'appeler la mairie et l'agglo demain, mais que puis-je faire pour les obliger à remettre les buses qu'ils ont cassé pour refaire le pas?

bord de route départementale ?

le pas = le passage ?

tout depend si tu avais fait le passage sans autorisation, par ici c'est en fonction des villages

grabouille a écrit:bord de route départementale ?

non, allée qui va vers des habitations dans un domaine

seguim a écrit:le pas = le passage ?

tout depend si tu avais fait le passage sans autorisation, par ici c'est en fonction des villages

oui, le passage :  buse.
C'est l'ancien propriétaire qui avait mis les buses

Ici cet hiver ils ont fait sauter tout les buses d entrée de parcelles qui n étaient pas aux normes. Et ils ont refait une seule entrée par parcelle aux normes, 2 buses de 3 m et protection a chaque bout. L entretien a la charge de l'utilisateur

tu le diras pas catar, j’en ai coupé une à la trancheuse aujourd’hui 

payou88 a écrit:tu le diras pas catar, j’en ai coupé une à la trancheuse aujourd’hui 

Ça devient infernal de monter dans mes estives !! Ya des travaux partout !!!! Et alors le chemin du parc quand y pleu c est holidays on ice

eh oui il y à des travaux ou il y à des dollars :86:

C'est pas chez moi
Ici on a déjà l eau courante et le téléphone

catar a écrit:C'est pas chez moi
Ici on a déjà l eau courante et le téléphone

et c'est drainé-remembré ???


vache les 52 ont du retard

catar a écrit:Ici cet hiver ils ont fait sauter tout les buses d entrée de parcelles qui n étaient pas aux normes. Et ils ont refait une seule entrée par parcelle aux normes, 2 buses de 3 m et protection a chaque bout. L entretien a la charge de l'utilisateur

t'en veux des buses, on ma livré...

lubrano a écrit:Hier en allant désherber une parcelle, je me suis aperçu que la mairie ou l'agglo était en train de refaire le fossé qui borde une de mes parcelles. Tout a l'heure quand j'ai voulu aller mettre de l'engrais sur cette même parcelle, je n'ai pas pu rentrer, ils ont fait péter le pas. J'ai demandé au proprio de la maison à côté qui m'a dit que lorsqu'il leur a fait remarqué qu'il enlevait le pas, le tractopelliste lui a répondu qu'il avait ordre de l'enlever. J'ai l'intention d'appeler la mairie et l'agglo demain, mais que puis-je faire pour les obliger à remettre les buses qu'ils ont cassé pour refaire le pas?

ils n ont pas le droit de casser sans en avertir l utilisateur
Tu leurs mets un LRAC

Lrac ?

Lettre Recommandée avec Accusé de Réception 

Résultat, j'ai eu le gars de la com des com. Ils auraient dû me prévenir avant de casser. Le passage n'est plus règlementaire. J'ai acheté tout ce qu'il faut et ils iront récupérer les fournitures et ils les mettront en place......

c est arrivè le long d une parcelle il y a quelques annèes buse enlevè plus d accès on en a remis d autres  nous mèmes et fait de la mème façon avant que ce soit enlevè.

oui moi aussi 
tu a plus le droit a un arrêt net des passages 
il faut une rampe pour l'envole des voitures        

et la dde les bousilles en passant le broyeur pour leur broyage raisonné   

sinon tu fait la méthode a la Raymond : 2 bennes de terre

S'ils me pètent le truc ben maintenant que j'ai le numéro du gars.....

lubrano a écrit:Résultat, j'ai eu le gars de la com des com. Ils auraient dû me prévenir avant de casser. Le passage n'est plus règlementaire. J'ai acheté tout ce qu'il faut et ils iront récupérer les fournitures et ils les mettront en place......

Ce n est pas à toi de payer

le belge a écrit:

lubrano a écrit:Résultat, j'ai eu le gars de la com des com. Ils auraient dû me prévenir avant de casser. Le passage n'est plus règlementaire. J'ai acheté tout ce qu'il faut et ils iront récupérer les fournitures et ils les mettront en place......

Ce n est pas à toi de payer

Ben c'est pas ce qu'il m'a dit. Où je peux trouver la réponse ?

lubrano a écrit:

grabouille a écrit:bord de route départementale ?

non, allée qui va vers des habitations dans un domaine

ton allée  , a un numéro de voirie ou pas?
Si oui , compétence com com , pas le riverains ....
Demande à celui qui t a dit de payer qu il te prouve que c est bien a toi d entretenir la voirie .....

Greg a écrit:sinon tu fait la méthode a la Raymond : 2 bennes de terre

ils ont busé 1km toute une  nuit

le belge a écrit:

lubrano a écrit:Résultat, j'ai eu le gars de la com des com. Ils auraient dû me prévenir avant de casser. Le passage n'est plus règlementaire. J'ai acheté tout ce qu'il faut et ils iront récupérer les fournitures et ils les mettront en place......

Ce n est pas à toi de payer

fô parfois rappeler que l'on paie des taxes foncieres et demander ce qu'elles deviennent

seguim a écrit:

le belge a écrit:

lubrano a écrit:Résultat, j'ai eu le gars de la com des com. Ils auraient dû me prévenir avant de casser. Le passage n'est plus règlementaire. J'ai acheté tout ce qu'il faut et ils iront récupérer les fournitures et ils les mettront en place......

Ce n est pas à toi de payer

fô parfois rappeler que l'on paie des taxes foncieres et demander ce qu'elles deviennent

je te rassure je m'en prive pas. Je lui ai même dit que s'il me laisse toutes les taxes foncières que je paye, je m'occuperais du curage des fossés

moi j'aurai refuse d epayer
soit ils payent le nouvel aqueduc aux normes,soit une fois les cocos partis je refout des veilles buses qui trainent ou carrement des godets de terre

le dernier passage que j'ai fait c'est avec des buses de socle d'anciens pylones electriques en bois,et c'est en bordure de departementale
pas d'argent a jeter par les fenetres