Problème avec autorisation d'exploiter

Salut a tous,

aujourd'hui j'ai visité une exploitation qui serait a reprendre en 2014. Il y a 14 candidats pour cette exploitation. Cependant il y en a 2 qui ont deja fait des demandes d'autorisation d'exploiter alors que personne a ete choisi et que c'est pour dans 2 ans.

Comment ca se passe pour la suite ? Ca va etre pour eux ? Ou si il y a plusieurs demandes d'autorisation d'exploiter pour les memes terres, ca va s'annuler ?

Merci de m'éclairer

C'est juste du bluff, c'est des joueurs de poker.

plusieurs personnes peuvent avoir l'autorisation d'exploiter , et dans ce cas c'est le propriétaire qui choisi. Mais il peut y avoir la possibilité attribution par la sbafer, et dans ce cas là, ce peut être un choix du propriétaire qui ne veut pas prendre une décision au risque de ce fâcher avec un voisin. Ce fut souvent le cas chez nous, quand il y avait beaucoup de candidats. Par contre je ne sais pas si un repreneur potentiel peut saisir la sbafer pour avoir une petite chance, si il voit que tous est plié?

pour saisir la safer faut etre sur qu'elle te l'attribura a toi, la aussi il y a une commision..............;(

meme 2 une departementale et une regionale au siege de la safer

c'est le proprio qui en décidera...

par exemple un de mes deboires d'il y a 3 ans dossier pour attribution de parcelles en COP acheté par le departement pour reserve fonciére........;( 5 ou 6 candidats

je pensais avoir un bon dossier car pas la plus grosse exploit du lot, on fait vivre 2 familles ( pas de salaire ext) et bien ca n'a pas passer car les nouvelles regles priviligie " d'eviter les tracteurs sur les routes" et autres echanges parcellaires du coup les 14 ha en question ont été attribués a 2 gaec qui touchaient les dites parcelles malgré que ceux ci ne faisait vivre que 2 personnes chacun.

le probleme c'est que moi je n'ai rien en vue qui me touche avant 20 ans................ et encore

bonsoir
les autorisation d'exploiter sont valables que un an. Après attribution Il faut ensuite pouvoir rentrer dans les lieux avec l'autorisation des proprio.
Pour ma part j'ai un autre problème puisque la SAFER m'a attrbuée une parcelle au milieu de mon parcellaire en me demandant de céder une parcelle plus éloignée. Mais voila il y a quatre candidats pour la parcelle que j'exploitais et les quatre ont des exploitations de taille plus importante que la mienne (selon le PAD). Je ne sais pas vers qui me tourner pour protester

massey8210 a écrit:par exemple un de mes deboires d'il y a 3 ans dossier pour attribution de parcelles en COP acheté par le departement pour reserve fonciére........;( 5 ou 6 candidats

je pensais avoir un bon dossier car pas la plus grosse exploit du lot, on fait vivre 2 familles ( pas de salaire ext) et bien ca n'a pas passer car les nouvelles regles priviligie " d'eviter les tracteurs sur les routes" et autres echanges parcellaires du coup les 14 ha en question ont été attribués a 2 gaec qui touchaient les dites parcelles malgré que ceux ci ne faisait vivre que 2 personnes chacun.

le probleme c'est que moi je n'ai rien en vue qui me touche avant 20 ans................ et encore

oui c est vrais il ne veulent plus de tracteur a SALIR LES ROUTES ily a 2 ans j ais repris 10 ha a50m de ma stabul grace a ses arguments et j ais ete obliger de laisser des terres mais je ne regrette pas l ideal est de faire un bail car avec la SAFER on a des sueurs froides

samb22 a écrit:bonsoir
les autorisation d'exploiter sont valables que un an. Après attribution Il faut ensuite pouvoir rentrer dans les lieux avec l'autorisation des proprio.
Pour ma part j'ai un autre problème puisque la SAFER m'a attrbuée une parcelle au milieu de mon parcellaire en me demandant de céder une parcelle plus éloignée. Mais voila il y a quatre candidats pour la parcelle que j'exploitais et les quatre ont des exploitations de taille plus importante que la mienne (selon le PAD). Je ne sais pas vers qui me tourner pour protester

alors la je ne sais pas maistu ne va peut etre pas avoir le choix en tous cas si tu revend des terre a la safer fait bien ton prix ( dans notre cas:prix identique au prix d achat majore des impots sur la plusvalue ,car si tu le vend plus cher il vont pas te rater et la la safer elle en a rien a faire)

Donc je fais quoi ? Je fais comme les autres, j'envoie une demande a mon tour pour essayer de bloquer tout ca ?

Apparemment, n'importe qui peut faire une demande d'exploiter........mais à condition d'en avertir le proprétaire, même sans avoir son accord.
Tout ceci est paradoxale mais c'est ainsi et ça peut faire retarder les choses.
Certain n'envoie leur demande qu'au dernier moment.........le vice est sans limite !

Pierre89 a écrit:Apparemment, n'importe qui peut faire une demande d'exploiter........mais à condition d'en avertir le proprétaire, même sans avoir son accord.
Tout ceci est paradoxale mais c'est ainsi et ça peut faire retarder les choses.
Certain n'envoie leur demande qu'au dernier moment.........le vice est sans limite !

c'est exactement ça

alextvt190 a écrit:Donc je fais quoi ? Je fais comme les autres, j'envoie une demande a mon tour pour essayer de bloquer tout ca ?

tu peux demander une autorisation d'exploité, mais ce n'est pas pour ça que tu peux retarder ou bloquer quoi que ce soit. Le propriétaire peut loué ou vendre à qui il veut dès lors que celui ci a l’autorisation d'exploiter même si tu demande en parallèle l'autorisation. Dans le cas d'une vente, le notaire fera une demande auprès de la sbafer pour valider la vente. Si tu vois que tous est plié, il n'y a que là que tu peux éventuellement espérer encore un peu.