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    Message par PatogaZ Ven 19 Fév 2010 - 21:01

    Rappel du premier message :

    une société s' estimant diffamée par notre forum menace ACE et les forumeurs concernés d'une action en justice
    vous n' êtes pas sans savoir qu'ACE est un forum gratuit et sans ressources , donc ce serait un combat dont l' issue ne fait aucun doute
    je vous demande de ne pas tenir de propos "attaquables " devant une juridiction et de ne pas faire état ouvertement de vos pensées personnelles concernant ces sociétés
    je pense que vous comprendrez qu'il est nécessaire d' arrêter ces vaines polémiques et que le forum ACE ayant une vocation environnementale et technique , il convient d' assurer l' avenir des acquis et savoir faire qu'il dispense , son existence est mise en cause par des gens qui disposent de moyens financiers importants
    merci de votre compréhension
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    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
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    Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Empty Re: Forum et forumeurs menacés de justice

    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 9:40

    Comme pour le bistrot d'en face, la seule réponse est "l'action du terrain" par le refus d'achat, le boycot du produit....
    Et on le fait savoir, au plus grand nombre, sans jamais citer la société visée !!! (il ya des mp, mail, sms, pour çà !)

    Genre on fait venir le commerciale, pendant une demi-heure, on lui miroite un achat à 3 ou 4 zéros d'€, puis la demi-heure suivante, on lui explique ce que le service juridique de sa boîte inflige à vos sites "préférés", et..........AU REVOIR !!! Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143


    çà fait mal ! très mal, mais vous êtes BOCASSA dans votre cour de ferme "privé", alors comme dirais notre président "Casse toi pauv con !" Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 214905 (comme nous rayonnons sur toute la France, nous aussi, on aura tous les commerciaux !)

    Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 317682 Par contre ici, bonjour madame la marquise, vous allez bien, un nuage de lait peut-être ? Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 317682


    Dernière édition par tcs.aven le Sam 20 Fév 2010 - 9:54, édité 1 fois

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    Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Empty Re: Forum et forumeurs menacés de justice

    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 9:51

    Béret vert a écrit:
    gégé71 a écrit: Je pense que le message de David24 est un bon conseil et à suivre presque au pied de la lettre avec certaine personne. Ou sinon d'avoir une très bonne connnaissance du droit pour rester malgré tout sur le fils du rasoir dans ces histoires de diffamation en espace public qu'est un forum de discussion, un blog ou tout autre outil de communication du net.
    + 1
    Sur un blog on est un tout petit peu plus tranquille que sur un forum.
    Hélas, c'est de pire en pire: savez-vous que Kamini ( le rappeur ) avait vu son clip video censuré à la télévision ( peu après sa sortie ) car il donnait une mauvaise image des handicapés dans son clip avec des "fous".C'est dingue, non ?

    Est-ce ce clip ???

    J'ai regardé aussi le clip de l'émission TV avec les procureurs Eric's.

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    Message par bidou02 Sam 20 Fév 2010 - 10:02

    De toute façon on est juste bon à racquet et à fermer notre "tut" dans ce pays... encore un exemple aujourd'hui pour préter un vehicule à ma frangine et qu'elle soit assuré faut que je me tappe 80 bornes juste pour que la guichetière voit ma tronche "ah ben nan on peut pas faire par telephone" ... après on vous fait croire qu'on va sauver la planète avec 2 panneaux solaires sur le toit de la barraque , mais si déjà on arretait ce genre de stupidité ..... : tape


    Dernière édition par bidou02 le Mar 23 Fév 2010 - 8:03, édité 1 fois
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    Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Empty Re: Forum et forumeurs menacés de justice

    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 10:10

    +1 avec toi Bidou, mais je te trouve "colère" ces temps-ci.... tu prends trop d'huile, seul l'heliosol suffit au petit dèj. sinon KABOUM !! Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 936116 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 936116 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Lol Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Lol

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    Message par BV-Fan Sam 20 Fév 2010 - 10:12

    +1 bidou, perso je vois pas trop d'avenir en france, quand on voit ce qu'il se passe, exemple: un voisin qui travaille pas depuis 15ans et il gagne autant que moi voir plus et change de voiture comme de chemise.... il me dit encore pourquoi me lever pour gagner 150 ou 200€ de + qu'aujourd'hui... voila la france avec des jeunes branleurs qui arrivent encore derriere.... on va faire parti des travailleurs pauvres il va falloir si faire
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    Message par bidou02 Sam 20 Fév 2010 - 10:22

    eh oui j'ai la meme ... il vaut mieux etre chez maman et avoir 600 €/m d'argent de poche du RSA que se faire chier à bosser 50h/sem pour 1500 / mois et user sa bagnolle, payer ses impots, son loyer, son elec et son chauffage ... à la fin du mois il te reste 100 € d'argent de poche wouhou et à la moindre connerie sur la bagnolle tu raques 300 € au garage pour un capteur...
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    Message par BV-Fan Sam 20 Fév 2010 - 10:27

    bidou02 a écrit:eh oui j'ai la meme ... il vaut mieux etre chez maman et avoir 600 €/m d'argent de poche du RSA que se faire chier à bosser 50h/sem pour 1500 / mois et user sa bagnolle, payer ses impots, son loyer, son elec et son chauffage ... à la fin du mois il te reste 100 € d'argent de poche wouhou et à la moindre connerie sur la bagnolle tu raques 300 € au garage pour un capteur...
    yesssssssss Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_cry
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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 10:42

    bidou02 a écrit:eh oui j'ai la meme ... il vaut mieux etre chez maman et avoir 600 €/m d'argent de poche du RSA que se faire chier à bosser 50h/sem pour 1500 / mois et user sa bagnolle, payer ses impots, son loyer, son elec et son chauffage ... à la fin du mois il te reste 100 € d'argent de poche wouhou et à la moindre connerie sur la bagnolle tu raques 300 € au garage pour un capteur...

    Mauvais procédé Bidou02 et pas du tout d'accord avec toi. Tu fais aveu de faiblesse là. Je ne vois pas pourquoi taper sur un dispositif, le RSA, qui permet à une population pauvre de survivre, qui je te l'accorde n'est sans doute pas parfait, en réponse à une intimidation judiciaire d'un acteur, lui, bien inséré dans le système.

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 10:47

    En tout cas vous êtes tous tombé dans le panneau...

    Ca vous titillait trop de l'ouvrir ! Alors que le boycot, donc le silence, donc le mépris leur aurait donné une bien meilleur leçon.

    Au lieu de cela, c'est encore eux qui ont gagné...

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 10:59

    gégé71 a écrit:
    Béret vert a écrit:
    gégé71 a écrit: Je pense que le message de David24 est un bon conseil et à suivre presque au pied de la lettre avec certaine personne. Ou sinon d'avoir une très bonne connnaissance du droit pour rester malgré tout sur le fils du rasoir dans ces histoires de diffamation en espace public qu'est un forum de discussion, un blog ou tout autre outil de communication du net.
    + 1
    Sur un blog on est un tout petit peu plus tranquille que sur un forum.
    Hélas, c'est de pire en pire: savez-vous que Kamini ( le rappeur ) avait vu son clip video censuré à la télévision ( peu après sa sortie ) car il donnait une mauvaise image des handicapés dans son clip avec des "fous".C'est dingue, non ?

    Est-ce ce clip
    Oui, c'est celui-là !!!
    Le pire, c'est qu'en fait les paroles sont sympas, je trouve:
    au début il dit: "On est pas des gens comme vous, des gens normaux, mais où est la norme ?"
    Nos censeurs n'ont aucun humour !

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 11:04

    La Charte que vous avez normalement tous lu avant de vous inscrire :

    acceptant ces règles, vous vous engagez à n'écrire aucun message à caractère obscène, vulgaire, discriminatoire, menaçant, diffamatoire, injurieux, portant atteinte au droit de la personnalité (droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit au secret professionnel), à la sécurité des personnes et des biens et au code de la propriété intellectuelle (piratage et intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications) ou contraire aux lois et règlements en vigueur.
    (...)

    Conduite à tenir sur le forum


    1. Pas de propos tombant sous le coup de la loi (piratage, incitation à la haine raciale, révisionnisme ou négationnisme etc...). Respectez les droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle.

    2. La courtoisie est de rigueur sur ce forum : pour une demande de renseignements bonjour et merci devraient être des automatismes. Vous pouvez critiquer les idées, mais pas les personnes.

    (...)

    4. Ne vous appropriez pas les informations d'autrui, citez vos sources.

    (...)

    Si vous rencontrez un message que vous jugez illégal ou contraire à la bonne marche de ce forum, merci de contacter les administrateur et de justifier clairement la raison de votre demande de modération.

    Limites de responsabilité


    L’utilisateur du présent forum est seul responsable du contenu utilisateur (textes, images, opinions, fichiers etc…) qu’il met en ligne sur les forums.

    L’utilisateur s’engage à ce que les contenus qu’il publie ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient, il garantit les administrateurs contre tous recours fondés directement ou indirectement sur ces propos et son contenu utilisateur, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre du forum.

    Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre du forum, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice.

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 11:08

    bidou02 a écrit:Moi ce qui me pue au nez c'est que si un agri dérape et qu'il y a vraiment diffamation, pk tjr aller tapper sur le forum en lui meme ou les modo/admin ? .... si pato a lui tt seul doit vérifier les 2500 posts quotidiens du forum, vas y'avoir une ETA à vendre...

    Parce que ça :

    http://www.legavox.fr/blog/coolover/responsabilite-hebergeurs-administrateurs-site-internet-184.htm

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 11:11

    Très juste, bonne initiative... Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 71849

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 11:25

    Krokodile a écrit:En tout cas vous êtes tous tombé dans le panneau...

    Ca vous titillait trop de l'ouvrir ! Alors que le boycot, donc le silence, donc le mépris leur aurait donné une bien meilleur leçon.

    Au lieu de cela, c'est encore eux qui ont gagné...

    Complètement daccord avec toi. Les gens qui se croient bons alors qu'ils ne le sont pas et qui n'acceptent aucune remise en cause, il vaut mieux les oublier.

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 11:56

    bidou02 a écrit:

    Mort aux cons, c'est ma devise maintenant Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_wink
    pas de pitié, y'a que dans les animaux qu'il y a de l'humanité aujourd'hui...
    merci ça fait plaisir !!! Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143

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    Message par bidou02 Sam 20 Fév 2010 - 12:21

    cerisalo a écrit:
    bidou02 a écrit:Moi ce qui me pue au nez c'est que si un agri dérape et qu'il y a vraiment diffamation, pk tjr aller tapper sur le forum en lui meme ou les modo/admin ? .... si pato a lui tt seul doit vérifier les 2500 posts quotidiens du forum, vas y'avoir une ETA à vendre...

    Parce que ça :

    http://www.legavox.fr/blog/coolover/responsabilite-hebergeurs-administrateurs-site-internet-184.htm

    c'est "un peu" trop facile de tt fouttre sur la tronche des admins... A ce moment là on ferme la boutique et on reste couché en se convaincant que tout le monde il est beau tout le monde il est gentil ... ?
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    Message par bidou02 Sam 20 Fév 2010 - 12:24

    gégé71 a écrit:
    bidou02 a écrit:eh oui j'ai la meme ... il vaut mieux etre chez maman et avoir 600 €/m d'argent de poche du RSA que se faire chier à bosser 50h/sem pour 1500 / mois et user sa bagnolle, payer ses impots, son loyer, son elec et son chauffage ... à la fin du mois il te reste 100 € d'argent de poche wouhou et à la moindre connerie sur la bagnolle tu raques 300 € au garage pour un capteur...

    Mauvais procédé Bidou02 et pas du tout d'accord avec toi. Tu fais aveu de faiblesse là. Je ne vois pas pourquoi taper sur un dispositif, le RSA, qui permet à une population pauvre de survivre, qui je te l'accorde n'est sans doute pas parfait, en réponse à une intimidation judiciaire d'un acteur, lui, bien inséré dans le système.


    Je ne vais pas développer ici et que c'est HS (et que jevais encore passer pour un vilain mec de droite mais je m'en fout !)

    mais ce qui est sur c'est que y'en a dans les cités qui ont 15 mioches et à qui ont fait moins de chichi pour verser 600 €/m ...

    ...et pendant ce temps là une mère de famille s'embete à bosser à mi temps et on là fait chier.... (vous "gagnez" trop ... moralité autant rester couché devant la télé...)
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    Message par Sweepy Sam 20 Fév 2010 - 12:35

    bidou02 a écrit:
    gégé71 a écrit:
    bidou02 a écrit:eh oui j'ai la meme ... il vaut mieux etre chez maman et avoir 600 €/m d'argent de poche du RSA que se faire chier à bosser 50h/sem pour 1500 / mois et user sa bagnolle, payer ses impots, son loyer, son elec et son chauffage ... à la fin du mois il te reste 100 € d'argent de poche wouhou et à la moindre connerie sur la bagnolle tu raques 300 € au garage pour un capteur...

    Mauvais procédé Bidou02 et pas du tout d'accord avec toi. Tu fais aveu de faiblesse là. Je ne vois pas pourquoi taper sur un dispositif, le RSA, qui permet à une population pauvre de survivre, qui je te l'accorde n'est sans doute pas parfait, en réponse à une intimidation judiciaire d'un acteur, lui, bien inséré dans le système.


    Je ne vais pas développer ici et que c'est HS (et que jevais encore passer pour un vilain mec de droite mais je m'en fout !)

    mais ce qui est sur c'est que y'en a dans les cités qui ont 15 mioches et à qui ont fait moins de chichi pour verser 600 €/m ...

    ...et pendant ce temps là une mère de famille s'embete à bosser à mi temps et on là fait chier.... (vous "gagnez" trop ... moralité autant rester couché devant la télé...)


    BIDOU PRESIDENT!-BIDOU PRESIDENT! Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 378803 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 378803 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 378803 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 378803

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    Message par ancomex Sam 20 Fév 2010 - 12:46

    Sur un forum, le problème est que en moins d'une heure, un post peut partir en sucette et avoir des répercutions irréversibles envers le forum. L'administrateur doit contrôler pepétuellement les propos tenus sur son forum.
    Participant à une quinzaine de forum que ce soit agricole, financier, radiocom, voitures, e-commerce, etc .... j'ai pu assister à des catastrophes !
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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 13:12

    Krokodile a écrit:En tout cas vous êtes tous tombé dans le panneau...

    Ca vous titillait trop de l'ouvrir ! Alors que le boycot, donc le silence, donc le mépris leur aurait donné une bien meilleur leçon.

    Au lieu de cela, c'est encore eux qui ont gagné...




    Si ça c'est une victoire????????? Il a pas gagné là, si???? Je dirais plutôt que c'est le début des hostilités!!!!

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    Message par lolo13430 Sam 20 Fév 2010 - 13:23

    ont aient tous des grands garçons alors il faut faire attention a ce qu'on dit c'est tout
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    Message par roidelabiquette Sam 20 Fév 2010 - 13:37

    pas trop present pour le moment ,j'ai du rater quelques chose,ou alors c'est le chef qui a trop critiquer son precedent engin de traction couleur tomate (comme ca je ne risque rien ).pour ma part ,je trouve ca bien qu'on peut attaquer en justice ceux qui meprise les autres comme ca le premier qui critique encore mes biquettes ,je l'envoire aux bagnes LOl . Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 279975
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    Message par vhv Sam 20 Fév 2010 - 13:38

    lolo13430 a écrit:ont aient tous des grands garçons alors il faut faire attention a ce qu'on dit c'est tout

    tout le monde n a pas de si bonne intentions lolo
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    Message par lolo13430 Sam 20 Fév 2010 - 13:40

    et oui il faut ce controler
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    Message par bidou02 Sam 20 Fév 2010 - 14:11

    Attendez, on est pas au pays des bizounours, ce n'est pas les erreurs de language le problème, mais la question est plutot "y'a t-il encore liberté d'expression ou pas" ... :réfléchi

    sur ce, je vous laisse, j'ai ma gamine à m'occuper, le ménage à faire, et les courses, c'est reposant comme tous les week-end, je suis bien con je ferai mieux de pioncer la semaine et toucher mes 600 € de RSA comme argent de poche !
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    Message par lothar Sam 20 Fév 2010 - 14:29

    il ne faut accorder à ces menaces plus d importance que n en merite son auteur ; bluff , mouvement de manches et autres gesticulations n ont pour autre but que d impressionner celui qui veut bien s y laisser prendre .... cela ne remet pas en cause les regles elementaires du respect de la personne . en tout cas , pour ceux qui avaient encore des doutes sur celle ci , le voile est levé ! parions que la politique commerciale de ce genre d entreprise est du méme tonneau : bluff , communication bruyante et au final , bcp de vacarme pour peu de réelles bonnes affaires ... est -ce correct que de dire cela ?

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    Message par lolo13430 Sam 20 Fév 2010 - 14:31

    oui mais il y a des limites quand meme
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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 14:43

    marmotte a écrit:je continue a penser qu'un forum comme celui ci qui grossit a vitesse grand V est tres dérangeant pour certains

    C'est une évidence. Les uns loin des autres, vous êtes faciles à gérer. Tous ensemble (car dans le forum vous uni, d'une certaine manière) vous devenez moins vulnérables. MAIS votre forum EST vulnérable. Et la fin de votre forum vous élognerait les uns des autres quelques temps, et là.... vous y perdriez beaucoup ! Alors, attention aux mots utilisés. Un fait est inattaquable : "mon tracteur "psi" a eu 15 panne en 10 jours", mais un jugement ...... Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_evil , c'est une autre affaire. Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 122422
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    Message par hexa Sam 20 Fév 2010 - 14:52

    bidou02 a écrit:Attendez, on est pas au pays des bizounours, ce n'est pas les erreurs de language le problème, mais la question est plutot "y'a t-il encore liberté d'expression ou pas" ... :réfléchi

    sur ce, je vous laisse, j'ai ma gamine à m'occuper, le ménage à faire, et les courses, c'est reposant comme tous les week-end, je suis bien con je ferai mieux de pioncer la semaine et toucher mes 600 € de RSA comme argent de poche !


    + 1 .
    vu que cette société menace d'action en justice, nous pouvons l'ignorer ( ne plus en parler du tout sur le forum ) et surtout ne plus rien leur acheter.1147 clients potentiels en moins ça leur donnera peut etre à réfléchir.
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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 14:53

    dame-rdomroy a écrit:
    marmotte a écrit:je continue a penser qu'un forum comme celui ci qui grossit a vitesse grand V est tres dérangeant pour certains

    C'est une évidence. Les uns loin des autres, vous êtes faciles à gérer. Tous ensemble (car dans le forum vous uni, d'une certaine manière) vous devenez moins vulnérables. MAIS votre forum EST vulnérable. Et la fin de votre forum vous élognerait les uns des autres quelques temps, et là.... vous y perdriez beaucoup ! Alors, attention aux mots utilisés. Un fait est inattaquable : "mon tracteur "psi" a eu 15 panne en 10 jours", mais un jugement ...... Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_evil , c'est une autre affaire. Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 122422
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    chere madame, je suis totalement d'accord avec vous
    ne jamais poster un élément que la firme X pourrait utiliser contre vous.
    enfin, ça c'est ma modeste idée de modeste juriste
    en tout cas c'est toujours à celui qui demande une chose de prouver le bien fondé de la demande.
    ainsi dire: punaise la société racailleagri vend que de la merde peut etre considré comme de la diffamation


    et afin de calmer les ardeurs de certains:
    La diffamation en droit français est l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881, en France).
    Elle est définie juridiquement à l'article 29 de la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 :
    « Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur
    ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est
    imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de
    reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable,
    même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une
    personne ou un corps non expressément nommés, mais dont
    l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris,
    menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
    Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure. »
    Il n'est pas nécessaire que le propos soit calomnieux
    (donc faux) pour tomber sous le coup de la loi, la présentation des
    faits doit également ne pas être trompeuse. Par exemple, des faits
    exacts cités hors contexte peuvent être de nature à nuire à la
    réputation de la personne (« M. X a été mêlé en telle année à une
    affaire de vol de voiture » si la réalité des faits est qu'on avait
    volé à cette époque la voiture de M. X).


    Dernière édition par polomi le Sam 20 Fév 2010 - 15:02, édité 1 fois

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    Message par hexa Sam 20 Fév 2010 - 14:59

    polomi a écrit:
    dame-rdomroy a écrit:
    marmotte a écrit:je continue a penser qu'un forum comme celui ci qui grossit a vitesse grand V est tres dérangeant pour certains

    C'est une évidence. Les uns loin des autres, vous êtes faciles à gérer. Tous ensemble (car dans le forum vous uni, d'une certaine manière) vous devenez moins vulnérables. MAIS votre forum EST vulnérable. Et la fin de votre forum vous élognerait les uns des autres quelques temps, et là.... vous y perdriez beaucoup ! Alors, attention aux mots utilisés. Un fait est inattaquable : "mon tracteur "psi" a eu 15 panne en 10 jours", mais un jugement ...... Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_evil , c'est une autre affaire. Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 122422
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    en tout cas c'est toujours à celui qui demande une chose de prouver le bien fondé de la demande.
    ainsi dire: punaise la société racailleagri vend que de la merde peut etre considré comme de la diffamation

    et si on dit la sté racaillagri m'a vendu un matériel qui etait de la merde ?
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    Message par bidou02 Sam 20 Fév 2010 - 15:00

    tient regardez ca :

    http://agri-convivial.forumactif.com/l-informatique-f36/isagri-mise-a-jour-qu-ils-disent-t2065.htm


    et hop là VHV est demandé à la barre par ISAGRI ... ca peut aller loin le délire procédurier !
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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 15:14

    hexa a écrit:
    polomi a écrit:
    dame-rdomroy a écrit:
    marmotte a écrit:je continue a penser qu'un forum comme celui ci qui grossit a vitesse grand V est tres dérangeant pour certains

    C'est une évidence. Les uns loin des autres, vous êtes faciles à gérer. Tous ensemble (car dans le forum vous uni, d'une certaine manière) vous devenez moins vulnérables. MAIS votre forum EST vulnérable. Et la fin de votre forum vous élognerait les uns des autres quelques temps, et là.... vous y perdriez beaucoup ! Alors, attention aux mots utilisés. Un fait est inattaquable : "mon tracteur "psi" a eu 15 panne en 10 jours", mais un jugement ...... Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_evil , c'est une autre affaire. Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 122422
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    chere madame, je suis totalement d'accord avec vous
    ne jamais poster un élément que la firme X pourrait utiliser contre vous.
    enfin, ça c'est ma modeste idée de modeste juriste
    en tout cas c'est toujours à celui qui demande une chose de prouver le bien fondé de la demande.
    ainsi dire: punaise la société racailleagri vend que de la merde peut etre considré comme de la diffamation

    et si on dit la sté racaillagri m'a vendu un matériel qui etait de la merde ?
    dans ce cas la société racailleagri peut dire:
    ha je vais vous attaquer en diffamation
    mais comme moyens de defense une expertise du matos permettra de rejetter la pretention de racailleagri car l'affirmation est fondée:

    Parmi les principaux moyens de défense, il en existe deux distincts, que sont l'exception de vérité et la bonne foi. Dans un arrêt rendu le 6 juin 2007 la cour d'appel de paris rappelle les conditions inhérentes à chacune de ces possibilités d'exonération. Ainsi "la
    preuve de la vérité des faits diffamatoires doit être parfaite,
    complète et corrélative aux imputations tant dans leur matérialité que
    dans leur portée et dans leur signification diffamatoire
    ". Quant à la bonne foi, "quatre
    éléments doivent être réunis pour que [son] bénéfice (…) puisse être
    reconnu au prévenu : la légitimité du but poursuivi, l’absence
    d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l’expression,
    ainsi que la qualité de l’enquête
    " Cependant, la preuve s'avère
    souvent difficile à produire, notamment si les faits concernent la vie
    privée ou un acte répréhensible non encore condamné au moment de
    l'allégation. La bonne foi s'applique lorsqu'en dehors de toute
    animosité personnelle, une personne fait état de faits qui bien que
    faux ou non démontrés, ont précédemment été imputés à une personne sans
    que l'auteur n'ait connaissance d'éventuels démentis. Les propos
    doivent être mesurés et poursuivre un but légitime. L'exception de
    bonne foi ne suppose pas la preuve de la vérité des faits.

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 16:18

    Whaouuuu ..... M. Polomi, chapeau bas... Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_redface
    Je ne suis pas aussi calée que vous en droit. Mais je reste impressionnée par vos propos que je sais juste, mais qu'honnêtement j'aurais été incapable d'écrire !
    Car, de part ma formation scientifique et technique, nous avons eu quelques bases de droit : le droit a une telle importance dans notre société qu'il est fondamental de de pas tout en ignorer.

    (De plus, c'est un domaine qui est à la fois fascinant, pasionnant et ... parfois dangereux ! surtout quand la société va vers la plainte pour tout et n'importe quoi)

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    Message par PatogaZ Sam 20 Fév 2010 - 16:22

    bravo , d' ailleurs je vais bientôt rechercher un avocat low cost pour défendre ACE et ses forumeurs dans le cadre d'un action en justice dont ils vont faire l' objet (selon les dires de la dirigeante de ladite société)
    ace n' ayant pas le moindre kopec il va falloir trouver quelque chose de peu onéreux !!!!


    La grand estoille par sept jours bruslera,
    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
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    Message par torpedo Sam 20 Fév 2010 - 16:35

    avocat low cost ça n'existe pas

    tu t' assois et tu fais un chq


    le curé d'une grande paroisse peut toujours demander
    le denier du culte : somme recueillie auprès des fidèles pour
    subvenir aux frais du culte et à l'entretien du clergé

    jf

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    Message par PatogaZ Sam 20 Fév 2010 - 16:47

    jfve a écrit:avocat low cost ça n'existe pas

    tu t' assois et tu fais un chq


    le curé d'une grande paroisse peut toujours demander
    le denier du culte : somme recueillie auprès des fidèles pour
    subvenir aux frais du culte et à l'entretien du clergé

    jf

    on verra en allant !!!!


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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 16:54

    PatogaZ a écrit:bravo , d' ailleurs je vais bientôt rechercher un avocat low cost pour défendre ACE et ses forumeurs dans le cadre d'un action en justice dont ils vont faire l' objet (selon les dires de la dirigeante de ladite société)
    ace n' ayant pas le moindre kopec il va falloir trouver quelque chose de peu onéreux !!!!

    Mieux vaut travailler avec un juriste sympatisant (éventuellement un avocat) qu'un avocat Low cost Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 Icon_biggrin

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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 16:56

    PatogaZ a écrit:
    jfve a écrit:avocat low cost ça n'existe pas

    tu t' assois et tu fais un chq


    le curé d'une grande paroisse peut toujours demander
    le denier du culte : somme recueillie auprès des fidèles pour
    subvenir aux frais du culte et à l'entretien du clergé

    jf

    on verra en allant !!!!
    Et la solidarité vous en faites quoi!!

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    Message par HL 51 Sam 20 Fév 2010 - 16:59

    y'a peut-etre moyen de calmer un peu le jeu et de ne pas reediter des dires diffamatoires , si on veux garder ce forum en vit il faut que chacun y mette du sien.......
    HL 51
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    Message par PatogaZ Sam 20 Fév 2010 - 17:01

    on verra , on attend , ensuite on voit , et après , on agira en conséquence !!!!

    il y a 400 000 dossiers pac en France , et il y a 1200 forumeurs sur ACE


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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 17:11

    Et merde, pas mal de taff depuis 2-3 jours j'avais pas vu ce topic, ni lut ...


    Tu fois Pato tu te foutais de la gueule d'agricool (donc de moi ... tu m'as meme appelé en étant "menacant" enfin bref, c'est du passé) , mais notre parti élite est totalement justifiée ! ;)


    A mon avis tu devrais faire la meme chose ici, pour que l'on puisse parler librement, de chose plus personnel, plus importantes, bref que l'on ne devrais pas voir partout...


    Espérant que vous n'ayez pas trop de soucis !

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    Message par GL Sam 20 Fév 2010 - 17:32

    Je suis persuader que les gens qui attaquent ont plus à perdre qu'a gagner dans une action de justice .

    Les conclusions d'un tribunal sont publiables. Mises en ligne, c'est grand dommage à l'image de la boite. Personne n'y gagne.

    Il me parait donc plus intéressant pour tous de trouver une voie intermédiaire.
    GL
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    Message par Invité Sam 20 Fév 2010 - 17:34

    Ne serait ce que du bluff de part et d'autre ?

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    Message par PatogaZ Sam 20 Fév 2010 - 17:38

    patopete a écrit:Ne serait ce que du bluff de part et d'autre ?

    wait and see !!!!! et si c' est comme ça , on ira les voir au SIMA pour leur dire que ça n' est pas bien !!!! Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143 Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 459143


    La grand estoille par sept jours bruslera,
    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
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    Message par tof Sam 20 Fév 2010 - 18:01

    Moi je vote bluff pour un gros coup de pub gratuite

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    Message par sevi Sam 20 Fév 2010 - 18:08

    tof a écrit:Moi je vote bluff pour un gros coup de pub gratuite
    ou peut etre le contraire !!!
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    Message par lafouine Sam 20 Fév 2010 - 18:14

    PatogaZ a écrit:une société s' estimant diffamée par notre forum menace ACE et les forumeurs concernés d'une action en justice
    vous n' êtes pas sans savoir qu'ACE est un forum gratuit et sans ressources , donc ce serait un combat dont l' issue ne fait aucun doute
    je vous demande de ne pas tenir de propos "attaquables " devant une juridiction et de ne pas faire état ouvertement de vos pensées personnelles concernant ces sociétés
    je pense que vous comprendrez qu'il est nécessaire d' arrêter ces vaines polémiques et que le forum ACE ayant une vocation environnementale et technique , il convient d' assurer l' avenir des acquis et savoir faire qu'il dispense , son existence est mise en cause par des gens qui disposent de moyens financiers importants
    merci de votre compréhension
    patogaz

    et quelle est cette société ?
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    Message par lafouine Sam 20 Fév 2010 - 18:17

    c' est pas possible d' etre aussi ... Forum et forumeurs menacés de justice - Page 2 214905
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    Message par tof Sam 20 Fév 2010 - 18:19

    lafouine a écrit:
    PatogaZ a écrit:une société s' estimant diffamée par notre forum menace ACE et les forumeurs concernés d'une action en justice
    vous n' êtes pas sans savoir qu'ACE est un forum gratuit et sans ressources , donc ce serait un combat dont l' issue ne fait aucun doute
    je vous demande de ne pas tenir de propos "attaquables " devant une juridiction et de ne pas faire état ouvertement de vos pensées personnelles concernant ces sociétés
    je pense que vous comprendrez qu'il est nécessaire d' arrêter ces vaines polémiques et que le forum ACE ayant une vocation environnementale et technique , il convient d' assurer l' avenir des acquis et savoir faire qu'il dispense , son existence est mise en cause par des gens qui disposent de moyens financiers importants
    merci de votre compréhension
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    et quelle est cette société ?

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