contrôle de bon fonctionnement de l'assainissement non collectif

par **jojo22** Sam 14 Fév 2015, 13:45

Rappel du premier message :

je suis dans la me..e ! : rr

tout ça pour faire marcher le commerce .
j'ai un contrôle de la fosse septique mercredi ! rame

installation plus au norme et pourtant ça fonctionne bien .
si vous avez été dans la même situation ,
quel comportement me conseillerez vous d'avoir ?
merci . : victoire

par Invité Dim 15 Fév 2015, 13:49

david24 a écrit:le spanc chez nous, c'est depuis 2003
le test du seau d'eau, c'est pour les constructions neuves en effet, mais de la foutaise quand même

Désolé David, mais en 2003 le "spanc " n'existait pas, il a été instauré par la loi "lema" (loi sur l'eau et les milieux aquatiques " au 31/12 2006.
Avant c'était la ddass qui gérait les assainissements et leur conformité en délivrant un certificat de conformité toujours valable aujourd'hui si la maison n'a pas augmenté en nombre de pièces habitables.
Le spanc c'est comme le contrôle automobile ou le contrôle des camions, il est obligatoire, mais rien n'empêche une voiture de rouler sans, jusqu'au jour où tu tamponnes une autre voiture et qu'il y a un blessé, ou que les coyotes te gaulent au coin du bois .

par **jojo22** Dim 15 Fév 2015, 13:50

je peux également leur dire que j'attends le branchement au tout à l'égout pour me mettre aux normes . : brice

vu l'endroit je ne serais plus de ce monde le jour que ça se fera . contrôle de bon fonctionnement de l'assainissement non collectif - Page 2 3434830833

contrôle de bon fonctionnement de l'assainissement non collectif - Page 2 3434830833

par Invité Dim 15 Fév 2015, 13:55

ben en 2003, c'était une personne de la com com qui passait, toujours la même aujourd'hui, maintenant, ddass ou spanc, je ne me rappelle plus

par Invité Dim 15 Fév 2015, 14:04

Ils passent mais n'obligent à rien tant qu'il n'y a pas de demandes de subventions pour rénover ou de permis de construire.

par Invité Dim 15 Fév 2015, 14:38

laurent53 a écrit:Ils passent mais n'obligent à rien tant qu'il n'y a pas de demandes de subventions pour rénover ou de permis de construire.

tant qu'un voisin ne se plaint pas : oui
Dans le cas inverse : voir mes messages plus haut.
Ca me surprend beaucoup que vous fassiez presque tous un patacaisse quand on vous parle de réduire les pollutions d'origines agricoles et que quand ça touche TOUS les particuliers, vous êtes contre ou à minima laxistes ...

par Invité Dim 15 Fév 2015, 14:47

je ne parle pas de pollution, je parle de bon sens, un filtre a sable n'est pas meilleur qu'un épandage avec tranchées filtrantes, mais pour eux l'un est bon, l'autre non et ils obligent a leur convenance

par Invité Dim 15 Fév 2015, 14:49

bha j'en sais rien mais j'ai fait classer la maison de la ferme insalubre.La proprio s'est vue notifier un certain nombre d'obligations et de travaux(toujours pas entierement réalisés) mais rien concernant l'évacuation des gogues qui sort à 5 m de la fenetre de la chambre.

Veolia est passé 2 fois.
la première fois pour consater l'absence d'assainissement il y'a plusieurs années.puis récemment a effctué une visite de contrôle pour constater que le systeme inexistant fonctionnait correctement : bate

Pour la seconde visite,la facture m'a été adressée à mon nom ...

par **hermine 22** Dim 15 Fév 2015, 14:49

pinocio a écrit:
laurent53 a écrit:Ils passent mais n'obligent à rien tant qu'il n'y a pas de demandes de subventions pour rénover ou de permis de construire.
tant qu'un voisin ne se plaint pas : oui
Dans le cas inverse : voir mes messages plus haut.
Ca me surprend beaucoup que vous fassiez presque tous un patacaisse quand on vous parle de réduire les pollutions d'origines agricoles et que quand ça touche TOUS les particuliers, vous êtes contre ou à minima laxistes ...

dans le village ,deux fermes ,tout est aux normes elevages et maisons
ce sont les 7 autres non agris qui n'y sont pas Laughing

je dit bien aucun
sont pas prêt de porter plainte moque

perso ,lors d'une rénove de longères on avait doublé la chose en placant deux fosses ,bac a sable y compris et pour le moment ,une seule sert
et meme plus du tout pour le moment ,les derniers loc se sont barrés en oubliant leurs contribution environnemental et meme plus
plus blanc que blanc ,on ne trouve pas Laughing

par **manos** Dim 15 Fév 2015, 19:18

pinocio a écrit:
laurent53 a écrit:Ils passent mais n'obligent à rien tant qu'il n'y a pas de demandes de subventions pour rénover ou de permis de construire.
tant qu'un voisin ne se plaint pas : oui
Dans le cas inverse : voir mes messages plus haut.
Ca me surprend beaucoup que vous fassiez presque tous un patacaisse quand on vous parle de réduire les pollutions d'origines agricoles et que quand ça touche TOUS les particuliers, vous êtes contre ou à minima laxistes ...

Içi, dans un village les habitants ont été obligé de faire les travaux de "mise aux normes" car toutes les habitations rejetaient leurs eaux usées dans les patûres d'un éleveur laitier et celui çi avait des soucis de qualité du lait...............
Après avoir fait des recherches sur les causes de ces soucis, dsv a trouvé le soucis qui venait bien des habitations aux alentours donc TOUTES les habitations ont été dans l'obligation de "se mettre aux normes" ...........et le spanc a réussi à monter les dossiers avec 80% de subventions pour tout le monde, ca n'a pas été chose simple mais des solutions ont été trouvé pour que tout le monde puisse le faire.

Comme le dit Pinocio, tant qu'il n'y a pas de soucis, tout va bien mais le jour où ca arrive il faut y passer.

par **arn82** Dim 15 Fév 2015, 20:52

Mes parents viennent juste de refaire l'assainissement de la maison. La com/com filait 80% jusqu'a 5200€ de travaux. Ils vont s'en sortir pour un truc aux alentours de 1500/2000€ de leur poche avec une microstation. Il n'y avait que 15 dossiers qui ont été accepté et c'est passé.
Je leur ai dit que tant que c'était pas obligatoire il y aurait des subventions alors autant en profiter et je pense qu'ils ne regretteront pas!!! Et encore on a aucun risque avec les voisins ici...

par **fab403** Dim 15 Fév 2015, 22:36

jack77 a écrit:la mise aux normes se fait actuellement sur la base d'une démarche volontaire incitée par des subventions pour l'accomplissement des travaux; subventions, soit dit en passant, dont le montant ( taux de prise en charge) ne cesse de régresser.
Il n'y a, à ma connaissance et pour l'instant, encore aucune obligation à se mettre aux normes ( sauf en cas de vente de la maison)
Le simple contrôle de l'installation a coûté la modique somme de 142 € à chaque foyer, contrôle fait par véolia, mandaté pour la circonstance.
pour la mise aux normes, aucune obligation de passer par des bouffeurs de ronds comme celui nommé ci-dessus. S'assurer simplement avant le début des travaux, de détenir un cahier des charges bien défini et signé par l'organisme ayant la compétence du SPANC sur ton secteur ( com-com par exemple); ne pas se satisfaire de propos verbaux valant conseils et qui, au jour de la vérif. n'auront aucune validité !

je travaille dans un un syndicat intercommunal( en plus d'etre agriculteur) et m'occupe d'assainissement collectif. un autre service s'occupe d'assainissement non collectif. pour l'instant sauf erreur de ma part c'est bien un etat des lieux. une renovation pour les rejets les plus polluants avec subventions conséquentes. les controles doivent se faire entre tous les 4 à 10 ans.
veolia s'emmerde pas pour les tarifs nous c'est autour de 70€ et notre budget pour le non collectif est à l'equilibre.
il me semblait que le privé etait toujours bien meilleur que le public. pour l'eau les boites privées s'en foutent plein les fouilles.

par **fab403** Dim 15 Fév 2015, 22:43

david24 a écrit:je ne parle pas de pollution, je parle de bon sens, un filtre a sable n'est pas meilleur qu'un épandage avec tranchées filtrantes, mais pour eux l'un est bon, l'autre non et ils obligent a leur convenance

dans de l'argile les tranchées filtrantes c'est zero: logique l'argile ca filtre pas.
on a le probleme dans le 64 il leur faut des tranchées filtrantes selon le prefet :quelle belle connerie: 120:
au cas ou les rejets des maisons individuelles ameneraient des jolies algues sur le joli pays basque...............

par Invité Dim 15 Fév 2015, 23:09

Les tranchées filtrante marchent. Il faut juste adapté leurs tailles et granulation en fonction de la perméabilité du sol.

par **bzh centre** Dim 15 Fév 2015, 23:11

les premiers bacs a sable s'éssouflent (10 ans) ,attendons le coût d'une refection et traitement de l'ancien :réfléchi

par Invité Lun 16 Fév 2015, 00:02

bzh centre a écrit:les premiers bacs a sable s'éssouflent (10 ans) ,attendons le coût d'une refection et traitement de l'ancien

comme tous filtres ,il faut le nettoyer a grande eau ........ chut

par Invité Lun 16 Fév 2015, 08:23

fab403 a écrit:
david24 a écrit:je ne parle pas de pollution, je parle de bon sens, un filtre a sable n'est pas meilleur qu'un épandage avec tranchées filtrantes, mais pour eux l'un est bon, l'autre non et ils obligent a leur convenance
dans de l'argile les tranchées filtrantes c'est zero: logique l'argile ca filtre pas.
on a le probleme dans le 64 il leur faut des tranchées filtrantes selon le prefet :quelle belle connerie: 120:
au cas ou les rejets des maisons individuelles ameneraient des jolies algues sur le joli pays basque...............

marindodouce29 a écrit:Les tranchées filtrante marchent. Il faut juste adapté leurs tailles et granulation en fonction de la perméabilité du sol.

Les tranchées filtrantes sont réservées aux sols perméables, dans le cas de sol non perméables, c'est l'installation d'un filtre à sable drainé qui est préconisée.
Les tranchées filtrantes ont le même coût final à peu de choses près qu'un filtre à sable non drainé, la différence du choix de l'un ou de l'autre tient à la place disponible ou à la configuration du terrain.

par **Titi** Lun 16 Fév 2015, 08:36

bzh centre a écrit:
jojo22 a écrit:
bzh centre a écrit:
Titi a écrit:Je viens de de voir sur mon bulletin municipal qu'il y a une sub de 3000 € si mise aux normes.
J'ai fais venir un gars du TP cette semaine il me disait qu'il faut supprimer la fosse septique, mettre une toutes eaux séparer les EP en gros 10000 €.
Je pense que je vais monté un dossier pour voir ce qu'il m'en coûtera exactement, mais j'ai des toits à refaire, alors j'ai pas envie de me mettre dans la merde financièrement pour de la merde
avant de faire des travaux,es tu embété avec ce que tu as pour l'instant??

je ne vois pas ou tu veux en venir .
si ça marche bien comme c'est ,inutile de faire des travaux

Je veux en venir que je sais pas si il faut profiter de sub pour faire, ou attendre, mon instal fonctionne bien, je m'étais bricolé un bac dégraisseur dans un regard maçonné avec une grille en inox qui piège le graillon de la cuisine. Un nettoyage par an( un coup de jet a la grille). Les fosses septique marchent bien,( entretien avec un produit éparcyl)
Comme j'ai deux maison (une en location 350 €/ mensuel) faire deux épandages même avec sub me coutera beaucoup trop chère au vue de mes moyens.
Je me dis donc que faire un dossier et justifier de pas faire les travaux par faute de moyen, peut être le bon plan en cas d’ennui avec le voisinage, même ayant la loi contre moi.

par Invité Lun 16 Fév 2015, 11:03

pinocio a écrit:
fab403 a écrit:
david24 a écrit:je ne parle pas de pollution, je parle de bon sens, un filtre a sable n'est pas meilleur qu'un épandage avec tranchées filtrantes, mais pour eux l'un est bon, l'autre non et ils obligent a leur convenance
dans de l'argile les tranchées filtrantes c'est zero: logique l'argile ca filtre pas.
on a le probleme dans le 64 il leur faut des tranchées filtrantes selon le prefet :quelle belle connerie: 120:
au cas ou les rejets des maisons individuelles ameneraient des jolies algues sur le joli pays basque...............

marindodouce29 a écrit:Les tranchées filtrante marchent. Il faut juste adapté leurs tailles et granulation en fonction de la perméabilité du sol.
Les tranchées filtrantes sont réservées aux sols perméables, dans le cas de sol non perméables, c'est l'installation d'un filtre à sable drainé qui est préconisée.
Les tranchées filtrantes ont le même coût final à peu de choses près qu'un filtre à sable non drainé, la différence du choix de l'un ou de l'autre tient à la place disponible ou à la configuration du terrain.

Le filtre a sable ça ne rends pas le sol plus drainant qu'une tranchée ! Et ça se sature.

J'ai vu un voisin en limon argileux non drainant donc qui avait un système aux normes avec un simple epandage. La seule difference du système traditionnellement conseillé c'était la profondeur des tuyaux et le fait qu'il avait remplace une partie de la terre par des cailloux et même allongé le réseaux prévu. Et ça fonctionnait bien comme n'importe quelchamps de fonds ou c'est autant ll'évaporation qui fait le boulot d'évacuation d'eau que la surface d'échange.

Un filtre a sable dans ces condition la aurait aussi du êtrellargement surdimensionné...

par Invité Lun 16 Fév 2015, 12:32

marindodouce29 a écrit:
Spoiler:
Le filtre a sable ça ne rends pas le sol plus drainant qu'une tranchée ! Et ça se sature.

J'ai vu un voisin en limon argileux non drainant donc qui avait un système aux normes avec un simple epandage. La seule difference du système traditionnellement conseillé c'était la profondeur des tuyaux et le fait qu'il avait remplace une partie de la terre par des cailloux et même allongé le réseaux prévu. Et ça fonctionnait bien comme n'importe quelchamps de fonds ou c'est autant ll'évaporation qui fait le boulot d'évacuation d'eau que la surface d'échange.

Un filtre a sable dans ces condition la aurait aussi du êtrellargement surdimensionné...

Il faudrait apprendre à lire le français dans les lignes !!
J'ai écrit: filtre à sable drainé

par **wild** Lun 16 Fév 2015, 18:42

par **hermine 22** Lun 16 Fév 2015, 19:27

une maison viens d'etre vendue dans le village ,r a s coté assainissement ,il y a deux ans le controleur n'avait trouvé aucun rejet dans le milieu
j'ai vu la demoiselle qui a acheté,rien n'est a faire en assainissement

par **jojo22** Lun 16 Fév 2015, 19:54

ici non plus y a aucun rejet seulement l'instalation date de 1975 et n'est plus aux normes . pff

par Invité Lun 16 Fév 2015, 21:12

hermine 22 a écrit:une maison viens d'etre vendue dans le village ,r a s coté assainissement ,il y a deux ans le controleur n'avait trouvé aucun rejet dans le milieu
j'ai vu la demoiselle qui a acheté,rien n'est a faire en assainissement

Un contrôle spanc ne concerne absolument pas la recherche des rejets, c'est le boulot de la police de l'eau ou des voisins grincheux !
Un contrôle spanc c'est le contrôle de la présence ou non de :
1/ une fosse de bonne dimension par rapport aux nombre de pièces principales de la maison.
2/ présence d'une aération haute.
3/ présence d'un regard de visite d'entrée de filtre.
4/ présence d'un regard de visite côté sortie si filtre drainé.
5/ contrôle de la fréquence de vidange et éventuellement préconisation d'une vidange (si l'épaisseur des boues de surface dépasse le 1/3 de la hauteur de la fosse.
Pour le contrôle d'une installation pour la vente, c'est un constat des lieux uniquement si la maison n'est pas incluse dans un périmètre de spanc.

par **jojo22** Mar 17 Fév 2015, 07:49

c'est ce qui me semblait aussi ! : victoire

par **hermine 22** Mar 17 Fév 2015, 07:57

je ne sait pas si c'est le spanc qui s'en est occupé dans le secteur ,mais les rejets ont bien été recherché
je vois encore la circulaire comme si je l'avais sous les yeux
en bref pas de travaux si pas de rejets décelé dans le milieu

par **alain** Mar 17 Fév 2015, 08:38

Nous çà c'est passer il y à deux ans.
Le contrôleur note sur ses fiches ce qu'il vois, et vous recevez dans les quinze jours après par courrier (photos à l’appuies) que votre système n'est pas conforme.
Le contrôleur ma dit de toute façons, il y à + de 80% des installations qui ne sont pas dans les normes et qu'ils font juste le noté.

par GL Mar 17 Fév 2015, 08:43

pinocio a écrit:
Le spanc c'est comme le contrôle automobile ou le contrôle des camions, il est obligatoire, mais rien n'empêche une voiture de rouler sans, jusqu'au jour où tu tamponnes une autre voiture et qu'il y a un blessé, ou que les coyotes te gaulent au coin du bois .

1 ° On cite souvent cet exemple. Il se trouve qu'une voiture est dangereuse quand elle n'a pas de frein ou de phare par temps de brouillard.

2 ° Pour faire un champs d'épandage chez nous,
- on faisait un trou,
- on mettait des cailloux,
- on posait la fosse septique,
-le bac de dégraissage
- et çà marchait sans qu'un fouille merde viennent y mettre son nez en me piquant des sous.

Si il y a des "dérives" cela justifie t'il qu'un blanc bec viennent ramasser 5000 € sur ma commune pour démontrer que 80 % des maisons non conforme alors que les gens n'avait pas de problème de rejets ou de pollution ou de rejets dans le milieu.

3 ° les subventions. Si vous en recevez, vous les payer, regardez votre facture d'eau, 25 %, c'est le prélèvement pour ce genre de chose. Faut bien faire tourner le commerce et celui se porte bien, çà va.

4 ° en attendant l'eau de mon robinet est déclarer non potable et pu l'eau de javel du fait qu'on est en vigipirate.

Avec un contrôleur qui vient fouiller dans votre trou à merde, vous l'avez dans le ...

Elle est pas belle la vie.

par GL Mar 17 Fév 2015, 08:56

Papy fait de la résistance,

contrôle de bon fonctionnement de l'assainissement non collectif - Page 2 323631Hessel

Depuis qu'il a lu cet homme là, il aime pas qu'on l'emm...erde.

par **alain** Mar 17 Fév 2015, 09:06

C'est qui?

par GL Mar 17 Fév 2015, 15:49

alain a écrit:C'est qui?

Hessel

Indignez vous.

Un vieil homme écrivait un livre nommé « indignez vous », cette histoire mérite qu'on prolonge sa parole par des actes.

« 93 ans. La fin n'est plus très bien loin. Quelle chance de pouvoir en profiter pour rappeler ce qui à servi de socle à mon engagement politique --- »
« Je vous souhaite à tous, à chacun d'entre vous, d'avoir un motif d'indignation. C'est précieux. Quand quelque chose vous indigne comme j'ai été indigné par le nazisme, alors on devient militant, fort et engagé. »

Ces hommes ont t'il fait tout cela pour rien. Pour qu'on se couche devant le premier escroc venu.

par **alain** Mar 17 Fév 2015, 16:01

par **jojo22** Mer 18 Fév 2015, 20:21

bon ça y est le contrôleur spanc est passé aujourd'hui !
il s'agissait du 2 è contrôle ,le premier ayant eu lieu en 2009 .
le premier avait été révélé non conforme (je n'étais propriétaire de cette maison à l'époque donc pas présent ) le contrôleur de l'époque avait conclu qu'il y avait des rejets dans le fossé du fait de la présence d'un tuyau qui avait été installé pour le branchement du fil téléphone à la maison . :réfléchi

après discussion et constat de fosse et puit perdu (encore toléré aujourd'hui )et non rejet dans le milieu, l'installation est conforme pour 6 ans . Laughing

merci pour vos tuyaux et infos . : victoire

par **TRD** Jeu 12 Sep 2019, 15:50

l assainissement non collectif d un particulier se dèverse dans un champs j avais appelè l onema il y a un an et personne n est passè.
je viens de les appeler (onema) et il paraitrai que c est autorisè si il y a un filtre ce qui est le cas.
ils m ont dit d appeler l ARS je dois les rappeler demain car la personne qui peut me rèpondre n est pas la.
pourtant un adjoint d une commune m a dit que c est interdit qu il faut l autorisation signè de l agriculteur.
avez vous eu le cas ou la rèponse ?

j ai eu le spanc au tèlèphone c est pas autoriser de dèverser dans un champs sans autorisation ècrite mais eux ils constatent que si l eau est clair à la sortie et c est tout.
c est au demandeur ou agriculteur de faire des dèmarches en justice.
par contre si l eau n est pas clair et c est le cas la ce sera pour le propriètaire pas la meme chose.
le spanc va venir faire un contrôle et il m ont dit le voisin aussi meme si il n est pas concernè.
l onema que j avais eu avant en premier c est par leur souçis apparemment , ils te renvoient vers l ARS qui dit, interdit de dèverser dans un champs puis l ARS te dit d appeler le spanc.

par **TRD** Mer 18 Sep 2019, 20:10

TRD a écrit:l assainissement non collectif d un particulier se dèverse dans un champs j avais appelè l onema il y a un an et personne n est passè.
je viens de les appeler (onema) et il paraitrai que c est autorisè si il y a un filtre ce qui est le cas.
ils m ont dit d appeler l ARS je dois les rappeler demain car la personne qui peut me rèpondre n est pas la.
pourtant un adjoint d une commune m a dit que c est interdit qu il faut l autorisation signè de l agriculteur.
avez vous eu le cas ou la rèponse ?

j ai eu le spanc au tèlèphone c est pas autoriser de dèverser dans un champs sans autorisation ècrite mais eux ils constatent que si l eau est clair à la sortie et c est tout.
c est au demandeur ou agriculteur de faire des dèmarches en justice.
par contre si l eau n est pas clair et c est le cas la ce sera pour le propriètaire pas la meme chose.
le spanc va venir faire un contrôle et il m ont dit le voisin aussi meme si il n est pas concernè.
l onema que j avais eu avant en premier c est par leur souçis apparemment , ils te renvoient vers l ARS qui dit, interdit de dèverser dans un champs puis l ARS te dit d appeler le spanc.

par **jojo22** Mer 18 Sep 2019, 20:17

TRD a écrit:
TRD a écrit:l assainissement non collectif d un particulier se dèverse dans un champs j avais appelè l onema il y a un an et personne n est passè.
je viens de les appeler (onema) et il paraitrai que c est autorisè si il y a un filtre ce qui est le cas.
ils m ont dit d appeler l ARS je dois les rappeler demain car la personne qui peut me rèpondre n est pas la.
pourtant un adjoint d une commune m a dit que c est interdit qu il faut l autorisation signè de l agriculteur.
avez vous eu le cas ou la rèponse ?

j ai eu le spanc au tèlèphone c est pas autoriser de dèverser dans un champs sans autorisation ècrite mais eux ils constatent que si l eau est clair à la sortie et c est tout.
c est au demandeur ou agriculteur de faire des dèmarches en justice.
par contre si l eau n est pas clair et c est le cas la ce sera pour le propriètaire pas la meme chose.
le spanc va venir faire un contrôle et il m ont dit le voisin aussi meme si il n est pas concernè.
l onema que j avais eu avant en premier c est par leur souçis apparemment , ils te renvoient vers l ARS qui dit, interdit de dèverser dans un champs puis l ARS te dit d appeler le spanc.

tu règles tes comptes avec ton voisin qui te traitait de pollueur . Laughing

je boucherais le tuyau déjà s'il n'a pas l'autorisation .

par **mic mac** Mer 18 Sep 2019, 20:17

TRD a écrit:
TRD a écrit:l assainissement non collectif d un particulier se dèverse dans un champs j avais appelè l onema il y a un an et personne n est passè.
je viens de les appeler (onema) et il paraitrai que c est autorisè si il y a un filtre ce qui est le cas.
ils m ont dit d appeler l ARS je dois les rappeler demain car la personne qui peut me rèpondre n est pas la.
pourtant un adjoint d une commune m a dit que c est interdit qu il faut l autorisation signè de l agriculteur.
avez vous eu le cas ou la rèponse ?

j ai eu le spanc au tèlèphone c est pas autoriser de dèverser dans un champs sans autorisation ècrite mais eux ils constatent que si l eau est clair à la sortie et c est tout.
c est au demandeur ou agriculteur de faire des dèmarches en justice.
par contre si l eau n est pas clair et c est le cas la ce sera pour le propriètaire pas la meme chose.
le spanc va venir faire un contrôle et il m ont dit le voisin aussi meme si il n est pas concernè.
l onema que j avais eu avant en premier c est par leur souçis apparemment , ils te renvoient vers l ARS qui dit, interdit de dèverser dans un champs puis l ARS te dit d appeler le spanc.

tu peut pas empecher le passage de l'eau , mais tu es en droit d'en empecher le deversement , clair ou pas .

par **kerfanch** Mer 18 Sep 2019, 20:55

mic mac a écrit:
TRD a écrit:
TRD a écrit:l assainissement non collectif d un particulier se dèverse dans un champs j avais appelè l onema il y a un an et personne n est passè.
je viens de les appeler (onema) et il paraitrai que c est autorisè si il y a un filtre ce qui est le cas.
ils m ont dit d appeler l ARS je dois les rappeler demain car la personne qui peut me rèpondre n est pas la.
pourtant un adjoint d une commune m a dit que c est interdit qu il faut l autorisation signè de l agriculteur.
avez vous eu le cas ou la rèponse ?

j ai eu le spanc au tèlèphone c est pas autoriser de dèverser dans un champs sans autorisation ècrite mais eux ils constatent que si l eau est clair à la sortie et c est tout.
c est au demandeur ou agriculteur de faire des dèmarches en justice.
par contre si l eau n est pas clair et c est le cas la ce sera pour le propriètaire pas la meme chose.
le spanc va venir faire un contrôle et il m ont dit le voisin aussi meme si il n est pas concernè.
l onema que j avais eu avant en premier c est par leur souçis apparemment , ils te renvoient vers l ARS qui dit, interdit de dèverser dans un champs puis l ARS te dit d appeler le spanc.
tu peut pas empecher le passage de l'eau , mais tu es en droit d'en empecher le deversement , clair ou pas .

tu ne peux empècher l'écoulement naturel de l'eau : pluie , ruisseau ou rigole mais dès qu'il y a une intervention humaine la donne change !!

par **TRD** Mer 18 Sep 2019, 21:01

le ton ne change pas puisque le spanc dit c est pas son problème c est a moi d aller en justice sauf si c est pas de l eau clair qui sort et c est le cas c est noir en tout cas d après moi.
le contrôle est en octobre au dèbut je crois c est juste du visuel c est ce qu ils m ont dit pas besoin d analyse puis rèsultat mi novembre.

par **TRD** Mer 18 Sep 2019, 21:11

jojo22 a écrit:
TRD a écrit:
TRD a écrit:l assainissement non collectif d un particulier se dèverse dans un champs j avais appelè l onema il y a un an et personne n est passè.
je viens de les appeler (onema) et il paraitrai que c est autorisè si il y a un filtre ce qui est le cas.
ils m ont dit d appeler l ARS je dois les rappeler demain car la personne qui peut me rèpondre n est pas la.
pourtant un adjoint d une commune m a dit que c est interdit qu il faut l autorisation signè de l agriculteur.
avez vous eu le cas ou la rèponse ?

j ai eu le spanc au tèlèphone c est pas autoriser de dèverser dans un champs sans autorisation ècrite mais eux ils constatent que si l eau est clair à la sortie et c est tout.
c est au demandeur ou agriculteur de faire des dèmarches en justice.
par contre si l eau n est pas clair et c est le cas la ce sera pour le propriètaire pas la meme chose.
le spanc va venir faire un contrôle et il m ont dit le voisin aussi meme si il n est pas concernè.
l onema que j avais eu avant en premier c est par leur souçis apparemment , ils te renvoient vers l ARS qui dit, interdit de dèverser dans un champs puis l ARS te dit d appeler le spanc.

tu règles tes comptes avec ton voisin qui te traitait de pollueur .
je boucherais le tuyau déjà s'il n'a pas l'autorisation .

je regle pas mes comptes, je pense a mes animaux.
ça veut pas dire pour autant qu il ne me crèent pas d autres soucis ( mimosa qui se propagent chez moi, terre jaune sur une petite surface qu il a mit chez moi,un petit chene qu il m a coupè , il a voulu il y a quelques années m arrèter de faucher une parcelle a cotè de chez lui et les gendarmes m ont dit que j ai le droit de faucher car je leur en avaient parlè , etc)
ce voisin d ailleurs il est contre le dèsherbage dans sa propriètè car ils n ont que le puit pour s alimenter en eau et son voisin est branchè sur son puit.

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