contrôle de bon fonctionnement de l'assainissement non collectif

je suis dans la me..e !
tout ça pour faire marcher le commerce .
j'ai un contrôle de la fosse septique mercredi !
installation plus au norme et pourtant ça fonctionne bien .
si vous avez été dans la même situation ,
quel comportement me conseillerez vous d'avoir ?
merci .

Ben tu l'attends peinard...

Il va te dire ce qui va pas puis t'aura un petit délai pour mettre a niveau...

[quote="jojo22"]je suis dans la me..e !
tout ça pour faire marcher le commerce .
j'ai un contrôle de la fosse septique mercredi !
installation plus au norme et pourtant ça fonctionne bien .
si vous avez été dans la même situation ,
quel comportement me conseillerez  vous  d'avoir ?


merci . [/quot

j'ai connu ça il ya 4 ans ça marchait pas mal et bien que tu veules ou pas tu passes a la casserole, le plus con aujourdhui ça marche beaucoup moins bien

et tu raques

tu vas voir beaucoup de monde meme un huissier qui vient voir s il n'y a pas un arbre qui pourrait etre ecorcher lors des traveaux et qui te prend presque 100 roros aller retour et tous les 4 ans on te demande gentiment un peu plus de 200 euros pour la vidange ,tu demandes rien vive le spanc

ça coûte la peau du leur truc !
http://assainissement.comprendrechoisir.com/comprendre/prix-fosse-septique
beaucoup de gens n'ont pas fait les travaux ,faute de moyens !

tu fais comme ma proprio,tu fais rien.pas de fosse et pas d'obligations

Je viens de de voir sur mon bulletin municipal qu'il y a une sub de 3000 € si mise aux normes.
J'ai fais venir un gars du TP cette semaine il me disait qu'il faut supprimer la fosse septique, mettre une toutes eaux séparer les EP en gros 10000 €.
Je pense que je vais monté un dossier pour voir ce qu'il m'en coûtera  exactement, mais j'ai des toits à refaire, alors j'ai pas envie de me mettre dans la merde financièrement pour de la merde

laurent53 a écrit:tu fais comme ma proprio,tu fais rien.pas de fosse et pas d'obligations

pour l'instant c'est vrais que si on épand sur sa propre propriété, pas trop d’emmerdement possible

y'a rien d'épandu,ça tombe dans un fossé qui passe dans une ancienne marre et ça va dans le fossé de la route.La vie est belle

Titi a écrit:Je viens de de voir sur mon bulletin municipal qu'il y a une sub de 3000 € si mise aux normes.
J'ai fais venir un gars du TP cette semaine il me disait qu'il faut supprimer la fosse septique, mettre une toutes eaux séparer les EP en gros 10000 €.
Je pense que je vais monté un dossier pour voir ce qu'il m'en coûtera  exactement, mais j'ai des toits à refaire, alors j'ai pas envie de me mettre dans la merde financièrement pour de la merde

je te rejoins à 100 %

Titi a écrit:Je viens de de voir sur mon bulletin municipal qu'il y a une sub de 3000 € si mise aux normes.
J'ai fais venir un gars du TP cette semaine il me disait qu'il faut supprimer la fosse septique, mettre une toutes eaux séparer les EP en gros 10000 €.
Je pense que je vais monté un dossier pour voir ce qu'il m'en coûtera  exactement, mais j'ai des toits à refaire, alors j'ai pas envie de me mettre dans la merde financièrement pour de la merde

avant de faire des travaux,es tu embété avec ce que tu as pour l'instant??

la mise aux normes se fait actuellement sur la base d'une démarche volontaire incitée par des subventions pour l'accomplissement des travaux; subventions, soit dit en passant, dont le montant ( taux de prise en charge) ne cesse de régresser.
Il n'y a, à ma connaissance et pour l'instant, encore aucune obligation à se mettre aux normes ( sauf en cas de vente de la maison)
Le simple contrôle de l'installation a coûté la modique somme de 142 € à chaque foyer, contrôle fait par véolia, mandaté pour la circonstance.
pour la mise aux normes, aucune obligation de passer par des bouffeurs de ronds comme celui nommé ci-dessus. S'assurer simplement avant le début des travaux, de détenir un cahier des charges bien défini et signé par l'organisme ayant la compétence du SPANC sur ton secteur ( com-com par exemple); ne pas se satisfaire de propos verbaux valant conseils et qui, au jour de la vérif. n'auront aucune validité !

jack77 a écrit:

la mise aux normes se fait actuellement sur la base d'une démarche volontaire incitée par des subventions pour l'accomplissement des travaux; subventions, soit dit en passant, dont le montant ( taux de prise en charge) ne cesse de régresser.
Il n'y a, à ma connaissance et pour l'instant, encore aucune obligation à se mettre aux normes ( sauf en cas de vente de la maison)

Le simple contrôle de l'installation a coûté la modique somme de 142 € à chaque foyer, contrôle fait par véolia, mandaté pour la circonstance.
pour la mise aux normes, aucune obligation de passer par des bouffeurs de ronds comme celui nommé ci-dessus. S'assurer simplement avant le début des travaux, de détenir un cahier des charges bien défini et signé par l'organisme ayant la compétence du SPANC sur ton secteur ( com-com par exemple); ne pas se satisfaire de propos verbaux valant conseils et qui, au jour de la vérif. n'auront aucune validité !

C'est gênant pour un maire de dire ça ...
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/le-service-public-d-assainissement-r11.html
Ce n'est qu'une application de la loi sur l'eau "lema" de 2006 .
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CCMQFjAA&url=http%3A%2F%2Fassainissement.developpement-durable.gouv.fr%2Frecueil.php&ei=3kvfVO6xOYH-UsKKhOgF&usg=AFQjCNH6lVUbYDi0LD94hlE23WeRIA8-KQ&bvm=bv.85970519,d.d24&cad=rja

jack77 a écrit:la mise aux normes se fait actuellement sur la base d'une démarche volontaire incitée par des subventions pour l'accomplissement des travaux; subventions, soit dit en passant, dont le montant ( taux de prise en charge) ne cesse de régresser.
Il n'y a, à ma connaissance et pour l'instant, encore aucune obligation à se mettre aux normes ( sauf en cas de vente de la maison)
Le simple contrôle de l'installation a coûté la modique somme de 142 € à chaque foyer, contrôle fait par véolia, mandaté pour la circonstance.
pour la mise aux normes, aucune obligation de passer par des bouffeurs de ronds comme celui nommé ci-dessus. S'assurer simplement avant le début des travaux, de détenir un cahier des charges bien défini et signé par l'organisme ayant la compétence du SPANC sur ton secteur ( com-com par exemple); ne pas se satisfaire de propos verbaux valant conseils et qui, au jour de la vérif. n'auront aucune validité !

Il y a quelques années, pour les subventions, il fallait passer par la commune et être plusieurs habitants à en faire la demande ensemble mais un particulier seul n'avait droit à rien.
La SAUR nous a visité, nous a fait le relevé de ce qui existait et le coût pour n'avoir aucun résultat au final.

Je voulais faire mon assainissement non collectif en 2005 et à ce jour, rien n'est fait mais les problèmes vont vite venir avec les bassins de captage !!

@ pinoc : non c'est pas gênant ! sachant que je ne m'appuie pas sur des textes mais sur une réalité de terrain
les subventions accordées sont tellement minimes que nombre de foyers ayant fait la demande se sont vus reportés à une date ultérieure, car l'enveloppe dédiée était vide de chez vide ...

bzh centre a écrit:

Titi a écrit:Je viens de de voir sur mon bulletin municipal qu'il y a une sub de 3000 € si mise aux normes.
J'ai fais venir un gars du TP cette semaine il me disait qu'il faut supprimer la fosse septique, mettre une toutes eaux séparer les EP en gros 10000 €.
Je pense que je vais monté un dossier pour voir ce qu'il m'en coûtera  exactement, mais j'ai des toits à refaire, alors j'ai pas envie de me mettre dans la merde financièrement pour de la merde

avant de faire des travaux,es tu embété avec ce que tu as pour l'instant??

je ne vois pas ou tu veux en venir .

un assainissement c'est
une visite d'un cabinet pour étude de sol et du projet (4-500€)
une fosse septique chez moi 4000L 750€
un bac a sable chez moi 5x6
un kit de bache regard et tuyau 500€
15cm de pierre 60 cm de sable 30 cm de pierre (c'est la que les carrières font du beurre) 1000€
une tranchée pour évacuer l'eau ensuite (autorisation du proprio si fossé à autrui
une pelle pour faire les travaux

fuyez les subventions et vous serez tranquille

jojo22 a écrit:ça coûte la peau du leur truc !
http://assainissement.comprendrechoisir.com/comprendre/prix-fosse-septique
beaucoup de gens n'ont pas fait les travaux ,faute de moyens !

On va peut être te conseiller une solution de cette nature!
https://www.youtube.com/watch?v=7P56N2DinKY

jack77 a écrit:@ pinoc : non c'est pas gênant ! sachant que je ne m'appuie pas sur des textes mais sur une réalité de terrain
les subventions accordées sont tellement minimes que nombre de foyers ayant fait la demande se sont vus reportés à une date ultérieure, car l'enveloppe dédiée était vide de chez vide ...

La réalité de terrain c'est notre réalité de tous les jours, malheureusement, le jour où comme c'est arrivé dans mon village , une habitante haut placée porte la chose devant la justice, tout le village a eu obligation de se mettre en conformité avec la loi et avec son plan de zonage sous peine d'astreinte financière et cerise sur gâteau, comme nous avions donné à la com/com la compétence assainissement, toute les communes se sont d'office mises en conformité.
Ce fut quand même un mal pour un bien, car le coût moyen des travaux par installation s'est soldé en net à 3100€, depuis les subventions ont fondu comme neige au soleil et le coût moyen final a prit en gros 80% en 4 ans.

on est d'accord ! entre la législation et la réalité du terrain, il y a un monde et ... des sous !
après deux ans de mise en sourdine, les mises aux normes font leur grand retour dans notre com-com, mais, vue l'ampleur de la tâche et le montant annuel de l'enveloppe de subventions, les plus récalcitrants seront servis en 2025
d'ici là, aucune raison d'anticiper les choses. sauf encore une fois, en cas de vente ou de mise en location du bien

jojo22 a écrit:

bzh centre a écrit:

Titi a écrit:Je viens de de voir sur mon bulletin municipal qu'il y a une sub de 3000 € si mise aux normes.
J'ai fais venir un gars du TP cette semaine il me disait qu'il faut supprimer la fosse septique, mettre une toutes eaux séparer les EP en gros 10000 €.
Je pense que je vais monté un dossier pour voir ce qu'il m'en coûtera  exactement, mais j'ai des toits à refaire, alors j'ai pas envie de me mettre dans la merde financièrement pour de la merde

avant de faire des travaux,es tu embété avec ce que tu as pour l'instant??

 

je ne vois pas ou tu veux en venir .

si ça marche bien comme c'est ,inutile de faire des travaux

jack77 a écrit:on est d'accord ! entre la législation et la réalité du terrain, il y a un monde et ... des sous !
après deux ans de mise en sourdine, les mises aux normes font leur grand retour dans notre com-com, mais, vue l'ampleur de la tâche et le montant annuel de l'enveloppe de subventions, les plus récalcitrants seront servis en 2025
d'ici là, aucune raison d'anticiper les choses. sauf encore une fois, en cas de vente ou de mise en location du bien

Oui, on a eu la chance de profiter des subventions quand elles étaient hautes (et en plus notre com/com est à cheval sur deux agences de bassin ).
Précision pour titi :
Pour ce qui est de ces subventions, elles ne sont acquises que dans le cas d'un projet collectif piloté par une collectivité, en aucun cas un privé peut recevoir une aide si il fait que sa propre mise aux normes, c'est ce qui plombe un peu ceux qui rénovent une maison pour la louer ou la vendre, ils n'ont droit à rien ...

pour me racorder il faut que je fasse une tranché de 50 m de longueur avec des dénivelés donc puisard, faut refaire une parti de l’évacuation puisqu'elle passe sous une dépendance cout des travaux entre 20000 et 30000€. ça fait chère les crottes

il y a eu jusqu'à 80 % de subventions fallait être dans les premiers à le faire

j'ai toujours 3 metro de retard

nick 80 a écrit:j'ai toujours 3 metro de retard

Peut être une soltion alternative:

https://www.youtube.com/watch?v=7P56N2DinKY

laurent53 a écrit:

nick 80 a écrit:j'ai toujours 3 metro de retard

Peut être une soltion alternative:

https://www.youtube.com/watch?v=7P56N2DinKY

fait pas assez chaud.

moi j'ai 140 m de tranché , et je pense poser ça :
http://station-de-relevage.com/index.html

qui connait ?

nick 80 a écrit:

laurent53 a écrit:

nick 80 a écrit:j'ai toujours 3 metro de retard

Peut être une soltion alternative:

https://www.youtube.com/watch?v=7P56N2DinKY

fait pas assez chaud.

à 30 000 l'assainissement,tu peux acheter une doudoune, une rallonge et mettre un radiateur dans la cabane.

Ou alors:

laurent53 a écrit:

nick 80 a écrit:

laurent53 a écrit:

nick 80 a écrit:j'ai toujours 3 metro de retard

Peut être une soltion alternative:

https://www.youtube.com/watch?v=7P56N2DinKY

fait pas assez chaud.

à 30 000 l'assainissement,tu peux acheter une doudoune, une rallonge et mettre un radiateur dans la cabane

ou faire un feu

merci pour vos réponses !
ça me donne l'idée d'installer les toilettes sèches dans la maison pour les locataires !
seriez vous prêt à louer la maison dans ces conditions ?

http://www.alter-ec-home.com/2011/11/14/les-toilettes-seches-a-litiere-biomaitrisee/

plan d'épandage oblige pour fertiliser les légumes
la chaine alimentaire est bouclée .

+1 avec marmotte

jojo22 a écrit:merci pour vos réponses !
ça me donne l'idée d'installer les toilettes sèches dans la maison pour les locataires !
seriez vous prêt à louer la maison dans ces conditions ?

http://www.alter-ec-home.com/2011/11/14/les-toilettes-seches-a-litiere-biomaitrisee/

tu vas te retrouver avec des locataires zadistes,po bon

david24 a écrit:ils ne peuvent obliger a rien, donc tu laisse venir le gars, tu lui montre la pelouse et u dis que tu ne sais pas comment c'est fait, et au revoir monsieur, tu peux même rajouter que ce sont tes impôts qui lui donnent un salaire a la fin du mois

exact si aucun rejet anormal n'est décelé dans le milieu
au revoir et a la prochaine

hermine 22 a écrit:

david24 a écrit:ils ne peuvent obliger a rien, donc tu laisse venir le gars, tu lui montre la pelouse et u dis que tu ne sais pas comment c'est fait, et au revoir monsieur, tu peux même rajouter que ce sont tes impôts qui lui donnent un salaire a la fin du mois

exact si aucun rejet anormal n'est décelé dans le milieu
au revoir et a la prochaine

c'est pas partout pareil je n'etais pas d'accord ils sont passer en force

jp27 a écrit:

hermine 22 a écrit:

david24 a écrit:ils ne peuvent obliger a rien, donc tu laisse venir le gars, tu lui montre la pelouse et u dis que tu ne sais pas comment c'est fait, et au revoir monsieur, tu peux même rajouter que ce sont tes impôts qui lui donnent un salaire a la fin du mois

exact si aucun rejet anormal n'est décelé dans le milieu
au revoir et a la prochaine

c'est pas partout pareil  je n'etais pas d'accord ils sont passer en force

en force ?
pour t'obliger a te mettre aux normes ?
chez nous ils avait chercher partout des sorties éventuelles ,sans jamais rien trouver ,deux voisins idem ,ils ne savent meme pas ou est la fosse ni la sortie
de mémoire il y avait 5 ou 6 classement
nous sommes au milieu
pas top en gros ,mais aucune obligation de travaux

david24 a écrit:ils ne peuvent obliger a rien, donc tu laisse venir le gars, tu lui montre la pelouse et u dis que tu ne sais pas comment c'est fait, et au revoir monsieur, tu peux même rajouter que ce sont tes impôts qui lui donnent un salaire a la fin du mois

c'est ce que j'ai fait chez moi ! le mec se croyait en terrain conquis et il est remonté dans sa bagnole bien plus vite qu'il ne pensait !!!

Salut Jo,
L'inter-com de la presqu'ile sont gourmands, on a payer une fois pour voir les travaux a faire, une fois quand les travaux ont été fait (il fallait doubler le tuyaux de ventilation, chose fait dans la foulé). La semaine dernière courrier nous informant que l'installation n'est pas aux normes, qu'ils faut a nouveau une visite

ensemble nous allons pouvoir monter un comité d'accueil !

ils ne peuvent pas obliger à mettre aux normes un assainissement non collectif si il n'y a pas changement de propriétaire. Un assainissement tout simple coute tout de même la modique somme de 6-7000€ ( a voir avec votre installation)

hermine 22 a écrit:

jp27 a écrit:

hermine 22 a écrit:

david24 a écrit:ils ne peuvent obliger a rien, donc tu laisse venir le gars, tu lui montre la pelouse et u dis que tu ne sais pas comment c'est fait, et au revoir monsieur, tu peux même rajouter que ce sont tes impôts qui lui donnent un salaire a la fin du mois

exact si aucun rejet anormal n'est décelé dans le milieu
au revoir et a la prochaine

c'est pas partout pareil  je n'etais pas d'accord ils sont passer en force

en force ?
pour t'obliger a te mettre aux normes ?
chez nous ils avait chercher partout des sorties éventuelles ,sans jamais rien trouver ,deux voisins idem ,ils ne savent meme pas ou est la fosse ni la sortie
de mémoire il y avait 5 ou 6 classement
nous sommes au milieu
pas top en gros ,mais aucune obligation de travaux

c'est reculé pour mieux sauter

ADBLUE a écrit:

hermine 22 a écrit:

jp27 a écrit:

hermine 22 a écrit:

david24 a écrit:ils ne peuvent obliger a rien, donc tu laisse venir le gars, tu lui montre la pelouse et u dis que tu ne sais pas comment c'est fait, et au revoir monsieur, tu peux même rajouter que ce sont tes impôts qui lui donnent un salaire a la fin du mois

exact si aucun rejet anormal n'est décelé dans le milieu
au revoir et a la prochaine

c'est pas partout pareil  je n'etais pas d'accord ils sont passer en force

en force ?
pour t'obliger a te mettre aux normes ?
chez nous ils avait chercher partout des sorties éventuelles ,sans jamais rien trouver ,deux voisins idem ,ils ne savent meme pas ou est la fosse ni la sortie
de mémoire il y avait 5 ou 6 classement
nous sommes au milieu
pas top en gros ,mais aucune obligation de travaux

c'est reculé pour mieux sauter

+10000000000000000, je me répète, je prêche dans le vide, mais je le dis à nouveau, la loi oblige à disposer d'un assainissement aux normes depuis 2006 .
Tant qu'il n'y a pas plainte déposée ou atteinte avérée à l'environnement, vous pouvez faire l'autruche, le jour où une simple odeur de merde indisposera votre voisin grincheux qui s'est levé du pied gauche, vous passerez à la moulinette et ce sans subvention puisque ce sera une condamnation à titre privé.

Chez nous rien d'obligatoire même après le contrôle du spanc.
Cette année, j'ai demandé à faire une étude pour remettre la fosse " aux normes", le gars du spanc est passé cette semaine et je pourrais avoir 80% de subventions sur le montant des travaux. J'attends le "devis" estimatif" pour voir mais il me resterait de ma poche environ 2000 à 2500 euros à mettre.

david24 a écrit:aux normes de qui ? de quoi ?
je me prenais le choux avec le spanc quand je faisais du tp, certains assainissements ne fonctionnent pas, rejettent dans le fossé, mais malgré leurs obligations, ne sont pas responsables, alors moi, j'écoute bêtement des gens qui se mouillent dans ce qu'ils obligent, de plus, ce ne sont pas des normes européennes mais française
bref, j'ai un tas d'assainissements individuels chez d'anciens clients, ils ne sont pas a leurs normes, mais fonctionnent et ne polluent pas, alors on fait quoi ?
le coup du seau d'eau dans le trou pour voir a quelle vitesse ça absorbe, c'est du foutage de gueule

Un contrôle spanc ne porte pas sur le test du seau d'eau, mais c'est un état des lieux de l'existant.
De plus, les spanc n'existe que depuis 3/4 ans, pas quand tu faisais du tp, à l'époque c'était la ddass qui supervisait l'assainissement.
Ici un gars s'est vu trainé au tribunal par une voisine mal baisée, sans atteinte visible à l'environnement et il a perdu devant deux tribunaux, il a fait sa mise aux normes en payant le tarif plein pot, tout ce qui lui a été reproché se trouve dans le lien que j'ai mis plus haut sur la loi "lema" .

pinocio a écrit:

david24 a écrit:aux normes de qui ? de quoi ?
je me prenais le choux avec le spanc quand je faisais du tp, certains assainissements ne fonctionnent pas, rejettent dans le fossé, mais malgré leurs obligations, ne sont pas responsables, alors moi, j'écoute bêtement des gens qui se mouillent dans ce qu'ils obligent, de plus, ce ne sont pas des normes européennes mais française
bref, j'ai un tas d'assainissements individuels chez d'anciens clients, ils ne sont pas a leurs normes, mais fonctionnent et ne polluent pas, alors on fait quoi ?
le coup du seau d'eau dans le trou pour voir a quelle vitesse ça absorbe, c'est du foutage de gueule

Un contrôle spanc ne porte pas sur le test du seau d'eau, mais c'est un état des lieux de l'existant.
De plus, les spanc n'existe que depuis 3/4 ans, pas quand tu faisais du tp, à l'époque c'était la ddass qui supervisait l'assainissement.
Ici un gars s'est vu trainé au tribunal par une voisine mal baisée, sans atteinte visible à l'environnement et il a perdu devant deux tribunaux, il a fait sa mise aux normes en payant le tarif plein pot, tout ce qui lui a été reproché se trouve dans le lien que j'ai mis plus haut sur la loi "lema" .

c'est comme dans une société il y a un volet fiscal social et économique
après rien n'est interdit le temps que tout se passe bien

une erreur c'est juridique et pas économique

chez nous veolia a fait le contrôle et pour ceux qui ne sont pas aux normes , veolia propose son service

ADBLUE a écrit:

hermine 22 a écrit:

jp27 a écrit:

hermine 22 a écrit:

david24 a écrit:ils ne peuvent obliger a rien, donc tu laisse venir le gars, tu lui montre la pelouse et u dis que tu ne sais pas comment c'est fait, et au revoir monsieur, tu peux même rajouter que ce sont tes impôts qui lui donnent un salaire a la fin du mois

exact si aucun rejet anormal n'est décelé dans le milieu
au revoir et a la prochaine

c'est pas partout pareil  je n'etais pas d'accord ils sont passer en force

en force ?
pour t'obliger a te mettre aux normes ?
chez nous ils avait chercher partout des sorties éventuelles ,sans jamais rien trouver ,deux voisins idem ,ils ne savent meme pas ou est la fosse ni la sortie
de mémoire il y avait 5 ou 6 classement
nous sommes au milieu
pas top en gros ,mais aucune obligation de travaux

c'est reculé pour mieux sauter

mon prochain logement ne doit pas etre trop aux normes non plus
personne ne s'en soucie
y'a plus personne pour payer
a chaque suffit sa peine ,je ne vais pas non plus chercher a etre plus royaliste que le roi pour etre plus blanc que blanc en matière d'environnement
je ne dit pas que les controles sont une mauvaise chose
ca permet meme de montrer a certains extrémistes verts que derrière chez eux ,c'est souvent loin d'etre nickel