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ZNT/DVP bord de chemin
par Bounty Mar 22 Nov - 12:03
Rappel du premier message :
Bonjour,
Je me pose une question concernant le respect des ZNT / DVP pour une parcelle qui borde un fossé (trait bleu) / ou un cour d'eau. Si je mets en place un chemin pour pouvoir circuler en véhicule le long du fossé / cour d'eau, chemin d'une largeur de 3 ou 4m, que je découpe et marque ce chemin en SNA sur la prochaine PAC.
Est-ce que je suis obligé de mettre en place une ZNT de 5m dans ma parcelle le long du chemin ? Est-ce que je peux utiliser des produits avec une DVP de 20m dans cette parcelle ?
Merci de vos lumières
Bonjour,
Je me pose une question concernant le respect des ZNT / DVP pour une parcelle qui borde un fossé (trait bleu) / ou un cour d'eau. Si je mets en place un chemin pour pouvoir circuler en véhicule le long du fossé / cour d'eau, chemin d'une largeur de 3 ou 4m, que je découpe et marque ce chemin en SNA sur la prochaine PAC.
Est-ce que je suis obligé de mettre en place une ZNT de 5m dans ma parcelle le long du chemin ? Est-ce que je peux utiliser des produits avec une DVP de 20m dans cette parcelle ?
Merci de vos lumières
Bounty- + membre techno +
- Messages : 1150
Date d'inscription : 17/09/2009
Age : 44
du Tarn et de la Garonne
Re: ZNT/DVP bord de chemin
par PatogaZ Dim 16 Juil - 20:57
M 201 a écrit:toi , moi , mohamed , carlos et bien d'autres on est mobilisables très rapidement mais jugés trop réactifs et dangereux pour les beaux parleurs ...............................
pas de vagues .......................................serait un bon leitmotivvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvv
mohamed il est démobilisé !!!
La grand estoille par sept jours bruslera,
Nuee fera deux soleils apparoir,
Le gros mastin toute nuict hurlera,
Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
PatogaZ- + Admin +
- Messages : 96289
Date d'inscription : 09/09/2009
Age : 65 au bout de la baie de Somme
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