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    Stage de reprise en OVINS

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    Message par Invité Jeu 01 Mai 2014, 09:58

    Notre projet avance, nous sommes les futurs acquéreurs d'une exploitation agricole en brebis laitière dans la Loire.
    C'est une exploitation en brebis laitière de race Lacaune, nous fabriquerons de la tomme, des lactiques et des yaourts.
    Nous voulons essentiellement orienter notre vente de produits en circuit court : marchés - magasins de producteurs...
    Ce stage de reprise est important pour nous et les cédants, il sera basé essentiellement sur tout le démarchage commercial.
    Il commencera début août 2014, et cette exploitation sera la notre courant octobre.

    Voici ma question :
    Faut il une responsabilité civile normale ou une responsabilité civile professionnelle pour faire un stage de reprise ???

    La chambre d'agriculture, nous à remis un document de GROUPAMA (pour ne pas citer de nom) pour souscrire une assurance chez eux : une responsabilité civile professionnelle (15 € / mois / pers.)
    Nous avons tous les deux une responsabilité civile souscrit comme tout le monde mais pas chez GROUPAMA Very Happy 

    Je me suis permise de téléphoner au Crédit Agricole pour savoir si on pouvait rajouter une clause pour être assurer lors de ce stage de reprise.
    Le CA ma bien spécifié qu'on ne pouvait pas ajouter de clause à une responsabilité civile simple.

    Un ami, travaillant dans les assurances et que dans le secteur agricole, nous précise, qu'une simple responsabilité civile simple suffit pour être assurer correctement lors de ce stage de reprise.
    Vu que nous serons  les propriétaires de l'exploitation que courant octobre 2014. Il nous précise qu'il n'est pas nécessaire de souscrire une assurance professionnelle vu que l'exploitation ne nous appartient pas encore durant cette période de stage.

    Alors pour ceux qui ont connus cette situation, nous serions content de lire votre point de vu et vos connaissances sur ce domaine...

    J'ai l'impression quand même que la chambre essaie de vendre aussi leurs produits (les assurances)  :réfléchi 

    Merci pour ceux qui répondront sur ce sujet : assurance & stage de reprise...

    Bonne journée en ce 1er mai - Cordialement - CEETKE

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    Message par Le Mecreant Jeu 01 Mai 2014, 10:03

    comme ça, a vue de nez, a moins d'être salarié pendant le stage, et donc pris en charge par l'exploitation, de toute manière la responsabilité qui découlerais de ce stage serait professionnelle donc non couverte par une RC vie privée.

    Le Mecreant
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    Message par Invité Jeu 01 Mai 2014, 10:10

    Dans notre cas nous serons pas salarié des cédants (des propriétaires actuels).

    Invité
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    Message par Le Mecreant Jeu 01 Mai 2014, 10:29

    Et bien je prendrais une assurance RC pro.

    Le Mecreant
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    Message par sebast Jeu 01 Mai 2014, 10:44

    A mon avis, n'ayant pas encore de n° siret, et non affiliés à la MSA en tant que chef d'exploitation, tu n'as pas de RC pro à souscrire.
    C'est au cédant de vous assurer selon votre statut exact vis à vis de la MSA, car seul lui est connu jusqu'en octobre.
    Voir si une assurance "MO bénévole" souscrite par le cédant auprés de son assurance vous couvre.
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    Message par Invité Jeu 01 Mai 2014, 10:54

    On voit les proprio la semaine prochaine, je souleverais la question mais je pense qu'ils sont comme nous...
    Je vais contacter notre conseillère qui nous aide au montage de notre dossier.

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    Message par vivanden Jeu 01 Mai 2014, 12:22

    Il y a une convention de stage ??? Y a bien qqchose indiqué dessus à ce propos ???
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    Message par Invité Jeu 01 Mai 2014, 13:47

    Le conseiller de la chambre d'agriculture qui s'occupe des stages de reprise nous à simplement donner le document du GROUPAMA pour une responsabilité civile professionnelle à remplir.

    Pour le stage de reprise, le document à remplir ne dis rien au sujet de l'assurance pour les stagiaires.

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