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    Message par Invité Mar 14 Nov 2023, 00:19

    Rappel du premier message :

    Je vais vous la faire courte

    on me propose de reprendre des terres au pied de ma ferme, grand parcellaire et un peu d irrigation

    Je suis pour mais !!

    Pas de matos donc hormis l amortissement de l irrigation le reste c est zebi en fiscalité


    Il y aurait il des choses a proposer au cédant qui pourrait permettre d ameliorer la fiscalité de ce projet via je ne sais pas du materiel que je racheterai chez lui pour le mettre dans la cession et que je lui revendrai derriere par ex ? Deja vu des choses dans ce genre  ?

    On va voir si on peut voir avec le proprio pour transformer son bail en bail cessible et dans ce cas la je pourrais le "racheter et l amortir" mais si ca n est pas accepte....

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    Message par sibalo Mar 14 Nov 2023, 22:22

    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:
    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:Après c’est du vent. Ici ils font comme ça. Ils mettent de l’argent aussi sur les dpb…
    Sinon bail cessible
    Ce qu'il faudrait surtout c est qu'on légifère une bonne fois pour toute et qu on accepte qu un cédant vende un droit de porte....
    ET au moins c est reglé

    Pour le bail cessible oui, mais la question importante.... comme faire pour que le proprio accepte 77
    Je dois voir si on pourrait faire une sorte de contrat qui lui donne un certain droit de regard....
    S’il n’est pas proprio, le bail cessible c’est mort…
    Il y a rien à légiférer car la situation du nord et du sud n’est pas la même. Rien que dans la Somme il y a le santerre qui sont hors de prix et les bas champs qui ne valent rien. Donc c’est mission impossible. Après quand on accepte de reprendre c’est qu’on le voulait donc pour moi on ne devrait pas pouvoir se retourner en justice.
    Je suis d accord on ne devrait pas pouvoir se retourner contre qq un pour ca.. personne n est obligé d acheter.
    L idée serait de changer son bail en bail cessible, je le rachete et je peux amortir... mais ca va dependre du bon vouloir du proprio
    Oui mais je ne vois pas l’intérêt du cédant.
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    Message par Invité Mar 14 Nov 2023, 22:23

    4240s a écrit:Dans cette situation, la balle est dans ton camp il faut absolument prendre un avocat spécialisé connu sur Paris ou sur Bourges.... et un bon expert Foncier à toi de voir
    C'est ce qui est prévu, j ai deja contacté  mon centre de gestion et on va voir pour voir ce qu on pourrait faire via un juriste spécialiste du droit rural...

     Mais en attendant j essaye de trouver des réponses par moi meme... Ca permet aussi de se cultiver

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    Message par Invité Mar 14 Nov 2023, 22:24

    sibalo a écrit:Tu sais moi le repreneur qui vient avec son avocat c’est la porte directement !
    C’est comme quand on achète un tracteur personne nous oblige à signer

    Non ce n est pas ce qu'il voulait dire et c est clair que ce n est pas ce que je ferais non plus :)

    l'idée c est de trouver des solutions avec un juriste, ensuite lui proposer à lui et au proprio des solutions qui soit interessantes pour tout le monde pour que ce soit le plus pérenne possible

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    Message par Invité Mar 14 Nov 2023, 22:25

    antoine 52 a écrit:apres d accord qu il va en rester du non amortissable mais c est comme racheter des parts social ce n est pas amortissable et pourtant bon nombre d entre nous sont passe par la case part sociale

    C'est ce que j'ai fait avec la societe de mon père.... Ca tire sur les côtes... Ce n'est que de la tréso que tu prends de l'entreprise et pendant ce temps là, dur de la développer dans d autres projets :-(

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    Message par Invité Mar 14 Nov 2023, 22:27

    sibalo a écrit:
    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:
    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:Après c’est du vent. Ici ils font comme ça. Ils mettent de l’argent aussi sur les dpb…
    Sinon bail cessible
    Ce qu'il faudrait surtout c est qu'on légifère une bonne fois pour toute et qu on accepte qu un cédant vende un droit de porte....
    ET au moins c est reglé

    Pour le bail cessible oui, mais la question importante.... comme faire pour que le proprio accepte 77
    Je dois voir si on pourrait faire une sorte de contrat qui lui donne un certain droit de regard....
    S’il n’est pas proprio, le bail cessible c’est mort…
    Il y a rien à légiférer car la situation du nord et du sud n’est pas la même. Rien que dans la Somme il y a le santerre qui sont hors de prix et les bas champs qui ne valent rien. Donc c’est mission impossible. Après quand on accepte de reprendre c’est qu’on le voulait donc pour moi on ne devrait pas pouvoir se retourner en justice.
    Je suis d accord on ne devrait pas pouvoir se retourner contre qq un pour ca.. personne n est obligé d acheter.
    L idée serait de changer son bail en bail cessible, je le rachete et je peux amortir... mais ca va dependre du bon vouloir du proprio
    Oui mais je ne vois pas l’intérêt du cédant.

    Le cédant aucun interet pour lui
    Mais si a lui ca ne lui change rien et qu a moi ca m aider fiscalement, il n est pas contre !

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    Message par Magick Mar 14 Nov 2023, 22:40

    temeos a écrit:
    antoine 52 a écrit:apres d accord qu il va en rester du non amortissable mais c est comme racheter des parts social ce n est pas amortissable et pourtant bon nombre d entre nous sont passe par la case part sociale

    C'est ce que j'ai fait avec la societe de mon père.... Ca tire sur les côtes... Ce n'est que de la tréso que tu prends de l'entreprise et pendant ce temps là, dur de la développer dans d autres projets :-(
    C’est vrai mais en même temps, on a rien sans rien  : victoire

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    Message par sibalo Mar 14 Nov 2023, 22:45

    S’il fait un bail cessible il va devoir verser une somme à son proprio. Et toi quand tu vas reprendre tu vas payer à ton cédant. Mais le cédant va quasiment faire une opération nul ou il va rien gagner.
    Le bail cessible c’est quand tu es proprio que c’est top
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    Message par PatogaZ Mar 14 Nov 2023, 23:12

    sibalo a écrit:S’il fait un bail cessible il va devoir verser une somme à son proprio. Et toi quand tu vas reprendre tu vas payer à ton cédant. Mais le cédant va quasiment faire une opération nul ou il va rien gagner.
    Le bail cessible c’est quand tu es proprio que c’est top

    c' est pas une somme mais les fermages ça va jusque 12 voir 13 quitaux ,ça fait du bruit


    La grand estoille par sept jours bruslera,
    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
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    Message par sibalo Mar 14 Nov 2023, 23:27

    Oui enfin le risque c’est que le preneur cède à la pire ordure et que le proprio soit dans la merde…
    Le but c’est la cession et ensuite de faire des prix normaux ou alors le proprio est mort. Mais dans le cas présent il n’y a pas d’intérêt car faut être propriétaire exploitant
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    Message par Invité Mar 14 Nov 2023, 23:34

    Magick a écrit:
    temeos a écrit:
    antoine 52 a écrit:apres d accord qu il va en rester du non amortissable mais c est comme racheter des parts social ce n est pas amortissable et pourtant bon nombre d entre nous sont passe par la case part sociale

    C'est ce que j'ai fait avec la societe de mon père.... Ca tire sur les côtes... Ce n'est que de la tréso que tu prends de l'entreprise et pendant ce temps là, dur de la développer dans d autres projets :-(
    C’est vrai mais en même temps, on a rien sans rien  : victoire

    Oui mais pour l'avoir deja fait pendant les années dures 2016/17/18 chez moi, et bien tu te dis que si on peut eviter d en sortir de trop , ce n'est pas un mal... Mais oui pour avancer il faut prendre certains risques, ils doivent juste etre tres reflechis

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    Message par Invité Mar 14 Nov 2023, 23:34

    sibalo a écrit:S’il fait un bail cessible il va devoir verser une somme à son proprio. Et toi quand tu vas reprendre tu vas payer à ton cédant. Mais le cédant va quasiment faire une opération nul ou il va rien gagner.
    Le bail cessible c’est quand tu es proprio que c’est top

    De mémoire c est surtout que l bail cessible a un fermage plus cher pour le proprio

    es tu sur pour le fait qu il doive payer quelque chose au proprio ?

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    Message par JJ Mer 15 Nov 2023, 07:04

    bzh centre a écrit:ou alors que tu sers de cheval de devant  ????????

    De lièvre et de publicitaire via un forum.

    Dans les affaires , il y a celles dont on parle et qui ne ce font pas , et il y a celles qui se font sans en entendre parler!!!!
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    RP61 et le belge aiment ce message

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    Message par Gtama Mer 15 Nov 2023, 07:23

    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:Après c’est du vent. Ici ils font comme ça. Ils mettent de l’argent aussi sur les dpb…
    Sinon bail cessible
    Ce qu'il faudrait surtout c est qu'on légifère une bonne fois pour toute et qu on accepte qu un cédant vende un droit de porte....
    ET au moins c est reglé

    Pour le bail cessible oui, mais la question importante.... comme faire pour que le proprio accepte 77
    Je dois voir si on pourrait faire une sorte de contrat qui lui donne un certain droit de regard....

    Le blé est trop bien payé ou les ETA gagnent encore trop d'argent, tu veux le beurre , l'argent du beurre et le cul de la crèmière , normal quà un moment donné ça fasse un peu mal là où ça passe et peut être pas encore assez visiblement  moque

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    Message par Invité Mer 15 Nov 2023, 07:26

    Gtama a écrit:
    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:Après c’est du vent. Ici ils font comme ça. Ils mettent de l’argent aussi sur les dpb…
    Sinon bail cessible
    Ce qu'il faudrait surtout c est qu'on légifère une bonne fois pour toute et qu on accepte qu un cédant vende un droit de porte....
    ET au moins c est reglé

    Pour le bail cessible oui, mais la question importante.... comme faire pour que le proprio accepte 77
    Je dois voir si on pourrait faire une sorte de contrat qui lui donne un certain droit de regard....

    Le blé est trop bien payé ou les ETA gagnent encore trop d'argent, tu veux le beurre , l'argent du beurre et le cul de la crèmière , normal quà un moment donné ça fasse un peu mal là où ça passe et peut être pas encore assez visiblement  moque
    message inutile

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    Message par sibalo Mer 15 Nov 2023, 08:22

    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:S’il fait un bail cessible il va devoir verser une somme à son proprio. Et toi quand tu vas reprendre tu vas payer à ton cédant. Mais le cédant va quasiment faire une opération nul ou il va rien gagner.
    Le bail cessible c’est quand tu es proprio que c’est top

    De mémoire c est surtout que l bail cessible a un fermage plus cher pour le proprio

    es tu sur pour le fait qu il doive payer quelque chose au proprio ?
    En faite le bail cessible c’est un fond. Et l’argent que tu vas donner c’est obligatoirement au proprio. Car quand il te diras je ne veux plus de toi il va devoir te redonner la valeur du fond réévalué. Ou alors quand tu diras je ne veux plus de ces terres tu céderas ton fond a un autre à une valeur réactualisée.
    Donc étant donné que le cédant n’est pas proprio c’est mission impossible. Pour le prix du fermage peu de proprio le pratique car si tu énerves ton locataire il va céder ça a un belge ou autre et la le proprio va danser. Donc faut que chaque partie soit respectueuse.

    Dans ton cas c’est cession classique et tu auras du non amorti sinon après faut laisser à un autre qui s’en fou ou qui a les reins plus solides que toi.
    Perso les trucs que je ne sens pas je laisse aux autres
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    Message par moulinos Mer 15 Nov 2023, 08:38

    sibalo a écrit:Oui enfin le risque c’est que le preneur cède à la pire ordure et que le proprio soit dans la merde…
    Le but c’est la cession et ensuite de faire des prix normaux ou alors le proprio est mort. Mais dans le cas présent il n’y a pas d’intérêt car faut être propriétaire exploitant
    question non évoqué il me semble 
    si le répreneur d un bail cessible n a pas de chance  (accident)
    la main revient au propriétaire
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    Message par Olivier62 Mer 15 Nov 2023, 10:03

    moulinos a écrit:
    sibalo a écrit:Oui enfin le risque c’est que le preneur cède à la pire ordure et que le proprio soit dans la merde…
    Le but c’est la cession et ensuite de faire des prix normaux ou alors le proprio est mort. Mais dans le cas présent il n’y a pas d’intérêt car faut être propriétaire exploitant
    question non évoqué il me semble 
    si le répreneur d un bail cessible n a pas de chance  (accident)
    la main revient au propriétaire
    Mais le propriétaire doit rendre le droit d'entrée en principe!
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    Message par tuf 80 Mer 15 Nov 2023, 10:44

    temeos  il  a des choses qui me semble importantes  c est le fermier qui te propose mais  c est le propriétaire qui a le dernier mot pour te faire un bail  sauf si le bail est établi au nom de la société du cédant ou bail cessible 
    je pense qu avant de parler argent il faut que les trois parties soient d accord ... 

    Ensuite tu reprend des parts ? demande a voir les bilans comptables cela est une mine d info cela va te donner une valeur  tu demande quelle est la somme qu il espère ensuite a toi de faire une contre proposition  quand a justifier  la reprise i y a des artifices ....
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    Message par sibalo Mer 15 Nov 2023, 12:09

    Olivier62 a écrit:
    moulinos a écrit:
    sibalo a écrit:Oui enfin le risque c’est que le preneur cède à la pire ordure et que le proprio soit dans la merde…
    Le but c’est la cession et ensuite de faire des prix normaux ou alors le proprio est mort. Mais dans le cas présent il n’y a pas d’intérêt car faut être propriétaire exploitant
    question non évoqué il me semble 
    si le répreneur d un bail cessible n a pas de chance  (accident)
    la main revient au propriétaire
    Mais le propriétaire doit rendre le droit d'entrée en principe!
    Oui et attention aux clauses du genre le proprio peut reprendre les terres aux prix de cession.
    En famille quand tu cèdes ta ferme à ton fils à 1000€/ha bah le proprio peut dire je reprends à ce prix là ! 
    Mais bail cessible = perte de jouissance par le proprio. Et l’argent que tu as eu lors de la cession légalement peut devenir problématique pour les héritiers. Car pour foutre dehors le paysan faut commencer par rendre la cession réévaluée. Et ensuite refaire un bail cessible à nouveau à un autre. Donc quand c’est la guerre dans l’indivision c’est mort !

    Pour le cas présent c’est bail classique et 50% au moins de la reprise sera non l’amortissable. Donc tu manges de la trésorière.
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    Olivier62 aime ce message

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    Message par Invité Mer 15 Nov 2023, 12:27

    sibalo a écrit:
    temeos a écrit:
    sibalo a écrit:S’il fait un bail cessible il va devoir verser une somme à son proprio. Et toi quand tu vas reprendre tu vas payer à ton cédant. Mais le cédant va quasiment faire une opération nul ou il va rien gagner.
    Le bail cessible c’est quand tu es proprio que c’est top

    De mémoire c est surtout que l bail cessible a un fermage plus cher pour le proprio

    es tu sur pour le fait qu il doive payer quelque chose au proprio ?
    En faite le bail cessible c’est un fond. Et l’argent que tu vas donner c’est obligatoirement au proprio. Car quand il te diras je ne veux plus de toi il va devoir te redonner la valeur du fond réévalué. Ou alors quand tu diras je ne veux plus de ces terres tu céderas ton fond a un autre à une valeur réactualisée.
    Donc étant donné que le cédant n’est pas proprio c’est mission impossible. Pour le prix du fermage peu de proprio le pratique car si tu énerves ton locataire il va céder ça a un belge ou autre et la le proprio va danser. Donc faut que chaque partie soit respectueuse.

    Dans ton cas c’est cession classique et tu auras du non amorti sinon après faut laisser à un autre qui s’en fou ou qui a les reins plus solides que toi.
    Perso les trucs que je ne sens pas je laisse aux autres
    Merci pour l eclaircissement sur le bail cessible

    pour le moment je ne sens rien encore, car  je n'ai pas les chiffres sur ce que ca va me couter et surtout si c est rentable
    J'ai refusé une ferme d amis avec 170ha de foncier il y a 4 ans car je voyais bien juste en mettant les chiffres au bout d une table que ca n etait pas rentable sans apport et sans vouloir s endetter sur 30 ans :)

    Je sais dire non quand ca ne vaut pas le coup - cout !  Je ne suis pas de ceux qui ont besoin d ha pour exister, j essaie juste pour le moment de trouver les meilleurs solutions possibles !

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    Message par moulinos Mer 15 Nov 2023, 12:27

    Olivier62 a écrit:
    moulinos a écrit:
    sibalo a écrit:Oui enfin le risque c’est que le preneur cède à la pire ordure et que le proprio soit dans la merde…
    Le but c’est la cession et ensuite de faire des prix normaux ou alors le proprio est mort. Mais dans le cas présent il n’y a pas d’intérêt car faut être propriétaire exploitant
    question non évoqué il me semble 
    si le répreneur d un bail cessible n a pas de chance  (accident)
    la main revient au propriétaire
    Mais le propriétaire doit rendre le droit d'entrée en principe!
    a qui ??
    il a fait le bail a une personne (il nest pas sot   :réfléchi
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    Message par Invité Mer 15 Nov 2023, 12:29

    tuf 80 a écrit:temeos  il  a des choses qui me semble importantes  c est le fermier qui te propose mais  c est le propriétaire qui a le dernier mot pour te faire un bail  sauf si le bail est établi au nom de la société du cédant ou bail cessible 
    je pense qu avant de parler argent il faut que les trois parties soient d accord ... 

    Ensuite tu reprend des parts ? demande a voir les bilans comptables cela est une mine d info cela va te donner une valeur  tu demande quelle est la somme qu il espère ensuite a toi de faire une contre proposition  quand a justifier  la reprise i y a des artifices ....

    Le proprietaire est d accord pour que le cedant lui apporte la meilleure personne possible à ses yeux, ils ont une bonne relation de confiance
    l'avantage c est que ma famille connait tres bien aussi cette famille ( vieilles familles du coin qui ont siege un peu partout comme la mienne)

    Je n ai pas les bilans comptables car le cédant a qu'une societe avec deja plusieurs fermes dessus, donc ca ne me dira rien, mais je connais bien le potentiel de ces terres car juste a cote des miennes

    Pour les artifices ce sont eux que je cherche à connaitre :)

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