Repasser en EI après être passer en EARL

par **jcp** Jeu 09 Mar 2023, 11:57

Rappel du premier message :

Bonjour,

Il y a quelques années je suis passé en EARL (quelques années après mon installation). J'ai pu reamortir mon parc matériel.

J arrive bientôt à la fin de ce nouvel amortissement.

Je me demandais s il était possible de repasser a nouveau en individuel pour pouvoir reamortir une 3e fois .

Mon comptable n est pas chaud car il dit que ça ne se justifie pas (d autant plus que je suis en EARL unipersonnel) et que ça pourrait déboucher sur un redressement fiscal en cas de contrôle.

Qu en pensez vous ?
Connaissez vous des agris qui l ont fait et surtout avec quelle justificatif ?

Merci

par **escrito17** Dim 12 Mar 2023, 12:19

fergie62 a écrit:
nonord a écrit:
yvan Boykouk a écrit:
François02 a écrit:
nonord a écrit:
s'il n'y a pas gain,ça ne s'appelle pas changement pour raison fiscale (car ça n'a aucun interêt)

je le dis et le répète, le système fiscal français est très dangereux à l'époque actuelle.
prenons 2015 et 2016 par exemple, en céréales dans mon secteur les EBE ont été divisés par 3 voire 4...
le prix des matières premières agricoles, des intrants sont extrêmement fluctuants et le climat va vers des extrêmes.

il faudrait un système de lissage qui permette de pouvoir "épargner" pour des années difficiles. Vous allez alors me dire: mais s'il n'y a pas d'année difficile? et voilà tout le problème...
tout comme le système des PV basées sur le chiffre d'affaire... il vaudrait mieux baser ça sur un autre indicateur (lequel?) vu que le chiffre d'affaire peut également très fortement varier selon le prix des matières premières agricoles (sans avoir d'impact sur l'EBE vu que les intrants augmentent en conséquence)

bref, il y a des choses à faire, mais c'est sans doute plus simple de balancer des enveloppes et des aides...
Pour les aléas climatiques il existe les assurances récoltes , mais vous etes tous a gueuler apres ca . Apres si vous en voulez pas, c'est le meilleur moyen pour defiscaliser en se prenant une gamelle

Pour le reste il existe les DEP, les plan épargnes retraites type Perin etc etc

certes ca suffit pas , mais si on veut faire baisser son résultat on y arrive , et je pense qu 'il y a pas a hésiter a se servir de tout ca, tant que ca existe encore !!!!

J'utilise tout ce qui existe DEP sur DEP, on rempli les assurance retraite et basta
je me suis calmé là dessus
J ai vu dans le sujet pois d hiver que c est pas glorieux, enfin ça fait 25ans qu on le sait peut être que certains en remettent pour liquider les DEP

l'année dernière avec la sécheresse,il n'y avait rien de glorieux sauf le colza et les cultures irriguées pour ceux qui n'ont pas eu d’arrêtés trop restrictifs...blé à 50qx, maïs à 30-40qx, tournesol à 15-20qx...pois de printemps à 25qx... on fait avec ...vous êtes privilégiés par votre climat n'en doutez pas, on avait des supers potentiels en blé, les conditions de semis des maïs et tournesols tip top et tout a grillé sur pied...vous seriez chez nous, vous comprendriez qu'avec une culture à faible niveau d'intrants comme le pois ou le tournesol, on se casse la figure d'un peu moins haut qu'avec un blé ou un maïs...

par **nonord** Dim 12 Mar 2023, 12:44

escrito17 a écrit:
fergie62 a écrit:
nonord a écrit:
yvan Boykouk a écrit:
François02 a écrit:
nonord a écrit:
s'il n'y a pas gain,ça ne s'appelle pas changement pour raison fiscale (car ça n'a aucun interêt)

je le dis et le répète, le système fiscal français est très dangereux à l'époque actuelle.
prenons 2015 et 2016 par exemple, en céréales dans mon secteur les EBE ont été divisés par 3 voire 4...
le prix des matières premières agricoles, des intrants sont extrêmement fluctuants et le climat va vers des extrêmes.

il faudrait un système de lissage qui permette de pouvoir "épargner" pour des années difficiles. Vous allez alors me dire: mais s'il n'y a pas d'année difficile? et voilà tout le problème...
tout comme le système des PV basées sur le chiffre d'affaire... il vaudrait mieux baser ça sur un autre indicateur (lequel?) vu que le chiffre d'affaire peut également très fortement varier selon le prix des matières premières agricoles (sans avoir d'impact sur l'EBE vu que les intrants augmentent en conséquence)

bref, il y a des choses à faire, mais c'est sans doute plus simple de balancer des enveloppes et des aides...
Pour les aléas climatiques il existe les assurances récoltes , mais vous etes tous a gueuler apres ca . Apres si vous en voulez pas, c'est le meilleur moyen pour defiscaliser en se prenant une gamelle

Pour le reste il existe les DEP, les plan épargnes retraites type Perin etc etc

certes ca suffit pas , mais si on veut faire baisser son résultat on y arrive , et je pense qu 'il y a pas a hésiter a se servir de tout ca, tant que ca existe encore !!!!

J'utilise tout ce qui existe DEP sur DEP, on rempli les assurance retraite et basta
je me suis calmé là dessus
J ai vu dans le sujet pois d hiver que c est pas glorieux, enfin ça fait 25ans qu on le sait peut être que certains en remettent pour liquider les DEP
l'année dernière avec la sécheresse,il n'y avait rien de glorieux sauf le colza et les cultures irriguées pour ceux qui n'ont pas eu d’arrêtés trop restrictifs...blé à 50qx, maïs à 30-40qx, tournesol à 15-20qx...pois de printemps à 25qx... on fait avec ...vous êtes privilégiés par votre climat n'en doutez pas, on avait des supers potentiels en blé, les conditions de semis des maïs et tournesols tip top et tout a grillé sur pied...vous seriez chez nous, vous comprendriez qu'avec une culture à faible niveau d'intrants comme le pois ou le tournesol, on se casse la figure d'un peu moins haut qu'avec un blé ou un maïs...

et là tu vas commencer à comprendre le lien entre potentiel et tarif du foncier..

par **New C R** Dim 12 Mar 2023, 12:56

nonord a écrit:
yvan Boykouk a écrit:
nonord a écrit:
fergie62 a écrit:
nonord a écrit:
yvan Boykouk a écrit:
François02 a écrit:
nonord a écrit:
s'il n'y a pas gain,ça ne s'appelle pas changement pour raison fiscale (car ça n'a aucun interêt)

je le dis et le répète, le système fiscal français est très dangereux à l'époque actuelle.
prenons 2015 et 2016 par exemple, en céréales dans mon secteur les EBE ont été divisés par 3 voire 4...
le prix des matières premières agricoles, des intrants sont extrêmement fluctuants et le climat va vers des extrêmes.

il faudrait un système de lissage qui permette de pouvoir "épargner" pour des années difficiles. Vous allez alors me dire: mais s'il n'y a pas d'année difficile? et voilà tout le problème...
tout comme le système des PV basées sur le chiffre d'affaire... il vaudrait mieux baser ça sur un autre indicateur (lequel?) vu que le chiffre d'affaire peut également très fortement varier selon le prix des matières premières agricoles (sans avoir d'impact sur l'EBE vu que les intrants augmentent en conséquence)

bref, il y a des choses à faire, mais c'est sans doute plus simple de balancer des enveloppes et des aides...
Pour les aléas climatiques il existe les assurances récoltes , mais vous etes tous a gueuler apres ca . Apres si vous en voulez pas, c'est le meilleur moyen pour defiscaliser en se prenant une gamelle

Pour le reste il existe les DEP, les plan épargnes retraites type Perin etc etc

certes ca suffit pas , mais si on veut faire baisser son résultat on y arrive , et je pense qu 'il y a pas a hésiter a se servir de tout ca, tant que ca existe encore !!!!

J'utilise tout ce qui existe DEP sur DEP, on rempli les assurance retraite et basta
je me suis calmé là dessus
J ai vu dans le sujet pois d hiver que c est pas glorieux, enfin ça fait 25ans qu on le sait peut être que certains en remettent pour liquider les DEP
les DEP faut bien les réintégrer un jour...si t'en as 80-100000 ou plus devant toi
la cavalerie veille au grain..
Je sais bien, mais y a qd meme 10 ans pour le faire ...
tout le monde n'a plus 10 ans à faire
défiscalisation piège à cons,on ne fait souvent que reculer le pb...la cavalerie nous rattrape quasi tout le temps

ca je suis bien d'accord.

ds ce cas tu paye tout de suite ...

par **New C R** Dim 12 Mar 2023, 13:02

L'objectif c'est de transférer le surplus de résultat des bonnes années sur les mauvaises.

pas d'éluder l'impôt qd on a que des bonnes années.

par **antoine 52** Dim 12 Mar 2023, 13:06

jcp a écrit:
nonord a écrit:
jcp a écrit:
escrito17 a écrit:si je comprends bien tu n'investis plus depuis ton installation? respect...
Pourquoi changer du matériel qui marche très bien....?
pourquoi payer de la msa à fonds perdus?(quand t'es au plafond ,t'as le max de points annuels,le reste versé c'est.....pour cassoceland) (pour une retraite ridicule)
les bennes c'est le super plan(si pas aux pv) et tu ne risques rien,y'a pas de mécanique,de capteur ou autre source d'emmerde là dessus
sauf que moi je suis aux PV, et a mon avis changer du matériel pour des raisons uniquement fiscales coûte finalement plus cher que de le garder (la dépense totale est plus forte que l'imposition msa et impôts économisée)
apres bien sûr quand il y a un réel besoin il faut changer

selon moi la reponse est simple:

si tu es deja au plus value (tout depend si c est 10 ou 100%) oublie ton idee car tu seras taxé a la vente du matos de la societe

par **chipolata** Dim 12 Mar 2023, 18:18

nonord a écrit:

tout le monde n'a plus 10 ans à faire
défiscalisation piège à cons,on ne fait souvent que reculer le pb...la cavalerie nous rattrape quasi tout le temps

celui qui est proche de la retraite,
si il fait des dep a fond plusieurs année et il les activent l'année de prendre sa retraite
il a pas de msa a payé sur ce montant
:réfléchi

par **antoine 52** Dim 12 Mar 2023, 18:36

la dep est une tres bonne chose.
si que des bonnes annees ce n est pas un probleme car par definition si c est bon ce n est pas un probleme de payer et si c est mauvais on reintegre et le decalage a permis une economie non negligeable

par **wild** Dim 12 Mar 2023, 18:47

Ça a quel coût pour un changement de société ?

par **François02** Dim 12 Mar 2023, 18:50

wild a écrit:Ça a quel coût pour un changement de société ?

ça dépend de qui le fait
j'entends couramment dans les 5000€
je connais un escroc qui le fait pour deux fois plus, et à ce prix là il n'anticipe pas un changement évident dans les gérants et donc tu raques à nouveau après quelques années Laughing

par **Chaource** Dim 12 Mar 2023, 19:47

antoine 52 a écrit:la dep est une tres bonne chose.
si que des bonnes annees ce n est pas un probleme car par definition si c est bon ce n est pas un probleme de payer et si c est mauvais on reintegre et le decalage a permis une economie non negligeable

J'ai un doute, quand l'exploitation (ou société) est en liquidation de stock après le 31/12 et que l'exploitant est en retraite. Normalement plus de cotisations MSA sont appelées, seulement des impôts : Ne serais ce pas le moment de réintégrer les DEP?

par **Chaource** Dim 12 Mar 2023, 19:49

Pour les DEP : newCR a bien compris le fonctionnement.

par **antoine 52** Dim 12 Mar 2023, 20:03

Chaource a écrit:
antoine 52 a écrit:la dep est une tres bonne chose.
si que des bonnes annees ce n est pas un probleme car par definition si c est bon ce n est pas un probleme de payer et si c est mauvais on reintegre et le decalage a permis une economie non negligeable
J'ai un doute, quand l'exploitation (ou société) est en liquidation de stock après le 31/12 et que l'exploitant est en retraite. Normalement plus de cotisations MSA sont appelées, seulement des impôts : Ne serais ce pas le moment de réintégrer les DEP?

mon exemple ne concerne pas la retraite vu que j ai encore 1/4 de siecle a cotiser

par **Chaource** Dim 12 Mar 2023, 20:36

antoine 52 a écrit:
Chaource a écrit:
antoine 52 a écrit:la dep est une tres bonne chose.
si que des bonnes annees ce n est pas un probleme car par definition si c est bon ce n est pas un probleme de payer et si c est mauvais on reintegre et le decalage a permis une economie non negligeable
J'ai un doute, quand l'exploitation (ou société) est en liquidation de stock après le 31/12 et que l'exploitant est en retraite. Normalement plus de cotisations MSA sont appelées, seulement des impôts : Ne serais ce pas le moment de réintégrer les DEP?
mon exemple ne concerne pas la retraite vu que j ai encore 1/4 de siecle a cotiser

Avec les revenus qui font les montagnes russes dans les zones intermédiaire : La DEP est un bon outil.

Je réfléchis actuellement comment éponger les DEP : J'ai quelques idées, mais n'écris rien sur les forum pour ne pas interpeler les contrôleurs des impôts qui nous lisent.
Il faut que je fasse quelques vérifications fiscales avant.

par **jcp** Mer 13 Déc 2023, 11:48

François02 a écrit:sinon une idée que j'avais pour mon cas perso mais je ne sais pas si c'est faisable

conserver l'earl avec les cultures
créer une scea avec comme gérant toi et 2e associé l'earl (personne morale)
vendre le matos de l'earl sur la scea et prendre le statut ETA
tout réamortir
faire des factures de prestation
se trouver un deuxième client au minimum (pour que le statut d'ETA ne soit pas remis en cause)

j'aime bien ce fonctionnement car on sépare l'acte de production du matériel. c'est une gymnastique à avoir envers les fournisseurs (du genre tu vas à la coop et tu prends un bidon de phyto pour l'earl, et un balai et une pelle pour la scea...)

encore une fois, je ne suis ni juriste, ni conseiller fiscal, et ne fait que d'exposer une possible possibilité... à confirmer/infirmer par des gens plus pointus

as tu creusé pour savoir si c'était réalisable ?

par **la cigogne** Mer 13 Déc 2023, 12:15

jcp a écrit:
François02 a écrit:sinon une idée que j'avais pour mon cas perso mais je ne sais pas si c'est faisable

conserver l'earl avec les cultures
créer une scea avec comme gérant toi et 2e associé l'earl (personne morale)
vendre le matos de l'earl sur la scea et prendre le statut ETA
tout réamortir
faire des factures de prestation
se trouver un deuxième client au minimum (pour que le statut d'ETA ne soit pas remis en cause)

j'aime bien ce fonctionnement car on sépare l'acte de production du matériel. c'est une gymnastique à avoir envers les fournisseurs (du genre tu vas à la coop et tu prends un bidon de phyto pour l'earl, et un balai et une pelle pour la scea...)

encore une fois, je ne suis ni juriste, ni conseiller fiscal, et ne fait que d'exposer une possible possibilité... à confirmer/infirmer par des gens plus pointus
as tu creusé pour savoir si c'était réalisable ?

Une question que je me pose :
Pour justifier le statut ETA sans client réel.

Pourquoi ne pas s'entendre avec quelqu'un de l'entourage ou de connaissance qui est dans le même cas et se faire mutuellement des factures de prestations différentes ou de locations ,un envers l'autre mais pas tout à fait de montant identique à quelques milliers d'Euros prés et on régule d'une année sur l'autre . :réfléchi

par **jcp** Jeu 14 Déc 2023, 20:26

Par contre passer d earl en scea ça ça peut se justifier.... Faire entrer sa femme ou ses enfants... Et la aussi on peut reamortir tout le matériel ?

par **Olivier62** Jeu 14 Déc 2023, 23:19

C'est juste un changement de statuts de la société, donc pas de amortissement.

par **jcp** Ven 15 Déc 2023, 07:12

Olivier62 a écrit:C'est juste un changement de statuts de la société, donc pas de amortissement.

En es tu sur ???

par **François02** Ven 15 Déc 2023, 07:52

si tu liquide l'earl pour créer une scea ça doit le faire

sinon, non je n'ai pas creusé la chose, mais vu que c'est plus ou moins ce qui s'est fait chez moi ça doit pouvoir se faire

par **Olivier62** Ven 15 Déc 2023, 09:11

jcp a écrit:
Olivier62 a écrit:C'est juste un changement de statuts de la société, donc pas de amortissement.
En es tu sur ???

Il faut liquider la société, donc réévaluation du capital, donc impôts... A voir si le jeu en vaut la chandelle et ajouter le coût de la création de la nouvelle société.
Je suis passé de GAEC à earl unipersonnelle sans réamortissement.

par **jcp** Ven 15 Déc 2023, 10:07

Pour passer de individuel a earl on reamortit tout et il n y a que les frais de création de la nouvelle société a supporter...

par **Biketman du 47** Ven 15 Déc 2023, 13:03

jcp a écrit:Pour passer de individuel a earl on reamortit tout et il n y a que les frais de création de la nouvelle société a supporter...

Et quand tu es aux plus values tu fais comment Very Happy

par **chevignon** Ven 15 Déc 2023, 13:09

Biketman du 47 a écrit:
jcp a écrit:Pour passer de individuel a earl on reamortit tout et il n y a que les frais de création de la nouvelle société a supporter...
Et quand tu es aux plus values tu fais comment

tu construit un grand hangar pour stocker les céréales pendant 2 ans
et etre en dessous le seuil
: rr

par **gc29** Ven 15 Déc 2023, 13:09

les cautions, hypothèques... ca se passe comment.
ca coute mes pour "protéger" ou prévoir le partage aux enfants sortir les terres pour fair un gfa maois de plus en plus compliqué et syuivant la surface ca monte vite

par **jcp** Ven 15 Déc 2023, 13:10

Biketman du 47 a écrit:
jcp a écrit:Pour passer de individuel a earl on reamortit tout et il n y a que les frais de création de la nouvelle société a supporter...
Et quand tu es aux plus values tu fais comment

Ca peut se travailler en jouant sur les dates de ventes... en fonction du chiffre d'affaires bien sûr

par Invité Ven 15 Déc 2023, 14:45

jcp a écrit:
Biketman du 47 a écrit:
jcp a écrit:Pour passer de individuel a earl on reamortit tout et il n y a que les frais de création de la nouvelle société a supporter...
Et quand tu es aux plus values tu fais comment
Ca peut se travailler en jouant sur les dates de ventes... en fonction du chiffre d'affaires bien sûr

date de vente et si besoin est ... mini exercice de 3 mois sans aucune vente . ca fait baisser la moyenne assez vite : rr

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